1 1. Le dossier qu’on vient de lire nous offre les versions révisées des communications présentées lors du séminaire doctoral d’histoire qui s’est tenu le 29 février 2020, et enrichies par les débats et références échangées lors de cette journée. L’arc chronologique très large que couvrent ces contributions nous expose à une tension heuristique entre, d’une part, le caractère inévitablement kaléidoscopique des configurations sociales envisagées, et d’autre part, l’effort fourni par les autrices et auteurs pour interroger une notion commune, propre à susciter tout autant des rapprochements comparatifs que la mise en évidence d’idiosyncrasies. Mais c’est bien le lot commun des historiens que de chercher à concilier les vertus du comparatisme (au péril de l’anachronisme) et l’irréductibilité idiographique des cas étudiés.

2 Il fut donc question de relations de travail et de formes de subordination des travailleurs. On prendra garde de distinguer la subordination, qui renvoie au droit et au statut social des personnes, et la dépendance, d’ordre économique (un état de fait, et non de droit), par-delà le recouvrement partiel des deux notions dans certaines situations d’emploi et dans certains régimes juridiques. On apportera également un soin particulier à la qualification juridique précise du « contrat » de travail, lorsqu’il existe. L’examen attentif des situations d’emploi requiert à la fois une contextualisation sociale et juridique exigeante, et une caractérisation rigoureuse des rapports de force entre les protagonistes. Qui exerce une autorité sur qui, et à quel titre ? La question du pouvoir et de ses modalités d’exercice, que ce soit à titre collectif ou dans des relations inter-individuelles, a été justement placée par les différents contributeurs au centre de leurs interrogations [1]. Comment du reste, ne pas être sensible à ces enjeux, à l’heure où les chauffeurs d’Uber et coursiers de Deliveroo sont en pleine bataille juridique pour obtenir la requalification de leur travail en activité salariée ? Ils peuvent à bon droit mettre en avant non pas seulement leur dépendance mais bien leur subordination de facto envers les plateformes donneuses d’ordres, dans la mesure où ils sont pieds et poings liés envers elles, n’ayant pas le choix de leurs clients, ni la liberté de prendre ou non une course, sauf à se trouver lourdement pénalisés.

3 2. Sollicité pour donner quelques remarques conclusives à ces travaux doctoraux en cours, il me faut situer mon propos, appuyé sur un domaine de connaissance limité aux époques moderne et contemporaine, et sur une expérience de recherche bornée aux xviii^e et xix^e siècles anglais et français.

4 Un rapide survol du mouvement de l’historiographie permet de mettre en exergue quelques étapes dans l’archéologie de la question pour les historiens de l’économie et du travail. On peut mettre en évidence trois séquences.

5 Au tout début des années 1980, l’accent a été mis sur les situations de pluriactivité dans les sociétés pré-industrielles : les paysans ne vivaient pas que de la culture et de l’élevage ; les ouvriers ne se limitaient pas à l’activité manufacturière ; les uns et les autres, toujours en quête de revenus complémentaires, se déplaçaient aussi [2]. À la suite de l’école de Göttingen, des historiens du nord de la France et de Flandre notamment ont mis au jour l’importance de la proto-industrialisation et des diverses modalités de la production manufacturière dispersée (principalement textile), à domicile, autour de deux grandes configurations : le Kaufsystem, par lequel les producteurs, propriétaires de la matière première travaillée, accédaient directement au marché (fût-ce en position dominée, sous l’emprise des négociants), tandis que dans le Verlagssystem la production était organisée par des marchands-manufacturiers et les producteurs, aux différentes étapes du procès de production, demeuraient sous l’emprise des donneurs d’ordres qui les rémunéraient à façon [3]. Ainsi se distinguent deux âges successifs de la proto-industrie [4]. Une nuance toutefois : il s’agit là d’idéaux-types, car relations marchandes et relations salariales peuvent s’imbriquer parfois, au sein d’un modèle dominant [5]. Reste que la dépendance des paysans-ouvriers envers les marchands est totale, même si leur degré de subordination varie à l’évidence.

6 Deuxième séquence : l’année 1994-95 marque en France au plan éditorial un jalon important, avec la parution de trois livres-phares. Le premier, œuvre d’une philosophe devenue sociologue, Dominique Méda, interroge de façon pionnière l’histoire longue de la notion de travail : il s’agit de comprendre ce que travailler veut dire, en quelque sorte, de l’antiquité à nos jours. Les analyses historiennes se sont multipliées depuis [6].

7 Le deuxième livre n’est pas non plus l’œuvre d’un historien, mais son auteur, Robert Castel, sur la base d’une forte connaissance des travaux historiques, ose proposer la synthèse que les historiens n’avaient pas écrite, en articulant la question sociale et le rapport des sociétés au travail. Ses « métamorphoses de la question sociale » sont ainsi une véritable « chronique du salariat », comme l’indique le titre du livre [7]. Il met au jour une périodisation qui, du Moyen Âge au xx^e siècle, voit dominer successivement trois principes généraux déterminant le rapport au travail : après le temps des tutelles (d’après le statut de la personne) vient l’époque du contrat (avec le travail-marchandise), puis le temps du contrat collectif (avec l’État social et l’institutionnalisation du salariat).

8 Le troisième ouvrage est l’œuvre pionnière d’un juriste, spécialiste du droit du travail, Alain Supiot [8]. Si les spécialités droit social-droit du travail, et plus encore l’histoire du droit du travail, sont les parentes pauvres des facultés de droit en France, l’apport des juristes-historiens n’en est pas moins fondamental [9]. On peut dès lors s’étonner que les contributeurs du présent dossier mobilisent très peu leurs travaux. Or comment négliger le contexte législatif ainsi que les ressources et les représentations juridiques mobilisées par les acteurs ?

9 Enfin, dernière évolution, depuis les années 2000, la question de la subordination au travail a été réinterrogée au prisme de la dichotomie ancienne entre travail libre et travail non-libre, remise en cause par l’historien du droit Robert Steinfeld, à partir du cas anglo-étatsunien, dans deux livres majeurs [10]. Depuis lors, le questionnement a été largement repris par le groupe constitué autour de l’Institut d’histoire sociale d’Amsterdam, animé par Marcel van der Linden, et il a ensuite été décliné en France par les travaux d’Alessandro Stanziani sur les multiples modalités du travail contraint [11].

10 3. Comment surgit la question de la subordination des salariés ? Un moyen d’en appréhender les enjeux consiste à revenir sur la distinction historique entre louage de service et louage d’ouvrage. Le louage de service, que le code civil napoléonien rapporte aux domestiques, de ferme ou de maison, implique un engagement à temps, et donc une disponibilité sans limites, ainsi qu’une totale subordination. Au contraire, le louage d’ouvrage consiste en un engagement au résultat, « à prix fait », c’est-à-dire à façon, pour une tâche donnée. L’obligation de résultat n’implique pas un contrôle sur le processus d’exécution de la tâche : le contrat porte sur le résultat du travail et non sur sa conduite. Les historiens du xix^e siècle français ont largement débattu du périmètre d’application de chacune de ces deux modalités d’emploi, et de la manière dont l’une a progressivement prévalu sur l’autre, en s’interrogeant sur la part d’autonomie laissée au travailleur dans l’exécution du travail pour lequel il est payé, à temps ou à la tâche [12]. En droit français, l’affaire est entendue pour l’essentiel à partir de 1932, quand la Cour de cassation a défini le travailleur salarié par son état de subordination plutôt que par sa dépendance économique [13].

11 Trois éléments dès lors paraissent constitutifs du contrat de travail salarié : « l’exécution d’une prestation au service d’un bénéficiaire, la direction de l’accomplissement du travail par ce bénéficiaire, et le caractère onéreux de la prestation ». De sorte que « le pouvoir de direction exercé sur le travailleur constitue (…) le critère par excellence du contrat de travail, celui qui permet de distinguer le salariat de toute autre forme d’activité économique exercée à titre onéreux pour autrui [14] ». Le critère distinctif est bien la soumission au pouvoir de commandement, et non la dépendance. Mais dans des sociétés où le pouvoir économique est d’abord et avant tout celui de marchands, l’intermédiation ou la sous-traitance compliquent singulièrement l’affaire. Entre le marchand donneur d’ordres et l’ouvrier peut intervenir un « tâcheron » ou un « maître-ouvrier » qui prend à son compte la tâche, selon un tarif fixé, et rémunère les ouvriers l’exécutant sous sa direction.

12 Ces situations de tâcheronnage ou « marchandage » se retrouvent dans des contextes variés. On peut ainsi qualifier de tâcherons (plutôt que d’« entrepreneurs », pour éviter toute confusion inutile) les ergolaboi qui, dans le Fayoum du iii^e siècle av. J.-C. étudié par Lucie Mourier, travaillent à forfait pour l’intendant Zénon et son maître Apollonios, et rétribuent à leurs frais leurs propres subordonnés. Le cas de l’Art de la Laine florentin, examiné par Mathieu Harsch, nous montre comment les drapiers (les lanaioli), qui se sont hissés de la fabrication au contrôle du négoce [15], maîtrisent toute la filière et l’organisation de la production : ils possèdent la matière première qu’ils donnent à travailler aux fileurs, puis aux tisserands, et enfin aux sottoposti, pour les apprêts et la finition des draps. Ainsi, les teinturiers, les laineurs et autres apprêteurs gèrent leurs propres ateliers et emploient leur propre main-d’œuvre, mais ils n’ont pas la liberté de conduire leurs propres affaires : ils travaillent à façon pour le compte des lanaioli, les marchands drapiers [16]. Tout comme le feront au xviii^e siècle les canuts lyonnais. C’est ce qui explique le flottement du vocabulaire employé par les contemporains, fluctuant entre « prix des façons » et « salaire », le salaire versé par les sottoposti à leurs ouvriers dépendant du tarif des façons qu’ils auront négocié avec les lanaioli.

13 4. L’ensemble des contributions du dossier montre bien comment la question du degré et des modalités de la subordination est étroitement liée à celle de la rémunération.

14 À la cour de Munich, étudiée par Cordula Bauer, les artisans et autres serviteurs bénéficient d’un statut particulier : ils sont nommés par décret, jouissent de certains privilèges et exemptions, en contrepartie d’un serment de fidélité qui les lie à l’électeur de Bavière de manière exclusive et personnelle. Sans surprise, leur rémunération composite mêle une rétribution monétaire annuelle (mais versée par trimestre) et des avantages en nature (nourriture et bois de chauffage) [17]. Leur statut de « fonctionnaires » assermentés, si l’on ose l’anachronisme, pose la question du vocabulaire adéquat pour qualifier leur rémunération monétaire : ne doit-on pas parler de gages, ou de traitement plutôt que de « salaire » ? Par ailleurs, l’idée selon laquelle la récompense en nature renforcerait la subordination des serviteurs envers leur maître mériterait d’être démontrée.

15 À l’imprimerie nationale, que Juliette Milleron analyse pour la période 1795-1815, les ouvrières constituent près d’1/5^e de la main-d’œuvre : pareille mixité est remarquable, qui fait se côtoyer hommes et femmes, soumis à une même autorité, dans un même espace de travail. Toutefois, la division genrée des tâches les affecte pour l’essentiel au polissage des caractères de plomb dans l’atelier de fonderie et au pliage des feuilles dans l’atelier de papeterie. Et leur rémunération est souvent inférieure de moitié à celle des ouvriers. Mais la distribution des rémunérations entre salaires à la journée et à la tâche ne relève pas d’une division genrée : le passage progressif d’une partie de l’effectif au travail à la tâche, sous le Consulat, touche certes d’abord les femmes, réputées plus dociles, mais il affecte vite une bonne part des ouvriers. En revanche, les nouveaux règlements et les nouvelles orientations prises dans la gestion de la main-d’œuvre, à l’époque impériale, marquent une nette dégradation du statut des femmes, imposant une nette domination patriarcale et une stricte réduction des femmes à l’obéissance.

16 Les relations entre prostituées et proxénètes en France au début du xx^e siècle interrogent nos représentations de l’activité des « travailleuses du sexe », comme les qualifie aujourd’hui tout un courant socio-politique. Théo Millot n’hésite pas à parler de « reproduction du modèle entrepreneurial ». On conviendra toutefois que la prostitution constitue une relation de travail d’un type bien particulier, dans la mesure où le souteneur ne paie pas la prostituée, puisqu’il lui extorque par la force l’essentiel du produit de ses « passes ». La subordination s’impose ici largement par une pure violence.

17 5. D’une manière générale, les cinq contributions du dossier excellent à analyser la manière dont les acteurs mobilisent diverses ressources institutionnelles ou statutaires (le contrat, la corporation, les privilèges que confère l’appartenance à la cour…). De même, les rapports de genre tout comme les ressorts et moyens de l’action collective (pétitions, suppliques…) sont scrutés avec précision. Mais le recours parfois excessif aux catégories de « négociation » ou de « communication », ne risque-t-il pas de nous conduire, volens nolens, à hypostasier la capacité d’action des acteurs, quand au contraire a bien été mis au jour le caractère structurant des rapports de force qui organisent et délimitent à la fois la relation de travail ? C’est toute la tension qu’affrontent aujourd’hui l’historiographie et les sciences sociales.