Assistance médicale à la procréation et embarras juridique

1 Notre société est aujourd’hui embarrassée face aux questions éthiques, psychologiques et juridiques que posent les avancées des techniques d’assistance médicale à la procréation. Cela engendre régulièrement de vifs débats idéologiques et politiques, relayés par les médias. L’accès à la parentalité peut désormais emprunter des voies nouvelles qui poussent à reconsidérer nos représentations de la famille. Le rapport d’expertise sur la filiation et les origines dirigé par Irène Théry (2014), auquel ont contribué de nombreux spécialistes, visait justement à adapter le droit aux nouveaux modèles familiaux. Ces résultats, qui ont été rendus publics, soutiennent la nécessité d’un plus d’égalité juridique, notamment en matière d’adoption, d’accès aux origines, et préconisent aussi une ouverture de l’amp (assistance médicale à la procréation) aux couples de femmes, comme la reconnaissance légale des enfants nés par gpa (gestation pour autrui), etc. Ce sont donc les « métamorphoses de la filiation contemporaine » (Godelier, 2004) qui sont explorées pour questionner la place occupée par chacun et les droits à l’égard de l’enfant, conférés ou pas, aux différents acteurs intervenant dans son histoire.

2 Ce rapport ainsi que la loi française du 18 mai 2013 sur le « mariage pour tous » qui ouvrent, par voie de conséquence, l’adoption aux couples homosexuels ont suscité de nombreuses controverses, toutes très passionnées. Cela conduit chacun à s’interroger sur les définitions de père et de mère, sur le rapport aux normes, sur ce qui soutient le lien de filiation et fonde les liens d’appartenance familiale. Laurence Brunet (2011) souligne le malaise qui en émane en indiquant que « ce qui était le mieux établi devient aujourd’hui incertain : tel est le résultat paradoxal auquel aboutissent les nouvelles technologies de la reproduction lorsqu’elles sont appliquées à la maternité ». Elle précise, pour exemple, que « l’adage selon lequel l’identité de la mère est toujours connue, à la différence de celle du père, en raison de sa désignation par l’accouchement est désormais ébranlé » (ibid., p. 105), preuve en est lorsque la maternité génétique ne coïncide pas avec le statut légal de mère, notamment lors du don d’ovocyte ou du recours à une mère porteuse en cas d’utérus non fonctionnel. Le désir d’enfant qui reste au cœur des valeurs d’épanouissement personnel, familial et social se saisit donc aujourd’hui des nouveaux possibles médicaux pour trouver des voies de satisfaction et conduit à revisiter les repères de la filiation. Car, finalement, qu’est-ce qui nous fait parents ? Est-ce l’adn ? Suffit-il d’être désigné parent par l’état civil pour s’éprouver comme tel ? Ou, comme l’indique Charis Thompson (2005), est-ce l’intentionnalité qui crée le parent ? Les anthropologues ont pu souligner que, dans d’autres sociétés, il pouvait être coutumier d’observer la circulation des enfants (Lallemand, 1993), les adultes chargés de les élever n’étant pas nécessairement ceux qui les avaient conçus. Mais ce que l’on peut observer aujourd’hui, en France, c’est que le système juridique choisit souvent la solution de l’effacement pour gérer les situations qui lui apparaissent complexes car en rupture avec les modèles traditionnels.

Parent additionnel : la solution de l’effacement

3 Par exemple, dans le cadre de l’adoption plénière, les parents de naissance de l’enfant sont gommés de l’état civil à l’occasion de la création d’un nouvel acte de naissance où seuls apparaissent désormais les parents adoptifs. Aucun élément ne permet de repérer la mystification institutionnellement organisée, l’enfant est noté comme né de ses nouveaux parents et il n’est pas fait mention de l’adoption. De la même façon, dans les situations de recomposition familiale, aucun droit n’est donné à la belle-mère ni au beau-père ; dans les situations d’insémination avec sperme d’un donneur, l’anonymat couvre l’identité de ce dernier. Donc, le plus souvent, dans notre société française, la figure du parent additionnel apparaît encombrante et le principe de l’exclusivité du lien est préférentiellement appliqué. On peut supposer que c’est notamment lié au fait que la multiplicité des référents parentaux tend à être perçue sous le sceau de la concurrence. La question se pose alors de savoir comment psychiquement chacun s’organise pour appréhender une réalité familiale qui, sur le plan juridique, se règle majoritairement par la méthode de l’effacement, du silence, ou par la non-reconnaissance sociale.

4 Plus particulièrement, ces enjeux apparaissent dans le cadre de l’assistance médicale à la procréation (amp). C’est un contexte où l’éventail des recours techniques est très large, il peut prendre la forme de l’insémination artificielle avec sperme du conjoint (iac) ou sperme d’un donneur (iad), celui de la fécondation in vitro (fiv) avec transfert ou pas d’embryon (fivette), nécessiter le recours au don d’ovocyte ou encore relever de la gpa (gestation pour autrui avec une mère porteuse accueillant l’ovocyte fécondé d’une autre femme) ou mpa (maternité pour autrui, avec participation génétique de la gestatrice). Autant de contextes différents qui président à la conception et à la gestation de l’enfant et qui soulignent que, parfois, pour « faire un enfant », il faut en quelque sorte « s’y mettre à plusieurs », ce qui interroge là aussi, de façon cruciale, le statut à accorder à chacun.

Naître par gpa et inscription dans la filiation

5 Ce qui, hier, paraissait aller de soi en semblant se situer du côté du « naturel » : procréer, transmettre, concevoir et porter un enfant, soulève aujourd’hui des questions, du fait des progrès médicaux que permettent les techniques de reproduction dites « artificielles ». Le lien génétique, biologique qui, jusqu’alors, s’annonçait comme le socle idéologique sur lequel la majorité sociale fondait ses représentations de la filiation est remis en cause. L’infertilité grandissante des couples, les personnes homosexuelles qui revendiquent le droit à la parentalité, la diminution des enfants adoptables en France comme à l’étranger, etc., ont rendu nécessaire d’emprunter d’autres voies pour accéder à la parentalité, dont notamment la gestation pour autrui. Ceci en sachant que, si cette méthode est prohibée en France, elle est cependant possible ailleurs, comme en Thaïlande, en Ukraine, au Canada, aux États-Unis, en Inde… C’est ainsi que des couples français, tant hétérosexuels (en cas de stérilité féminine liée à la malformation ou à l’ablation de l’utérus) qu’homosexuels, se dirigent vers ces pays pour revenir ensuite avec un enfant né ailleurs grâce à d’autres, ce qui n’est alors pas sans poser problème pour la retranscription des liens de filiation dans l’état civil français.

6 À noter à ce propos que la France a été condamnée en juin 2014 par la Cour européenne des droits de l’homme pour refus de reconnaître la filiation des enfants nés de mères porteuses à l’étranger. Bien que la circulaire Taubira du 25 janvier 2013 permette désormais de délivrer des certificats de nationalité française aux enfants nés d’une gpa (si la filiation avec un parent français a été actée à l’étranger), la France laisse, toujours et malgré tout, aux tribunaux la responsabilité de juger la question de la reconnaissance de la filiation et maintient le principe de la prohibition de la gpa. Elle justifie son positionnement en mettant en avant des raison éthiques, liées à la protection de la personne, et pointe avec la gpa la question de la marchandisation et de la commercialisation du corps et, à ce titre, le non-respect de la dignité humaine. Pour l’enfant, que son acte de naissance soit transcrit dans l’état civil français est une question pourtant essentielle afin de lui permettre de quitter une position « clandestine » et de le sécuriser dans sa filiation.

7 Lorsque le « faire famille » emprunte ainsi des chemins non coutumiers, comment l’enfant qui naît dans ces circonstances non ordinaires organise-t-il ses repères ? Jusqu’alors, la règle était que la femme qui accouche était désignée comme la mère, mais l’adoption et la gpa remettent en question ce principe et conduisent à interroger les fondements de la fonction parentale. Y aurait-il de « vraies mères » et des « fausses mères » ? Dans le cadre de la gpa, où on distingue la donneuse d’ovocytes de la gestatrice, qui doit-on désigner comme la mère ? Celle qui transmet ses données génétiques ou celle qui propose son « utérus d’accueil » à l’enfant à naître, qui l’héberge physiquement mais aussi psychiquement pendant neuf mois, qui le porte et l’accouche ? Ceci en sachant aussi que « contrairement aux gestatrices dont la maternité pour autrui est limitée dans le temps – elles portent l’enfant neuf mois – les donneuses de gamètes, elles, transmettent l’hérédité » (Delaisi de Parseval et Collard, 2007). À moins qu’aucune des deux ne puisse légitimement être désignée comme mère, du fait que leur intention n’est pas d’occuper cette place ? Mais, dans ce contexte, que se passe-t-il du côté de l’enfant ? Comment l’enfant né par gpa peut-il psychiquement tisser ses liens de filiation et construire son roman familial ?

8 Les travaux de Jean Guyotat (1980) sur la filiation soulignent qu’elle s’inscrit au croisement d’un axe biologique, d’un axe institué et d’un axe narcissique, pour désigner le lien de parenté unissant les générations entre elles. La filiation engage donc le rapport aux parents mais aussi aux grands-parents et, plus largement, aux ancêtres, convoquant donc, à ce titre, le roman des origines. Effectivement, ce sont aussi les théories intrapsychiques que l’on se construit qui nous inscrivent comme maillon dans la chaîne de la lignée. Le sentiment de filiation relève d’un éprouvé intime qui ne se satisfait pas uniquement de l’inscription dans l’état civil, mais engage un travail de construction imaginaire et affectif qui détermine les mouvements d’identification, désigne les places occupées par chacun. La question des origines a toujours suscité de nombreux mythes car elle se situe, par définition, comme une expérience porteuse d’énigme. Les enfants très jeunes s’interrogent toujours sur le mystère de la naissance et, s’ils s’en sentent autorisés, interrogent leur entourage à ce propos.

Nouveaux scénarios familiaux et discours : Un vocabulaire à revisiter

9 Savoir d’où l’on vient est une question essentielle que tout sujet se pose inévitablement à un moment donné. Freud a pu souligner l’importance de la scène primitive comme fantasme originaire structurant pour la construction identitaire. Mais lorsque le partage sexuel du couple parental ne se présente plus comme le lieu de la conception, comment l’enfant appréhende-t-il la question de ses origines ? Et ceci d’autant plus si, comme dans le cas de la gpa, la femme qui porte l’enfant n’est pas non plus celle qui a contribué génétiquement à la fécondation. D’ailleurs, dans ces circonstances, le vocabulaire lui-même manque pour faire face aux nouvelles pratiques et conduit au bricolage des formules. On parle donc de « mère porteuse », de « parents d’intention » ou encore de « mère de substitution », de « parent social », de « donneuse d’ovocytes », de « donneur de sperme », etc. Lorsque l’histoire prénatale multiplie les intervenants, il faut trouver de nouveaux signifiants pour les désigner et leur permettre de prendre place dans le discours. La pluralité des acteurs sème ainsi parfois la confusion dans le récit des origines transmis à l’enfant, car les habitudes langagières sont bousculées par une nouvelle réalité qui remet en cause les représentations traditionnelles.

10 Les repères sont brouillés, notamment par la gpa où la femme qui accueille l’embryon est appelée « mère porteuse » alors que, paradoxalement, on lui dénie juridiquement cette place. On constate ici que le vocabulaire choisi garde donc la trace culturelle qui fait que traditionnellement la femme qui accouche est désignée comme mère de l’enfant. Dans de nombreux pays qui ont légiféré dans le domaine de la gpa, il est d’ailleurs obligatoire que la gestatrice ne soit pas la génitrice, cela apparaît pour certains comme une garantie éthique. D’ailleurs, dans le cas de figure où c’est la même femme qui contribue au don de gamètes et qui porte l’enfant, on parle non pas de gpa, mais préférentiellement de « maternité pour autrui » (mpa). Les propositions terminologiques familiales sont donc désormais à renouveler pour faire face à la donne contemporaine qui organise de nouveaux scénarios d’accès à la parentalité et une nouvelle fabrique de vocabulaire est en marche. Les travaux de Martine Gross (2008) sur la désignation des liens dans les familles lesboparentales illustrent particulièrement ces enjeux. Elle remarque que lorsque les femmes, au lieu de dire : « nous sommes les deux mamans », déclarent : « nous sommes les deux parents », « l’expression “deux parents” n’est pas sexuée, puisque le mot “parent” désigne indifféremment le père, la mère, voire tout membre de la parentèle. Utiliser un tel terme désexualise les fonctions parentales. Il peut être le reflet d’un discours “militant” puisqu’il “neutralise” les fonctions maternelles ou paternelles [...] L’utilisation du terme “deux parents” représente un compromis avec la norme ». Enfin, l’auteure souligne que, lorsque la désignation des liens est sexuée, soit le vocabulaire utilisé est égalitaire, chacune des deux femmes se faisant appeler « maman » en y associant ou pas leur prénom, soit « seule la mère statutaire peut se faire appeler maman, l’enfant s’adressant à l’autre en employant un “petit nom”, voire son prénom » (ibid.).

11 À l’occasion d’autres travaux sur la paternité gay, Martine Gross (2012) poursuit sa réflexion et indique que les hommes homosexuels ont finalement trois options pour accéder au statut de père : l’adoption, la co-parentalité ou la gpa. Elle observe que la solution choisie varie bien sûr en fonction de leurs représentations de la paternité, mais qu’elle est également liée aux possibilités institutionnelles offertes. Notamment, s’ils se tournent vers la gpa en se rendant à l’étranger où elle est licite, seul un membre du couple pourra être le père légal de l’enfant, ce qui suppose discussion au niveau des conjoints et conduit l’un des deux seulement, parfois, à se faire appeler « père ». D’ailleurs, si on se place du côté des couples gays, il est intéressant de se référer au film documentaire Naître père, réalisé par Delphine Lanson (2013), qui concerne le témoignage de deux hommes, Jérôme et François, qui décident d’accéder à la parentalité par le biais de la gestation pour autrui en se rendant aux États-Unis. Chacun d’eux contribue génétiquement à la conception de deux enfants, qui seront portés par la même femme. On assiste à une scène très instructive lors d’une discussion en voiture où le couple débat sur les termes d’adresse à retenir dans le contexte atypique où ils se trouvent, et ce d’autant que les bébés attendus sont au nombre de deux. Ils s’interrogent sur le vocabulaire à utiliser, à trouver, voire à inventer, pour désigner la place de chacun. On est frappé par le fait qu’ils semblent manquer de termes adéquats. Peuvent-ils pour leurs enfants à venir parler de « jumeaux » ? Serait-il opportun de désigner la mère porteuse comme la « marraine » des enfants, etc. ? Il reste, au-delà de la question du vocabulaire choisi, que c’est fondamentalement l’inscription symbolique des liens qui organise leur valeur structurante pour le sujet.

La triple scène et la fiction des origines 

12 D’ailleurs, dans Naître père, où la mère porteuse n’est pas la donneuse d’ovocytes, on mesure bien toute la complexité du scénario qui permet le « montage de la filiation » et la nécessité d’en passer aussi par le rituel social et juridique pour valider le lien. Cette dimension est soulignée dans le film par la rencontre avec l’avocat et le juge, qui rappelle la nécessité du contrat social. Mais si, dans le cadre de la parentalité ordinaire, les parents de l’enfant sont ceux qui l’ont conçu, reconnu, porté, éduqué, ce n’est pas le cas lors de la gpa, pas plus que dans d’autres situations, l’adoption par exemple. Dans ces circonstances, les représentations habituelles du lien de filiation sont donc nécessairement à revisiter. Car, finalement, à mon sens, ce qui fait la spécificité de la gpa tient au fait que la scène des origines se trouve en quelque sorte décondensée et se déplie dans une temporalité spécifique. Je propose de considérer que dans le cadre de la gpa on se trouve face à une triple scène organisant le temps des origines :

13 - la scène du désir parental,

14 - la scène de la conception-fécondation,

15 - la scène de la gestation (suivie de l’accouchement).

16 Dans le cadre de la gpa, les participants à chacune de ces scènes sont différents et construisent donc un scénario des origines à plusieurs, dont la conjugaison permet de se représenter l’avènement de l’enfant. Il est fondamental que chacune de ces étapes s’inscrive dans le discours parental, lorsqu’il s’agira de répondre aux questions de l’enfant sur les conditions de sa naissance, et que les participants multiples ayant contribué à l’accès à la parentalité trouvent place dans le récit proposé. Si l’une des scènes est évincée, que certains acteurs sont passés sous silence, l’enfant sera alors en difficulté pour se représenter sans « trou » l’histoire de sa venue au monde et risque alors de se confronter à une impasse psychique. Paul-Claude Racamier (1992) nous rappelle que « la pensée des origines est un processus. Elle constitue un soutien, un tissu sur lequel pourront se dessiner des origines différenciées. Elle garantit l’identité et la continuité ». À ce titre, l’origine ne relève pas d’une réalité figée, à sacraliser. Elle est insaisissable et sans cesse à revisiter, car irreprésentable. Elle se propose comme un modelage, permettant après coup de lire la filiation pour lui attribuer du sens et se présente donc, fondamentalement, comme une fiction subjective.

17 Au-delà, ce qui importe surtout, c’est qu’on tienne à disposition de l’enfant les matériaux psychiques et affectifs nécessaires à la construction de son roman familial, pour qu’il puisse se situer à l’égard de ceux qui l’ont précédé et qui ont contribué à sa naissance. Car ce qui reste fondamental, c’est que l’enfant né par gpa reste un enfant comme les autres, qui ne peut être réduit aux circonstances de sa conception ou de sa gestation. Ce qui importe avant tout, c’est qu’il ait la possibilité de se représenter né du désir parental, car ce qu’il cherche, le plus souvent, c’est la garantie de l’amour qu’on lui porte. J’ai en mémoire, à ce propos, les questionnements d’un petit garçon de 9 ans, né par gpa, qui, à l’occasion de son premier voyage dans le pays de la mère porteuse, rencontre les enfants de cette dernière et s’enferme alors dans un malaise affectif où il se demande : « Mais, moi, pourquoi elle ne m’a pas gardé ? » Dans d’autres contextes, comme dans le cadre de l’adoption, on trouve souvent ce même sentiment d’injustice chez les enfants qui apprennent qu’ils ont été, eux, abandonnés, alors que la mère de naissance a par ailleurs eu d’autres enfants qu’elle a gardés (Combier, 2004, 2013). Toute l’inquiétude de l’enfant est bien sûr, au fond, de s’assurer qu’il est bien aimable et porté par le désir parental. C’est de ce côté-là qu’il a particulièrement besoin d’être rassuré. Il importe donc qu’il puisse éprouver que, même si ses parents ont dû en passer par d’autres pour sa venue au monde, ils l’ont conjointement désiré et que cela n’enlève rien au fait qu’ils font famille ensemble.

18 Quoi qu’il en soit, on ne peut échapper à la curiosité de l’enfant à l’égard de ses origines et celle-ci est d’ailleurs tout à fait fondamentale, car elle alimente les fantasmes organisateurs de sa vie psychique. Bien que les parents d’un enfant né par gpa n’aient pas participé à sa gestation, à sa conception, ils partagent par ailleurs une intimité sexuelle et un désir mutuel, derrière la porte fermée de la chambre parentale. De cette scène-là l’enfant est exclu, ce qui vient marquer l’interdit de l’inceste et rappeler l’importance de la différence des générations, en marquant un frein au tout possible. L’accès à l’espace privé parental, ainsi barré, ouvre à la castration, dans ses effets structurants, pour la construction de l’identité. Car ce qui interroge surtout l’enfant, au fond, c’est la question du sexuel et celle du destin de ses propres pulsions.

Rêverie parentale et gpa

19 Il va de soi que ce qui permettra à l’enfant de trouver ses repères, c’est bien sûr le discours parental et l’étayage qu’il pourra trouver pour sa propre rêverie, du côté de la rêverie parentale. Dans le cadre d’entretiens cliniques de recherche portant sur le bien-être de l’enfant au sein des familles homoparentales, j’ai rencontré Gérald et Paul, parents d’Emma, née par gpa, âgée aujourd’hui de 8 ans. Les deux hommes se sont mis en couple alors que la gestation d’Emma était déjà en cours, Paul s’étant rendu en Thaïlande à cette fin avant même de rencontrer Gérald. Lorsque leur petite fille les a questionnés sur l’histoire de ses origines, voici la réponse que Paul lui a donnée : « C’est Achara, ta mère, qui t’a accouchée ; tu comprends que, comme Gérald et moi on est deux hommes qui nous aimons et que deux hommes ensemble ça ne peut pas avoir des enfants naturellement, on a eu la chance de rencontrer Achara qui est une femme très gentille qui nous a aidés. » Les propos tenus par Paul témoignent de la nécessité d’en passer par une autre scène, d’avoir recours au corps de la femme qui accouche pour permettre la naissance de l’enfant, ce qui rappelle la nécessité fondatrice de la différence des sexes ; ce discours est donc structurant pour l’enfant. Mais remarquons qu’il n’est rien dit de la question du contre-don, c’est-à-dire de l’argent intervenant dans ce recours à un tiers. Or, ne pas évoquer le contre-don que peut représenter le dédommagement financier fige la situation dans la problématique de la dette. Par ailleurs, ce qui complique la donne psychologique, c’est la prohibition en France de la gpa, qui entrave l’inscription symbolique de la filiation qui s’appuie notamment sur la reconnaissance sociale et juridique du lien.

20 Quoi qu’il en soit, il importe surtout de rappeler à Emma, comme à tous les enfants nés par mpa ou gpa, que, pour faire un enfant, il faut un homme et une femme et que la venue au monde implique en toute circonstance la rencontre de gamètes sexués et différenciés. Cela n’enlève rien au fait qu’un couple de personnes, y compris de même sexe, partage une sexualité et un désir qui peut parfois les conduire à souhaiter devenir conjointement parents en cherchant à réaliser ce projet par des voies qui peuvent être diverses. C’est dire que les nouvelles techniques de procréation laissent malgré tout intacte la réalité soutenant que ni un homme ni une femme ne peut faire seul(e) un enfant, même si aujourd’hui la fonction parentale peut être dissociée de la question de l’engendrement. Bien sûr, il faut aussi ajouter que tout sujet a besoin d’entendre d’où il vient, de quel couple il est né, pour prendre sa place dans la chaîne des générations et nourrir son sentiment d’appartenance. Le récit de l’histoire prénatale, qui est dans un premier temps porté par la parole de l’autre, est donc essentiel car il participe à nourrir la version mythique des origines et soutient l’ancrage imaginaire dans la filiation.

Pour conclure

21 Si les travaux des anthropologues nous permettent de comprendre que le statut de parent repose sur des fonctions partageables et que les réponses que l’on s’invente pour répondre au mystère de la vie et de la mort produisent des mythes culturellement partagés, la psychanalyse, elle, nous enseigne que les liens de filiation relèvent aussi de la fiction intime et puisent leurs racines dans le roman des origines et dans les fantasmes. Autrement dit, les liens de filiation ne sont pas donnés. Et, que ce soit dans le cas de la gpa ou dans toutes autres circonstances, ils relèvent d’un travail de construction organisé par l’expérience subjective. Ceci en sachant que c’est fondamentalement l’inscription symbolique des liens qui assure une fonction organisatrice et soutient l’identité du sujet, en lui permettant de prendre une place différenciée au sein du groupe familial et social, qui de son côté fournit lui aussi un terreau représentatif.