Pluralisme des ordres juridiques et stratégies jurisprudentielles
Quelques observations sur la jurisprudence du Conseil constitutionnel relative au droit de l’Union européenne
- Par Jean Rossetto
Dans Entre les ordres juridiques (2016)
Reverso (Laurent), dir. Constitutions, Républiques, Mémoires. 1849 entre Rome et la France. Actes du colloque international de Tours, 25-26 mai 2009. Paris, L’Harmattan, 2011 (Méditerranée). 408 p. Annexes.
- Par Jean Rossetto
Dans Revue française de science politique (2012/1 Vol. 62)
Heurts et malheurs de la ratification des traités européens
Le cas de la ratification par la france du traité de lisbonne
- Par Jean Rossetto
Dans Mélanges en l'honneur de Dominique Breillat (2011)
La « question rom » en Europe aujourd'hui : Regards croisés et mises en perspectives
- Par Olivier Legros
- et Jean Rossetto
Dans Études Tsiganes (2011/2 n° 46)
Présentation
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Conclusion Générale : Les influences croisées du droit communautaire et du droit britannique
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Présentation
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Chapitre I. Tony Blair, une acceptation politique pragmatique
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Chapitre I. La fin de la souveraineté législative annoncée
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Annexes
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Présentation
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Chapitre II. La différenciation : instrument de normalisation et d’opportunisme politique
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Chapitre II. John Major ou la pérennisation de l’ « euroscepticisme » conservateur
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Présentation
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Conclusion du Titre I
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Conclusion du titre II
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Chapitre I. L’apparition d’une dissemblance des attitudes politique et juridictionnelle
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Titre II - Une véritable integration juridique
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Liste des abréviations
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Conclusion de la première partie
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Chapitre II. L’intransigeance de margaret thatcher
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Chapitre I. Les effets remarquables de la mse en place d’un régne communautaire de responsabuté de l’État sur l’ordre juridque britannique
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Préface
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Présentation
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Conclusion du titre I
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Chapitre II. La propagation des effets connexes de l’intégration jurdque
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Introduction
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
Présentation
- Par François Hervouët,
- Emmanuelle Saulnier-Cassia,
- Jean Rossetto,
- et al.
Dans Le Royaume-Uni : État membre de l'Union européenne (2010)
