Chapitre 5. Du cachot à la chambre d’isolement : la punition de cellule dans les institutions pénitentiaires et psychiatriques (France, XIXe – XXIe siècle)

Marie Derrien; Elsa Génard

doi:10.3917/cnrs.rossi.2023.01.0187

Routines punitives 2023

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 5. Du cachot à la chambre d’isolement : la punition de cellule dans les institutions pénitentiaires et psychiatriques (France, XIX^e – XXI^e siècle)

Par Marie Derrien
et Elsa Génard

Pages 187 à 214

Notes

[1]
Paul Verlaine, Mes prisons, Paris, Léon Vanier, 1893, p. 4.
[2]
Guy Geltner, « Medieval Prisons: Between Myth and Reality, Hell and Purgatory », History Compass, 2006, 4/2, p. 261-274 ; Romain Telliez, « Geôles, fosses, cachots… Lieux carcéraux et conditions matérielles de l’emprisonnement en France à la fin du Moyen Âge », in Julie Claustre, Isabelle Heullant-Donat, et Élisabeth Lusset, Enfermements. Volume I : Le cloître et la prison (vi^e-xviii^e siècle), Paris, Éditions de la Sorbonne, 2011, p. 169-182 ; Élisabeth Lusset, Crime, châtiment et grâce dans les monastères au Moyen Âge (xii^e-xv^e siècle), Turnhout, Brepols, 2017 ; Sophie Abdela, « Cachot de prison (xviii^e-xix^e siècles) », in Élisabeth Lusset et Isabelle Poutrin (dir.), Dictionnaire du fouet et de la fessée. Corriger et punir, Paris, PUF, 2022, p. 117-119.
[3]
Cette question est actuellement travaillée par des enquêtes d’histoire, de sociologie et d’anthropologie dans des espaces à la croisée de ces deux institutions : Véronique Fau-Vincenti, Le bagne des fous. Le premier service de sûreté psychiatrique, Paris, La Manufacture de livres, 2019 ; Camille Lancelevée, Quand la prison prend soin, thèse de sociologie, EHESS, 2016 ; Lorna A. Rhodes, Total Confinement : Madness and Reason in the Maximum Security Prison, Berkeley/Los Angeles, University of California Press, 2004 ; Livia Velpry, Pierre A. Vidal-Naquet et Benoît Eyraud (dir.), Contrainte et consentement en santé mentale. Forcer, influencer, coopérer, Rennes, PUR, 2018.
[4]
C’est ainsi que Livia Velpry traduit la notion de total confinement de Lorna A. Rhodes. Livia Velpry, « “Moderniser” l’enfermement en psychiatrie ? Le cas des unités pour malades difficiles », Sociétés contemporaines, vol. 103, n° 3, 2016, p. 65-90.
[5]
Falk Bretschneider, « Spatial turn et histoire de la justice pénale moderne », Crime, Histoire & Sociétés, vol. 21, n° 2, 2017, p. 297-307.
[6]
Julie Claustre, « De l’usage des prisons médiévales en histoire médiévale », Ménestrel [En ligne], 8 juin 2015 ; Élisabeth Lusset, « Vade in pace. La fortune littéraire et historiographique de la prison monastique du Moyen Âge au xx^e siècle », Revue historique, 2021/2, n° 698, p. 279-321.
[7]
Benoît Majerus, Du Moyen Âge à nos jours. Expériences et représentations de la folie à Paris, Paris, Parigramme, 2018.
[8]
Cette dernière est prévue par dans l’article 614 du Code d’instruction criminelle de 1808 : « Si quelque prisonnier use de menaces, injures ou violences, soit à l’égard du gardien ou de ses préposés, soit à l’égard des autres prisonniers, il sera, sur les ordres de qui il appartiendra, resserré plus étroitement, enfermé seul, même mis aux fers en cas de fureur ou de violences graves, sans préjudice des poursuites auxquelles il pourrait avoir donné lieu » (souligné par nos soins).
[9]
Séance du 8 avril 1881 du Conseil supérieur des prisons, Code pénitentiaire, t. IX, Melun, Imprimerie administrative, 1889, p. 390-395.
[10]
Rapport sur les maisons centrales, 28 septembre 1924, Code pénitentiaire, t. XXII, Melun, Imprimerie administrative, 1925, p. 433.
[11]
Si « cellule de punition » est aussi employée par l’administration, la « cellule disciplinaire » est l’expression qui s’impose dans la réglementation officielle.
[12]
Michel Foucault, Surveiller et punir. Naissance de la prison, Paris, Gallimard, 1975.
[13]
Adoptée par la circulaire Gasparin de 1836, abandonnée sous le Second Empire, la norme cellulaire est de nouveau affirmée à partir de 1875. La politique pénitentiaire française y reste attachée jusqu’à aujourd’hui. Elsa Besson, « Quand la cellule devint la norme. Théories de l’architecture carcérale au xix^e siècle », Métropolitiques, 21 janvier 2018 [En ligne].
[14]
Édouard Toulouse, « Cellules et chambres d’isolement », Revue de psychiatrie, 1898, p. 69.
[15]
« Conférence de M. le docteur Hamel », L’Aliéniste français, n° 6, juin 1938, p. 257.
[16]
Sur les enjeux de ces différentes appellations, voir Delphine Moreau, Contraindre pour soigner ? Les tensions normatives de l’intervention psychiatrique après l’asile, thèse de sociologie, EHESS, 2015, p. 241-247.
[17]
Natalie Giloux, « Isolement en psychiatrie : rien n’est jamais acquis », L’Information psychiatrique, vol. 93, n° 10, 2017, p. 837-839.
[18]
Caroline Soppelsa, Le xix^e siècle et la question pénitentiaire : un siècle d’expérimentations architecturales dans les prisons de Paris, thèse d’histoire de l’architecture, Université de Tours, 2016, p. 796.
[19]
Louis Evrat, Études sur la reconstruction projetée de l’asile public des aliénés de l’Isère, situé à Saint-Robert, Paris, Bonaventure et Ducessois, 1854, p. 46.
[20]
Désiré-Magloire Bourneville, Histoire de la section pour enfants de Bicêtre, 1879-1992, Paris, Bataille et Cie, 1892, p. 86-87.
[21]
Édouard Toulouse, « Cellules et chambres d’isolement », art. cité, p. 69. Julien Raynier et Henri Beaudoin défendent la même solution en 1935 : La construction et l’aménagement de l’hôpital psychiatrique et des asiles d’aliénés, Paris, J. Peyronnet et Cie, 1935, p. 37.
[22]
Voir par exemple le Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, Paris, Imprimerie officielle, 1909, p. 278.
[23]
Véronique Fau-Vincenti, Le bagne des fous, op. cit.
[24]
Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, Paris, Imprimerie officielle, 1936, p. 132.
[25]
Circulaire du 20 mars 1870, Code des prisons, t. V, Paris, Librairie administrative de Paul Dupont, 1873, p. 22.
[26]
Maximien Parchappe, Des Principes à suivre dans la fondation et la construction des asiles d’aliénés, Paris, Librairie de Victor Masson, 1853, p. 169.
[27]
Programme pour la construction ou l’appropriation des prisons départementales – Exécution de la loi du 5 juin 1875, 27 juillet 1877, Code pénitentiaire, t. VII, Melun, Imprimerie administrative, 1887, p. 252 ; M. Parchappe, op. cit., p. 159.
[28]
Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, Paris, Imprimerie officielle, 1906, p. 161-162.
[29]
Archives nationales, F/1a/4565, Rapport de l’inspection des services administratifs sur la maison centrale de Riom, 18 juin 1937, p. 14.
[30]
Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, rapport du docteur Trenel sur la 2^e section de l’asile de Maison-Blanche en 1909, Paris, Imprimerie nouvelle, 1910, p. 333.
[31]
Salomon Lwoff, « Essai de suppression du quartier cellulaire dans un service de femmes », séance du 27 novembre 1911 de la société médico-psychologique, Annales médico-psychologiques, 1912, n° 1, p. 95.
[32]
Marion Croisy, La prison dans la littérature française du xix^e siècle. Représentations romanesques et imaginaire social de la modernité carcérale, thèse de littérature française, Université Sorbonne-Nouvelle Paris 3, 2016, p. 114-116. Dans les prisons d’Ancien Régime, les « pailleux » s’opposaient aux « pistoliers » : les premiers étaient contraints de dormir sur de la paille au sol, tandis que les seconds pouvaient se payer une chambre, et ainsi, dormir dans un lit.
[33]
Louis Roubaud, Démons et Déments, Bordeaux, L’Éveilleur, 2017 [1933], p. 121.
[34]
Détective, n° 424, 10 décembre 1936, p. 4.
[35]
Émile Chautard, La vie étrange de l’argot, Paris, Bartillard, 2013 [1931], p. 474-475.
[36]
Grégory Salle, La part de l’ombre de l’État de droit. La question carcérale en France et en République fédérale d’Allemagne depuis 1968, Paris, Éditions de l’EHESS, 2009 ; Yasmine Bouaga, Humaniser la peine ? Enquête en maison d’arrêt, Rennes, PUR, 2015 ; Coline Fournout, « Qu’est-ce que l’humanisation en psychiatrie ? Retour sur une transformation du paradigme hospitalier en France dans les années 1950 », PSN, vol. 19, n° 1, 2021, p. 31-47.
[37]
Georges Daumézon, « Le médecin ne peut punir », L’Information psychiatrique, n° 6, juin 1956, p. 297.
[38]
Denis Langlois, Le Cachot, Paris, Maspero, 1967.
[39]
Ensemble de règles minima pour le traitement des détenus, Premier Congrès des Nations unies pour la prévention du crime et le traitement des délinquants, Genève, 1955.
[40]
Contrôleur général des lieux de privation de liberté, « Rapport de visite : quartier maison d’arrêt de Nantes (Loire-Atlantique) », mars 2015, p. 6, en ligne : https://www.cglpl.fr/2017/rapport-de-visite-du-quartier-maison-darret-du-centre-penitentiaire-de-nantes-loire-atlantique/
[41]
CEDH, Arrêt Payet c. France, 20 janvier 2011.
[42]
Haute Autorité de santé, « Isolement et contention. Recommandations de bonnes pratiques », mis en ligne le 20 mars 2017, https://www.has-sante.fr/jcms/c_2055362/fr/isolement-et-contention-en-psychiatrie-generale.
[43]
Arrêté du 10 mai 1839, Code des prisons, t. I, Paris, Imprimerie administrative de Paul Dupont, 1845, p. 250 ; circulaire du 22 avril 1841, Code des prisons, t. I, op. cit., p. 303.
[44]
Instruction du 8 juin 1842, Code des Prisons, t. I, op. cit, p. 386.
[45]
Rapport de la commission d’enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France, tome 1, Sénat, Session ordinaire de 1999-2000, n° 449, p. 209.
[46]
Jules Falret, Les Aliénés et les asiles d’aliénés. Assistance, législation et médecine légale, Paris, J.-B. Baillière et Fils, 1890, p. 83.
[47]
Julien Raynier, « Du dépôt provisoire des aliénés dans les hôpitaux hospices et de l’exécution des articles 19 et 24 de la loi du 30 juin 1838 », L’Aliéniste français, 1^er janvier 1928, p. 111.
[48]
Circulaire n° 48 DGS/SP3 du 19 juillet 1993 portant sur le rappel des principes relatifs à l’accueil et aux modalités de séjours des malades hospitalisés pour troubles mentaux.
[49]
Haute Autorité de santé, Synthèse de la recommandation de bonne pratique, contention mécanique et générale, en ligne : https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2017-08/contention_synthese_v3_actualisee.pdf.
[50]
Statistique des prisons et établissements pénitentiaires pour les années 1852, 1853, 1854 et 1855, Paris, Imprimerie administrative de Paul Dupont, 1856.
[51]
Ces chiffres sont issus de l’exploitation d’un corpus de 2 320 sanctions, constitué à partir des « bulletins de statistique morale » d’un échantillon de 504 prisonniers. Voir : Elsa Génard, À la peine. Une histoire sociale des interactions carcérales (France, années 1910 – années 1930), thèse d’histoire, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 2021.
[52]
La salle de discipline n’a pas été introduite dans les maisons centrales de femmes.
[53]
Corentin Durand, Les reconfigurations de la relation carcérale. Sociologie des espaces de communication entre prisonnier.e.s et autorités pénitentiaires, thèse de sociologie, EHESS, 2019, p. 375.
[54]
Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, rapport du docteur Nageotte sur la 4^e section de l’hospice de Bicêtre (section des enfants), Paris, Imprimerie nouvelle, 1911, p. 233.
[55]
Adèle Barrandon et Anatole Le Bras, « Punir l’enfant, punir l’adulte. Une comparaison des rituels punitifs dans les asiles d’aliénés », communication au colloque « Administrer les punitions dans les institutions disciplinaires en Europe aux xix^e et xx^e siècles », Paris, 15 décembre 2017.
[56]
Voir par exemple le n° 197 de la revue Esprit intitulé « Misère de la psychiatrie » publié en décembre 1952.
[57]
Rapport du Contrôleur général des lieux de privation de liberté, « Isolement et contention dans les établissements de santé mentale », 2016, p. 5, en ligne : http://www.cglpl.fr/2016/isolement-et-contention-dans-les-etablissements-de-sante-mentale-2/
[58]
Commission de surveillance des asiles de la Seine, procès-verbal de la séance du 5 juin 1883, document reproduit en ligne par Michel Caire : http://psychiatrie.histoire.free.fr/hp/documents/seine/vaucluse.htm
[59]
Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, rapport du docteur Charpentier sur la 5^e division des aliénées de l’hospice de la Salpêtrière en 1898, Montévrain, Imprimerie typographique de l’école d’Alembert, 1899, p. 342.
[60]
P. Bailly-Salin, J.-J. Boulanger, M. Djeghri, R. Girard, « Analyse des rapports de service sur “une dispute survenue entre deux malades” présentés à un examen régional des infirmiers des hôpitaux psychiatriques. Considération sur le rôle de l’infirmier », L’Information psychiatrique, 1960, n° 7, p. 782-804, n° 8, p. 871-891, n° 9, p. 933-951.
[61]
« Enquête sur le non-restreint », Revue de psychiatrie, janvier 1907, p. 304.
[62]
Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, rapport du docteur Trenel, op. cit., p. 333.
[63]
Édouard Toulouse, art. cité, p. 70.
[64]
Louis Le Guillant et Lucien Bonnafé, « La condition du malade mental à l’hôpital psychiatrique », Esprit, n° 197, décembre 1952, p. 851 ; UNAFAM, La pratique des commissions départementales des soins psychiatriques au service du respect des droits fondamentaux en psychiatrie vue à travers leurs rapports annuels d’activité, mars 2021, en ligne : https://www.unafam.org/nos-actions/plaidoyer/isolement-et-contention
[65]
Natalie Giloux, « Isolement en psychiatrie », art. cité, p. 838.
[66]
Instruction du 12 août 1871, Code des prisons, t. V, op. cit., p. 143-149. L’utilisation du cachot comme instrument de maintien de l’ordre est ancien, comme l’a documenté Sophie Abdela, « Le cachot d’Ancien Régime : objet de tyrannie ou instrument du maintien de l’ordre ? », Crime, Histoire & Sociétés, vol. 22, n° 1, 31 octobre 2018, p. 33-52.
[67]
Rapport d’inspection sur les maisons centrales, 28 septembre 1924, Code pénitentiaire, t. XXII, op. cit., p. 433.
[68]
Archives départementales d’Ille-et-Vilaine, 278W77, dossier individuel de Blanche C.
[69]
Ce corpus de sanctions a été constitué à partir du dépouillement de 493 dossiers individuels de la maison centrale de Rennes entre 1911 et 1938. Elsa Génard, À la peine, op. cit.
[70]
Harry Grey, « La réclusion perpétuelle. Le terrible châtiment des aliénées chroniques », Détective, n° 467, 1937, p. 2.
[71]
Rapport du Contrôleur général des lieux de privation de liberté, « Isolement et contention dans les établissements de santé mentale », op. cit., p. 11.
[72]
Gilles Chantraine, Par-delà les murs. Expériences et trajectoires en maison d’arrêt, Paris, PUF, 2004, p. 183-223.
[73]
Police Magazine, n° 449, 2 juillet 1939, p. 9.
[74]
Cité par Jean Bérard, La justice en procès, Paris, Presses de Sciences Po, 2013, p. 78.
[75]
François Boullant, « 1974 : “L’affaire Mirval” », Cultures & Conflits, vol. 55, 2004, p. 97-111.
[76]
Hersilie Rouy, Mémoires d’une aliénée, Paris, Paul Ollendorff, 1883, p. 224.
[77]
Lettre de Camaille, « Les menées ténébreuses de la Maison de santé de Clermont (Oise), 8 juin 1880, citée par Aude Fauvel, Témoins aliénés et « Bastilles modernes ». Une histoire politique, sociale et culturelle des asiles en France (1800-1914), thèse d’histoire, EHESS, 2005, vol. 3, p. 206.
[78]
Harry Grey, « Le mystère du cabanon 28 », Détective, n° 576, 1939, p. 14.
[79]
Hersilie Rouy, op. cit., p. 189.
[80]
Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, rapport du docteur Lwoff sur la division des hommes de l’asile clinique en 1908, Montévrain, Imprimerie typographique de l’école d’Alembert, 1899, p. 87.
[81]
Laurence Guignard, « Le suicide, une pathologie carcérale ? », Criminocorpus [En ligne], 10 / 2018, mis en ligne le 14 mai 2018, consulté le 06 août 2023.
[82]
Nicolas Bourgoin, Le suicide en prison, Paris, L’Harmattan, 1998 ; Peter Scharff Smith, « The Effects of Solitary Confinement on Prison Inmates: A Brief History and Review of the Literature », Crime and Justice 34, n° 1, janvier 2006 ; Jean-Louis Pan Ké Shon, « Suicides en situation d’enfermement au début du xxi^e siècle », Sociologie, n° 2, vol. 4, 3 juillet 2013.
[83]
« Communiqué de prisonniers enfermés à la prison de Seysses : Encore un mort au mitard », 19 avril 2018, publié par L’Envolée, 12 décembre 2020, https://lenvolee.net/encore-un-mort-au-mitard-communique-de-prisonniers-de-seysses/ consulté le 1^er août 2022. Voir, par exemple : « Suicide de Sacha à la prison de St-Brieuc : un an après, toujours autant de questions », Observatoire international des prisons, 2 mai 2022.
[84]
L’instruction du 8 juin 1842 précise toutefois que le directeur pourra s’abstenir de préciser la durée de l’isolement afin d’avoir un levier sur la « soumission » et le « repentir » du puni. En outre, pour les isolements disciplinaires de plus d’un mois, il doit avertir le préfet (Code des prisons, t. I, op. cit., p. 385). Fernandez Fabrice, « Lorsque la prison (se) rend justice. Le traitement contemporain de l’indiscipline carcérale », Déviance et Société, 2015/4, vol. 39, p. 379-404 ; Article R57-7-41 du Code de procédure pénale, créé par le décret du 23 décembre 2010.
[85]
Circulaire du 30 mai 1860, Code des prisons, t. IV, Paris, Librairie administrative de Paul Dupont, 1870, p. 98-99 ; circulaire du 10 août 1865, Code des prisons, t. IV, op. cit., p. 234.
[86]
Camille Lancelevée, Quand la prison prend soin, op. cit., p. 153.
[87]
Rapport du docteur Charpentier, op. cit., p. 342.
[88]
Véronique Fau-Vincenti, Le bagne des fous, op. cit., p. 48-55.
[89]
Hervé Bazin, La Tête contre les murs, Paris, Grasset, 1973, p. 290, cité par V. Fau-Vincenti, op. cit., p. 53.
[90]
Voir l’article L. 3222-5-1 du code de la santé publique, modifié par l’article 17 de la loi du 22 janvier 2022.
[91]
Circulaire du ministère de la Santé publique aux préfets, 5 février 1938, règlement-modèle du service intérieur des hôpitaux psychiatriques, article 78.
[92]
Haute Autorité de santé, « Isolement et contention. Recommandations de bonnes pratiques », mis en ligne le 20 mars 2017, https://www.has-sante.fr/jcms/c_2055362/fr/isolement-et-contention-en-psychiatrie-generale.
[93]
Delphine Moreau, Contraindre pour soigner ?, op. cit., p. 240.
[94]
Circulaire du ministère de la Santé publique aux préfets, 5 février 1938.

Citer ce chapitre

Derrien, M.
et Génard, E.

(2023). Chapitre 5. Du cachot à la chambre d’isolement : la punition de cellule dans les institutions pénitentiaires et psychiatriques (France, XIXe – XXIe siècle) Dans

M. Rossigneux-Méheust
et E. Génard

Routines punitives : Les sanctions du quotidien XIXe-XXe siècle (p. 187-214). CNRS Éditions. https://doi.org/10.3917/cnrs.rossi.2023.01.0187.

Derrien, Marie.
et al.

« Chapitre 5. Du cachot à la chambre d’isolement : la punition de cellule dans les institutions pénitentiaires et psychiatriques (France, XIXe – XXIe siècle) ». Routines punitives Les sanctions du quotidien XIXe-XXe siècle, CNRS Éditions, 2023. p.187-214. CAIRN.INFO, shs.cairn.info/routines-punitives--9782271133113-page-187?lang=fr.

DERRIEN, Marie
et GÉNARD, Elsa,

2023. Chapitre 5. Du cachot à la chambre d’isolement : la punition de cellule dans les institutions pénitentiaires et psychiatriques (France, XIXe – XXIe siècle) In :

ROSSIGNEUX-MÉHEUST, Mathilde
et GÉNARD, Elsa,

Routines punitives Les sanctions du quotidien XIXe-XXe siècle. Paris : CNRS Éditions. Hors collection, p.187-214. DOI : 10.3917/cnrs.rossi.2023.01.0187. URL : https://shs.cairn.info/routines-punitives--9782271133113-page-187?lang=fr.

https://doi.org/10.3917/cnrs.rossi.2023.01.0187

Notes

[1]
Paul Verlaine, Mes prisons, Paris, Léon Vanier, 1893, p. 4.
[2]
Guy Geltner, « Medieval Prisons: Between Myth and Reality, Hell and Purgatory », History Compass, 2006, 4/2, p. 261-274 ; Romain Telliez, « Geôles, fosses, cachots… Lieux carcéraux et conditions matérielles de l’emprisonnement en France à la fin du Moyen Âge », in Julie Claustre, Isabelle Heullant-Donat, et Élisabeth Lusset, Enfermements. Volume I : Le cloître et la prison (vi^e-xviii^e siècle), Paris, Éditions de la Sorbonne, 2011, p. 169-182 ; Élisabeth Lusset, Crime, châtiment et grâce dans les monastères au Moyen Âge (xii^e-xv^e siècle), Turnhout, Brepols, 2017 ; Sophie Abdela, « Cachot de prison (xviii^e-xix^e siècles) », in Élisabeth Lusset et Isabelle Poutrin (dir.), Dictionnaire du fouet et de la fessée. Corriger et punir, Paris, PUF, 2022, p. 117-119.
[3]
Cette question est actuellement travaillée par des enquêtes d’histoire, de sociologie et d’anthropologie dans des espaces à la croisée de ces deux institutions : Véronique Fau-Vincenti, Le bagne des fous. Le premier service de sûreté psychiatrique, Paris, La Manufacture de livres, 2019 ; Camille Lancelevée, Quand la prison prend soin, thèse de sociologie, EHESS, 2016 ; Lorna A. Rhodes, Total Confinement : Madness and Reason in the Maximum Security Prison, Berkeley/Los Angeles, University of California Press, 2004 ; Livia Velpry, Pierre A. Vidal-Naquet et Benoît Eyraud (dir.), Contrainte et consentement en santé mentale. Forcer, influencer, coopérer, Rennes, PUR, 2018.
[4]
C’est ainsi que Livia Velpry traduit la notion de total confinement de Lorna A. Rhodes. Livia Velpry, « “Moderniser” l’enfermement en psychiatrie ? Le cas des unités pour malades difficiles », Sociétés contemporaines, vol. 103, n° 3, 2016, p. 65-90.
[5]
Falk Bretschneider, « Spatial turn et histoire de la justice pénale moderne », Crime, Histoire & Sociétés, vol. 21, n° 2, 2017, p. 297-307.
[6]
Julie Claustre, « De l’usage des prisons médiévales en histoire médiévale », Ménestrel [En ligne], 8 juin 2015 ; Élisabeth Lusset, « Vade in pace. La fortune littéraire et historiographique de la prison monastique du Moyen Âge au xx^e siècle », Revue historique, 2021/2, n° 698, p. 279-321.
[7]
Benoît Majerus, Du Moyen Âge à nos jours. Expériences et représentations de la folie à Paris, Paris, Parigramme, 2018.
[8]
Cette dernière est prévue par dans l’article 614 du Code d’instruction criminelle de 1808 : « Si quelque prisonnier use de menaces, injures ou violences, soit à l’égard du gardien ou de ses préposés, soit à l’égard des autres prisonniers, il sera, sur les ordres de qui il appartiendra, resserré plus étroitement, enfermé seul, même mis aux fers en cas de fureur ou de violences graves, sans préjudice des poursuites auxquelles il pourrait avoir donné lieu » (souligné par nos soins).
[9]
Séance du 8 avril 1881 du Conseil supérieur des prisons, Code pénitentiaire, t. IX, Melun, Imprimerie administrative, 1889, p. 390-395.
[10]
Rapport sur les maisons centrales, 28 septembre 1924, Code pénitentiaire, t. XXII, Melun, Imprimerie administrative, 1925, p. 433.
[11]
Si « cellule de punition » est aussi employée par l’administration, la « cellule disciplinaire » est l’expression qui s’impose dans la réglementation officielle.
[12]
Michel Foucault, Surveiller et punir. Naissance de la prison, Paris, Gallimard, 1975.
[13]
Adoptée par la circulaire Gasparin de 1836, abandonnée sous le Second Empire, la norme cellulaire est de nouveau affirmée à partir de 1875. La politique pénitentiaire française y reste attachée jusqu’à aujourd’hui. Elsa Besson, « Quand la cellule devint la norme. Théories de l’architecture carcérale au xix^e siècle », Métropolitiques, 21 janvier 2018 [En ligne].
[14]
Édouard Toulouse, « Cellules et chambres d’isolement », Revue de psychiatrie, 1898, p. 69.
[15]
« Conférence de M. le docteur Hamel », L’Aliéniste français, n° 6, juin 1938, p. 257.
[16]
Sur les enjeux de ces différentes appellations, voir Delphine Moreau, Contraindre pour soigner ? Les tensions normatives de l’intervention psychiatrique après l’asile, thèse de sociologie, EHESS, 2015, p. 241-247.
[17]
Natalie Giloux, « Isolement en psychiatrie : rien n’est jamais acquis », L’Information psychiatrique, vol. 93, n° 10, 2017, p. 837-839.
[18]
Caroline Soppelsa, Le xix^e siècle et la question pénitentiaire : un siècle d’expérimentations architecturales dans les prisons de Paris, thèse d’histoire de l’architecture, Université de Tours, 2016, p. 796.
[19]
Louis Evrat, Études sur la reconstruction projetée de l’asile public des aliénés de l’Isère, situé à Saint-Robert, Paris, Bonaventure et Ducessois, 1854, p. 46.
[20]
Désiré-Magloire Bourneville, Histoire de la section pour enfants de Bicêtre, 1879-1992, Paris, Bataille et Cie, 1892, p. 86-87.
[21]
Édouard Toulouse, « Cellules et chambres d’isolement », art. cité, p. 69. Julien Raynier et Henri Beaudoin défendent la même solution en 1935 : La construction et l’aménagement de l’hôpital psychiatrique et des asiles d’aliénés, Paris, J. Peyronnet et Cie, 1935, p. 37.
[22]
Voir par exemple le Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, Paris, Imprimerie officielle, 1909, p. 278.
[23]
Véronique Fau-Vincenti, Le bagne des fous, op. cit.
[24]
Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, Paris, Imprimerie officielle, 1936, p. 132.
[25]
Circulaire du 20 mars 1870, Code des prisons, t. V, Paris, Librairie administrative de Paul Dupont, 1873, p. 22.
[26]
Maximien Parchappe, Des Principes à suivre dans la fondation et la construction des asiles d’aliénés, Paris, Librairie de Victor Masson, 1853, p. 169.
[27]
Programme pour la construction ou l’appropriation des prisons départementales – Exécution de la loi du 5 juin 1875, 27 juillet 1877, Code pénitentiaire, t. VII, Melun, Imprimerie administrative, 1887, p. 252 ; M. Parchappe, op. cit., p. 159.
[28]
Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, Paris, Imprimerie officielle, 1906, p. 161-162.
[29]
Archives nationales, F/1a/4565, Rapport de l’inspection des services administratifs sur la maison centrale de Riom, 18 juin 1937, p. 14.
[30]
Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, rapport du docteur Trenel sur la 2^e section de l’asile de Maison-Blanche en 1909, Paris, Imprimerie nouvelle, 1910, p. 333.
[31]
Salomon Lwoff, « Essai de suppression du quartier cellulaire dans un service de femmes », séance du 27 novembre 1911 de la société médico-psychologique, Annales médico-psychologiques, 1912, n° 1, p. 95.
[32]
Marion Croisy, La prison dans la littérature française du xix^e siècle. Représentations romanesques et imaginaire social de la modernité carcérale, thèse de littérature française, Université Sorbonne-Nouvelle Paris 3, 2016, p. 114-116. Dans les prisons d’Ancien Régime, les « pailleux » s’opposaient aux « pistoliers » : les premiers étaient contraints de dormir sur de la paille au sol, tandis que les seconds pouvaient se payer une chambre, et ainsi, dormir dans un lit.
[33]
Louis Roubaud, Démons et Déments, Bordeaux, L’Éveilleur, 2017 [1933], p. 121.
[34]
Détective, n° 424, 10 décembre 1936, p. 4.
[35]
Émile Chautard, La vie étrange de l’argot, Paris, Bartillard, 2013 [1931], p. 474-475.
[36]
Grégory Salle, La part de l’ombre de l’État de droit. La question carcérale en France et en République fédérale d’Allemagne depuis 1968, Paris, Éditions de l’EHESS, 2009 ; Yasmine Bouaga, Humaniser la peine ? Enquête en maison d’arrêt, Rennes, PUR, 2015 ; Coline Fournout, « Qu’est-ce que l’humanisation en psychiatrie ? Retour sur une transformation du paradigme hospitalier en France dans les années 1950 », PSN, vol. 19, n° 1, 2021, p. 31-47.
[37]
Georges Daumézon, « Le médecin ne peut punir », L’Information psychiatrique, n° 6, juin 1956, p. 297.
[38]
Denis Langlois, Le Cachot, Paris, Maspero, 1967.
[39]
Ensemble de règles minima pour le traitement des détenus, Premier Congrès des Nations unies pour la prévention du crime et le traitement des délinquants, Genève, 1955.
[40]
Contrôleur général des lieux de privation de liberté, « Rapport de visite : quartier maison d’arrêt de Nantes (Loire-Atlantique) », mars 2015, p. 6, en ligne : https://www.cglpl.fr/2017/rapport-de-visite-du-quartier-maison-darret-du-centre-penitentiaire-de-nantes-loire-atlantique/
[41]
CEDH, Arrêt Payet c. France, 20 janvier 2011.
[42]
Haute Autorité de santé, « Isolement et contention. Recommandations de bonnes pratiques », mis en ligne le 20 mars 2017, https://www.has-sante.fr/jcms/c_2055362/fr/isolement-et-contention-en-psychiatrie-generale.
[43]
Arrêté du 10 mai 1839, Code des prisons, t. I, Paris, Imprimerie administrative de Paul Dupont, 1845, p. 250 ; circulaire du 22 avril 1841, Code des prisons, t. I, op. cit., p. 303.
[44]
Instruction du 8 juin 1842, Code des Prisons, t. I, op. cit, p. 386.
[45]
Rapport de la commission d’enquête sur les conditions de détention dans les établissements pénitentiaires en France, tome 1, Sénat, Session ordinaire de 1999-2000, n° 449, p. 209.
[46]
Jules Falret, Les Aliénés et les asiles d’aliénés. Assistance, législation et médecine légale, Paris, J.-B. Baillière et Fils, 1890, p. 83.
[47]
Julien Raynier, « Du dépôt provisoire des aliénés dans les hôpitaux hospices et de l’exécution des articles 19 et 24 de la loi du 30 juin 1838 », L’Aliéniste français, 1^er janvier 1928, p. 111.
[48]
Circulaire n° 48 DGS/SP3 du 19 juillet 1993 portant sur le rappel des principes relatifs à l’accueil et aux modalités de séjours des malades hospitalisés pour troubles mentaux.
[49]
Haute Autorité de santé, Synthèse de la recommandation de bonne pratique, contention mécanique et générale, en ligne : https://www.has-sante.fr/upload/docs/application/pdf/2017-08/contention_synthese_v3_actualisee.pdf.
[50]
Statistique des prisons et établissements pénitentiaires pour les années 1852, 1853, 1854 et 1855, Paris, Imprimerie administrative de Paul Dupont, 1856.
[51]
Ces chiffres sont issus de l’exploitation d’un corpus de 2 320 sanctions, constitué à partir des « bulletins de statistique morale » d’un échantillon de 504 prisonniers. Voir : Elsa Génard, À la peine. Une histoire sociale des interactions carcérales (France, années 1910 – années 1930), thèse d’histoire, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, 2021.
[52]
La salle de discipline n’a pas été introduite dans les maisons centrales de femmes.
[53]
Corentin Durand, Les reconfigurations de la relation carcérale. Sociologie des espaces de communication entre prisonnier.e.s et autorités pénitentiaires, thèse de sociologie, EHESS, 2019, p. 375.
[54]
Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, rapport du docteur Nageotte sur la 4^e section de l’hospice de Bicêtre (section des enfants), Paris, Imprimerie nouvelle, 1911, p. 233.
[55]
Adèle Barrandon et Anatole Le Bras, « Punir l’enfant, punir l’adulte. Une comparaison des rituels punitifs dans les asiles d’aliénés », communication au colloque « Administrer les punitions dans les institutions disciplinaires en Europe aux xix^e et xx^e siècles », Paris, 15 décembre 2017.
[56]
Voir par exemple le n° 197 de la revue Esprit intitulé « Misère de la psychiatrie » publié en décembre 1952.
[57]
Rapport du Contrôleur général des lieux de privation de liberté, « Isolement et contention dans les établissements de santé mentale », 2016, p. 5, en ligne : http://www.cglpl.fr/2016/isolement-et-contention-dans-les-etablissements-de-sante-mentale-2/
[58]
Commission de surveillance des asiles de la Seine, procès-verbal de la séance du 5 juin 1883, document reproduit en ligne par Michel Caire : http://psychiatrie.histoire.free.fr/hp/documents/seine/vaucluse.htm
[59]
Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, rapport du docteur Charpentier sur la 5^e division des aliénées de l’hospice de la Salpêtrière en 1898, Montévrain, Imprimerie typographique de l’école d’Alembert, 1899, p. 342.
[60]
P. Bailly-Salin, J.-J. Boulanger, M. Djeghri, R. Girard, « Analyse des rapports de service sur “une dispute survenue entre deux malades” présentés à un examen régional des infirmiers des hôpitaux psychiatriques. Considération sur le rôle de l’infirmier », L’Information psychiatrique, 1960, n° 7, p. 782-804, n° 8, p. 871-891, n° 9, p. 933-951.
[61]
« Enquête sur le non-restreint », Revue de psychiatrie, janvier 1907, p. 304.
[62]
Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, rapport du docteur Trenel, op. cit., p. 333.
[63]
Édouard Toulouse, art. cité, p. 70.
[64]
Louis Le Guillant et Lucien Bonnafé, « La condition du malade mental à l’hôpital psychiatrique », Esprit, n° 197, décembre 1952, p. 851 ; UNAFAM, La pratique des commissions départementales des soins psychiatriques au service du respect des droits fondamentaux en psychiatrie vue à travers leurs rapports annuels d’activité, mars 2021, en ligne : https://www.unafam.org/nos-actions/plaidoyer/isolement-et-contention
[65]
Natalie Giloux, « Isolement en psychiatrie », art. cité, p. 838.
[66]
Instruction du 12 août 1871, Code des prisons, t. V, op. cit., p. 143-149. L’utilisation du cachot comme instrument de maintien de l’ordre est ancien, comme l’a documenté Sophie Abdela, « Le cachot d’Ancien Régime : objet de tyrannie ou instrument du maintien de l’ordre ? », Crime, Histoire & Sociétés, vol. 22, n° 1, 31 octobre 2018, p. 33-52.
[67]
Rapport d’inspection sur les maisons centrales, 28 septembre 1924, Code pénitentiaire, t. XXII, op. cit., p. 433.
[68]
Archives départementales d’Ille-et-Vilaine, 278W77, dossier individuel de Blanche C.
[69]
Ce corpus de sanctions a été constitué à partir du dépouillement de 493 dossiers individuels de la maison centrale de Rennes entre 1911 et 1938. Elsa Génard, À la peine, op. cit.
[70]
Harry Grey, « La réclusion perpétuelle. Le terrible châtiment des aliénées chroniques », Détective, n° 467, 1937, p. 2.
[71]
Rapport du Contrôleur général des lieux de privation de liberté, « Isolement et contention dans les établissements de santé mentale », op. cit., p. 11.
[72]
Gilles Chantraine, Par-delà les murs. Expériences et trajectoires en maison d’arrêt, Paris, PUF, 2004, p. 183-223.
[73]
Police Magazine, n° 449, 2 juillet 1939, p. 9.
[74]
Cité par Jean Bérard, La justice en procès, Paris, Presses de Sciences Po, 2013, p. 78.
[75]
François Boullant, « 1974 : “L’affaire Mirval” », Cultures & Conflits, vol. 55, 2004, p. 97-111.
[76]
Hersilie Rouy, Mémoires d’une aliénée, Paris, Paul Ollendorff, 1883, p. 224.
[77]
Lettre de Camaille, « Les menées ténébreuses de la Maison de santé de Clermont (Oise), 8 juin 1880, citée par Aude Fauvel, Témoins aliénés et « Bastilles modernes ». Une histoire politique, sociale et culturelle des asiles en France (1800-1914), thèse d’histoire, EHESS, 2005, vol. 3, p. 206.
[78]
Harry Grey, « Le mystère du cabanon 28 », Détective, n° 576, 1939, p. 14.
[79]
Hersilie Rouy, op. cit., p. 189.
[80]
Rapport du directeur de l’Assistance publique au préfet de la Seine sur le service des aliénés du département, rapport du docteur Lwoff sur la division des hommes de l’asile clinique en 1908, Montévrain, Imprimerie typographique de l’école d’Alembert, 1899, p. 87.
[81]
Laurence Guignard, « Le suicide, une pathologie carcérale ? », Criminocorpus [En ligne], 10 / 2018, mis en ligne le 14 mai 2018, consulté le 06 août 2023.
[82]
Nicolas Bourgoin, Le suicide en prison, Paris, L’Harmattan, 1998 ; Peter Scharff Smith, « The Effects of Solitary Confinement on Prison Inmates: A Brief History and Review of the Literature », Crime and Justice 34, n° 1, janvier 2006 ; Jean-Louis Pan Ké Shon, « Suicides en situation d’enfermement au début du xxi^e siècle », Sociologie, n° 2, vol. 4, 3 juillet 2013.
[83]
« Communiqué de prisonniers enfermés à la prison de Seysses : Encore un mort au mitard », 19 avril 2018, publié par L’Envolée, 12 décembre 2020, https://lenvolee.net/encore-un-mort-au-mitard-communique-de-prisonniers-de-seysses/ consulté le 1^er août 2022. Voir, par exemple : « Suicide de Sacha à la prison de St-Brieuc : un an après, toujours autant de questions », Observatoire international des prisons, 2 mai 2022.
[84]
L’instruction du 8 juin 1842 précise toutefois que le directeur pourra s’abstenir de préciser la durée de l’isolement afin d’avoir un levier sur la « soumission » et le « repentir » du puni. En outre, pour les isolements disciplinaires de plus d’un mois, il doit avertir le préfet (Code des prisons, t. I, op. cit., p. 385). Fernandez Fabrice, « Lorsque la prison (se) rend justice. Le traitement contemporain de l’indiscipline carcérale », Déviance et Société, 2015/4, vol. 39, p. 379-404 ; Article R57-7-41 du Code de procédure pénale, créé par le décret du 23 décembre 2010.
[85]
Circulaire du 30 mai 1860, Code des prisons, t. IV, Paris, Librairie administrative de Paul Dupont, 1870, p. 98-99 ; circulaire du 10 août 1865, Code des prisons, t. IV, op. cit., p. 234.
[86]
Camille Lancelevée, Quand la prison prend soin, op. cit., p. 153.
[87]
Rapport du docteur Charpentier, op. cit., p. 342.
[88]
Véronique Fau-Vincenti, Le bagne des fous, op. cit., p. 48-55.
[89]
Hervé Bazin, La Tête contre les murs, Paris, Grasset, 1973, p. 290, cité par V. Fau-Vincenti, op. cit., p. 53.
[90]
Voir l’article L. 3222-5-1 du code de la santé publique, modifié par l’article 17 de la loi du 22 janvier 2022.
[91]
Circulaire du ministère de la Santé publique aux préfets, 5 février 1938, règlement-modèle du service intérieur des hôpitaux psychiatriques, article 78.
[92]
Haute Autorité de santé, « Isolement et contention. Recommandations de bonnes pratiques », mis en ligne le 20 mars 2017, https://www.has-sante.fr/jcms/c_2055362/fr/isolement-et-contention-en-psychiatrie-generale.
[93]
Delphine Moreau, Contraindre pour soigner ?, op. cit., p. 240.
[94]
Circulaire du ministère de la Santé publique aux préfets, 5 février 1938.

Depuis le cachot du lycée, cette « miniature de captivité » dont Verlaine raconte l’expérience, à la salle de police de la caserne, en passant par la pistole du commissariat et la cellule de la prison et de l’asile, on trouve dans la plupart des institutions disciplinaires des lieux destinés à l’isolement et la réclusion. Descendant des cachots monastiques et carcéraux dont l’existence remonte au moins au Moyen Âge, ces espaces au paroxysme de l’enfermement ont durablement marqué l’histoire de ces institutions et alimenté de nombreuses critiques. En France, la prison et l’asile d’aliénés (appelé hôpital psychiatrique à partir de 1937) en ont conservé l’usage jusqu’à nos jours. Objet d’indignation, parfois de scandale, le cachot et la chambre d’isolement ont nourri dans la durée la peur provoquée par ces institutions. De façon quasi métonymique, ces lieux posent la question de la finalité et des moyens de l’institution entre correction, redressement et soin. Comment comprendre la longévité de ces lieux d’« extrême exclusion » pourtant dénoncés à intervalles réguliers ? Dans quelle mesure leur évolution traduit-elle les tensions et les contradictions entourant la micropénalité entre les murs ?
Plusieurs types de sources permettent d’appréhender ces espaces. Lois, règlements, articles scientifiques et traités renseignent sur les cellules d’un point de vue normatif. L’usage pratique et les logiques d’appropriation de ces lieux sont, quant à eux, renseignés dans les rapports de fonctionnement, les dossiers nominatifs de détenus et de malades, les évaluations d’infirmiers, les articles de presse et les témoignages…

Date de mise en ligne : 20/08/2024

https://doi.org/10.3917/cnrs.rossi.2023.01.0187

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