Notes

• [1]
  Loi n^o 2006-450 du 18 avril 2006 de programme pour la recherche.
• [2]
  Par exemple, Pierre Glaudes, délégué scientifique coordinateur des sciences sociales auprès de l’AERES s’appuie sur cet argument pour légitimer les pratiques de l’agence, les délégués scientifiques, selon lui, « se chargeant seulement de vérifier la conformité de l’évaluation au processus défini par l’Agence » (Glaudes, 2014, p. 293 ; nous soulignons).
• [3]
  Jean-Pierre Gaudin a été délégué scientifique à l’AERES pour la sociologie et la science politique dès 2007 ; Pierre Livet a fait partie de douze comité d’experts de l’AERES entre 2007 et 2010, il a été président du comité d’évaluation d’un programme ANR en 2010 et membre de l’instance nationale d’évaluation pour l’attribution de la prime d’excellence scientifique en 2011.
• [4]
  Nicolas Dodier notait en 2009 à propos de l’AERES « l’extraordinaire nouveauté du dispositif et du profil d’homme que j’avais soudain sous les yeux
  par rapport à tout ce que j’avais pu rencontrer auparavant dans des commissions, des réunions de travail, au CNRS, à l’INSERM, à l’INRA ou dans des universités » (Dodier, 2009, p. 6).
• [5]
  Ce terme appartient au vocabulaire en usage au CNRS, depuis que les « sciences de l’Homme et de la société » sont devenues « sciences humaines et sociales ». On aurait pu aussi bien utiliser le vocabulaire en usage à l’université : « lettres et sciences humaines », d’un côté, « sciences juridiques, économique et politique » de l’autre, division héritée de celles des « facultés » qui précédaient la réforme universitaire de 1968-1971. Il y a toutefois des différences de délimitation de ces deux ensembles – ainsi, la psychologie fait elle partie des « sciences humaines » à l’université, tandis qu’elle fait partie des « sciences de la vie » au CNRS. Une tentative est en cours pour imposer une unification de ces nomenclatures en les conformant à celles de l’European Research Council (SNRI, Nouvelle nomenclature des Sciences de l’Homme et de la Société, décembre 2010).
• [6]
  Notre parti d’étudier les « organisateurs de l’évaluation » plutôt que l’ensemble des acteurs impliqués dans les procédures demande à être justifié. On se reportera à l’annexe électronique 1 pour une discussion de cette question (https://sociologie.revues.org/3119).
• [7]
  Ce travail s’inscrit dans le programme de recherche « Qui gouverne la science ? » (QGS) qui a pour objet l’étude des changements institutionnels que l’enseignement supérieur et la recherche ont connu en France au cours des dernières décennies. Ce programme s’appuie entre autre sur l’élaboration d’une base de données rassemblant des informations sur des personnes qui exercent une responsabilité dans les institutions françaises de l’enseignement supérieur et de la recherche de compétence nationale entre 2005 et 2014 (voir l’annexe électronique 2, https://sociologie.revues.org/3120 pour une description sommaire de cette base de données). La recherche exposée dans cet article a fait l’objet de plusieurs présentations orales et a pu ainsi bénéficier de précieuses observations et critiques, notamment au séminaire « Politiques des sciences » de l’Ehess, lors de réunions du programme « Qui gouverne la science » et de la journée d’étude « les Professionnels de l’évaluation » du RT1 de l’Association française de sociologie (7 janvier 2016). Nous remercions, enfin, Yann Renisio pour son exigence méthodologique et les trois lecteurs anonymes de la revue Sociologie pour leur vigilance critique.
• [8]
  Les sigles d’usage sont utilisés ici. Pour les corps d’enseignants- chercheurs : PU (professeur des universités) et MC (maître de conférences) ; pour les corps de chercheurs du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) : directeur de recherche (DR) et chargé de recherche (CR) ; pour les corps d’ingénieurs, techniciens et administratifs (ITA).
• [9]
  Ordonnance n^o 45-2631 du 2 novembre 1945 (Comité consultatif des universités, CNU à partir de 1983), ordonnance n^o 45-2632 du 2 novembre 1945 (CoNRS) (Bourquin, 1989).
• [10]
  Les sections du CNU examinent aussi les demandes de congés pour recherche ou reconversion thématique. Les textes lui confient en outre depuis 2009 l’évaluation récurrente des enseignants-chercheurs, mais cette disposition n’est pas entrée en application à ce jour (octobre 2016).
• [11]
  Notre étude porte donc sur les sections 1 à 24 du CNU et, en outre, sur les sections « interdisciplinaires » 70 à 74 (mandat 2011-2015).
• [12]
  Et 1 400 euros pour le président. Les textes prévoient, en outre, pour les rapporteurs une indemnité de 27 euros par dossier.
• [13]
  Une seule exception (une DR du CNRS).
• [14]
  Les sections du CoNRS donnent en outre divers avis (sur le soutien aux revues et aux colloques, notamment) ; elles rendent un rapport sur la conjoncture scientifique dans le domaine de leur compétence.
• [15]
  Désormais cinq ans.
• [16]
  Notre étude porte sur les sections 31 à 40 du CoNRS (mandat 2012-2016). Les conseils scientifiques d’institut intervenant aussi dans les procédures, nous avons aussi compté les membres de leurs bureaux (mandat 2010-2014) parmi les « organisateurs de l’évaluation » : conseil scientifique de l’Institut des sciences humaines et sociales (INSHS), mais aussi de l’Institut de l’environnement (INEE), de création récente et auquel une partie des unités relevant auparavant du département des SHS a été rattachée. Les conseils scientifiques d’institut comprennent pour moitié des membres nommés.
• [17]
  Nous ne prendrons pas en compte dans ce qui suit le fait qu’une partie des « organisateurs de l’évaluation » au CoNRS n’est pas élue. Les profils de carrière des nommés et des élus ne se distinguent pas, en effet, et le fonctionnement collégial des sections et des conseils tend à effacer en pratique la différence des modes de désignation.
• [18]
  Créée par la loi de programme du 18 avril 2006, installée le 21 mars 2007 par François Goulart, ministre délégué à l’ESR, et supprimée par la loi n^o 2013-660 du 23 juillet 2013 relative à l’ESR au profit d’un Haut conseil de l’évaluation de la recherche et de l’enseignement supérieur (HCERES), l’AERES continue de fonctionner sans encombre à la date où ce texte est écrit (octobre 2016).
• [19]
  http://web.archive.org/web/20090225071818/http://www.aeres- evaluation.fr/Presentation-de-la-rubrique (mis en ligne 11 décembre 2008, consulté le 25 février 2009).
• [20]
  Décret n^o 2007-923 du 15 mai 2007 et arrêté du 15 mai 2007.
• [21]
  On observe 35 recrutements en 2009, aucun en 2010, 22 en 2011, 26 en 2012, 1 en 2013 ; 14 départs en 2011, 24 en 2012, 2 en 2013 ; il reste 44 personnes en poste en 2013. La durée du mandat n’est pas fixée par les textes.
• [22]
  Nous n’envisagerons pas ici ses autres activités, qui furent notamment de sélectionner les « initiatives d’excellence » soumises en 2011 et, à nouveau, en 2015, à un « jury international » nommé par l’agence ; ni non plus le fait que l’agence évalue elle-même, quatre ans plus tard, les entités qui ont résulté de cette sélection.
• [23]
  En 2014-2016, cependant, les « responsables scientifiques » à temps partiel (20-30 %) recevaient une indemnité de 400 euros par mois, soit 4 800 euros par an.
• [24]
  Décret n^o 2007-1908 du 26 décembre 2007 et arrêté du 26 décembre 2007.
• [25]
  La distribution des membres par statut évoquée dans le texte n’est pas calculée sur l’ensemble de la population des bureaux qui comprend aussi des représentants des ingénieurs, techniciens et administratifs (ITA : 14 % sur 253 membres des sections), mais sur le seul total chercheurs et enseignants-chercheurs.
• [26]
  Il est vrai que nous ne sommes pas informés d’éventuels refus de chercheurs du CNRS ou d’autres organismes d’accepter un poste de délégué scientifique qui leur aurait été proposé. S’il y en a eu, le résultat observable ne témoigne pas d’une grande persévérance de l’agence dans cette direction.
• [27]
  Observatoire des sciences et des techniques, Indicateurs de science et de technologie, édition 2010, Paris, Economica et OST, p. 67. Les organismes de recherche pris en compte ici sont le CNRS, l’Inra, l’IRD, l’Ined, l’Inserm, l’Ifremer, etc. La catégorie « chercheur » comprend les ingénieurs de recherche, ce qui conduit, du point de vue qui est le nôtre, à une surestimation.
• [28]
  En 2012-2013, les 22 558 enseignants-chercheurs relevant du CNU (sections « droit, sciences politique, économiques et de gestion » et « disciplines littéraires et de sciences humaines ») se répartissaient en 6 756 professeurs (29,9 %) et 15 802 maîtres de conférences (71 %) (http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/cid22654/demographie-des-enseignants-de-l-enseignement-superieur.html, consulté le 20 décembre 2015). Au 31 décembre 2012, les 1 689 chercheurs relevant de l’INSHS du CNRS se répartissaient en 659 directeurs de recherche (39,0 %) et 1 040 chargés de recherche (61 %) (http://web.archive.org/web/20131029000938/http://www.dgdr.cnrs.fr/drh/omes/documents/pdf/2012/FIM_CH%202012_ instituts.pdf, consulté le 20 décembre 2015). On ne dispose pas des effectifs de chercheurs des autres organismes à la même date.
• [29]
  Proportions calculées sur le seul total des enseignants-chercheurs et chercheurs de l’ESR français dans ces deux institutions où d’autres catégories sont aussi représentées.
• [30]
  Les sept maîtres de conférence qui figurent parmi les délégués scientifiques de l’AERES sont généralement en fin de carrière et l’on peut penser que leur est prêtée une autorité qui tient à autre chose que leur statut.
• [31]
  Dans ce qui suit, on a calculé séparément la proportion de femmes pour chaque rang d’enseignants-chercheurs et de chercheurs, dans chaque institution séparément et pour la population globale d’enseignants-chercheurs et de chercheurs. On donne dans chaque cas les deux pourcentages extrêmes (voir l’annexe électronique 3, https://sociologie.revues.org/3122).
• [32]
  Enseignants-chercheurs en 2012-2013 ; chercheurs relevant de l’INSHS du CNRS au 31 décembre 2012 (sources : voir note 28 ci-dessus).
• [33]
  On observe ici les effets des plafonds de verre qui caractérisent les carrières des chercheuses et des enseignantes-chercheuses (Chenu & Martin, 2016 ; Marry & Jonas, 2005 ; Cheveigné, 2009).
• [34]
  Voir l’annexe électronique 3, https://sociologie.revues.org/3122.
• [35]
  On a conservé ici les configurations et les noms que les universités avaient au début de la période étudiée et l’on n’a pas retenu la règle de bon langage selon laquelle il faut remplacer « province » par « régions ».
• [36]
  Notre enquête sur les CV (voir plus loin sa méthodologie) montre que les membres d’une unité de recherche purement universitaire (EA) sont 60 % à l’AERES, 54 % au CNU, 30 % à l’ANR et seulement 14 % au CoNRS. Les enseignants-chercheurs qui ne déclarent aucune unité de recherche –
  c’est-à-dire qui affichent dans leur CV uniquement des fonctions d’enseignement – sont 20 % à l’ANR, 12 % à l’AERES et seulement 9 % au CNU.
• [37]
  Il faut aussi relever que cette critique déforme la réalité des règles électorales : si les textes imposent un scrutin de liste au CNU, l’élection au CoNRS est uninominale, les candidats pouvant toutefois se réclamer d’une étiquette, s’ils le souhaitent ; en outre dans les deux institutions, les organisations syndicales ne disposent nullement de l’exclusivité en matière de présentation ou soutien à des candidats : il y a de nombreuses listes se réclamant d’associations très diverses.
• [38]
  Insistons sur le fait que nous ne reprenons pas à notre compte l’idée que l’« excellence » supposée de certaines institutions garantirait celle de leurs membres. Nous faisons seulement état d’une opinion souvent entendue, qui est d’ailleurs au principe des « périmètres d’excellence » définis par les notations de l’AERES et qui fondèrent l’éligibilité au statut de « laboratoire d’excellence ».
• [39]
  Au CNU, tous les membres des bureaux (sauf un) sont des élus ; au CoNRS, seulement 41 membres sur 59 (69 %). Nous n’introduirons toutefois pas de différence entre élus et nommés pour ne pas aboutir à des populations trop peu nombreuses.
• [40]
  Proportions calculées sur les seuls membres de l’ESR français dont on connaît le statut.
• [41]
  Pour une présentation détaillée de la méthode et des variables voir l’annexe électronique 4 (https://sociologie.revues.org/3121) ; pour les valeurs
  pour chaque individu de l’ACM, voir l’annexe électronique 5 (https:// sociologie.revues.org/3123).
• [42]
  On y trouve ce que Pierre Bourdieu (1984) appelait le pôle « temporel » constitué de celles et ceux qui possèdent un « pouvoir universitaire », alliant ici également une certaine proximité avec le politique, tout en étant plutôt
  dépourvu de capital scientifique, en tout cas ne le mettant pas en avant dans leur présentation de soi.
• [43]
  Il n’est pas possible de tenir compte ici des variations des appellations des ministères.
• [44]
  Ce n’est donc pas la figure hybride du « chercheur-entrepreneur » que l’on voit émerger ici sous l’action des transformations de l’ESR (Lamy & Shinn, 2006), mais en SHS, celle de l’« administrateur-expert » pour les pouvoirs publics.
• [45]
  Les curricula vitae publiés par les individus dans un cas, les listes de membres publiées par les institutions dans l’autre.
• [46]
  Sur la base de données « Qui gouverne la science ? », voir l’annexe électronique 2 (https://sociologie.revues.org/3120). Les listes de membres des institutions ne sont pas saisies de façon continue, mais sont organisées autour de trois coupes chronologiques : 2005-2006, 2009-2010, 2012-2014. Les appartenances aux institutions peuvent déborder largement les années d’observation (par exemple, lorsqu’il s’agit d’un mandat portant sur quatre années). Elles peuvent aussi passer inaperçues si elles ne concernent qu’une année située entre les périodes d’observation. Nous pensons néanmoins que ce dispositif, qui concerne au total 16 727 positions
  observées, est suffisamment puissant pour décrire correctement le gouvernement de l’ESR dans la période étudiée.
• [47]
  On trouvera néanmoins un graphe de réseau à l’annexe électronique 7 (https://sociologie.revues.org/3125). Le calcul des liens a été réalisé avec Gephi.
• [48]
  On trouvera également en annexe électronique 7 (https://sociologie.revues.org/3125) une liste des institutions de gouvernement de l’ESR auxquelles appartiennent ou ont appartenu dans un passé proche (2004-2014) les « organisateurs de l’évaluation » que nous étudions, ainsi qu’un classement de celles-ci dans les pôles distingués dans le texte.
• [49]
  Parmi les 17 membres du CNU devenus délégués scientifiques de l’AERES, on compte 5 nommés, 4 élus sans étiquette, 4 élus Snesup, 3 élus Qualité de la science : la co-appartenance concerne peu les élus « syndicaux ». En rapportant ces très petits nombres à ceux des membres du CNU de même origine (pendant trois mandats successifs, soit 2 374 personnes), on peut calculer une sorte de « propension » à devenir organisateur de l’évaluation à l’AERES : 3,3 à QSF, 0,8 chez les nommés et les élus Snesup, 0,6 chez les élus sans étiquette, 0,4 seulement chez les élus Sgen (source : base QGS).
• [50]
  La base QGS comprend les membres des comités de visite de l’AERES pour les seules années 2007-2010. Nous n’avons retenu, pour la présente analyse, que les personnes qui ont participé à sept comités de visite ou plus, niveau d’activité qui nous a paru témoigner d’une forte appétence pour le rôle d’expert (AERES-Exp7).
• [51]
  L’indépendance est l’un des trois « principes fondateurs de l’agence » : « Le statut d’autorité administrative indépendante garantit à l’AERES l’exercice de ses missions à l’abri de toute pression, qu’elle émane des autorités gouvernementales, des évalués eux-mêmes ou d’autres sources » (https://www.aeres-evaluation.fr/index.php/Agence/Presentation/Principes-et-valeurs, consulté le 5 janvier 2016).
• [52]
  Les autres liens qui apparaissent sur le graphe (voir l’annexe électronique 7, https://sociologie.revues.org/3125) ne concernent pas les membres des bureaux du CNU aujourd’hui : ils expriment le fait que les organisateurs de l’évaluation des trois autres institutions sont ou ont été membres des sections du CNU – ce qui leur a, en quelque sorte, servi de tremplin pour d’autres responsabilités.
• [53]
  Les commissions interdisciplinaires du CoNRS sont constituées de membres nommés et de membres élus par les sections concernées et qui peuvent être indifféremment des élus ou des nommés. Les 7 co-appartenants avec les bureaux SHS sont 4 élus et 3 nommés.
• [54]
  Il ne peut s’agir ici que d’une hypothèse, qu’il faudrait mettre à l’épreuve par d’autres méthodes, en particulier ethnographique. Néanmoins, le travail de Michele Lamont montre par exemple que les catégories de jugement changent d’une discipline à l’autre et même à l’intérieur des disciplines d’un courant à l’autre, mais aussi que les instances d’évaluation sont des lieux de socialisation de sorte que les « évaluateurs » apprennent à avoir le « bon » jugement et à le défendre efficacement (Lamont, 2010).
• [55]
  Nous comprenons ce terme de façon large, comme regroupant différentes appellations : « sciences cognitives », « neurosciences », « psychologie cognitive », « linguistique cognitive ».
• [56]
  Il s’agit des programmes « Blanc » et « JC-JC » (Agence nationale pour la recherche, Rapport annuel 2007, p. 14 ; idem, Rapport annuel 2008, p. 20).
• [57]
  Idem, Rapport annuel 2009, p. 161.
• [58]
  Idem p. 167. Curieusement, à partir de 2010, l’agence ne donne plus dans ses rapports annuels d’indicateurs aussi précis sur la place des projets en sciences cognitives dans ses programmes SHS.
• [59]
  C’est le cas par exemple du programme « Neurosciences, neurologie et psychiatrie » en 2007, dont l’axe 2 s’intitule « Cognition, comportement
  et psychologie » (Agence nationale pour la recherche, Rapport annuel 2007, pp. 43-44).
• [60]
  De même que comme le montre Terry Shinn (1988) pour les sciences physiques, la position occupée dans le laboratoire détermine les formes de recherche, on peut donc penser que certaines formes de recherche, en l’occurrence travailler sur la science voire sur l’organisation et l’évaluation de la science, influence les chances d’occuper des positions importantes dans les institutions de gouvernement de la science.
• [61]
  Il est au centre du modèle proposé naguère par Terry N. Clark (1973) pour décrire l’université de la III^e République.