Notes

• [1]
  D. Diderot (1713-1784), extrait de l’Encyclopédie, article « Autorité politique » (1751).
• [2]
  Voir S. Behloul, « La fabrication du droit. Acte 3. Au bonheur du peuple ? », vst, n° 167, 2025, p. 113-119.
• [3]
  « Imagine aucune possession / Je me demande si tu le peux / Aucun besoin d’avidité ou de faim / Une fraternité humaine / Imagine tous les gens / Se partageant le monde », J. Lennon, Imagine, 1971.
• [4]
  E. Kant, Vers la paix perpétuelle, 1795.
• [5]
  B. Pascal (1623-1662), Pensées, publiées en 1670.
• [6]
  E. Kant, Fondements de la métaphysique des mœurs, 1785.
• [7]
  « Si la santé, la sécurité ou la moralité d’un mineur non émancipé sont en danger, ou si les conditions de son éducation ou de son développement physique, affectif, intellectuel et social sont gravement compromises, des mesures d’assistance éducative peuvent être ordonnées par justice à la requête des père et mère conjointement, ou de l’un d’eux, de la personne ou du service à qui l’enfant a été confié ou du tuteur, du mineur lui-même ou du ministère public. »
• [8]
  K. Marx, Le Capital. Critique de l’économie politique, Paris, Puf, coll. « Quadrige », 1993.
• [9]
  B. Spinoza (1632-1677), Traité théologico-politique, 1670.
• [10]
  « La maison d’un bourgeois », dans Mémoires du comte Dufort de Cheverny (1731-1802), 2 vol., publiés en 1909. Extrait : « La plupart de mes domestiques sont morts à mon service. »
• [11]
  « Les représentants du peuple français, constitués en Assemblée nationale, ont résolu d’exposer, dans une déclaration solennelle, les droits naturels, inaliénables et sacrés de l’homme. »
• [12]
  H.D. Thoreau (1817-1862), Walden ou La vie dans les bois, publié en 1854.
• [13]
  La Charte de l’environnement de 2004 a valeur constitutionnelle puisqu’elle a été intégrée au « bloc de constitutionnalité », avec la ddhc 1789 et le préambule de la Constitution de 1946.