Notes

• [1]
  Intervenant 18 mois après le premier dépôt.
• [2]
  Bien que la propriété industrielle ne se résume pas aux brevets, nous employons ici ce terme.
• [3]
  Les industries complexes reposent sur des CoPS (Complex products and systems) c’est à dire des produits et des systèmes complexes. La complexité d’un produit peut être appréhendée à travers plusieurs dimensions telles que le nombre de composants, la diversité des inputs matériels et informationnels, le degré de «sur-mesure» à la fois du système et des sous-systèmes ainsi que la complexité de l’architecture du système.
• [4]
  Elles offrent dans de nombreux cas l’avantage de la gratuité : Espacenet, USPTO et Epoline notamment.
• [5]
  Précisons ici qu’en 2010 Danone a réalisé un chiffre d’affaires de plus de 17 milliards d’euros réparti comme suit : produits laitiers frais 9,7 milliards (en croissance de 6,5 %), nutrition infantile 3,35 milliards (en croissance de 8,9 %), eaux en bouteille 2,8 milliards (en croissance de 5,3 %) et nutrition médicale 1 milliard (en croissance de 9%). Au total en 2010, le groupe a connu une croissance de 6,9 % (source : rapport d’activité 2010).
• [6]
  Acronyme mentionné par F. Riboud (rapport d’activité 2010) désignant le Mexique, l’Indonésie, la Chine, la Russie, les États-Unis et le Brésil.
• [7]
  Voir au niveau européen notamment le règlement (CE) 178/2002 ou « Food Law » qui détermine les procédures relatives à la sécurité sanitaire des aliments en mettant l’accent sur la traçabilité amont et aval.
• [8]
  Rapport d’activité 2010, p. 14.
• [9]
  Un des objectifs clefs de la division Eaux est ainsi de parvenir à fabriquer dans un avenir proche une bouteille à partir de plastique issu à 100 % de biomatériaux.
• [10]
  Auxquelles ne pourront prétendre que les fabricants ayant réalisé les démonstrations scientifiques exigées par les règlements (EFSA en Europe et FDA aux États-Unis).
• [11]
  Par exemple : Washington University, Institut Pasteur, Wageningen University, Lawson Institute, INRA.
• [12]
  Notons à ce titre que Danone est fortement investie, auprès d’autres institutions (Afssa notamment) afin de développer en commun des expertises dans le domaine des allégations santé. L’objectif est bien de mettre en évidence et de caractériser des marqueurs aux effets bénéfiques sur la santé, et ce, dans le cadre d’une alimentation régulière.
• [13]
  Cette augmentation est cependant avant tout le fait de la nutrition médicale.
• [14]
  Deux cent cinquante chercheurs, deux cent cinquante développeurs et cent personnes en « support » des activités de R&D (dont la Propriété Industrielle). C’est en 2002 que Danone a regroupé l’ensemble de ses activités de recherche au sein du centre Daniel Carasso. Auparavant, le groupe possédait plusieurs branches (bière, épicerie, produits laitiers frais, boissons, biscuits et verres d’emballage), chacune fonctionnant de manière autonome avec sa propre R&D (et gérant sa propriété industrielle).
• [15]
  A Wageningen, Zoetermeer, Cuijk et Schiphol.
• [16]
  Par exemple Danone a ouvert en septembre 2011 aux États-Unis le « Dannon Discovery & Innovation Center ». L’objectif est d’accélérer les innovations de produits sur le marché américain des yaourts.
• [17]
  L’activité de R&D en matière de nutrition médicale est très particulière du fait de la mobilisation des recherches cliniques, du type de produit même (devant pallier une insuffisance) et de leur mode de commercialisation / délivrance.
• [18]
  En 2010 Danone a ainsi publié plus près d’une centaine de travaux dans des revues à comité de lecture.
• [19]
  Notons qu’à ce titre Danone a récemment mis en place un système de rémunération des inventeurs salariés français.
• [20]
  Ces dernières peuvent concerner les ferments mais aussi de plus en plus les emballages dans le cadre de la volonté de développer de nouveaux matériaux.