1Il existe depuis le xvii^e siècle une confusion pernicieuse entre l’idée de liberté individuelle et l’idée de contrat : une société rassemblant des individus libres et égaux ne connaîtrait que des liens contractuellement consentis, et non statutairement définis. L’individu émancipé, libéré de la prison du statut, peut dès lors engager dans une transaction tout ce qu’il possède en propre : ses biens, sa force de travail, son corps et pourquoi pas... sa liberté. On sent bien que quelque chose ne va pas dans cette affaire : les employeurs allemands qui proposent des contrats à trois euros de l’heure, et les « 343 salauds » (19 en réalité) qui ne veulent pas qu’on « touche à leur (sic) pute » pour pouvoir contracter librement avec elle se présentent comme pourfendeurs d’archaïsmes. Ils sont les uns comme les autres de fervents apôtres du contrat. Le contrat de travail n’a-t-il pas sorti le travailleur de l’esclavage, du servage, de la domesticité, de la minorité civile et politique à perpétuité ? L’émancipation de la prostituée ne passe-t-elle pas par l’insertion de son activité dans un cadre contractuel légal et comparable à n’importe quelle vente de services. La prostitution ne devrait-elle pas devenir un travail comme un autre comme le prônent certaines féministes ? Mais, à l’inverse, l’exemple évoqué à l’instant ne conduit-il pas à voir dans la prostitution le modèle du travail salarié ? Enfin, le contrat de travail et le contrat de prostitution ne sont-ils pas tous deux hantés par le spectre de l’esclavage ? Ces questions sont l’occasion de toutes les confusions et de tous les abus de langage.

Carole Pateman

Carole Pateman

2Le grand mérite du livre de Carole Pateman, Le contrat sexuel, est de proposer une réponse précise à ces questions, fondée non pas sur une position militante (ce qui ne l’empêche pas d’être très engagée) ou sur des intuitions éthiques, mais sur une déconstruction très convaincante de ce que l’on pourrait appeler l’illusion contractualiste. Sa thèse est la suivante : la société contractuelle moderne n’a pas rompu avec l’ordre patriarcal (statutaire) mais elle lui a donné une forme nouvelle. Derrière le contrat social émancipateur, et inséparable de lui, se cache le contrat sexuel.

3Prenons trois références majeures de la culture européenne. John Locke est bien le premier qui affirme que nul ne peut renoncer à la propriété de soi et que seul un pouvoir librement consenti est légitime. Voilà pour le principe. Il propose à son lecteur une histoire conjecturale de la société en quelques grandes étapes : la première société a existé entre le mari et la femme ; leur descendance a agrandi cette société et insensiblement les pères se transforment en monarques. Lorsque l’autorité des pères-monarques devient excessive, les fils revendiquent leur liberté naturelle et destituent politiquement les pères. Ils concluent alors le pacte originel qui crée la société civile séparée en deux sphères : la sphère privée, dans laquelle le père garde son autorité naturelle ; la sphère publique, politique, dans laquelle les frères libres et égaux organisent la vie commune. On voit le tour de passe-passe par lequel un terme de parenté (fraternité) devient la métaphore de la solidarité universelle. Car le contrat chez Locke est bien un contrat entre frères. Politiquement, le père devient le frère (l’égal) de son fils. Mais les mères, les épouses, les sœurs ne font pas partie de ce contrat. Elles ne s’émancipent jamais, vouées à la minorité politique et civile perpétuelle. Une société démocratique est composée d’individus libres, c’est-à-dire propriétaires de leur personne. Les femmes n’en font pas partie car elles ne sont pas propriétaires de leur personne. Cela signifie que le droit conjugal est aussi un droit sexuel : le mari dispose du corps de sa femme.

4Jean-Jacques Rousseau, penseur du contrat s’il en est, explique quant à lui qu’il est dans la nature féminine d’exprimer le désir de la manière la plus indirecte possible : une femme doit dire non pour signifier oui. Autrement dit, quand elle dit oui, c’est oui, et quand elle dit non c’est encore oui. Les contrats sont conclus d’avance… Concrètement, cela signifie qu’il n’y a pas de différence entre une relation sexuelle contrainte et une relation consentie. Si dans l’état de nature les premières relations sexuelles furent des viols comme il l’écrit explicitement, le passage à la société civile n’empêche nullement que cela continue (ce qu’il se garde d’écrire explicitement).

5C. Pateman rapproche les considérations de Locke et de Rousseau des grands récits freudiens sur l’émancipation des fils. Ainsi, dans Moïse et le monothéisme, Freud explique que le parricide originel va imposer la mise en place de trois lois : l’interdit du parricide ; l’égalité de droits entre les frères ; l’interdit de l’inceste. Mais la rivalité des fils à propos des femmes arrachées au père menace leur nouvelle organisation fraternelle. Ils concluent donc un contrat sexuel, une loi qui confirme le droit sexuel et garantit l’accès réglé de chaque homme à une femme. Mais cette histoire commence par un père qui est déjà père. Il y manque l’histoire de la scène primitive. À l’origine du pouvoir politique, derrière l’« horrible crime », le meurtre- destitution du père, n’y a-t-il pas un autre « horrible crime », le viol de la mère par le père ? En effet, l’idée d’un père primitif tout puissant est incompatible avec celle d’un consentement de la femme, ou plutôt elle y est indifférente. On se souvient que Freud, lorsqu’il parle de la scène primitive, explique que le sujet devenu adulte réinterprète de manière illusoire cette scène comme un viol car tout acte sexuel est violent dans les yeux d’un enfant. Que le père ait ou pas violé la mère est alors indifférent. Comme avec Rousseau, on assiste à une neutralisation de la question du consentement lorsqu’il s’agit de la femme.

6Cette mise en lumière de l’envers sexuel du contrat social permet à l’auteure de reprendre à son compte des questions abordées par les féministes et de lever certains obstacles à une bonne compréhension des enjeux.

7Soit la comparaison de l’épouse avec l’esclave. Jusqu’à la fin du xix^e siècle en effet, la situation civile et juridique de l’épouse ressemblait à celle de l’esclave : la mort civile. Même si le phénomène ne fut pas massif, il y eut en Angleterre des ventes d’épouses jusqu’au milieu du xix^e siècle. On peut évoquer le statut troublant de l’épouse du propriétaire d’esclave sur les plantations du nouveau monde : le maître a en tant qu’époux le droit d’accéder sexuellement à sa femme. En tant que maître, il a également accès à ses femmes esclaves. C. Pateman rappelle l’exemple étonnant de la « famille » de Thomas Jefferson, père fondateur de la démocratie américaine. Il eut une longue union avec son esclave Sally Hemmings, qui était en même temps la demi-sœur de sa femme.

8Certaines féministes voient alors dans le mariage une persistance du statut. Selon elles, l’émancipation de la femme passe par une contractualisation du mariage. Il s’agit pour Pateman d’un contresens qui méconnaît la réalité du contrat sexuel. Ou alors il faudrait, pour que cette « solution » fonctionne, que le mariage devienne indifférent au sexe des individus qui le contractent. Notons que les trois décennies qui se sont écoulées depuis la rédaction de son ouvrage obligent à relativiser la radicalité de sa thèse : la notion de viol conjugal s’est imposée dans les systèmes juridiques de certains pays, et le mariage homosexuel semble bien extraire le mariage du contrat sexuel.

9L’épouse est également comparée au travailleur : la référence classique de cet argument est dans l’histoire conjecturale d’Engels. La femme y est montrée comme servante principale, esclave, travailleur. Le patriarcalisme familial serait une subsistance archaïque à côté de la domination de classe. La solution à la subordination des femmes dans le foyer réside selon Engels dans le devenir ouvrier des femmes. Mais c’est oublier que le travailleur contracte avec son employeur, en tant qu’homme propriétaire de sa force de travail, ce que le contrat sexuel dénie à la femme. Les attributs et activités du travailleur se sont construits comme l’autre face de son homologue féminin : la ménagère. La preuve en est que le salaire fut dès l’origine considéré comme salaire familial : on ne rétribue pas le travail de l’individu mais du chef de famille. En tout cas, la catégorie de force de travail est impropre pour analyser les relations conjugales. L’homme, travailleur et époux, est dans la position étonnante de maître non libre.

10La notion de force de travail n’est pas pertinente lorsqu’il s’agit de caractériser la subordination de la femme à son mari. En revanche, elle fonctionne bien (même s’il s’agit d’une fiction politique comme Marx l’a montré) pour expliquer et justifier le contrat de travail en tant que contrat de subordination. Le travail libre est supposé séparé du travail non libre parce que : 1. Le travailleur est sur un pied d’égalité avec son employeur. 2. Le contrat de travail est limité dans le temps. 3. Les travailleurs non libres reçoivent une protection alors que le travailleur libre reçoit un salaire. 4. Un travailleur ne se cède pas lui-même par contrat ni ne cède même son travail, mais sa force de travail ou ses services, qui font partie de sa propriété de lui-même. En même temps, ces critères sont éminemment perméables. Le contrat par lequel le travailleur est censé vendre sa force de travail est un contrat, du fait qu’il ne peut être séparé de ses capacités, par l’intermédiaire duquel le travailleur vend l’autorité sur l’usage de son corps et sur lui-même. Dès lors, rien n’interdit de concevoir des contrats d’esclavage. La question qui est au centre de la théorie du contrat n’est pas celle de la liberté générale de faire ce qui nous plaît mais celle de la liberté de se soumettre comme il nous plaira. Il s’agit d’une perversion radicale de l’idée de liberté liée à la fiction politique de l’individu propriétaire de son corps et de sa force de travail.

11D’où une autre confusion pouvant pervertir le combat féministe et l’amener à défendre le contrat de prostitution ou de gestation pour autrui. Pour certaines féministes, le statut infamant de la prostituée tient à l’interdiction légale. Le récit du contrat sexuel fournit une autre explication. Le contrat de prostitution est conclu avec une femme et il ne peut donc être identique à un contrat de travail qui est un contrat entre hommes. Par exemple, le contrat de prostitution n’est pas nécessairement conclu avec un capitaliste mais souvent avec un travailleur. Autre différence : un employeur n’est pas intéressé au corps du travailleur mais au produit de son travail alors que le client de la prostituée n’est intéressé que par une chose, elle et son corps. Dans le contrat de travail, la reconnaissance de la domination doit parfois prendre des formes subtiles (puisqu’il est entre hommes). Dans la prostitution, la loi du droit sexuel masculin est publiquement affirmée et les hommes sont publiquement reconnus comme maîtres sexuels des femmes : voilà ce qui ne va pas dans la prostitution.

12Enfin, l’assimilation de la gestation pour autrui à un contrat ordinaire est tout aussi contestable : en effet ce contrat ôte toute signification à la maternité et conteste que le « substitut » soit une mère. Le contrat permet à un homme de faire usage des services d’une femme. Du point de vue du contrat le fait que ce service implique la maternité est purement contingent. Le bébé est considéré comme le produit d’un travail sur lequel le travailleur n’a aucun droit (comme c’est le cas dans le contrat de travail classique).