Notes

• [1]
   M. Revel et al., Le débat public, une expérience française de démocratie participative, Paris, La Découverte, 2007.
• [2]
   L’expression était utilisée lors d’une conférence en juin 2007 par Marc Lipinski, élu au conseil régional de l’Île-de-France, alors qu’il commentait les résultats d’une conférence de citoyens sur les nanotechnologies dont il avait eu l’initiative.
• [3]
   N. Rose, Powers of Freedom, Cambridge, Cambridge University Press, 1999.
• [4]
   A. Garrigou, « Le secret de l’isoloir », in Actes de la Recherche en Sciences Sociales, vol. 71, n° 71-72, 1998, pp. 22-45.
• [5]
   M. Lynch, « Pandora’s Ballot Box: Comments on the 2000 US Presidential Election », Social Studies of Science, vol. 31, n° 3, 2001, pp. 417-419.; C. Miller, 2006, « Interrogating the civic epistemology of the American democracy. Stability and instability in the 2000 U.S. presidential election », Social Studies of Science, vol. 34, n° 4, 2006, pp. 501-530.
• [6]
   Je ne reprends donc pas à mon compte la catégorie de la « démocratie expérimentale » utilisée pour caractériser (et parfois défendre) un régime définissant des objectifs généraux pour laisser à la négociation locale le soin de leur mise en œuvre. Cf. C. Sabel, « Révolution tranquille de la gouvernance démocratique : vers une démocratie expérimentale » in W. Michalski et al. (dir.), La gouvernance au XXIe siècle, Paris, OCDE, 2002, pp. 141-176.
• [7]
   Cet article utilise des matériaux empiriques discutés dans un ouvrage et une thèse. Cf. B. Laurent, Les politiques des nanotechnologies. Pour un traitement démocratique d’une science émergente, Paris, Charles Léopold Mayer, 2010 ; B. Laurent, Brice, « Technologies of Democracy. Experiments and Demonstrations », Science and Engineering Ethics, vol. 17, n° 3, 2011, pp. 649-666.
• [8]
   Le dispositif de la « conférence de citoyens », centré sur le travail d’un panel de citoyens sélectionnés pour produire un avis sur une question technique donné à la suite d’une formation qui leur est délivrée, est aujourd’hui bien connu. Pour une description largement mobilisée par les promoteurs du dispositif Cf. D. Bourg, D. Boy, Conférences de citoyens. Mode d’emploi, Paris, Descartes, 2000.
• [9]
   Pour une mise en perspective de ce débat au sein de la trajectoire d’institutionnalisation du débat public « à la française », Cf. J-M. Fourniau « L’institutionnalisation controversée d’un modèle français de débat public », in Téléscope, vol. 17, n° 1, 2011, pp. 70-93.).
• [10]
   C. Lefort, Essais sur le Politique, Paris, Seuil, 1986, p. 25-30. On peut rapprocher cette perspective de celle de Pierre Rosanvallon pour qui la démocratie « consiste d’abord dans une expression saine et ouverte des conflits d’intérêts et des différends d’appréciation », in P. Rosanvallon, Pierre, La légitimité démocratique. Impartialité, réflexivité, proximité, Paris, Seuil, 2008, p. 190
• [11]
   Grenoble est un site important de la recherche française et européenne en nanotechnologies. C’est là également que la contestation des nanotechnologies a été la plus vive.
• [12]
   Ce sont les termes de l’initiatrice du dispositif, employée de la DGS (extrait de carnet de terrain).
• [13]
   Ce projet est devenu un des éléments de la position française lors de sa candidature (réussie) à la présidence et au secrétariat du comité « nanotechnologies » du CEN.
• [14]
   S. Shapin, S. Schaffer, Leviathan and the air-pump, Princeton, Princeton University Press, 1985
• [15]
   La constitution d’objet grâce au dispositif expérimental (le vide dans la pompe à air) est d’ailleurs un des fondements de la critique de l’adversaire de Boyle, Hobbes, pour qui des réalisations artéfactuelles ne peuvent prétendre révéler quoi que ce soit de la nature.
• [16]
   C’est la perspective adoptée par Javier Lezaun et Linda Soneryd dans un article où ils décrivent des « technologies d’élicitation » (in J. Lezaun, Javier, L. Soneryd, 2007, « Consulting citizens : technologies of elicitation and the mobility of public », Public Understanding of Science, vol. 16, n° 3, 2007, pp. 279-297) permettant de « rendre les communautés réelles » (N. Rose, op. cit., pp. 189-190).
• [17]
  J’utilise le terme « technologie de démocratie » plutôt que « technologies de participation », dans la mesure où je ne cherche pas à isoler un domaine qui serait celui de la « participation » (par rapport, par exemple, aux activités qui seraient celle de la démocratie représentative). Les technologies de démocratie peuvent désigner aussi bien des procédures dites « participatives » que celle de la démocratie représentative.
• [18]
   Le film est aujourd’hui utilisé comme support d’enseignement pour montrer à des étudiants l’intérêt du dispositif de la conférence de citoyens. Il faisait partie d’un important plan de médiatisation, et signale des activités de démonstration également dirigées vers l’interne du conseil régional ; Cf. G. Gourgues, Le consensus participatif. Les politiques de la démocratie dans quatre régions françaises, thèse de doctorat, Université de Grenoble, 2010, pp. 1042-1044.
• [19]
   En entretien, un employé se félicite ainsi que le laboratoire pharmaceutique pour qui l’IFOP organise régulièrement des conférences de citoyen soit maintenant convaincu que le « dispositif fournisse des avis mesurés », après une crainte initiale d’obtenir des résultats « inapplicables car trop radicaux » (par exemple sur la refonte totale du système de santé publique) (entretien, Paris, février 2009).
• [20]
   Notamment parce qu’elles concernaient des questions traitées à d’autres niveaux administratifs et politiques.
• [21]
   B. Latour, 1989, La Science en Action, Paris, La Découverte, 1989; B. Latour, « Drawing things together », in M. Lynch, Michael, S. Woolgar (eds.), Representations in scientific practice, Cambridge, MIT Press, 1990, p. 19-68; A. Mallard, , 1998, « Compare, Standardize and Settle Agreement. On some usual metrological problems », Social Studies of Science, vol. 28, n° 4, 1998, pp. 571-601.
• [22]
   A. Garrigou, op. cit., 1998
• [23]
   Pour un panorama du dispositif et de ces modes d’action Cf. M. Revel, op. cit.
• [24]
   M. Brugidou et al., 2007, « Quels critères d’évaluation du débat public ? Quelques propositions », in Revel et al., op. cit., 200, pp. 305-317.
• [25]
   F. Jacquemot, Des conférences de citoyens en droit français, Rapport de projet PICRI, Conseil Régional d’Île-de-France, 2007.
• [26]
   P. Slotedijk, G. von der Hagen, « Instant democracy: the pneumatic parliament », in B. Latour, P. Weibel (dir.), Making things public, Cambridge, MIT Presse, 2004, pp. 952-959.
• [27]
   P-B. Joly, et al., Biologie de synthèse. Conditions d’un dialogue avec la société, Paris, Rapport pour le ministère de l’Enseignement supérieur et de la Recherche, 2011.
• [28]
  On pourrait ainsi décrire ces cas de bifurcation dans les termes qu’emploie Bruno Latour lorsqu’il analyse les processus de purification de la science et de la politique, notamment à propos de l’exemple de Boyle Cf. B. Latour, 1993, Nous n’avons jamais été modernes, Paris, La Découverte.
• [29]
   N. Benvegnu, « Le débat public en ligne. Comment s’équipe la démocratie dialogique », in Politix, vol. 3, n° 75, 2006, pp. 103-124.
• [30]
   H. Collins, Changing orders, Londres, Sage, 1985.
• [31]
  J. Talpin, « Jouer les bons citoyens. Les effets contrastés de l’engagement au sein des dispositifs délibératifs », in Politix, vol. 3, n° 75, 2006, pp. 11-31.
• [32]
  J-M. Fourniau, « L’expérience démocratique des “citoyens en tant que riverains” dans les conflits d’aménagement », Revue européenne des sciences sociales, XLV, n° 136, 2007, pp. 149-179.
• [33]
   Le débat CNDP sur les nanotechnologies est un débat sur des « options générales ». Permise depuis la loi « démocratie de proximité » de 2002, cette version du débat CNDP étendue aux options de politique publique est encore rare.
• [34]
   M. Akrich, « The description of technical objects », in W. Bijker, J. Law (Eds.), Shaping Technology/Building Society: Studies in Sociotechnical Change, Cambridge, MA, MIT Press, 1992, pp. 205–224.
• [35]
   N. Fraser, « Rethinking the Public Sphere: A Contribution to the Critique of Actually Existing Democracy », Social Text, n° 25/26, 1990, pp. 56-80.
• [36]
   S. Jasanoff, Designs on Nature. Science and Democracy in Europe and the United States, Princeton, Princeton University Press, 2005.
• [37]
   B. Laurent « Replicating participatory devices. The consensus conference confronts nanotechnology », CSI working paper n° 11, 2009. Ce dernier exemple invite à contraster l’approche proposée ici pour l’étude des expériences démocratiques avec les méthodes de sciences sociales fondées sur l’expérimentation, sur le modèle des sciences naturelles, et qui sont largement employées dans le cas de l’étude de la délibération, et ce dès les années 1970 Cf. J. Lezaun, « Offshore democracy : launch and landfall of a sociotechnical experiment », in Economy and Society, vol. 40, n° 4, 2011, pp. 553-581. L’approche revendiquée ici s’attache à décrire les expériences démocratiques plutôt qu’à en réaliser en milieu contrôlé, sur le modèle de l’expérience scientifique. Elle ne s’interdit pourtant pas de mettre à l’épreuve la distance du chercheur à son objet, en fonction des modalités de l’expérience étudiée. En ce sens, elle est « pragmatiste », au sens des expérimentateurs pragmatistes de la première modalité de l’expérience décrite ici. Ce texte n’a pas cherché à discuter les modalités de l’intervention du chercheur étudiant les expériences démocratiques, ce qui mériterait un développement spécifique.