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Article de revue

Le gaullisme fut-il une critique du régime d'Assemblée ?

Pages 113 à 125

Notes

  • [1]
    Journal officiel. Compte rendu des débats de l’Assemblée nationale, 1re séance du 4 octobre 1962, p. 3224.
  • [2]
    Sylvie Guillaume, « Le “cartel des non” », in Parlement[s], histoire et politique, hors-série 1, 2004, p. 45-64.
  • [3]
    Claire Andrieu, Philippe Braud et Guillaume Piketty (dir.), Dictionnaire du gaullisme, Paris, Robert Laffont, 2006.
  • [4]
    En particulier Mai 1958. De Gaulle et la République, Paris, Plon, 1988, p. 21-58.
  • [5]
    Charles de Gaulle, Lettres, notes et carnets, t. 1, 1905-1918, Paris, Plon, 1980, p. 232-233.
  • [6]
    Op. cit., p. 273-274.
  • [7]
    Odile Rudelle, opcit., p. 36-38.
  • [8]
    Bertrand Joly, « Une manifestation de l’antiparlementarisme de l’extrême-gauche : la Ligue républicaine pour la révision de la Constitution », in Jean Garrigues et alii (dir.), Assemblées et parlements dans le monde du Moyen Âge à nos jours, 57e conférence de la Commission internationale pour l’histoire des Assemblées d’État, Paris, CHPP, Assemblée nationale, 2010, p. 1404-1405 [http://www.parlements.org/publications/congres_CIHAE_2006_Bertrand_Joly.pdf].
  • [9]
    Olivier Wieviorka, Les orphelins de la République. Destinée des députés et sénateurs français (1940-1945), Paris, Seuil, 2001, p. 157.
  • [10]
    Olivier Wieviorka, Histoire de la Résistance 1940-1945, Paris, Perrin, 2013.
  • [11]
    Charles de Gaulle, Discours et messages, t. 1, Pendant la guerre 1940-1946, Paris, Plon, 1970, p. 72.
  • [12]
    Charles de Gaulle, op. cit., p. 342.
  • [13]
    Jean-Louis Crémieux-Brilhac, La France libre, t. 2, Paris, 1996, rééd. 2001, Folio, p. 906.
  • [14]
    Discours à Londres du 20 avril 1943. Charles de Gaulle, op. cit., p. 280.
  • [15]
    Étonnante anticipation de l’utilisation de la même date anniversaire pour faire connaître également son projet constitutionnel au pays le 4 septembre 1958.
  • [16]
    Charles de Gaulle, opcit., p. 663.
  • [17]
    Jean Lacouture, De Gaulle, t. 2, Le politique, Paris, Seuil, 1985, p. 269.
  • [18]
    Serge Berstein, Histoire du gaullisme, Paris, Perrin, 2001, p. 100 et suiv.
  • [19]
    Cité in Serge Berstein, op. cit., p. 106.
  • [20]
    Charles de Gaulle, Discours et messages, t. 2, Dans l’attente 1946-1958, Paris, Plon, 1970, p. 46.
  • [21]
    Cité in Christian Purtschet, Le Rassemblement du Peuple Français 1947-1953, Paris, Cujas, 1965, p. 68.
  • [22]
    Charles de Gaulle, op. cit., p. 136.
  • [23]
    Ibidem, p. 140.
  • [24]
    Le Rassemblement fut le journal du RPF à partir de janvier 1948 et Albert Ollivier en était le directeur politique. Voir Bernard Lachaise, « La presse : le maillon faible du gaullisme ? 1947-1974 », in Revue française d’histoire du livre, n° 129, nouvelle série, 2008, Société des Bibliophiles de Guyenne–Librairie Droz, Genève, p. 185-196.
  • [25]
    Charles de Gaulle, op. cit., t. 2, p. 284.
  • [26]
    « Les Ugolins du Parlement », n° 49 du 27 mars 1948.
  • [27]
    Laurent Gervereau, « La Révolution par les images. L’iconographie du RPF », in De Gaulle et le RPF 1947-1955, Paris, A. Colin, 1998, p. 170-175.
  • [28]
    Ce qui étonne moins lorsque l’on sait que le dessinateur Roger Chancel travailla dans les publications d’extrême-droite comme Gringoire dans l’entre-deux-guerres. Il rejoignit la Résistance pendant la guerre et dirigea à Londres la section Renseignements du BCRA. De Gaulle en fit un Compagnon de la Libération en 1945.
  • [29]
    C’est le titre du chapitre 6 de son Histoire du gaullisme, opcit.
  • [30]
    Courrier reproduit in L’Année politique 1960, Paris, PUF, p. 640.
  • [31]
    Op. cit., p. 31.
  • [32]
    Serge Berstein et Michel Winock, La République recommencée, de 1914 à nos jours, Paris, Seuil, 2004, p. 309.
  • [33]
    Charles de Gaulle, Discours et messages, t. 4, Pour l’effort 1962-1965, Paris, Plon, 1970, p. 164.
  • [34]
    Alain Peyrefitte, C’était de Gaulle, t. 3, Paris, Fayard–Éditions de Fallois, 2000, p. 614.
  • [35]
    In Parlement[s]. Histoire et politique, hors-série 1, « Changer la République ? 1962-2004 », 2004, p. 77-80.
  • [36]
    Séance du 20 février 2012 du séminaire du CHPP, « L’Antiparlementarisme en France ».
  • [37]
    Alain Peyrefitte, opcit., t. 1, p. 471.
  • [38]
    Alain Peyrefitte, opcit., t. 2, p. 153.
  • [39]
    Ibidem.

1

« Je regrette que des voix se soient élevées pour oser parler de forfaiture et le deuxième personnage de l’État, je veux dire le Premier ministre (Sourires et applaudissements à gauche et au centre) récuse avec fermeté de pareilles outrances. [...] Mais ces imputations, je les récuse avec plus d’énergie encore quand il s’agit du Président de la République c’est-à-dire du général de Gaulle, qui n’est pas un général populaire au sens où ont pu l’être le général Bonaparte et le général Boulanger (Exclamations à droite). » [1]

2Lorsque, à l’occasion du débat sur la motion de censure, déposée par l’opposition au référendum sur l’élection du chef de l’État au suffrage universel, Georges Pompidou s’exprime en ces termes, c’est pour répondre aux accusations d’antiparlementarisme formulées par les chefs du « cartel des non » [2]. Ce n’est alors ni la première fois, ni la dernière, que de Gaulle, et plus largement le gaullisme, sont accusés d’antiparlementarisme. Pourtant, dans le Dictionnaire du gaullisme[3], il n’existe pas d’entrée « antiparlementarisme », ni d’ailleurs « Parlement ». Est-ce parce que le rapprochement entre gaullisme et antiparlementarisme ne paraît pas pertinent ou, au contraire, qu’il est évident ? C’est en quelque sorte l’objet de cette contribution. Le gaullisme fut-il un courant porteur de l’antiparlementarisme ? De Gaulle fut-il un antiparlementaire ? On s’interrogera d’abord sur la critique gaullienne du parlementarisme jusqu’à la Libération, puis sur le moment qui permit à de Gaulle de tenter, en vain, de passer de cette critique à une solution. Ensuite vint le temps de la IVe République, que l’on peut considérer comme le sommet de l’antiparlementarisme gaulliste. Enfin, on se demandera si le régime de la Ve République établit une sorte d’antiparlementarisme d’État.

De Gaulle et le Parlement jusqu’à la Libération

3Sur la construction de la pensée institutionnelle de De Gaulle, on s’appuie sur les travaux d’Odile Rudelle [4]. Elle fut la première à signaler les traces anciennes d’un antiparlementarisme contenues dans plusieurs de ses lettres à ses parents, en particulier dans sa phase combattante de la Grande guerre, c’est-à-dire avant mars 1916. Ainsi, dans une lettre de novembre 1915 il écrit : « M. Denys Cochin est un brave homme, mais c’est un parlementaire : il ne comprend rien à l’action ! » [5] Quelques semaines après, il dresse une longue critique du Parlement :

4

« Le Parlement devient de plus en plus odieux et bête. Les ministres ont littéralement toutes leurs journées prises par les séances de la Chambre, du Sénat, ou de leurs commissions, la préparation des réponses qu’ils vont avoir à faire, la lecture des requêtes ou des injonctions les plus saugrenues du premier marchand de vins venu que la politique a changé en député. […] Nous serons vainqueurs, dès que nous aurons balayé cette racaille, et il n’y a pas un Français qui n’en hurlerait de joie, les combattants en particulier. » [6]

5Il s’agit bien là d’un antiparlementarisme populiste et nationaliste peu étonnant chez un homme dont la famille était ralliée à la République mais gardait la nostalgie d’une direction ferme de l’État. Il n’est pas anodin de remarquer que, dans ses mémoires, Charles de Gaulle rappelle que son père l’emmenait voir Versailles, les Invalides et l’Arc de Triomphe, tous trois symboles d’un État fort, mais pas le Palais-Bourbon. Lorsque de Gaulle place en exergue du Fil de l’épée (1932) la phrase tirée du Faust de Goethe : « Au commencement était le Verbe. Non, au commencement était l’action. », il signale nettement que l’action, à ses yeux, l’emporte sur la délibération.

6Si Odile Rudelle signale qu’ensuite ses lectures de captivité et des années 1920 amenèrent de Gaulle à modérer son jugement sur les institutions parlementaires, elle précise également que les années 1930 réactivèrent sa défiance vis-à-vis du parlementarisme de la IIIe République. Son expérience au Secrétariat général de la Défense nationale puis son approche de certains hommes politiques, en particulier de Paul Reynaud, pour faire triompher ses idées militaires, l’entraînent à condamner un Parlement qui sur-occupe l’exécutif avec des questions secondaires, l’empêchant ainsi de gouverner, et des élus aveuglés par leur intérêt particulier au point d’en perdre de vue l’intérêt national.

7À la fin des années 1930, de Gaulle, qui a accumulé une réelle connaissance des questions constitutionnelles, en particulier par la découverte des modèles allemands et américains [7], si différents du modèle parlementaire français, a quelques solides convictions sur les vices du parlementarisme et les nécessités de saines institutions : la séparation des pouvoirs est essentielle et le législatif ne doit pas empiéter sur l’exécutif ; l’exécutif doit être fort ; le recours au suffrage universel est bien plus efficace pour la défense des libertés que l’action du Parlement et des parlementaires. Bref, le Parlement doit être diminué et strictement encadré dans ses pouvoirs. De Gaulle illustre ainsi ce que Bertrand Joly a appelé un « antiparlementarisme de type plébiscitaire » [8], c’est-à-dire l’appel à un exécutif puissant, respectant certes l’existence d’un Parlement mais sans en être dépendant.

8Cette critique aurait pu aboutir chez de Gaulle à faire de l’antiparlementarisme un thème majeur de ses discours pendant la guerre et à faire porter au parlementarisme la responsabilité de la défaite, comme ce fut le cas à Vichy [9] ou chez certains membres de la Résistance [10]. Certes, sa critique du parlementarisme reste sensible pendant le conflit, mais sans être amplifiée ni se dégrader en un antiparlementarisme haineux ou en une condamnation de l’existence même du système parlementaire. Lorsqu’il s’exprime sur ce sujet, c’est toujours pour condamner les excès du parlementarisme, comme le 1er mars 1941 en s’adressant aux Français de Londres :

9

« Certes, les abus du régime parlementaire, devenus intolérables, avaient eu pour conséquence un grave fléchissement de l’autorité de l’État et dans les administrations. […] Mais de telles moisissures étaient superficielles » [11].

10Du reste, il manifeste son attachement au système parlementaire en créant à Alger l’Assemblée consultative provisoire qu’il salue, lors de sa séance inaugurale le 3 novembre 1943, comme « un début de résurrection des institutions représentatives françaises » [12] et où il se rend une vingtaine de fois [13]. Tout en remettant à la période qui doit suivre la fin des combats le débat constitutionnel, il livre, ici ou là, sa conception d’un système parlementaire idéal :

11

« Une démocratie réelle, où ni jeux de professionnels, ni marécage d’intrigants ne troublent le fonctionnement de la représentation nationale, où, en même temps, le pouvoir qui aura reçu du peuple la charge de le gouverner, dispose organiquement d’assez de force et de durée pour s’acquitter de ses devoirs d’une manière digne de la France, voilà d’abord ce que [le peuple français] veut se donner » [14].

12La Libération réalisée et la victoire obtenue, de Gaulle tente de réaliser ce projet d’un système parlementaire rénové.

1945-1946, échec de la tentative de passer de la critique du parlementarisme à une solution

13Le chef du Gouvernement provisoire de la République française gagne une première manche contre les partis en parvenant, en juillet 1945, à leur imposer le double référendum sur le maintien ou non des institutions anciennes et la limitation du pouvoir de l’Assemblée à venir. Le référendum et l’attribution, au final, du pouvoir constituant aux Français marquent pourtant une vraie rupture avec la tradition républicaine. Cette première étape franchie, de Gaulle, en détaillant les caractères de sa critique du parlementarisme d’avant-guerre, dévoile en creux son programme constitutionnel à l’occasion de l’anniversaire de la IIIe République, le 4 septembre 1945 [15]. Il en stigmatise trois défauts : l’infériorité de l’exécutif par rapport au Parlement ; l’instabilité gouvernementale produite par les rivalités partisanes ; l’incapacité de la Chambre basse de s’imposer au Sénat. Il en appelle donc à une nouvelle constitution qui octroierait à l’exécutif un pouvoir fort. Mais ce projet est repoussé par les partis qui ne conçoivent pas la République sans la prééminence du Parlement. Fondamentalement, les partis dénient au nouveau modèle constitutionnel voulu par de Gaulle qu’il soit républicain. Dès lors, une confrontation très dure éclate entre eux dans les semaines qui suivent. De Gaulle s’en explique franchement dans ce qui fut son ultime discours à l’Assemblée, le 31 décembre 1945 :

14

« Le point qui nous sépare de certains d’entre vous, c’est une conception globale du Gouvernement et de ses rapports avec la représentation nationale. […] Oui, il y a deux conceptions. Elles ne sont pas conciliables. […] Veut-on un Gouvernement qui gouverne ou bien veut-on une Assemblée omnipotente déléguant un Gouvernement pour accomplir ses volontés ? Cette deuxième solution, c’est un régime dont nous avons nous-mêmes fait parfois l’expérience, et d’autres l’ont faite. Personnellement, je suis convaincu qu’elle ne répond en rien aux nécessités du pays […] La formule qui s’impose, à mon avis, avec toutes les expériences que nous avons faites, c’est un Gouvernement qui ait et qui porte seul – je dis : seul – la responsabilité entière du pouvoir exécutif. » [16]

15Puis, il démissionne.

16Il tente, une seconde fois, de faire admettre le bien-fondé de sa critique du parlementarisme, en s’adressant, cette fois-ci, aux Français qui viennent de repousser le premier projet de constitution, depuis la ville de Bayeux le 16 juin 1946. On sait l’importance de ce discours, « l’appel de Bayeux » selon Jean Lacouture, qui écrit encore que de Gaulle « mit deux mois à [le] rédiger, vingt-sept minutes à [le] prononcer, douze ans à [le] remâcher et dix ans à [le] mettre en pratique » [17]. Jamais de Gaulle n’avait aussi clairement présenté son projet constitutionnel ; jamais, à ses adversaires, il n’était apparu aussi nettement que ce projet était fondamentalement antiparlementaire [18]. Et ce pour cinq raisons : l’exigence de l’indépendance de l’exécutif par rapport au Parlement, l’exigence d’un président de la République revalorisé dans ses pouvoirs et élu par un large collège ; l’exigence que le Gouvernement procède du chef de l’État même s’il reste responsable devant l’Assemblée ; l’exigence pour le président de la République de pouvoir dissoudre l’Assemblée et d’en appeler aux Français par le référendum ; enfin, l’exigence de doter le chef de l’État de pouvoirs exceptionnels en cas de crise grave. Le tout n’étant rien moins que l’inscription dans les tables de la loi constitutionnelle des fondements de l’antiparlementarisme plébiscitaire gaullien.

17Pas plus que l’année précédente, de Gaulle n’obtient ce qu’il recherche. Au contraire, Bayeux entraîne l’activation, à ses dépens, de tout le discours de « défense républicaine » issu des crises de la fin du XIXe siècle. Dans Le Populaire du 21 juin, Léon Blum écrit :

18

« Sur le principe qui est tout bonnement le principe républicain, il n’y a pas de concession ni de conciliation possible : l’Assemblée directement issue du suffrage universel doit avoir le premier et le dernier mot » [19].

19De Gaulle est bientôt assimilé à Louis-Napoléon Bonaparte et au général Boulanger et les députés constituants ne le suivent pas quand ils rédigent le second projet de constitution. Malgré la condamnation de l’ancien chef du GPRF dans son discours d’Épinal de septembre 1946, il est finalement adopté par les électeurs.

20Ainsi, quand s’achève cette période de transition et s’installent les institutions nouvelles, les termes de la grande querelle qui va opposer de Gaulle aux dirigeants de la IVe République sont posés : c’est la question du parlementarisme. Après d’autres, comme Alexandre Millerand ou André Tardieu, de Gaulle a échoué à séparer l’idée républicaine de celle de la prépondérance parlementaire.

1947-1958 ou le sommet de l’antiparlementarisme gaulliste

21L’antiparlementarisme gaulliste s’exprime de manière structurelle et permanente sous la IVe République. De Gaulle s’oppose d’abord et avant tout à la nouvelle constitution et lutte pour obtenir une révision de celle-ci afin de rompre avec le parlementarisme absolu qui vient d’être rétabli. Il fonde, à cette fin, le Rassemblement du Peuple français en avril 1947. À Bruneval, le 31 mars, il s’écrit :

22

« Le jour va venir où rejetant les jeux stériles et réformant le cadre mal bâti où s’égare la Nation et se disqualifie l’État, la masse immense des Français se rassemblera sur la France. » [20]

23Et l’article 2 des statuts du RPF déposés le 29 mai 1947 stipule clairement l’objectif de l’entreprise :

24

« L’Association a pour but de rassembler les Françaises et les Français qui, s’inspirant de l’esprit qui a animé la Résistance Française, veulent s’unir pour promouvoir et soutenir l’effort de la rénovation nationale et les réformes qui doivent mettre l’État républicain en mesure d’y conduire la Nation. » [21]

25Jamais, dans ses discours, la réforme constitutionnelle n’a cessé d’être la première des urgences. Cet antiparlementarisme amène de Gaulle à condamner le régime, l’action des hommes au pouvoir, l’action des parlementaires et de tous les partis.

26Deux moments particulièrement forts de l’antiparlementarisme gaulliste émergent. Tout d’abord, l’automne 1947. De la puissante victoire du RPF aux élections municipales, de Gaulle tire, dans sa déclaration du 27 octobre, les conclusions suivantes : l’Assemblée et le gouvernement ne sont plus légitimes puisqu’ils n’ont plus la confiance du suffrage universel ; l’Assemblée n’est plus représentative que des partis politiques qui, contre le gré des Français, veulent monopoliser le pouvoir. De Gaulle exige donc sa dissolution et ajoute : « Il appartiendra alors à la nation, désormais éclairée par une expérience coûteuse, de mandater ses représentants pour changer sans délai les mauvaises institutions. » [22] En réponse, le gouvernement condamne cet « ultimatum gaulliste » et franchit un nouveau seuil dans le discours de défense républicaine qui devient très antigaulliste. De Gaulle durcit alors ses propos. Dans sa conférence de presse du 12 novembre 1947, il accuse les hommes au pouvoir de s’y accrocher « pour habiter les palais, avoir des huissiers pour ouvrir les portes et utiliser les téléphones » et ajoute : « C’est un peu, révérence parler, ce qui se passe dans le célèbre livre de Kipling, où une certaine troupe se promène dans la jungle en disant : Nous sommes les rois de la jungle parce que nous le disons. » [23]

27En 1951, le second moment paroxystique de l’antiparlementarisme gaulliste correspond à l’adoption, quelques semaines avant le renouvellement de l’Assemblée, d’une nouvelle loi électorale qui établit le système des apparentements. Aux critiques habituelles sur l’absence de représentativité et de légitimité du Parlement, de Gaulle ajoute l’accusation de truquage, d’escroquerie et d’arbitraire ; autant d’éléments classiques du répertoire de l’antiparlementarisme populaire.

28Plusieurs thèmes structurent l’antiparlementarisme du RPF. En premier lieu, la condamnation de la « dictature parlementaire » établie sur le gouvernement et le président de la République. Le RPF en vient alors à regretter l’équilibre constitutionnel de la IIIe République d’avant la crise du 16 mai 1877. Il s’agit là d’une critique du parlementarisme au nom de l’exigence de séparation et d’équilibre des pouvoirs. L’antiparlementarisme gaulliste de cette période entend également défendre l’idéal démocratique. À ce titre, il dénie à l’Assemblée toute représentativité de la nation et l’accuse de craindre la sanction du suffrage universel. Le troisième caractère de cet antiparlementarisme s’inscrit dans une puissante condamnation des partis, que de Gaulle appelle encore « les féodalités ». Il assimile le parlementarisme au « régime des partis ». Peu à peu, le gaullisme ne fait plus de différences entre le Parlement et les partis. L’équation est fréquemment exposée : l’État dépend du Parlement, le Parlement est entre les mains des partis, donc l’État est au pouvoir des partis qui le maintiennent dans la faiblesse afin de défendre leurs intérêts propres. Or, pour le RPF, les partis sont incapables de gouverner et paralysent l’action du Parlement :

29

« […] le régime des partis ressemble fort à la monarchie décadente. On ne s’entend plus dans cette tour de Babel des partis, où les volontés des maîtres se contredisent, s’annulent ou s’entremêlent dans d’étranges compromis »,

30écrit Albert Ollivier dans l’éditorial du Rassemblement[24] le 21 août 1948. Bref, le Parlement ne sert plus à rien. « Le Parlement stérilisé par les partis ne dissimule son inutilité qu’à la condition d’être en vacances » [25], lance de Gaulle le 1er mai 1949 aux militants du RPF rassemblés au Bois de Boulogne. En toute logique, les parlementaires, qui sont les hommes des partis, sont accusés de corruption, de mensonge, de médiocrité et de défendre leurs intérêts particuliers.

31Les hommes du RPF peuvent alors se présenter comme les vrais défenseurs d’un Parlement authentique. Le journaliste gaulliste Jean Chauveau écrit ainsi dans Le Rassemblement : « Les détracteurs du Parlement, ce ne sont pas ceux qui le rappellent à ses devoirs, mais ceux qui en dénaturent l’exercice. » [26] Les gaullistes renvoient ainsi la critique aux partis puisque, à leurs yeux, ils sont les fossoyeurs du vrai système parlementaire, celui qui prévoit la nette séparation des pouvoirs. Le Rassemblement peut dès lors titrer en Une le 17 avril 1948 « Le RPF sauvegarde du Parlement » et le même Jean Chauveau conclure de la sorte son éditorial : « Tout, dans les projets institutionnels du RPF, tend à garantir aux assemblées parlementaires le jeu libre et efficace de leur rôle législatif et de contrôle du pouvoir. »

32Cette attaque du parlementarisme de la IVe République est, au total, un thème constant de la propagande du RPF, que ce soit dans les discours et déclarations de son chef, chez les orateurs du mouvement qui s’expriment à travers le pays ou dans sa presse. Le Rassemblement consacre dans chacun de ses numéros une chronique à la vie parlementaire, occasion d’exposer sa doctrine en ce domaine. Ce journal comprend également une iconographie intéressante [27], et en particulier des caricatures très dures envers le régime et le Parlement. On en cite ici trois exemples. Sous le crayon de Chancel, le numéro du 1er mars 1951 présente, sur une page pleine, un dessin riche des thèmes historiques de l’antiparlementarisme : devant la façade du Palais-Bourbon, un groupe d’hommes se partage les richesses d’une nation, enchaînée, elle, à un poteau des fusillés à l’arrière. Comment ne pas être frappé par le profil des visages qui rappellent les traits des dessins antisémites ? [28] Dans le numéro des 6-12 avril 1951, Dany Mor présente la façade de l’Assemblée de laquelle sortent les injures que s’adressent entre eux les députés. Enfin, le même dessinateur présente, dans le numéro du 13-19 juillet 1951, la journée du député de la majorité de Troisième Force (drôlement appelé M. Triforsot) qui se rend sur les bancs de l’hémicycle et s’y endort. Inutilité, lâcheté, corruption, vulgarité, tous les thèmes de l’antiparlementarisme populaire y sont rassemblés.

33La période du RPF se révèle donc bien comme le temps le plus antiparlementaire de l’histoire du gaullisme. Mais, à nouveau, cette critique du parlementarisme échoue devant la mobilisation d’un discours de défense républicaine et la résistance des partis. Ce temps, pendant lequel l’antiparlementarisme de De Gaulle est stigmatisé comme un anti-républicanisme, voire un fascisme, fait naître un nouvel antigaullisme qui parvient à atteindre durablement la figure du Général et qui, dans un autre contexte, est réactivé à partir de 1958.

1958-1969, un antiparlementarisme d’État ?

34La critique gaulliste du parlementarisme, qui avait échoué à faire adopter des institutions nouvelles en 1945, en 1946, puis avec le RPF en 1947 et dans les années suivantes, aboutit finalement à un succès en raison de la guerre d’Algérie. Pour certains, elle agit comme un révélateur du bien-fondé des thèses constitutionnelles du général de Gaulle. Pour d’autres, elle est un danger si grand qu’il leur paraît nécessaire de mettre entre parenthèses leur antigaullisme et leur discours de défense de la République, le temps que l’homme du 18 juin règle ce conflit ; ceux-là espèrent revenir au parlementarisme traditionnel une fois qu’il sera possible de se passer de De Gaulle. « Le gaullisme devient l’État », écrit Serge Berstein [29]. Dès lors, l’antiparlementarisme devient-il d’État ?

35La nouvelle constitution tire les leçons de l’antiparlementarisme gaulliste en s’inspirant du projet exposé à Bayeux. L’expression de « parlementarisme rationalisé » cache mal la réalité qui est un « parlementarisme brisé ». Ce n’est pas le lieu ici de mener une étude détaillée de la constitution de la Ve République. On rappellera simplement deux éléments qui éliminent le modèle parlementaire traditionnel : la fin de la subordination de l’exécutif au législatif ; la limitation très nette des pouvoirs du Parlement. Le tout aboutit à un renversement de la logique de la prédominance, en faveur du Parlement avant 1958, en sa défaveur dorénavant. Ce renversement, la pratique gaullienne l’accroît encore à partir de l’accession du Général à la présidence de la République.

36Il entend bien, en effet, assurer la pérennité de cette rupture au profit des pouvoirs de l’exécutif et singulièrement de son chef. Plusieurs épisodes, bien connus, constituent les bornes de cette action en vue de refuser tout renforcement du Parlement. On en signalera ici quelques-uns. En mars 1960, le président de la République refuse de convoquer le Parlement en session extraordinaire comme le lui demande une majorité de députés désireux de discuter des problèmes contemporains de l’agriculture. Le 18 mars, il annonce son refus au président de l’Assemblée nationale, Jacques Chaban-Delmas, arguant que les parlementaires demandeurs agissent sous la pression de groupements professionnels. Il précise que « c’est pour dégager les parlementaires de pressions de cet ordre, aussi bien que pour fixer des limites raisonnées à la durée annuelle de leurs débats, que le texte constitutionnel ne prévoit la réunion du Parlement en sessions extraordinaires que dans des conditions très exceptionnelles […]. » [30] Cette fin de non-recevoir provoque un certain nombre de réactions hostiles comme celles de Paul Reynaud, qui dénonce une « dictature assortie d’un Parlement croupion » [31], ainsi que le dépôt d’une motion de censure dès l’ouverture de la session ordinaire. L’application de l’article 16 tout comme l’habitude du président de la République de s’adresser prioritairement aux Français par-dessus les parlementaires accroissent l’insatisfaction des forces politiques non gaullistes, mais tant que la guerre d’Algérie n’est pas terminée, elles n’aboutissent pas à un conflit ouvert.

37On sait que celui-ci éclate en 1962. Après un début d’année où de Gaulle, en remplaçant à la tête du gouvernement Michel Debré par Georges Pompidou, a, une nouvelle fois, rompu avec la tradition parlementaire et manifesté que le Premier ministre était bien dorénavant l’homme du président de la République et non celui de l’Assemblée, arrive la grande confrontation liée au référendum sur l’élection au suffrage universel du chef de l’État. Les propos des hommes du « cartel du non », et en particulier ceux de Paul Reynaud et Gaston Monnerville, manifestent alors la réactivation du discours de défense républicaine et des critiques lancées contre l’antiparlementarisme du général de Gaulle, c’est-à-dire contre le nouveau modèle républicain qu’il entend renforcer :

38

« Le général de Gaulle s’est défié du Parlement. Or, dans tous les pays civilisés, le Parlement est considéré comme représentatif de la nation. […] Pour nous, républicains, la France est ici et non ailleurs. […] Admettre qu’il en soit autrement, c’est admettre la fin de la République. »
(Paul Reynaud le 4 octobre à l’Assemblée nationale) ;

39

« Ce qu’on nous offre n’est pas la République ; c’est, au mieux, une sorte de bonapartisme éclairé. »
(Gaston Monnerville le 9 octobre au Sénat)

40En maintenant le gouvernement Pompidou malgré la motion de censure et en prononçant la dissolution de l’Assemblée nationale, de Gaulle poursuit sa remise en cause du parlementarisme et gagne la partie dans ce que Serge Berstein a appelé « un 16 mai à rebours » [32]. Il est clair maintenant que le président de la République est l’institution dominante. C’est la conclusion mise en évidence par celui-ci dans sa conférence de presse du 31 janvier 1964 :

41

« L’esprit de la Constitution nouvelle consiste, tout en gardant un Parlement législatif, à faire en sorte que le pouvoir ne soit plus la chose des partisans mais qu’il procède du peuple, ce qui implique que le Chef de l’État, élu par la Nation, en soit la source et le détenteur. » [33]

42L’ultime épisode dans l’œuvre visant à réduire le poids du Parlement est le projet référendaire de 1969, qui vise à fondre le Sénat et le Conseil économique et social en une Chambre consultative. Dès 1963, de Gaulle avait justifié, auprès d’Alain Peyrefitte, cette réforme :

43

« Il faut, à l’avenir, qu’il y ait une seule assemblée législative et politique. Autrefois, sous la IIIe République, le Sénat était nécessaire comme contrepoids aux sottises de l’Assemblée nationale. Mais maintenant, le contrepoids à ces sottises, c’est le Président. […] Donc, le Sénat tel qu’il est, n’a plus aucune raison d’être. » [34]

44Le gaullisme est bien un antiparlementarisme. Le seul qui ait abouti ! Cet antiparlementarisme inspire la constitution de la Ve République, qui fit naître un régime parlementaire mais dominé par la fonction présidentielle. D’où la grande difficulté des juristes pour qualifier ce régime : semi-présidentiel ? semi-parlementaire ? René Rémond parlait d’un « régime parlementaire à forte dose de présidentialisation » [35].

45Dans la tradition républicaine qui l’avait emporté à la fin du XIXe siècle, le Parlement était considéré comme le représentant exclusif de la nation. Tous ceux qui remirent en cause la prépondérance du Parlement furent, dès lors, accusés d’antiparlementarisme. En ce sens, le gaullisme fut bien un antiparlementarisme puisqu’il souhaitait le renforcement très net de l’exécutif et une séparation claire des pouvoirs. Il fut ce que Bertrand Joly a appelé un antiparlementarisme plébiscitaire, ou encore ce que Jean Garrigues a qualifié d’antiparlementarisme démocratique [36].

46Si de Gaulle condamnait le parlementarisme, c’était parce qu’il exaltait, lui, l’action et l’efficacité plutôt que la délibération, mais surtout parce qu’il identifiait le parlementarisme au régime des partis. « Il faut choisir entre le régime d’assemblées, c’est-à-dire le régime des partis, et l’autre régime, c’est-à-dire le mien », lançait-il à Alain Peyrefitte le 11 juin 1963 [37]. Et il ajoutait le 23 mai 1965, au terme d’une longue conversation sur les méfaits des partis dans l’histoire de la France depuis 1789 : « Nous avons une expérience politique assez ancienne pour savoir que jamais nous ne serons gouvernés, ce qui s’appelle gouvernés, par les partis. Jamais. » [38]

47Finalement, l’antiparlementarisme gaulliste trouve sa source dans une vieille nostalgie de l’unité nationale, de l’unité du corps politique, telle qu’elle existait sous la monarchie, et que les partis ont déchirée. De Gaulle rêve d’un rassemblement volontaire des Français sous une autorité qui retrempe régulièrement sa légitimité dans la vérification de la confiance du suffrage universel. Ce qu’Alain Peyrefitte analyse par ces mots :

48

« Ainsi, sa tâche politique est loin de se réduire à un règlement de compte avec la IVe République. Elle s’inscrit dans une histoire au moins bicentenaire. Il s’agit de retrouver, à travers les formes de la démocratie, l’ancienne alliance royale entre la Couronne et le peuple, contre les féodaux, les grands, les factions, les partis. » [39]


Mots-clés éditeurs : antiparlementarisme, Parlement, partis, institutions, gaullisme

Date de mise en ligne : 15/11/2013

https://doi.org/10.3917/parl.hs09.0113

Notes

  • [1]
    Journal officiel. Compte rendu des débats de l’Assemblée nationale, 1re séance du 4 octobre 1962, p. 3224.
  • [2]
    Sylvie Guillaume, « Le “cartel des non” », in Parlement[s], histoire et politique, hors-série 1, 2004, p. 45-64.
  • [3]
    Claire Andrieu, Philippe Braud et Guillaume Piketty (dir.), Dictionnaire du gaullisme, Paris, Robert Laffont, 2006.
  • [4]
    En particulier Mai 1958. De Gaulle et la République, Paris, Plon, 1988, p. 21-58.
  • [5]
    Charles de Gaulle, Lettres, notes et carnets, t. 1, 1905-1918, Paris, Plon, 1980, p. 232-233.
  • [6]
    Op. cit., p. 273-274.
  • [7]
    Odile Rudelle, opcit., p. 36-38.
  • [8]
    Bertrand Joly, « Une manifestation de l’antiparlementarisme de l’extrême-gauche : la Ligue républicaine pour la révision de la Constitution », in Jean Garrigues et alii (dir.), Assemblées et parlements dans le monde du Moyen Âge à nos jours, 57e conférence de la Commission internationale pour l’histoire des Assemblées d’État, Paris, CHPP, Assemblée nationale, 2010, p. 1404-1405 [http://www.parlements.org/publications/congres_CIHAE_2006_Bertrand_Joly.pdf].
  • [9]
    Olivier Wieviorka, Les orphelins de la République. Destinée des députés et sénateurs français (1940-1945), Paris, Seuil, 2001, p. 157.
  • [10]
    Olivier Wieviorka, Histoire de la Résistance 1940-1945, Paris, Perrin, 2013.
  • [11]
    Charles de Gaulle, Discours et messages, t. 1, Pendant la guerre 1940-1946, Paris, Plon, 1970, p. 72.
  • [12]
    Charles de Gaulle, op. cit., p. 342.
  • [13]
    Jean-Louis Crémieux-Brilhac, La France libre, t. 2, Paris, 1996, rééd. 2001, Folio, p. 906.
  • [14]
    Discours à Londres du 20 avril 1943. Charles de Gaulle, op. cit., p. 280.
  • [15]
    Étonnante anticipation de l’utilisation de la même date anniversaire pour faire connaître également son projet constitutionnel au pays le 4 septembre 1958.
  • [16]
    Charles de Gaulle, opcit., p. 663.
  • [17]
    Jean Lacouture, De Gaulle, t. 2, Le politique, Paris, Seuil, 1985, p. 269.
  • [18]
    Serge Berstein, Histoire du gaullisme, Paris, Perrin, 2001, p. 100 et suiv.
  • [19]
    Cité in Serge Berstein, op. cit., p. 106.
  • [20]
    Charles de Gaulle, Discours et messages, t. 2, Dans l’attente 1946-1958, Paris, Plon, 1970, p. 46.
  • [21]
    Cité in Christian Purtschet, Le Rassemblement du Peuple Français 1947-1953, Paris, Cujas, 1965, p. 68.
  • [22]
    Charles de Gaulle, op. cit., p. 136.
  • [23]
    Ibidem, p. 140.
  • [24]
    Le Rassemblement fut le journal du RPF à partir de janvier 1948 et Albert Ollivier en était le directeur politique. Voir Bernard Lachaise, « La presse : le maillon faible du gaullisme ? 1947-1974 », in Revue française d’histoire du livre, n° 129, nouvelle série, 2008, Société des Bibliophiles de Guyenne–Librairie Droz, Genève, p. 185-196.
  • [25]
    Charles de Gaulle, op. cit., t. 2, p. 284.
  • [26]
    « Les Ugolins du Parlement », n° 49 du 27 mars 1948.
  • [27]
    Laurent Gervereau, « La Révolution par les images. L’iconographie du RPF », in De Gaulle et le RPF 1947-1955, Paris, A. Colin, 1998, p. 170-175.
  • [28]
    Ce qui étonne moins lorsque l’on sait que le dessinateur Roger Chancel travailla dans les publications d’extrême-droite comme Gringoire dans l’entre-deux-guerres. Il rejoignit la Résistance pendant la guerre et dirigea à Londres la section Renseignements du BCRA. De Gaulle en fit un Compagnon de la Libération en 1945.
  • [29]
    C’est le titre du chapitre 6 de son Histoire du gaullisme, opcit.
  • [30]
    Courrier reproduit in L’Année politique 1960, Paris, PUF, p. 640.
  • [31]
    Op. cit., p. 31.
  • [32]
    Serge Berstein et Michel Winock, La République recommencée, de 1914 à nos jours, Paris, Seuil, 2004, p. 309.
  • [33]
    Charles de Gaulle, Discours et messages, t. 4, Pour l’effort 1962-1965, Paris, Plon, 1970, p. 164.
  • [34]
    Alain Peyrefitte, C’était de Gaulle, t. 3, Paris, Fayard–Éditions de Fallois, 2000, p. 614.
  • [35]
    In Parlement[s]. Histoire et politique, hors-série 1, « Changer la République ? 1962-2004 », 2004, p. 77-80.
  • [36]
    Séance du 20 février 2012 du séminaire du CHPP, « L’Antiparlementarisme en France ».
  • [37]
    Alain Peyrefitte, opcit., t. 1, p. 471.
  • [38]
    Alain Peyrefitte, opcit., t. 2, p. 153.
  • [39]
    Ibidem.

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