1Sans l’étranger, on l’a dit, il n’est point d’hospitalité. Sans l’étranger, il n’est point de conscience des similitudes et des différences, des proximités et des distances et, fondamentalement, de l’irréductibilité d’une altérité qui seule autorise l’amour, la confiance et l’engagement.

2J’illustrerai ce propos en prenant pour exemple le débat sur la citoyenneté-résidence qui se déroule depuis une trentaine d’années. Selon ses théoriciens ou ses militants, d’ailleurs souvent confondus, la citoyenneté dite classique qui unissait nationalité et citoyenneté est dévaluée. Il faut donc, selon eux, penser la citoyenneté à nouveaux frais et s’interroger sur ce qu’elle doit devenir aujourd’hui. Cette interrogation n’est pas seulement théorique. Elle débouche sur deux problèmes politiques concrets qui ont fait l’objet de discussions passionnées, aussi bien au niveau national qu’à celui des institutions européennes. Le premier : comment faire évoluer le droit de la nationalité ? Le second : quelle politique adopter à l’égard des non-citoyens nombreux et installés de manière permanente ? En d’autres termes, doit-on modifier le droit de la nationalité, l’ouvrir plus largement aux résidents étrangers régulièrement installés ou bien, sans leur donner la nationalité, doit-on leur accorder des droits politiques particuliers au niveau local ou national ?

3Dépassons la seule dimension juridique. À travers les débats sur le droit de la nationalité, qui fut effectivement modifié au cours des années 1990 dans la plupart des pays européens (Grande-Bretagne, Suède, Belgique, Pays-Bas, France par exemple), et sur les droits politiques des étrangers, on s’interroge aussi, implicitement ou explicitement, sur le sens de la citoyenneté et de la nation, sur leur évolution et sur la philosophie sociale qui fonde cette évolution.

La nouvelle citoyenneté

4L’argumentaire pour donner des droits de la citoyenneté par-delà les nations historiques repose sur une analyse théorique, plus ou moins élaborée, mais qu’on peut ainsi formuler : il faut consacrer le dépérissement de la citoyenneté politique et la remplacer par une « nouvelle citoyenneté », de nature essentiellement économique et sociale. Étant donné cette conception non politique de la citoyenneté, il faut repenser la citoyenneté nationale à la lumière des évolutions modernes. Comme c’est souvent le cas dans les sciences sociales, les tenants de ces positions mélangent l’analyse des faits et la justification ou le militantisme. Le débat est tout à la fois scientifique et politique.

5Les théoriciens de la « nouvelle citoyenneté » critiquent radicalement la notion de citoyenneté dite classique, à la fois sur le plan des faits et des valeurs. Ils constatent qu’elle est dévaluée. En même temps ils jugent cette évolution positive. Il est pour eux à la fois favorable et souhaitable qu’elle le soit et qu’elle soit remplacée par une conception nouvelle de la citoyenneté qui fonde une nouvelle pratique démocratique, éventuellement qualifiée de participative. Ils passent de la constatation à la norme.

6Dans cette réflexion, les uns insistent sur la transformation de la nature de la citoyenneté, les autres sur les conséquences de cette transformation à l’occasion de la construction européenne. Tous illustrent leur analyse en partant du fait de la présence définitive de populations d’origine étrangère qui, selon eux, souhaiteraient être « citoyens autrement ». Pour eux, la citoyenneté ne se définit plus ou en tout cas plus seulement par un ensemble de droits-libertés – définition politique – mais par les droits-créances ou, plus exactement, ce sont les droits économiques et sociaux, ou droits-créances, qui sont devenus les véritables droits politiques. Ils proposent une nouvelle conception de la citoyenneté dont ils jugent d’ailleurs qu’elle est en train de se construire au niveau européen.

7Reprenons les arguments essentiels qui fondent cette position. La distinction entre citoyens et non-citoyens est désormais, selon eux, socialement moins significative et moins conséquente que celle qui sépare, d’un côté, les citoyens et les étrangers en situation régulière disposant du droit au séjour et au travail et bénéficiant de la protection sociale – ceux que Tomas Hammar a qualifiés de denizens –, et, d’un autre côté, les étrangers en situation précaire ou même illégale. Car, dans la vie collective, c’est désormais la participation économique et sociale qui est devenue prépondérante. La véritable appartenance à la collectivité ne se définit plus par la participation à la politique mais par l’activité économique. La nature purement politique de la citoyenneté était liée à l’âge des nationalismes et de la constitution des États-nations. Mais, de même qu’on a libéré au xix^e siècle les nouveaux citoyens des États nationaux des entraves héritées de la société féodale, devenue obsolète, la construction de l’Europe est en train de libérer les acteurs économiques des restrictions imposées par les frontières et les législations héritées de l’âge des nations et des nationalismes. La citoyenneté nationale n’est plus seule à conférer un statut légal et des droits, les institutions européennes sont en train de construire une nouvelle citoyenneté. Le lien entre État-nation et citoyenneté, qui est historique, n’est pas pour autant nécessaire et la citoyenneté peut s’exercer à un autre niveau.

8Penser que les droits économiques et sociaux sont la condition d’exercice de la citoyenneté politique et la conséquence des exigences démocratiques, c’est continuer à penser dans les termes de la citoyenneté classique. En réalité, ces droits sont au fondement de la « nouvelle citoyenneté » dans la mesure où ils ont des conséquences sur le statut politique des individus. Les institutions européennes développent d’ailleurs essentiellement le droit social : elles définissent la qualité de « salarié » et les droits qui lui sont attachés, elles garantissent la liberté du travail, les droits sociaux de tous, étrangers compris, l’égalité entre les sexes. Elles confèrent par là aux citoyens européens et aux étrangers légalement présents dans l’espace européen un statut proprement politique : des droits, des pratiques et des loyautés s’expriment désormais au niveau de l’Europe. Le droit communautaire européen est en train de faire naître une citoyenneté spécifique fondée sur une conception commune à tous les Européens de solidarité et de justice sociale. Sans doute l’État national reste-t-il la seule instance qui donne, par l’intermédiaire du droit de la nationalité, la qualité de citoyen européen, mais ce dernier peut plaider devant la Cour de justice européenne, éventuellement contre son propre État national – qui a parfois été effectivement condamné par la Cour pour défendre les droits du citoyen européen contre son État national. Il existe désormais une citoyenneté à la fois nationale et européenne.

9Cette dernière est le produit de l’histoire même de la Communauté européenne. La constitution d’une unité économique a entraîné, par sa logique propre, l’unité politique : de la baisse des tarifs douaniers on est passé nécessairement au marché commun, à la monnaie unique, on va passer à la politique économique commune, donc au pouvoir politique commun, etc. Des groupes d’intérêts économiques transnationaux se forment qui agissent dans la même direction. Le traité de Maastricht en constitue une nouvelle étape dans la mesure où il confère des droits politiques locaux à tous les Européens, établit le principe d’un mode de scrutin uniforme, donne le droit de pétition. L’Europe et les régions – et non plus l’État national – traitent désormais des problèmes de la pauvreté, de l’emploi, de l’éducation, de la rénovation urbaine et rurale, de l’égalité des sexes. Un Comité des régions auprès du Parlement européen va pouvoir accorder aux régions « un droit légitime à l’autodétermination ». Des identités multiples se construisent, ainsi que des droits et des devoirs divers qui s’expriment à travers des institutions de plus en plus nombreuses : une configuration nouvelle s’élabore dans laquelle les instances politiques nationales, régionales et européennes, les groupes d’intérêts transnationaux se combinent de manière complexe au niveau européen en élaborant une citoyenneté européenne. La nouvelle citoyenneté qui émerge à travers ces dispositions, ces institutions et ces actions, n’est plus nationale ni cosmopolite mais multiple.

La citoyenneté-résidence des étrangers

10À côté des penseurs de la citoyenneté européenne, les critiques que formulent à l’égard de la citoyenneté classique les spécialistes des populations d’origine étrangère sont encore plus radicales. Le cœur de leur argumentation est que la citoyenneté, dite classique, constitue un principe d’exclusion des non-citoyens et d’inégalité entre citoyens et non-citoyens qui est devenu insupportable, étant donné les valeurs des démocraties modernes. C’est d’ailleurs ce que montre, selon eux, le fait que les pays européens, à la suite de la crise économique qui a commencé au milieu des années 1970, n’ont pas osé renvoyer les Gastarbeiter, malgré les termes de leur contrat qui permettaient de le faire : on avait effectivement le sentiment que, désormais, ils faisaient partie de la société où ils étaient installés. Il faut tirer toutes les conséquences de cette évolution. Donner le droit au séjour, garantir l’exercice des droits civils, économiques et sociaux sans accorder le droit de voter et de participer à la vie politique au sens étroit du terme, c’est faire naître des citoyens de seconde zone qui ne peuvent, comme les autres, défendre leurs droits et leurs intérêts par l’action politique. Les principes de l’égalité et de la liberté doivent s’appliquer à tous, étrangers compris : au nom de quoi justifier leur exclusion de la pleine citoyenneté et la discrimination dont ils sont ainsi les victimes ?

11Étendre la citoyenneté – donc le droit de vote – aux étrangers consisterait d’ailleurs à prolonger l’histoire du droit de suffrage qui a consacré l’extension du corps politique. Après avoir adopté à la fin du xviii^e siècle une définition restreinte du citoyen – les hommes, propriétaires, chefs de famille –, la citoyenneté a été accordée au fil du temps aux non-propriétaires, aux domestiques, aux ouvriers, aux vagabonds, d’abord exclus comme non autonomes et non responsables, puis aux femmes et aux jeunes. Certains penseurs de la deep ecology proposent même aujourd’hui d’accorder des droits politiques aux grands singes, à la nature et à l’environnement. La donner aux étrangers installés serait accomplir une étape normale de la vocation potentiellement universelle de la citoyenneté moderne.

12La conséquence politique de ces analyses est qu’il faut dissocier la nationalité de l’exercice de la citoyenneté : la confusion de l’une et de l’autre caractérisait l’âge des États-nations. La participation de fait à une société donne droit par elle-même à la citoyenneté. Du moment que les individus sont là, c’est qu’ils sont intégrés : au nom de quoi exiger d’eux plus que ce qui permet de vivre dans une société donnée ? Il est indigne d’une véritable démocratie de mettre des conditions à l’obtention de la citoyenneté pour ceux qui souhaitent l’exercer. Un individu né ou arrivé jeune dans une société donnée doit avoir automatiquement droit à devenir citoyen, ainsi que tous ceux qui ont séjourné plus de cinq ans dans le pays, même illégalement : ils ont de fait participé à la société. Toute condition mise à l’acquisition de la nationalité, en particulier en ce qui concerne l’assimilation culturelle ou la volonté de participer à une collectivité historico-politique, est injustifiée. Vous reconnaissez l’argumentaire repris récemment, sous une forme assez primitive, sinon totalement confuse, puisqu’elle mêle les considérations sur l’accès au territoire, l’acquisition de la nationalité et les droits politiques des résidents non-nationaux, par la sénatrice des Verts, Esther Benbassa, en faveur du droit de vote des étrangers non communautaires.

13La seule résidence devrait donc donner droit à la citoyenneté, à l’exclusion de toute autre exigence de conformité ou de volonté. Comme l’écrit Joseph Carens : « I want to propose as a principle that people have a moral right to be citizens of any society of which they are members. » Le candidat à la naturalisation devrait avoir pour seule obligation de faire preuve de sa présence – même illégale – sur le sol national pendant cinq ans. Toute interdiction de double ou de multiple nationalité devrait être supprimée. L’acquisition de la nationalité devrait être l’un des instruments de l’intégration, non sa consécration. Ainsi, écrit Olivier Le Cour Grandmaison : « Les étrangers ont progressivement conquis, non sans peine, une égalité juridique presque entière dans le domaine civil et social. Du coup, les droits civiques sont apparus comme l’ultime discrimination séparant les Français des immigrés. Globalement égaux sur tous les autres points, ils demeurent inégaux sur un seul : la citoyenneté autour de laquelle la nationalité élève encore une barrière dont l’existence est devenue problématique par cela même qu’elle constitue un obstacle à l’égalité et à la liberté de ceux qui se trouvent sur le territoire […] C’est pourquoi, à la nationalité, il convient de substituer maintenant la résidence comme fondement de la citoyenneté [1]. »

14La forme extrême de cette conception est formulée par ceux qui considèrent que le mot même de « citoyen », avec son sens politique, n’a plus de sens et que le véritable acteur social est le « contribuable » ou « l’usager ». Les étrangers ont le droit d’acquérir la nationalité puisqu’ils paient des impôts. Catherine Withol de Wenden le théorise : « Ainsi pourraient voir le jour des propositions telles qu’un droit de résident fondé sur le fait de vivre en société et d’y travailler, venant se substituer progressivement à la notion de citoyenneté, en tant que corpus de droits et de devoirs attachés à un territoire et à un État […]. La présence d’une population importante d’immigrés et de jeunes issus de l’immigration n’entraîne-t-elle pas l’apparition d’une nouvelle conception de la citoyenneté, afférente à l’existence de communautés ethniques minoritaires installées dans une société pluraliste en train de se faire ? Une citoyenneté sans territoire, accordée aux résidents et non pas seulement aux nationaux ou fondée sur la notion de droits acquis. Un droit de résident se substituant à la conception vieillie de la citoyenneté et impliquant une désacralisation de la “nationalité”. Ainsi certains proposent de remplacer le concept flou de “citoyen” par la notion plus précise d’usager responsable et sachant faire valoir ses droits [2]. » La loi viendrait ainsi consacrer le dépérissement de la citoyenneté politique, le citoyen est « flou ».

15Les penseurs de la citoyenneté européenne entendent montrer qu’une nouvelle conception de la citoyenneté est en train de s’élaborer, fondée non plus sur le lien juridique et politique des individus à un État au sens traditionnel du terme, mais sur un ensemble de valeurs et de pratiques sociales élaborées et garanties par les institutions de la Communauté et en particulier par la jurisprudence de la Cour européenne de justice. Les théoriciens de la citoyenneté-résidence aboutissent, eux, à prôner plus nettement encore une conception fonctionnelle de la citoyenneté.

La nation et l’étranger

16Qu’en penser ? Malgré leurs différences, qu’il ne s’agit pas de sous-estimer, les deux positions reposent sur une conception de la société qui tend à exclure l’idée de communauté historique et politique – avec sa culture héritée, son projet et ses valeurs – pour lui substituer celle d’une organisation de production et de redistribution des richesses au nom de valeurs communes. Les partenaires d’une société donnée ne seraient plus unis par un contrat politique, impliquant le partage d’une histoire et d’un avenir porteurs de certaines valeurs, mais par leur seule participation à la vie économique et sociale. L’État-providence, dans cette perspective, se confondrait avec la société politique et se définirait lui-même en dehors de toute dimension politique. La distinction, classique depuis l’Antiquité, entre l’ethnos, ou société concrète, et le demos, ou société politique consciente d’elle-même, s’effacerait.

17Cette conception réapparaît régulièrement dans le débat public. Le droit de vote des immigrés non communautaires faisait partie des 101 propositions du président Mitterrand en 1981. On en reparle aujourd’hui. Cette proposition est trop bien insérée dans le grand vent démocratique de l’Europe pour qu’on n’en prévoie pas la réalisation, à court ou à long terme. Elle implique la fin de la distinction entre nationaux et non-nationaux. La nation n’est plus pensée positivement comme le fondement d’une identité à partir de laquelle on peut entrer en dialogue avec les autres, mais comme une source d’exclusion des autres. C’est la fin de l’idée que les nationaux partagent une conscience politique spécifique à partir de laquelle ils peuvent entrer en relation avec l’Autre et que c’est à partir de cette conscience d’appartenance particulière que les échanges deviennent possibles.

18Et pourtant… Je souscris à la formule de Jean Starobinski en 1996 : « L’universel se réalise dans la reconnaissance commune de la particularité qu’impose notre condition, par quoi notre vie s’inscrit dans le temps historique. » C’est par notre inscription dans une société historique particulière à un moment de son histoire que nous sommes ce que nous sommes et c’est à partir de cette identité que nous pouvons établir le dialogue avec l’Autre et la reconnaissance de l’Autre dans son altérité, qui donne sens aux échanges entre les hommes. À partir d’un cosmopolitisme abstrait et vide, on ne peut ni penser ni vivre le véritable échange avec l’Autre qui donne son sens au destin humain.

19Je terminerai avec mon ami Selim Abou : « L’homme abstrait, source de l’impératif moral, ne se révèle concrètement, comme horizon de toute pensée en quête d’intelligibilité, qu’à travers la relation à l’Autre, présent à ma conscience comme cet autre qui est moi-même sans cesser d’être différent de moi. »