Travail et cancers : une relation ancienne

2Les cancers sont décrits depuis l’Antiquité. Hippocrate, au IV^e siècle avant J.-C. décrira et désignera le « carcinos » (crabe en grec). Le lien existant entre certains travaux et survenue de cancers est soupçonné depuis fort longtemps. Les cancers professionnels existaient au temps des pharaons, identifiés sur les fellahs, que le travail agricole exposait à la bilharziose dans les champs inondés de basse Égypte et qui développaient des cancers de la vessie.

3Dès le XVI^e siècle, les maladies professionnelles en général suscitent le questionnement de médecins, la littérature évoque des maladies et souffrances liées à certains travaux (orfèvres, mineurs, fondeurs). La trace des cancers dans ces écrits reste faible. En 1713, le médecin italien Bernardino Ramazzini, précurseur de la notion de pathologie professionnelle, et auteur de l’ouvrage de référence Traité des maladies des artisans observera un excès de cancer du sein chez les religieuses nullipares.

4C’est en 1775 que la visibilité des cancers liés au métier et des agents cancérigènes prendra une autre dimension. Le chirurgien anglais Perceval Pott mettra en évidence le facteur causal professionnel dans le cas de cancers du scrotum chez les jeunes ramoneurs londoniens [3] « sootwart » particulièrement fréquents dans cette population. Les frottements de la corde utilisée pour descendre le long des cheminées, maculée de suie provoquaient ces pathologies. La thèse fut fortement combattue. Sootwart disparut quand les techniques de ce métier évoluèrent et que les enfants cessèrent de le pratiquer.

5Au milieu du XIX^e siècle, l’industrie des colorants synthétiques prend son essor, et l’aniline devient en quelques années d’une importance telle que de nombreuses entreprises l’utiliseront dans leur nom [4]. L’excès de cancers de la vessie chez les travailleurs de l’aniline donna lieu à des études dont les conclusions mirent en évidence le lien entre cette substance et cette pathologie [5].

La science admet des cancers que la loi ne reconnaît pas

6Sous la poussée des idées hygiénistes, dans un contexte d’industrialisation et d’émergence de lois sociales, l’indemnisation des maladies professionnelles est à la fin du xix^e siècle une préoccupation essentielle du monde du travail. Mais le premier projet, initié par Camille Raspail tendant à les indemniser en juin 1888 sera écarté au profit des accidents professionnels dont la réparation sera effective avec la loi du 9 avril 1898, après seize années de débats houleux. Cette loi va introduire une nouvelle notion, « le risque professionnel », articulée au principe de l’assurance modifiant le droit jusque-là en vigueur. Le système basé sur le code civil (article 1382) qui prévoyait que la victime faisant la preuve du préjudice bénéficiait d’une réparation intégrale est abandonné. La charge de la preuve n’incombe plus au plaignant, en contrepartie de la responsabilité et de l’immunité de l’employeur. Ces notions de risque et d’assurance permettent en outre d’harmoniser la gestion des grandes questions sociales de cette époque : accidents, maladie, vieillesse, chômage.

7Les découvertes tendant à confirmer le lien entre cancers et travail se multiplient [6], mais les confrontations pour la résolution de l’indemnisation des maladies professionnelles se durcissent dans un débat qui va durer encore vingt ans. C’est une question sociale, qui interpelle également les sphères médicales, économiques et législatives, dont les intérêts divergent.

8La découverte des rayons X par Röntgen en 1895 et de la radioactivité en 1898 constituent une autre étape. Les premières descriptions de création de cancers induits par ces rayons eurent lieu en 1902 chez un homme de 33 ans employé dans une usine de construction d’ampoules radiologiques : pour en contrôler le fonctionnement, il employait sa main comme test, provoquant une néoformation cancéreuse qui évolua en cancer épidermoïde [7].

9L’étiologie des cancers liés aux rayons X était admise dès 1905. Cette question avivée par les travaux des époux Curie soulevait d’intenses réactions. Les rayons X avec leur capacité de provoquer et de guérir les cancers, en modifiaient toute la thérapeutique, mais également rendaient visibles les cancers professionnels dans d’autres milieux que celui de l’industrie. Les martyrs des rayons X et des corps radioactifs fut une question de longue haleine [8]….

10Elle s’exprima notamment sur la place publique à travers deux histoires qui émurent l’opinion et firent évoluer le domaine des droits des travailleurs.

11En 1916, deux jeunes chimistes, Demelander et Demenitroux, étudiant les sels de thorium, décèdent d’« anémie pernicieuse » et de « leucémie myéloïde ». Les journaux de l’époque rapportent des obsèques solennelles et émouvantes et la remise de la légion d’honneur à titre posthume. Leurs ayant droits invoquèrent la loi de 1898 sur les accidents du travail dont le bénéfice leur fut refusé au motif qu’il s’agissait d’une maladie du travail [9]. L’opinion publique s’en émut, les avocats s’indignèrent : « juridique ou non, cette décision est inique. Il y a sept ans qu’une commission a été nommée, chargée de préparer les textes nécessaires à l’extension des dispositions de la loi des AT aux MP. Personne ne sait où en sont ces travaux ».

12Dans la même décennie, aux États-Unis, l’histoire de l’indemnisation des victimes de cancers professionnels franchissait un nouveau pas. Un taux anormalement élevé de nécroses du maxillaire et de sarcome osseux fut repéré (23 % de décès) parmi une centaine d’ouvrières de la Compagnie Américaine du Radium employées à la peinture des cadrans et aiguilles de montres lumineuses de 1917 à 1926. Elles utilisaient un mélange de sulfure de zinc et de bromure de radium, de mésothorium et de radiothorium et affinaient les poils du pinceau entre leurs lèvres, s’exposant ainsi une centaine de fois par jour en toute ignorance à des agents cancérogènes. Les propriétaires et techniciens, connaissant les effets nocifs du radium, avaient évité de s’exposer eux-mêmes au danger, utilisant écrans de plomb, masques et pinces. Cinq victimes assignèrent cet employeur devant les tribunaux en dépit de pressions colossales. Ces malheureuses Radium Girls gagnèrent ce procès, qui fut largement médiatisé et aboutit à la création de normes de sécurité. Le radium jaw fut identifié comme maladie professionnelle.

Les premiers tableaux

13En 1919, sous la pression internationale, trente ans de débats et des connaissances scientifiques de plus en plus documentées en matière d’agents toxiques aboutissent, avec la loi du 25 octobre 1919, à l’extension aux maladies professionnelles de la loi du 9 avril 1898 sur les accidents du travail.

14L’idée forte de cette législation est la présomption d’origine ou d’imputabilité [10], qui évacue pour la victime la question de la preuve à faire du préjudice et qui peut, désormais sous certaines conditions, voir reconnu automatiquement le caractère professionnel de sa maladie. Cela se matérialise sous forme de « tableaux de maladie professionnelle » définissant des conditions d’éligibilité à remplir pour en bénéficier. Si la maladie est inscrite dans un tableau, et si les travaux effectués par la victime correspondent à une liste définie et si la durée d’exposition et le délai de prise en charge édictés dans le tableau sont respectés, alors la maladie sera reconnue automatiquement professionnelle, pourrait-on dire, « sans autre forme de procès » et indemnisée. Ce dispositif transforme la faute de l’employeur en responsabilité. Responsabilité, certes, mais limitée : l’indemnisation perçue par la victime est forfaitaire et non plus intégrale. On reprend d’une main ce qui est donné de l’autre ! Chaque création ou modification de tableaux fera l’objet de négociations entre les partenaires sociaux.

15Les maladies qui symbolisent les affections professionnelles [11] sont à cette époque le saturnisme, l’hydrargyrisme, le nystagmus des mineurs, tremblement oculaire chez les mineurs, le charbon, chez les ouvriers maniant peaux et viandes contaminées par le Bacillus anthracis, la morve chez les personnes en contact avec les chevaux, l’ankylostomiase, la silicose… Le législateur va construire prudemment l’arsenal d’indemnisation des MP en général, et celui des cancers en particulier car en 1919, seulement deux pathologies professionnelles sont indemnisables (le saturnisme et l’hydrargyrisme, liées au plomb et au mercure). Même si les questions autour des irradiations occupaient l’actualité et si, en 1921, le Bureau international du travail considérait que le problème de tumeurs chez certaines catégories d’ouvriers représentait sans doute une des plus intéressantes questions de la pathologie du travail, les cancers ne sont pas au cœur de ces très longs débats. Gustave Roussy estimait en 1927 « désirable que la question de ces cancers professionnels, mal connus en France, attirât le plus tôt possible l’attention des pouvoirs publics [12] ».

16L’indemnisation de ces cancers se construit autour de deux idées : il s’agit d’une interaction néfaste avec UN agent toxique qui produit UNE affection. La réparation s’inscrit dans un principe de justice, elle est une nécessité, certes, mais ponctuelle, car l’agent causal identifié supprimé, éradique la maladie. On considère que les avancées scientifiques apportent la résolution de la situation exposante, que les connaissances nouvelles sur les agents cancérigènes vont se traduire en termes de prophylaxie et de prévention des expositions.

17Cette vision idéaliste a rapidement été dissoute dans, d’une part, les réalités de la production industrielle et technologique utilisant de plus en plus de substances et procédés toxiques pour la santé [13] et ce jusqu’à aujourd’hui, et, d’autre part, l’application toute relative des règles de prévention. C’est un réel fossé entre connaissances scientifiques en santé et sécurité au travail et intérêts économiques patronaux. Le pont sur ce fossé, symbole des intérêts contradictoires en lice entre protection de la santé des travailleurs et production, est construit sur la notion de risque professionnel et la logique assurantielle de la réparation des maladies professionnelles qui en a découlé.

18C’est en 1931, douze ans après la promulgation de la loi sur les maladies professionnelles en 1919, que furent établis les premiers tableaux indemnisant des cancers liés au travail : le tableau 4 (leucémies provoquées par le benzène) et le tableau 6 (leucémie, cancer broncho-pulmonaire primitif par inhalation, sarcome osseux provoqués par rayonnements ionisants).

19Puis, douze ans s’écoulèrent encore entre ce premier volet de création et le second pendant la guerre, avec en 1942 le tableau 20 (épithélioma cutané primitif, angiosarcome du foie, maladie de Bowen dus à l’arsenic).

20La caractéristique de la mise en place de ces tableaux, c’est cette réglementation irrégulièrement féconde, alternant de longues périodes stagnantes et muettes (pas de nouveau tableau entre 1931 et 1942, entre 1950 et 1967, entre 1972 et 1984). À partir de 1984, le rythme sera plus régulier : 1 en 1985, 3 en 1987, un en 1988, 1989, 1992, 1995, 1996, 1997, 2000.

21Le dernier tableau 61bis (cancer broncho pulmonaire provoqué par l’inhalation de fumées ou poussières renfermant du cadmium) créé en 2007, après sept ans de « jachère » législative en matière de production de nouveaux tableaux, a de surcroît suscité de vives polémiques, puisqu’un recours en Conseil d’État a été porté. La polémique porte sur l’adoption d’un nouveau critère (délai de latence entre expositions et survenue du cancer) qui fait de ce tableau un cadre d’indemnisation extrêmement verrouillé constituant davantage un effet d’annonce qu’un nouvel élément à l’arsenal de reconnaissance des cancers.

22Ce mécanisme lent en pointillé consacrera l’invisibilité sociale de ces cancers professionnels qui, n’existant pas sous leur forme administrative et juridique, n’en terrassent pas moins pour autant de nombreux travailleurs.

23Les tableaux constituent un périmètre restreint de la reconnaissance.

24Confronter ces possibilités de cancers professionnels avec le nombre de cancérogènes utilisés sur les lieux de travail en 2008 donne à voir l’ampleur de la tâche qui reste à accomplir en matière de reconnaissance. Même si, fort heureusement, toutes les personnes exposées ne développeront pas de cancers, la science admet la possibilité de cancers d’origine professionnelle que la loi ne reconnaît pas.

Le CRRMP : une procédure à fort potentiel

26La loi du 27 janvier 1993 introduit la possibilité d’indemnisation des victimes d’affections liées au travail non éligibles aux tableaux, par une expertise individuelle dans le cadre d’une procédure complémentaire menée par un Comité régional de reconnaissance en maladie professionnelle (CRRMP). Deux options dans ce système : si un ou plusieurs critères des tableaux sont manquants, c’est une instruction dans le cadre de l’alinéa 3 [14] ; s’il s’agit d’une affection hors tableaux et ayant entraîné le décès ou une incapacité permanente d’un taux au moins égal à 25 %, le dossier relève de l’alinéa 4 [15].

27« Voie non standard », « système complémentaire », « système de rattrapage », ce dispositif d’inspiration communautaire semble constituer une riposte au phénomène bien connu de sous-reconnaissance des maladies professionnelles et un « facteur d’adaptation et de fluidification du dispositif de reconnaissance, en compensant notamment ce que les tableaux pourraient avoir de trop rigide [16] ».