1Le but de cette contribution est de présenter une initiative que j’avais eu l’occasion d’évoquer au sein de la commission des Nations unies sur la crise financière et monétaire internationale (commission Stiglitz) en 2009 et qui fut reprise par le président de l’Assemblée générale de l’ONU, Miguel D’Escoto, dans son discours de clôture de la session 2008-2009, celle d’une Déclaration universelle du bien commun de l’humanité. […]

Le rôle du droit dans une construction postcapitaliste

2[…] la simple régulation du système existant aujourd’hui ne suffit plus. Il s’agit de construire des alternatives, c’est-à-dire un nouveau paradigme de la vie collective sur la planète.

3Le droit est souvent considéré comme un processus de consolidation d’une construction sociale et non sans raison. En effet, tout processus d’institutionnalisation, indispensable pour reproduire dans le temps des systèmes sociaux et des valeurs, nécessite des formes juridiques d’organisation. Mais, lorsque ces formes deviennent un obstacle aux adaptations et encore plus à des changements structurels, le droit devient un facteur de conservation. Les classes sociales dominantes savent comment utiliser cette caractéristique des appareils juridiques pour les mettre au service de leurs intérêts et de la reproduction de leur projet hégémonique. On peut citer à cet effet la naissance du Droit international dont une des premières fonctions fut de justifier la colonisation espagnole ou l’introduction de la notion de l’indio, créant une catégorie ethnique fictive, face à la diversité de peuples autochtones.

4Mais le droit possède aussi d’autres fonctions. Il est fondamental pour défendre des minorités, pour freiner les violations des droits humains, pour appuyer la légitimité de la protestation sociale et même de la rébellion. Aujourd’hui, dans le droit constitutionnel, des innovations se font jour, comme dans la Constitution équatorienne, où la nature est explicitement déclarée sujet de droit, ou celle de la Bolivie, qui introduit la notion de pluralisme juridique. Finalement, il peut aussi exercer une fonction d’anticipation et c’est dans ce sens que le travail juridique est un des aspects de la construction des alternatives.

5Préparer les étapes du changement de paradigme durant les périodes de transition, faire avancer les acquis obtenus par les processus sociaux en cours, synthétiser les éléments de l’étape contemporaine du droit international, préparer ce qui sera la consolidation des objectifs des mouvements sociaux, construire sur le plan juridique les principes liées aux biens communs de l’humanité, voilà une liste de tâches qui feront sortir le droit de son carcan positiviste et lui donneront une dynamique transformatrice.

6Sur le plan du droit international, il y eut, au cours du siècle passé, des avancées évidentes. On peut citer entre autres plusieurs résolutions de l’assemblée générale des Nations unies, la Déclaration universelle des droits de l’homme (1948), les Pactes des Nations unies des droits civils et politiques (1966), des droits économiques, sociaux et culturels (1966), la Charte des droits et des obligations économiques des États (1974), la Charte mondiale de la nature (1982), la Déclaration sur le droit au développement (1986), la conférence des Nations unies sur l’environnement et le développement (1992), la Charte de la terre (2000), la Déclaration universelle de l’UNESCO sur la diversité culturelle (2001), la Déclaration des Nations unies sur les droits des peuples indigènes (2007).

7En dehors des sphères officielles, plusieurs efforts ont également été accomplis : la Déclaration universelle des droits des peuples (Alger, 1976), la Déclaration universelle des femmes indigènes du monde (Pékin, 1995), la Déclaration universelle des droits de la terre mère (Cochabamba, 2010).

8L’idée d’une Déclaration universelle du bien commun de l’humanité s’inscrit dans cette tradition et consiste à couler en forme juridique un projet de nouveau paradigme. Dans la conjoncture actuelle, il n’est évidemment pas envisageable de la faire aboutir auprès de l’assemblée générale de l’ONU. Cependant, il faut se rappeler que la Déclaration universelle des droits de l’homme prit quelques 200 ans avant d’aboutir à ce statut. Mettre en route un processus destiné, non pas à la remplacer, mais à la compléter, est une tâche qu’il vaut la peine d’entreprendre. Dans le contexte actuel de la convergence des mouvements sociaux, avec notamment le Forum social mondial, un tel projet peut revêtir une signification pédagogique importante. Il doit être conçu comme un processus, où mouvements sociaux et spécialistes du droit se nourrissent mutuellement de leur expérience et de leur savoir. Mais en quoi consiste le paradigme postcapitaliste du bien commun de l’humanité ?

Le Bien Commun de l’Humanité comme paradigme

9La démarche préliminaire et indispensable est de définir les termes. Comme quoi, la modernité cartésienne n’a pas que des inconvénients ! En effet, on peut distinguer trois niveaux de signification quand on parle de bien commun. Une première dimension est la notion des « biens communs », comprenant aussi bien les commons de l’Angleterre du xiii^e siècle, que les « services publics » d’aujourd’hui. Il s’agit de biens non aliénables, dont la propriété est collective, leur exercice revêtant plusieurs formes, depuis le contrôle citoyen jusqu’à l’étatisation. Le capitalisme dans sa phase d’accumulation primitive a toujours commencé par la dépossession. Mais aujourd’hui, on assiste à un renouveau de ce processus : l’accaparement des terres dans les continents du Sud par les compagnies transnationales extractives ou agroalimentaires ou par les pays qui manquent de superficies pour développer les monocultures destinées aux aliments humains ou animaux et aux agrocarburants. En plus, le capital y trouve une nouvelle frontière d’accumulation et démantèle l’agriculture paysanne, qui ne contribue que très marginalement à cette dernière.

10La phase néolibérale du capitalisme a accéléré un processus de privatisation des services publics. La dynamique de sa logique ne pouvait tolérer que des secteurs tels que la santé ou l’éducation ou des ressources telles que l’eau ou encore les systèmes de communication échappent aux principes du profit du capital comme moteur incontestable de l’économie. Les luttes sociales contemporaines pour récupérer l’appropriation et le contrôle collectif de ces « biens communs » sont, à court et moyen terme, un élément essentiel d’une reconstruction sociale. Cependant, ils ne signifient pas nécessairement un changement de paradigme, le capitalisme étant capable d’adopter des politiques néokeynésiennes quant celles-ci deviennent une exigence de sa reproduction. On l’a vu aux états-Unis avec le New Deal et en Europe au cours des « trente glorieuses ».

11Une deuxième dimension du sujet qui nous intéresse est le concept de « bien commun ». Il remonte à Aristote qui, en bon « démocrate libéral », dirions-nous aujourd’hui, affirmait que, certes le bien collectif devait prévaloir sur celui des individus, mais que ses champs d’application devaient être réduits au minimum nécessaire. Tomas d’Aquin reprit l’idée dans ses écrits de morale sociale à un moment où l’économie mercantile du xiii^e siècle commençait à se développer. Tout le problème réside donc dans l’extension de son application. Le capitalisme le plus sauvage (rappelons qu’il est sauvage quand il le peut et civilisé quand il le doit) admet que certains secteurs doivent être définis comme faisant partie du bien commun, non pas en tant que propriété collective, sinon comme un secteur de stabilité, en dehors de la compétitivité du marché. Une telle conception n’est pas seulement tolérable par la logique capitaliste, sinon nécessaire à sa reproduction, mais évidemment dans les limites déjà indiquées par Aristote.

12Alors que, dans le premier cas (les biens communs), il s’agit d’une appropriation collective, dans le deuxième (bien commun), c’est la création d’espaces sociaux qui est poursuivie (on agit pour le bien commun) en acceptant, par exemple, la création de lieux de verdure au milieu de la spéculation immobilière urbaine ou des travaux publics indispensables pour l’existence humaine de tout groupe ou classe sociale que ce soit (accès à l’eau, à l’électricité…). Cependant, la tendance du capital sera non seulement de réduire ce secteur à sa plus petite dimension, mais aussi de le soumettre à sa propre logique, en le faisant servir à son projet ou au profit des classes sociales dominantes. Dans l’ensemble du monde, les quartiers urbains aristocratiques ou bourgeois sont beaucoup mieux équipés que les quartiers populaires. Par contre, dans les pays socialistes, les politiques s’appliquèrent à changer cette situation.

13Il faut donc bien constater que la notion de bien commun subit de graves distorsions. En Amérique latine, la dépossession des terres des petits paysans ou des communautés indigènes au profit des projets extractifs d’ordre divers ou de l’hydro-énergie est présentée comme une exigence du bien commun, avec peu de considération pour les externalités sociales ou écologiques. Le démantèlement de la forêt amazonienne est évoqué comme une nécessité du bien commun par des pays comme la Colombie (néolibérale), le Brésil (social-démocrate), l’Équateur et la Bolivie (socialiste du xxi^e siècle), négligeant le fait qu’à ce rythme, selon la FAO, dans 40 ans, « il ne restera plus de la forêt amazonienne qu’une savane avec quelques espaces boisés » mettant fin ainsi à sa fonction d’équilibre du métabolisme mondial entre les êtres humains et la nature. C’est ce que l’organisme international signalait dans une déclaration à l’occasion de la Journée universelle de la Terre-mère le 21 mars 2013.

14Le Venezuela, pour sa part, tout en menant des politiques assez semblables, a cependant développé à la fin du gouvernement d’Hugo Chavez la notion d’écosocialisme, afin de freiner la conception technocrate du développement. C’est donc bien la philosophie du bien commun qui est en jeu et qui doit être redéfinie dans le cadre de l’élaboration d’un nouveau paradigme postcapitaliste.

15Vient enfin le terme de « bien commun de l’humanité ». Il s’agit d’une dimension qui englobe les deux autres, aussi bien celle de « biens communs » que celle de « bien commun », mais qui va bien plus loin : c’est la vie de la planète et de l’humanité, la garantie de sa production, de sa reproduction et de son amélioration. De la planète d’abord, car sans elle, cette partie consciente de la nature qu’est l’humanité, comme disent les Mayas, ne pourrait exister. Produire, reproduire, améliorer la vie sont l’objectif central face à un paradigme destructeur auquel nous faisons face aujourd’hui. Certains penseurs contemporains estiment que parler de bien commun de l’humanité est une telle notion encore trop anthropocentrique et qu’elle ignore ou minimise l’existence de la Terre mère, de ses éléments vivants et de l’autonomie d’un univers aux dimensions combien plus amples. Selon eux, il s’agirait d’une cosmologie réductrice et d’une position s’inscrivant toujours dans la tradition de la « modernité ».

16On ne peut ignorer une telle objection et il faut donc y répondre. Si nous parlons de « bien commun de l’humanité », c’est essentiellement parce que le genre humain est le seul qui puisse dégrader la nature au point que sa propre reproduction et celle de nombreuses espèces animales et végétales soient remise en question. Le bien commun de la planète est une dimension intégrante de celui de l’humanité. Or, il est vrai que la terre peut vivre sans cette dernière, mais le contraire ne l’est pas. L’homme est le seul qui développe des armes de destruction massive, nucléaire ou chimique ; le seul capable d’affecter les écosystèmes pour satisfaire ses besoins (par lui définis) ; le seul en état, par sa matrice de production, de transgresser l’équilibre de la nature sans tenir compte des conséquences. Mais il peut aussi faire autrement et agir dans le respect de la terre comme source de toute vie et faire de la planète, en vertu d’une logique du « renouvelable » et d’une rationalité du « non renouvelable », ce jardin d’Eden (pour utiliser un terme qui ne se veut pas romantique) évoqué dans le mythe du paradis perdu. Une attitude écocentrée signifie la promotion de la vie sous toutes ses formes et non pas un rêve quelque peu ingénu. Il ne s’agit de rien d’autre que de reconnaitre la responsabilité humaine et de l’inciter à construire solidairement une autre conception de la vie collective de l’humanité sur la planète.

17Une telle démarche, cependant, ne peut adopter une perspective purement idéaliste. Si elle est importante comme construction de l’idéel, elle ne peut être détachée des rapports sociaux qui sont à l’origine de la dégradation du métabolisme entre les êtres humains et la nature. Car ce n’est pas l’humanité comme abstraction qui est responsable. Ce sont les classes sociales qui se sont approprié le pouvoir de décision économique et politique, afin de poursuivre un modèle de développement correspondant à leurs intérêts. Ce sont les élites qui ont réussi à imposer leur modèle comme objectif collectif de l‘ensemble de la société humaine et à transformer les valeurs culturelles de solidarité humaine en une hypertrophie de l’individu consommateur. Voilà pourquoi promouvoir le bien commun de l’humanité signifie construire les conditions de la production, de la reproduction et de l’amélioration de la vie de la planète et des êtres humains.

18Pour que cela ne reste pas une idée abstraite, défendable par tout le monde du fait même de sa généralité, il faut la décliner en termes concrets et à cet effet aborder les quatre « fondamentaux » (comme on dit en économie) de la vie collective sur la planète : le rapport à la nature, la production de la base matérielle de la vie (toute vie physique, culturelle, spirituelle), l’organisation collective sociale et politique et la lecture du réel et l’éthique de sa construction (la culture). Bien entendu, dans une vision d’ensemble de la réalité (holistique), aucun élément n’est envisageable sans les autres. C’est pour cela même qu’un effort de reconstruction de la pensée est indispensable, face à l’héritage d’une modernité qui fragmenta le réel et permit, entre autres, à l’économie d’ignorer les externalités.

Le concept

19Le lien avec les « fondamentaux » dont nous parlions précédemment doit donc être établi et ce sont eux qui constitueront les quatre piliers de la construction d’un nouveau paradigme, empêchant ainsi ce dernier de se transformer en une fin abstraite, métaphysique, mais, au contraire, en le resituant sur le plan de l’action collective sociale et politique. Pour ne pas nous étendre, nous résumerons ici ce qui est développé dans l’ouvrage : Le Bien commun de l’humanité.

20En premier lieu vient le rapport à la nature, où le changement de paradigme implique de passer de l’exploitation au respect de la terre comme source de toute vie. Et cela a bien des applications concrètes : par exemple, on ne pourra plus accepter la propriété individuelle ou corporative des richesses naturelles, ni la marchandisation des biens essentiels à la vie comme l’eau ou les semences. Il s’agira de revoir les normes du libre commerce basées sur les avantages comparatifs, telles qu’elles sont imposées actuellement par l’Organisation mondiale du commerce (OMC), et d’allonger la durée de vie des produits aujourd’hui artificiellement raccourcie pour favoriser la rotation du capital. Bien d’autres mesures découleront de ce premier principe.

21Pour la production des bases matérielles de toute vie, le changement d’orientation sera de mettre l’accent sur la valeur d’usage plutôt que sur la valeur d’échange, dont la prédominance forme l’essence même de la logique du capital. Une telle perspective ne pourra se réaliser sans une maîtrise collective des principaux moyens de production. Elle impliquera aussi le rejet de la domination du capital financier, la fin des paradis fiscaux, du secret bancaire, du pouvoir des agences de notification et exigera de reconstruire l’architecture financière mondiale.

22Généraliser les processus de démocratisation dans tous les rapports sociaux (y compris homme/femme) et dans toutes les institutions est le troisième aspect concret du changement de paradigme. Cela s’applique aux instances sociales de petite dimension, tout comme à l’Organisation des Nations unies. Ce n’est pas seulement le champ politique qui est concerné, notamment avec la démocratie participative, mais tout le champ institutionnel de l’économie, des organisations et mouvements sociaux, des organes de la culture, du sport, de la religion. Enfin, l’interculturalité doit permettre à toutes les cultures, les savoirs, les philosophies, les spiritualités, de contribuer, sans être marginalisés, à la lecture du réel et à l’éthique de la construction sociale. Ainsi, l’hégémonie de la pensée occidentale, identifiée au bien-être et au développement humain, sera mise en brèche pour déboucher sur une ouverture vraiment universelle. On comprend alors l’importance d’une décolonisation de la pensée, de l’éducation, des moyens de communication sociale.

23C’est l’ensemble de ces nouvelles perspectives qui constitue les conditions d’une possibilité de construire le bien commun de l’humanité. Mais, n’est-ce pas une utopie ? Outre le fait que les utopies sont nécessaires, il existe bien des raisons d’affirmer que ce n’est pas une illusion. En effet, des milliers de mouvements sociaux, d’organisations et d’initiatives à travers le monde œuvrent à changer les orientations de l’action collective. Cela se manifeste dans la défense de l’environnement naturel, dans celui de l’économie sociale, dans la défense des droits de nombreux groupes ou de catégories sociales, dans la remise en valeur de la pluralité des cultures, bref au sein même des quatre piliers de la construction du bien commun de l’humanité.

24Beaucoup reste à faire, notamment dans le domaine de la convergence entre ces initiatives et mouvements. Non seulement ils restent morcelés, mais ils ne font pas le poids avec l’hégémonie mondiale du système capitaliste. Les étapes qui viennent consisteront à adapter une vision holistique de la réalité, afin que chacun se situe à l’intérieur d’un projet qui est commun, sans pour autant renoncer aux objectifs particuliers qui sont légitimes. Il s’agira aussi de renforcer la convergence des mouvements, afin de renverser le rapport de force existant actuellement. Le Forum social mondial a certainement signifié une avancée dans ce sens et le dernier d’entre eux à Tunis a prouvé que ses fonctions n’étaient pas épuisées. Accroître une conscience commune au niveau mondial n’est certes pas suffisant, mais c’est un pas important.

25Tout ce qui vient d’être dit ne se réalisera pas sans des transitions difficiles et parfois longues. L’important est de bien concevoir l’objectif, de distinguer ce qui peut s’accomplir à court, moyen et long terme, mais surtout de ne pas confondre les mesures qui signifient une transition vers un nouveau paradigme avec celles qui ne sont que l’adaptation de l’ancien système à des demandes sociales et écologiques nouvelles. C’est cela qui sera le critère d’une véritable « révolution ».

Le projet de Déclaration universelle

26Lors d’un séminaire en mars 2012 à Rome, un groupe de quelques juristes se mit au travail pour produire un texte de déclaration, composé d’un prologue et de 18 articles. Il fut présenté dans plusieurs ateliers au sommet des Peuples à Rio de Janeiro, qui accompagna la réunion des Nations unies sur le climat (Rio + 20). Les remarques reçues à cette occasion ont permis la rédaction d’une nouvelle version qui fut distribuée lors du Forum social mondial de Tunis. Dans plusieurs points du monde, la discussion s’organisa au sein d’universités et de mouvements sociaux importants. Il s’agit donc d’un processus et les nouvelles observations reçues après Tunis seront à leur tour synthétisées dans un document en préparation pour le début 2014.

27Le projet est donc un outil, un instrument pédagogique en constante construction, mais aussi un apport juridique face à des situations nouvelles créées par la crise mondiale. En tant que déclaration, il est évidemment dans une phase initiale et il faut être conscient de ses limites. Il n’est pas destiné non plus à fomenter un messianisme ou à élaborer de nouveaux dogmes, mais simplement à contribuer, dans son domaine, à une lutte sociale qui aujourd’hui a pris des dimensions mondiales et qui concerne la vie de la planète et de l’humanité.