Notes

• [1]
  Professeur associé, ICN, Business School, Docteur ès Sciences de gestion, Expert comptable.
• [2]
  Ancien élève de l?ICN, commissaires aux comptes, expert-comptable, président de l?association Nancy Brabois Technopôle, membre du Comité Qualité de la Compagnie nationale des Commissaires aux comptes, trésorier du Rotary Nancy Stanislas et président du Conseil de développement de ce même club.
• [3]
  « Si l?audit financier conduisant à la certification fait, sans ambiguïté, référence à une partie de l?audit légal mené par le commissaire aux comptes, le mot audit financier peut, à juste titre, être employé pour désigner de nombreuses autres missions qui prennent directement appui sur les états financiers de l?entreprise » in Alain Mikol, Les audits-financiers, Éditions d?organisation, p. 9.
• [4]
  A ce sujet, il convient de faire une remarque importante : toute information n?est pas chiffrable et il peut arriver qu?une information de première importance non chiffrable ne soit pas traduite dans l?information financière communiquée. D?où l?intérêt de s?attacher à la lecture de l?annexe comptable, document qui fait partie intégrante des états financiers et qui doit théoriquement prendre en compte cette information non chiffrable dont la connaissance peut-être fondamentale pour le lecteur, voire pour l?utilisateur.
• [5]
  « Fin 2003, 41 994 sociétés étaient cotées dans le monde, selon la Fédération internationale des Bourses de valeurs FIBV (deux fois plus qu?en 1990) » in Alternatives économiques, juin 2004, n° 226, p. 50 ».
• [6]
  Bahram Soltani, Raisons et leçons des scandales financiers, Le Monde.
• [7]
  On peut consulter : www. ifa-asso. com, Daniel Lebègue est Président de l?IFA.
• [8]
  « Les banques d?affaires sont des banques ayant pour principales activités la prise de participation dans des sociétés et le conseil en opérations financières de haut de bilan (fusions acquisitions, introduction en bourse, levée de fonds?) » in Site Annufinance.com.
• [9]
  « À eux seuls, les Big Five assurent l?audit de 90 % des 4 600 plus grandes entreprises mondiales » in May Piaget et Claude Baumann, La chute de l?empire Andersen, Dunod, p. 35.
• [10]
  Deloitte Touche Tohmatsu, KPMG, Ernst & Young, PricewaterhouseCoopers.
• [11]
  Standard & Poor?s, Moody?s et Fitch.
• [12]
  « Arthur Andersen LLP a reçu, en 2000, 52 millions de dollars d?honoraires d?Enron, qui se répartissent en 25 millions d?audit légal (certification des comptes) et 27 millions de services complémentaires. Dans ce dernier montant, seul 13,3 millions se rapportent réellement à du Conseil, les 13,7 millions restants relèvent du conseil prodigué par les auditeurs et les fiscalistes » in May Piaget et Claude Baumann, La chute de l?empire Andersen, Dunod, p.219.
• [13]
  Yvon Foos, Histoire et évolution du commissariat aux comptes dans la société anonyme française (contribution à l?approche de l?indépendance), Thèse, Nancy 2001.
• [14]
  Jacques Fugger, Faux et usages de faux, Enron, le krach de la déconfiture, Arnaud Franel, p. 133-142.
• [15]
  « La loi Sarbanes-Oxley Act 2002 a prévu dans son article 101 la création d?un Conseil de la supervision de la profession comptable (Public Compagné Accountants Aversight Board) place sous l?autorité de la SEC » in Robert Obert, Pratiques des normes IAS/AFRS, Dunod, p. 40.
• [16]
  Art. L. 821-1, loi du 24/07/1966 (L. no 2003-706, Ier août 2003, art. 100).
• [17]
  Art. L. 821-6, loi du 24/07/1966 (L. no 2003-706, Ier août 2003, art. 100).
• [18]
  Art. L. 821-3, loi du 24/07/1966 (L. no 2003-706, 1er août 2003, art. 100),
• [19]
  « Il est impossible qu?une personne soit indépendante dans l?exercice d?une fonction, puisque toute personne peut toujours faire l?objet d?une pression. Dans la profession de commissaire aux comptes, l?indépendance est exigée sous la forme juridique suivante : le commissaire aux comptes ne doit pas? ou bien : il est interdit au commissaire aux comptes de?. Cette formulation négative laisse des portes ouvertes ainsi que des difficultés d?application. Par ailleurs, l?indépendance n?est-elle pas un absolu vers lequel l?homme peut tendre tout en sachant qu?il ne peut être atteint ? » in Yvon Foos, Histoire et évolution du commissariat aux comptes dans la société anonyme française (contribution à l?approche de l?indépendance), thèse, Nancy, 2001.
• [20]
  « Au XIV^e et au XV^e siècles, en pleine Renaissance, va naître en Italie du Nord la méthode dite de la partie double (partita doppia) qui est encore de nos jours le trait le plus caractéristique de la comptabilité des entreprises..) » in Bernard Colasse, Comptabilité générale (pcg 1999, IAS et ENRON), 8^e édition, Economica, septembre 2003, p. 21.