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Article de revue

Les valeurs de la philanthropie

Pages 38 à 46

Note

  • [1]
    La Responsabilité sociale des entreprises (RSE), pratique développée au cours des décennies 1990 et 2000, est définie par l’Union européenne comme « l’intégration volontaire des préoccupations sociales et écologiques des entreprises à leurs activités commerciales et leurs relations avec les parties prenantes » (Livre Vert sur la Responsabilité sociale des entreprises). En 2010, la norme ISO 26000 définit la RSE d’une manière convergente avec la définition européenne.
English version

1Favorisée par une fiscalité incitative, la philanthropie se développe fortement en France, notamment à travers les fondations. Se distinguant de la charité, son rôle éminemment social – servir le bien commun et l’intérêt général – varie grandement en fonction des contextes nationaux et des objectifs des groupes qui s’en emparent, non sans visée politique ou idéologique. Elle est ainsi pour certains un instrument de progrès social et, pour d’autres, un instrument de contrôle social.

2La philanthropie a le vent en poupe. Ce secteur a vu doubler en France, en moins de vingt ans, le nombre de fondations et de fonds existants (plus de 4 500 à ce jour) et se créer récemment des organisations de représentations scientifiques, ainsi que des événements et d’autres formes d’objectivation (classements, chiffres, annuaires, enquêtes) contribuant à faire exister le phénomène. Ce dynamisme est porté par le développement d’un cadre juridique très favorable, qui prévoit notamment des incitations fiscales pour le don. La France présente à cet égard le taux le plus élevé de déduction en Europe (66 % de l’impôt sur le revenu physique des personnes) et le moins plafonné (20 % du revenu imposable).

3Ce point mérite d’être abordé d’emblée car, si la philanthropie se caractérise par des valeurs d’altruisme, de générosité, de désintéressement, elle n’existe que dans un ensemble de cadres moraux (y compris religieux), institutionnels et sociaux. La philanthropie, terme issu du grec et signifiant l’amour de l’humanité, a notamment été fortement rattachée aux grandes religions qui ont toutes fait du don un de leurs piliers. Cependant, le phénomène est aussi proprement moderne. Les défenseurs de la philanthropie ont souligné sa distance avec la « charité » chrétienne, celle-ci étant accusée par exemple de ne pas s’attaquer aux causes mais simplement aux effets de la pauvreté. Benjamin Franklin a, notamment, porté cette opposition dans le contexte états-unien. Pour l’historienne Catherine Duprat, la philanthropie est une pratique sociale érigée en vertu universelle, qui puise dans les référents de fraternité, d’utilité et de rationalité des Lumières (Duprat, 1993).

4Comment définir la philanthropie et quelles valeurs la sous-tendent ? Comment donner sens à ce phénomène en plein développement, autant que porteur d’une longue histoire, en France ? Comment le comprendre dans toutes ses implications sans se limiter aux discours que tiennent sur lui ceux qui le portent comme ceux qui s’y opposent ?

5La philanthropie pose d’abord un problème de définition, que traite la première partie de cet article. Est-elle un ensemble d’actions, voire d’intentions, d’institutions ou se définit-elle par ses effets ? Aucune de ces trois voies n’est exempte d’embûches. Ainsi, définir la philanthropie par les intentions du donateur est possible mais pose problème dès lors que le caractère intéressé du don peut être mis au jour. La définir par sa forme, c’est-à-dire par le don légalement enregistré, pose également un problème. Cela exclut les actions de générosité qui ne passent pas par un cadre formel. Enfin, considérer qu’est philanthropique une action ou une organisation qui produit des effets positifs n’exonère pas d’une réflexion sur la mesure de ces effets (Reich et al., 2016, p. 4-5). Pour éviter ces problèmes, il est possible de partir d’une série de définitions, minimales mais de portée réaliste, avant d’engager une discussion sur les valeurs qui soustendent, hier comme aujourd’hui, la philanthropie. Dans un deuxième temps, l’article se penchera sur les valeurs de la philanthropie à proprement parler, c’est-à-dire l’ensemble des notions qui s’y rattachent ou s’y associent, qu’elles soient revendiquées ou non par les acteurs qui l’ont investie en différents lieux et à différentes époques. Enfin, cette vue d’ensemble, nécessairement limitée, évoquera les fonctions qu’il est possible de donner au phénomène à travers son interprétation par les sciences sociales.

Philanthropie, fondations et intérêt général : définitions

6Si l’on se limite à une acception institutionnelle de la philanthropie, force est de constater que la pratique philanthropique se dilue dans un ensemble d’actions. Les entreprises pratiquent le mécénat ou mènent des politiques de responsabilité sociale [1] tandis que, à l’inverse, des philanthropes adoptent les pratiques du capital-risque (Venture Philanthropy) et que les placements financiers peuvent chercher à allier rendement financier et social (Impact Investing). Le domaine de la philanthropie s’étend à mesure qu’elle se diffracte en une multitude de supports et de véhicules. Fondations, fonds de dotation et mécénat d’entreprise sont aujourd’hui les trois principaux outils de la philanthropie et il existe en France huit statuts juridiques distincts pour les seules fondations. Une acception plus large prévaut encore dans les travaux historiques aux États-Unis, qui désignent par le même terme les pratiques populaires de don et les grandes fondations (hier Rockefeller, Carnegie, Ford et aujourd’hui Gates ou la Chan-Zuckerberg Initiative) (Zunz, 2011).

7Une définition large et englobante de la philanthropie est donnée par Francis Charron, ancien directeur général de la Fondation de France, dans un ouvrage récent. Clairement destinée à donner assise et légitimité au phénomène, elle est intéressante à titre de repère : « La philanthropie moderne est l’ensemble des transferts de ressources (financières, dons en nature, bénévolat) librement consentis par des acteurs privés, en vue de servir le bien commun et l’intérêt général, dans tous les domaines de ce qui relève en France de l’intérêt général : santé, éducation, solidarité, culture, environnement… » (Charron, 2016, p. 32.)

8Les fondations sont des personnes morales de droit privé à but non lucratif, créées par une ou plusieurs personnes (physiques ou morales). La définition en est donnée dans l’article 18 de la loi du 23 juillet 1987 : « Une fondation désigne l’acte par lequel une ou plusieurs personnes physiques ou morales décident l’affectation irrévocable de biens, droits ou ressources à la réalisation d’une œuvre d’intérêt général et à but non lucratif. »

9L’« affectation irrévocable » effectuée au profit d’une fondation lui assure sa pérennité et la distingue d’une association. La fondation sert l’intérêt général et peut être reconnue d’utilité publique au terme d’une procédure exigeante. Le Conseil d’État se prononce et le ministère de tutelle reconnaît, en cas d’avis positif, le caractère d’intérêt général de la fondation par décret. Cette reconnaissance d’intérêt général donne droit à une déductibilité sur l’impôt de solidarité sur la fortune de 75 % depuis la loi Travail, emploi et pouvoir d’achat de 2007. La définition de l’intérêt général se trouve d’ailleurs à l’article 200-1 b du Code général des impôts. Pour qu’il y ait intérêt général, l’œuvre doit avoir un caractère « philanthropique, éducatif, scientifique, social, humanitaire, sportif, culturel, ou concourant à la mise en valeur du patrimoine artistique, à la défense de l’environnement naturel ou à la diffusion de la culture, de la langue et des connaissances scientifiques françaises. »

10Ces définitions donnent une idée à la fois du caractère très général de la notion et de son ancrage dans le droit positif. En France, la fondation, principal véhicule de la philanthropie, se distingue de l’association par deux caractéristiques : tout d’abord, la fondation résulte d’un acte irrévocable d’apport de la part des fondateurs et non pas seulement du rassemblement des volontés de plusieurs personnes. Par ailleurs, elle n’a pas d’adhérents et elle est gérée par un conseil d’administration (celui des associations est composé de membres élus). Ensuite, les dons sont régulés par plusieurs articles du Code général des impôts (articles 200 pour la réduction d’impôt sur le revenu ; 238 bis pour la réduction d’impôt sur les sociétés ; 885-0 Vbis A pour les réductions d’impôt de solidarité sur la fortune ; 788 pour l’abattement sur les dons consentis au moyen de biens recueillis dans une succession). Elle est donc placée dans une extrême dépendance vis-à-vis du cadre social et institutionnel en vigueur aujourd’hui.

11Une deuxième approche permet de prendre du recul vis-à-vis de ces définitions et de caractériser le phénomène à partir des valeurs qui lui sont rattachées.

Les valeurs de la philanthropie

12Le pluriel doit s’appliquer au terme « valeurs » parce que les groupes qui ont investi la philanthropie dans le passé et qui l’investissent aujourd’hui sont multiples et contribuent à la diversité, voire à l’éclatement, du phénomène. Une idée de la pluralité des significations données à la philanthropie par ces groupes apparaît dans l’étude de la France de la fin du XVIIIe siècle au début du XXe. En effet, à cette époque charnière qui voit advenir la démocratie et l’idéologie des droits de l’Homme, la philanthropie est l’un des éléments charnières de la constitution de groupes sociaux progressistes et de leur affirmation. Il faut, pour s’en convaincre, relire Catherine Duprat, auteure d’une thèse de référence sur la philanthropie à l’époque de la Révolution qui éclaire la signification que le phénomène a revêtue à cette époque et, par contraste, la nôtre : la philanthropie « est l’objet d’un discours moral, philosophique et patriotique constitutif d’un rôle social majeur. Multiples sont les pratiques prescrites, donner sans doute, mais plus encore enquêter, informer, dénoncer, expérimenter, proposer, s’associer et militer pour le bien. Deux traits distinguent alors les conduites philanthropiques de celles de notre société contemporaine. D’une part, celles-ci ne sont pas définies comme des pratiques de l’homme privé par opposition à l’homme public. La perfection au contraire de ce modèle d’humanité se trouve incarnée par l’homme d’État philanthrope : n’a-t-il pas tout pouvoir de faire le bien et donc de réaliser le plus grand bonheur possible pour le plus grand nombre d’hommes. Mais surtout, (…) le rôle du philanthrope n’est jamais réduit à un simple rôle de classe, ce que serait un modèle relationnel de puissants à inférieurs, de riches à pauvres. Comme d’ailleurs celui du chrétien charitable, il est un rôle social universel, accessible à tous – le rôle de l’homme en société – ce que manifestera bientôt la fraternité/réciprocité révolutionnaire » (Duprat, 1991, p. 387).

13Cette longue citation d’une des meilleures spécialistes de la philanthropie dans la France moderne souligne la diversité des activités des philanthropes et la signification très large du phénomène au cours de la période de la Révolution. À cette appropriation patriote et citoyenne de la philanthropie a succédé un double registre, charitable et libéral, dans la première moitié du XIXe siècle. Pour les aristocrates libéraux, comme pour des groupes nouveaux, la philanthropie a représenté, sous la Restauration, un levier d’affirmation d’une légitimité concurrente au suffrage universel. La « capacité » des élites sociales était supposée être démontrée par l’efficacité de l’implication philanthropique, même si l’articulation avec le champ politique, au sens restreint du terme, n’a jamais cessé d’être à l’horizon pour ces acteurs (Mitsushima, 2014). D’un autre côté du champ de la bienfaisance, les catholiques portaient un projet politique visant à prévenir l’intervention de l’État dans le champ social (Bréjon de Lavergnée, 2008). Des acteurs étaient à l’interface des deux groupes mais leurs valeurs, pratiques et positionnements par rapport aux autorités publiques étaient irréductibles les uns aux autres. Cela témoigne de la pluralité des investissements dont fait l’objet la philanthropie.

14Malgré cette hétérogénéité consubstantielle au phénomène de la philanthropie, la rationalisation ou la recherche de scientificité et d’efficacité a été une prérogative constamment revendiquée par les groupes qui se sont saisis de la philanthropie. Dans son opposition à la charité traditionnelle, la philanthropie a revendiqué le fait de s’appuyer sur l’exercice de la raison et de s’attaquer aux causes et non aux symptômes des problèmes sociaux. Les grandes fondations américaines (Rockefeller ou Ford pour ne retenir que deux des plus marquantes au XXe siècle) ont ainsi contribué au développement des universités, promu des recherches sur les questions sociales, notamment celles qui émergeaient dans le contexte urbain né de l’industrialisation et de l’immigration. Cherchant à éclairer l’action par la connaissance, ces grandes fondations ont par exemple été très actives dans la recherche et l’expérimentation au cours de la « Guerre à la pauvreté » lancée dans les années 1960 par les présidents John F. Kennedy et Lyndon Johnson (O’Connor, 2002). Cette industrie de la recherche a adopté des modèles économiques qui valorisaient la réforme de l’État social allant dans le sens de sa privatisation et de la promotion de modèles de workfare dans les années 1980 et 1990. La dimension scientifique de l’action est aujourd’hui revendiquée par les plus grandes fondations actives à l’échelle mondiale, notamment en matière de santé publique, comme la Bill & Melinda Gates Foundation, même si, aujourd’hui comme hier, cette revendication de scientificité ne peut être déconnectée de l’exercice d’un pouvoir (McGoey, 2015).

15La dimension d’investissement est également centrale, tant elle fait le lien, d’un côté, entre l’objectif de promotion des populations, notamment d’un point de vue économique, et l’opposition à la réparation ou à l’assistance ; d’un autre côté, entre la dimension financière et la dimension sociale (Salamon, 2014). Ainsi, de plus en plus de fondations cherchent à assurer l’autonomie des populations, en s’employant à éviter de reproduire en les aidant la supposée dépendance que celles-ci entretiendraient vis-à-vis de l’action publique. Cette idéologie dite de la soutenabilité est très prégnante, tant dans les actions philanthropiques dans les pays en développement que dans les pays anglo-saxons où elles sont en phase avec l’agenda politique néolibéral (Kohl-Arenas, 2015 ; Duvoux, 2015). Les effets de ces nouveaux modèles de distribution sont pourtant contestés au plan de leur efficacité (Ferguson, 2015). Ainsi, une enquête réalisée auprès d’une fondation philanthropique active dans la lutte contre la pauvreté urbaine à Boston a montré que les effets de son intervention sont ambivalents. Celle-ci offre aux habitants une image positive d’eux-mêmes et leur donne accès à des réseaux relationnels et à des ressources nouvelles. En même temps, elle tend à occulter les causes structurelles de la pauvreté urbaine au profit d’une vision culturaliste qui impute le sort des pauvres à leur état d’esprit.

16Une dernière dimension qu’il est possible de rattacher à cet ancrage dans la rationalisation est la professionnalisation du secteur philanthropique : des formations spécifiques ont été développées en même temps que les recherches relatives au secteur de la philanthropie. Ainsi, la philanthropie accompagne un processus plus général de professionnalisation du monde associatif et des organisations de la société civile. D’un point de vue historique, elle aurait ainsi participé à la professionnalisation de l’action publique, du fait de la porosité des frontières entre les acteurs et de la multi positionnalité de beaucoup d’entre eux (Dobkin Hall, 1998). La hausse du niveau des compétences requises a cependant tendance à couper les organisations philanthropiques de la base sociale plus large du monde associatif traditionnel, ce qui est l’un des aspects d’une dépolitisation de l’action des organismes à but non lucratif (Skocpol, 2004 ; Eliasoph, 2011).

17Des valeurs de réformisme, d’amélioration de la condition des plus pauvres notamment (avec toute l’ambiguïté inhérente à ce « ciblage » pour employer, de manière anachronique, ce vocable utilisé pour analyser les politiques), de rattachement à la science caractérisent ainsi la philanthropie. Il faut garder à l’esprit que ce phénomène est encadré par des normes nationales et que la signification qu’il peut prendre est étroitement liée à un contexte national et institutionnel. En s’appuyant sur les deux critères de la taille et de l’étendue du secteur non lucratif, d’un côté, et de son rapport à l’État, de l’autre, dans différents pays, Lester Salamon et Helmut Anheier (1998) ont élaboré une typologie comparative, qui n’est pas sans lien avec celle des régimes d’État-providence de Gøsta Esping-Andersen. Le modèle libéral fait la plus large place au secteur non lucratif, en raison de la faible importance de l’État, ou plutôt de la structure de celui-ci, qui favorise les « dépenses sociales cachées ». Le modèle social-démocrate octroie, au contraire, un périmètre étroit à ce secteur, du fait de l’importance et de l’universalité de la fourniture de services et de prestations par l’État. Le modèle corporatiste est également marqué par un État fort, mais qui a dû composer avec les héritages charitables qui l’ont précédé. Enfin, le modèle étatique empêche le développement de ce secteur. La France est souvent classée dans ce dernier ensemble, même si l’environnement fiscal et social évolue rapidement en faveur du développement de la philanthropie et si, comme de nombreuses recherches l’attestent, l’État joue un rôle incitatif majeur dans ce développement.

18***

Les fonctions de la philanthropie

19Tout en s’employant à distinguer les valeurs de la philanthropie, les sciences sociales ont, depuis longtemps, cherché à clarifier les fonctions sociales du don, philanthropique entre autres. La philanthropie a fait l’objet de deux approches critiques. La première peut être rattachée à la tradition issue des travaux de Michel Foucault. La philanthropie y est considérée comme un instrument destiné à discipliner les classes populaires, un instrument qui plus est situé historiquement, c’est-à-dire avant que l’invention de l’État comme technologie de gouvernement ne vienne se substituer à des acteurs privés dispersés et finalement peu en mesure d’organiser la société. À côté de cette approche, des analyses inspirées par Pierre Bourdieu ont souligné l’importance de la philanthropie comme instrument de légitimation des inégalités sociales et de cohésion des groupes dominants (Ostrower, 1995).

20Deux remarques peuvent être faites à propos de ces traditions. La première est que la philanthropie est toujours investie par des groupes spécifiques et que sa rationalité et sa relation avec le pouvoir dépendent des contextes et des époques. La dimension politique de la philanthropie du premier XIXe siècle a ainsi été récemment soulignée. Dans la période contemporaine, le lien entre développement du secteur financier et philanthropie (aux États-Unis notamment) s’explique par l’appropriation de segments de l’action publique par des groupes privés (Guilhot, 2004). La philanthropie fait donc partie des technologies de pouvoir modernes, ce qui laisse ouverte la question de son appropriation et de ses effets. La seconde remarque tient à la dimension symbolique du lien entre philanthropie et pouvoir. Si les formes du don ont un pouvoir de transformation des cadres sociaux de référence, il n’en reste pas moins que la philanthropie est d’abord l’expression du pouvoir de groupes, nouveaux ou non, et moins une légitimation de celui-ci, sauf peut-être au sens où elle renforce la cohésion et donc la force des groupes dominants.

Bibliographie

Bibliographie

  • Bréjon de Lavergnée M., 2008, La société de Saint-Vincent-de-Paul au dix-neuvième siècle. Un fleuron du catholicisme social, Paris, Éditions du Cerf.
  • Charron F., 2016, Vive la philanthropie !, Paris, Le Cherche-Midi.
  • Chelle E., 2017, La philanthropie aux États-Unis et en France. Retour sur une traditionnelle opposition, Sociologie.
  • Dobkin Hall P., 1998, Religion and the Organizational Revolution in the United States, in Demerath N. J. (dir.), Sacred Companies : Organizational Aspects of Religion and Religious Aspects of Organization, New York, Oxford University Press.
  • Duprat C., 1991, Le temps des philanthropes. La philanthropie parisienne des Lumières à la monarchie de Juillet, Annales historiques de la Révolution française, n° 285, p. 387-393 ; 1993, « Pour l’amour de l’humanité ». Le temps des philanthropes. La philanthropie parisienne des Lumières à la monarchie de Juillet, Paris, Éditions du CTHS, coll. « Mémoires et documents ».
  • Duvoux N., 2015, Les oubliés du rêve américain. Philanthropie, État et pauvreté urbaine aux États-Unis, Paris, Presses universitaires de France (Puf).
  • Eliasoph N., 2011, Making Volunteers : Civic Life after Welfare’s End, Princeton, Princeton University Press.
  • Ferguson J., 2015, Give a Man a Fish : Reflections on the New Politics of Distribution, Durham, Duke University Press.
  • Guilhot N., 2004, Financiers, philanthropes. Sociologie de Wall Street, Montréal, Éditions Liber.
  • Kohl-Arenas E., 2015, The Self-Help Myth : How Philanthropy fails to alleviate poverty, University of California Press.
  • McGoey L., 2015, No such thing as a free gift : the Gates Foundation and the price of philanthropy, Brooklyn, Verso Books.
  • Mitsushima N., 2014, Élites reconnues d’utilité publique. Philanthropie réformatrice et revendications capacitaires autour de la réforme pénale en France (1815-1851), thèse de science politique soutenue à l’Université Paris I.
  • O’Connor A., 2002, Poverty Knowledge : Social Science, Social Policy and the Poor in Twentieth-Century US History, Princeton, Princeton University Press.
  • Ostrower F., 1995, Why the Wealthy Give : The Culture of Elite Philanthropy, Princeton, Princeton University Press.
  • Reich R., Cordelli C. et Bernholz L., 2016, Philanthropy in Democratic Societies. History, Institutions, Values, Chicago et Londres, The University of Chicago Press, p. 4-5.
  • Salamon L., 2014, Leverage for Good. An Introduction to the New Frontiers of Philanthropy and Social Investment, Oxford, Oxford University Press.
  • Salamon L. et Anheier H., 1998, Social Origins of Civil Society : Explaining the Nonprofit Sector Cross-Nationally, Voluntas, vol. 9, n° 3, p. 213-248.
  • Skocpol T., 2004, Diminished Democracy : From Membership to Management in American Civic Life, University of Oklahoma Press.
  • Zunz O., 2011, Philanthropy in America : A History, Princeton, Princeton University Press.

Note

  • [1]
    La Responsabilité sociale des entreprises (RSE), pratique développée au cours des décennies 1990 et 2000, est définie par l’Union européenne comme « l’intégration volontaire des préoccupations sociales et écologiques des entreprises à leurs activités commerciales et leurs relations avec les parties prenantes » (Livre Vert sur la Responsabilité sociale des entreprises). En 2010, la norme ISO 26000 définit la RSE d’une manière convergente avec la définition européenne.
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