La toile de fond d’un débat

1Entre remise en question et réactions passionnelles, ce débat met en lumière une incapacité à définir les contours modernes de la mise en application des valeurs républicaines. Comment gérer notamment, le paradoxe existant entre le principe constitutionnel de l’unité et celui du libre arbitre individuel, ou bien du droit moderne à la différence, voire à la différenciation dite positive.

2Concrètement, sur ce terrain des idées, la discrimination positive ou la liberté individuelle contestent désormais l’intérêt collectif défini par les institutions publiques. Le droit à l’insoumission, à l’incivilité, au collectif tribal ébranle les devoirs citoyens. Le refus de la civilisation à la française, des devoirs de sa nationalité, des règles civiques, en se radicalisant, montre probablement que certaines limites ont été franchies.

3La Marseillaise se fait siffler, le drapeau français est brûlé dans les banlieues, les services de police, tout comme ceux de secours, se voient interdire à certaines heures des zones de non-droit. Incivisme, incivilités, émeutes, révoltes de quartier, guerre de clans, rapports virulents à la sécurité ou à la chose publique, les exemples ne manquent pas pour servir de révélateur à ces réactions violentes et imprévisibles.

4Ce vent de révolte tourne régulièrement à la tempête. Il traduit l’existence de nouveaux rapports individuels et collectifs à ce qui était appelé au début du siècle dernier « la science de nos devoirs » [1]. Cette « science » encadrait les rapports interpersonnels et institutionnalisés. Elle fixait un ensemble de codes de raisonnement et de comportement visant à bannir les excès et à responsabiliser les systèmes d’homme. Elle a été remise en question par l’approche nouvelle qu’a la société des libertés et du respect du droit. Du coup, nombreux sont ceux qui se surprennent à regretter le service militaire dans ses aspects socialisants, dans ce qu’il avait de « moule éducatif ». Dans l’imagination collective, la chose militaire venait s’inscrire dans une espèce de « suite éducative » qui assurait la continuité entre la cellule familiale, l’enseignement scolaire et qui faisait la jointure entre ces enceintes éducatives et le monde du travail. On était hier citoyen français en s’identifiant comme faisant partie d’un tout plutôt stable et incontesté. On devenait hier un homme par ce savoir- être et par le service militaire. La roue de l’histoire a tourné depuis, mais la volonté politique ou sociologique récurrente de ressusciter une forme de service conservant ces vertus éducatives, en y associant parfois la chose militaire, permet de s’interroger sur la pertinence d’un tel projet.

Le rôle des armées et la citoyenneté : risques et limites

5Quel peut être le rôle des armées en matière de citoyenneté, quels sont les limites et les risques d’un tel modèle ? En réalité, en rompant le lien entre l’Etat et le citoyensoldat, ce sont certains fondements de la République qui ont été modifiés. Cette métamorphose, inattendue finalement dans l’esprit des réformateurs du service militaire, prend la forme aujourd’hui d’un malaise que les sociétés tentent de réduire en étayant les faiblesses constatées avec de concepts nouveaux : citoyenneté sociale ou caritative, égalité des chances, discrimination positive, accumulation de lois pénales visant la jeunesse. Si la défense peut contribuer à donner vie à ces derniers, elle n’est pas dans ces domaines, une panacée. Elle ne peut s’ériger en solution ultime ou même en facteur essentiel de réussite.

6Les différents dispositifs de service civil ou civique proposés, quelles que soient les couleurs politiques de leur défenseur, n’ont probablement pas le moyen de limiter réellement cet affaissement des principes républicains, notamment parce que leur caractère facultatif les prive de la légitimité qu’apportait, du moins en théorie, l’universalisme du service militaire.

7Par ailleurs, en y regardant de plus près, ce n’est pas qu’une « école de la vie » qui a été abandonnée au travers du service militaire. Le lien existant entre le soldat et celui de citoyen est singulier : le citoyen soldat est né dans les tourbillons de la Révolution française. Il était le symbole vivant d’une responsabilité cardinale profondément constitutive de la République et de ses concepts, en étant le défenseur des acquis de la Révolution. Devant la disparition de ce lien, le citoyen se retrouve dégagé d’une responsabilité qui ne peut être ni déléguée, ni remplacée.

Le service national obligatoire et le principe du citoyen-soldat

8Le principe de « citoyen-soldat » est constitutif de la République, il en était un des piliers fondateurs, non seulement par son aspect sécuritaire mais aussi par sa dimension sociale.

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10Le service obligatoire des armes était à la fois exaspérant et exaltant. Exaspérant d’abord, car il était privatif de liberté, il imposait des règles et des interdits. Exaspérant également parce qu’il était l’apprentissage de l’anéantissement de l’autre par l’usage de la force et de la violence, ce qui ne procède pas vraiment de la fraternité républicaine. Exaspérant enfin, car on y apprenait également des vices, ceux de la chair, de l’ivresse, et du tabac.

11Mais il était aussi incontestablement exaltant. C’était en effet l’école de l’égalité de traitement : sous l’uniforme, tous les citoyens avaient droit aux mêmes égards. C’était également l’école du mérite, offrant aux plus vaillants ou charismatiques des responsabilités importantes. C’était enfin l’école de l’effort et de la force morale dans l’adversité.

12Le service militaire était donc en cela le « rite de passage » de la société française. L’armée recrutait des appelés-enfants et rendait à leurs parents des hommes plus endurcis ; des hommes ayant réussi à aller jusqu’au bout des exigences de la société, des garçons imprégnés de leurs devoirs de citoyen, en un mot, des hommes socialisés de qui la nation, par ce rituel universel, se portait en quelque sorte caution en leur attribuant un certificat de service national.

13Lorsque le président Chirac a décidé en 1996 de mettre fin au service national, il a rompu ce lien historique et tenu reliant la chose militaire à l’ensemble des citoyens, il a aussi brisé ce rituel de passage et de reconnaissance sociale.

14En effet, la « conscription à la française » fut d’abord une « exception française » qui a fait école dans la majorité de l’Europe au XIX^e siècle puis au XX^e siècle dans une grande partie du monde, à l’exceptiondes pays de culture anglo-saxonne. Il établit un nouveau rapport entre l’Etat-nation centralisateur garant de l’unité et de la sécurité et les individus.

15Paradoxalement, la conscription est née des circonstances et de la contingence. En 1789, les constituants jugent conforme aux principes du nouveau modèle de société une armée nationale professionnelle à l’image des choix anglo-saxons. Mais après l’essai du volontariat, aux résultats mitigés, en 1791 et 1792, puis de la réquisition en 1793, c’est la loi Jourdan du 5 septembre 1798 qui finalement s’impose comme modèle pertinent.

16Malgré les croyances universalistes des révolutionnaires qui ont proclamé la paix au monde en 1790, ce sont ces élites rétives ou hostiles au fait militaire qui inventent une forme de service militaire. Elles l’imposent à des masses majoritairement rurales, ignorantes ou méfiantes devant ces réalités. Il s’agit en effet de sauver la révolution. De fait, si les constituants avaient voulu une armée de soldats-citoyens, incarnation des Lumières, et une armée nationale de métier, les Jacobins de 1793 créent des citoyens-soldats et une nation armée. Ainsi, la Constitution montagnarde du 24 juin 1793 affirme dans son article 109 que : « Tous les Français sont soldats. »

17Malgré les débats et les passions, les contestations et les objections, malgré la diversification du mode du service national qui naîtront au XX^e siècle, ce modèle de conscription aura été consubstantiel d’une forme singulière de citoyenneté de fait d’une mémoire collective de Valmy symbolisant la souveraineté du « peuple en armes », d’une France une et centralisée retranscrite juridiquement dans les constitutions successives de l’Etat français.

18Le service était un cadre unique et inégalé structurant l’intérêt collectif, limitant le communautarisme, et imposant de façon très prégnante une acception laïque et universelle de l’être social responsabilisé et réagissant positivement à l’autorité.

L’adjuration du cadre républicain du lien entre l’Etat et le citoyen soldat

19En relâchant le lien entre l’Etat et le citoyen soldat, ce sont ces fondements de la République qui ont été modifiés. Le lien entre le citoyen et la société est aujourd’hui reconstruit artificiellement dans des dispositifs manquant de portée et de légitimité, sa dimension éducative n’est pas accomplie.

20Depuis la fin du service national, les armées sont mises à contribution pour participer à la « socialisation citoyenne ». Force est de constater qu’en comparaison avec les enjeux dont il est question, ce rôle nouveau est limité tant dans ses moyens que dans ses effets. Ces mesures peuvent se résumer à quatre types d’implication : le service militaire adapté, la contribution au dispositif d’insertion des jeunes, la journée d’appel à préparation à la défense (JAPD) et les initiatives en faveur de l’égalité de chances.

21Le service militaire adapté (SMA) est une survivance du service militaire fondée désormais sur le volontariat. Il a été créé par le Premier ministre Michel Debré, en 1961, dans trois départements d’outre-mer (Guadeloupe, Martinique et Guyane), avec, pour mission inchangée depuis, d’éduquer, de former, d’insérer, d’intervenir et de développer qui ou quoi. Ce dispositif comprend une formation professionnelle (70 %) complétée par un volet de savoir-être « militaro-civilo-citoyenne (30 %) ». Pour plusieurs générations de jeunes d’outre-mer faisant face à des difficultés économiques, sociales et scolaires. le SMA a été une véritable deuxième chance dans la vie, d’autant que les disparités entre les conditions économiques et sociales entre la métropole, et les départements et collectivités d’outre-mer croissent : en décembre 2004, le taux de chômage dans les DOM, à Mayotte et à Saint-Pierre et Miquelon s’élevait à 22,8 %, contre 10 % en métropole. Les résultats des tests de lecture réalisés lors de la journée d’appel et de préparation à la Défense (JAPD) font apparaître que si 10,8 % des jeunes de métropole connaissent des difficultés de lecture en 2004, ce taux atteint 33,5 % outre-mer. Le taux de reclassement est supérieur à 80 % dans l’année qui suit la formation.

22Ce dispositif a été transposé en métropole en 2005 pour les jeunes en détresse scolaire et en voie de marginalisation sociale, une cible pour qui il n’existe que peu de structures adaptées pour s’ancrer dans une démarche d’intégration sociale, professionnelle, culturelle ou morale. Cet ancrage, c’est la mission du plan de « Défense deuxième chance » [2] pour la réinsertion.

23Il s’agit  [3] de « transposer au secteur civil les ingrédients du succès que connaissent les armées dans le domaine de l’intégration sociale et professionnelle, en assurant une formation, en liaison étroite avec les différents acteurs de l’éducation et de l’entreprise, dans les domaines du comportement, des valeurs, des acquis scolaires fondamentaux et de l’apprentissage d’un métier ». [4]

24La formation proposée dure une année et s’appuie sur deux phases : une première partie est dédiée aux acquis fondamentaux de formation comportementale, aux acquis scolaires fondamentaux avec le soutien de professeurs de l’éducation nationale et à la pratique sportive. Une deuxième partie est consacrée à la poursuite de la formation comportementale et la formation professionnelle en partenariat avec des organismes spécialisés ; elle est sanctionnée par un certificat de formation générale (CFG) et une attestation de formation professionnelle sanctionnant des pré requis. Elle peut être valorisée pour l’obtention ultérieure d’un certificat d’aptitude professionnelle (CAP). A l’issue, les jeunes peuvent, soit opter pour un contrat d’apprentissage, soit directement pour un emploi en entreprise ou en administration.

25Les jeunes stagiaires sont des garçons ou filles, de dix-huit à vingt-trois ans, qui rejoignent sur volontariat un établissement public placé sous la tutelle du ministère de la Défense associant notamment le ministère des Affaires sociales. Initialement prévu pour accueillir 20 000 jeunes, ce concept a du mal à former 5 000 jeunes soit à peine plus de 0,5% d’une classe d’âge et 8% des jeunes détectés en difficulté. Le taux de reclassement est de 60 % des sortants sachant que près de 50 % des entrants quittent les centres de formation en cours de route.

26Si ce dispositif a donc le mérite d’exister, il est loin d’avoir une portée universelle. Par ailleurs, force est de se demander s’il ne résulte pas finalement d’une exploitation exorbitante de la disponibilité des militaires plus que de leur savoir faire éducatif. A moins que ce ne soit finalement leur propension à se satisfaire de peu pour tenter de réaliser la mission qui leur est confiée. C’est probablement quelque part dans la combinaison de ces deux suppositions que se trouve la vérité…

27La JAPD constitue ce qui a été initialement appelé le rendez-vous citoyen. Elle rappelle chaque année à 800 000 jeunes garçons et filles français d’une classe d’âge que les registres de recensement servent, non seulement à l’enrichissement des listes de vote, mais également au rappel hypothétique, d’appel sous les drapeaux.

La JAPD, une journée sans portée patriotique

28En l’espace d’une journée, les jeunes appelés qui se voient très succinctement rappeler leurs devoirs et droits citoyens, sont informés sur le rôle et les métiers des armées et sont initiés aux gestes élémentaires de secourisme.

29Même si ce dispositif participe à la détection de 60 000 jeunes en difficulté, son sens premier, déjà peu ambitieux, a été perdu en cours d’usage et cela pour trois raisons. La première concerne le bilan sanitaire, prévu par la loi d’octobre 1997, que cette journée devait permettre. Cette ambition a été abandonnée dans les faits.

30La deuxième touche à la laïcité. On imagine mal avant 1996 un appelé du contingent, soldat français, portant un signe ostentatoire de type kippa, tchador, ou turban. Et pourtant, la dérive des règles en vigueur a permis, selon la même logique, le développement d’une réglementation qui dans les faits, autorisait jusqu’il y a peu de temps, le port du voile intégral.

31La troisième raison concerne son caractère obligatoire et universel. La JAPD est censée venir clore un « parcours de citoyenneté » initié dans l’Education nationale au travers des cours d’enseignement civique juridique et social (ECJS) et jalonné par le recensement. Cette obligation est en réalité facultative : à l’âge de 25 ans, les jeunes sont considérés comme étant automatiquement en règle avec les obligations du service national.

32Dernier écueil, cette journée n’a pas la vocation et la légitimité sécuritaire voulue par le législateur, les listes de recensés ne sont plus exploitées dans la perspective d’un appel général sous les drapeaux, se poserait d’ailleurs le problème de la formation au service des armes de ces derniers ainsi que celui de leur équipement. Le peuple en armes a donc vécu dans l’idée et dans les faits.

Un lien à reconstruire autour de quelles valeurs ?

33En 2005, le débat a ressurgi des émeutes qui ont secoué les banlieues. Le service militaire s’est retrouvé paré des vertus d’une institution dont on a la nostalgie ou que l’on appelle de ses vœux quand on n’en subit pas les contraintes. Son rôle sociétal a été reconnu à « titre posthume » ; les protagonistes d’une forme de retour aux « exigences citoyennes » tentent de réinventer un « service civil ou civique » pour ressusciter ses vertus.

34Est-ce utile d’inventer des systèmes éducatifs complémentaires ? Est-ce pertinent de créer de l’accessoire quand l’essentiel n’est pas assuré ? Dans son article 2, la loi pour l’école d’avril 2005 ne précise-t-elle pas que « outre la transmission des connaissances, la nation fixe comme mission première à l’école de faire partager aux élèves les valeurs de la République » ? Ne serait-il pas logique de renforcer cette vision civilisatrice plutôt que d’élaborer des systèmes complexes compensatoires aux effets incertains ?

35Dès lors, revenons à la définition multiple et complexe de la citoyenneté car elle est éclairante et elle répond à cette interrogation.

36Elle est d’abord civile et prescrite par le code civil qui précise que : l’exercice des droits civils est indépendant de la qualité de citoyen (article 7)… Laïcité, égalité devant la loi, distinction des droits citoyens des droits liés à l’application de la loi, la citoyenneté a cette dimension civile qui n’en constitue pas pour autant l’essence mais qui en fait un outil juridique « universel » délié de la nationalité.

37La citoyenneté a également une facette politique qui renvoie à la participation de l’individu à la cité. L’acte civique est participatif de par le « privilège démocratique » qu’il octroie : le vote et l’éligibilité.

38La citoyenneté s’inscrit également dans les grandes libertés publiques posées par la déclaration des droits de l’homme et du citoyen du 26 août 1789 car elles rejoignent le triptyque républicain d’égalité devant la loi, de fraternité sociale et intergénérationnelle, et de liberté rationalisée par l’intérêt collectif (article 1-6-10 11), tout en reposant sur un autre principe constitutionnel : la solidarité. C’est pourquoi l’ensemble du modèle de « sécurité sociale » à la française est étroitement lié dans ses aspects universels à cette question. La citoyenneté n’est d’ailleurs aujourd’hui institutionnellement « universelle » que par ce seul levier.

39La solidarité dont il est question est pour sa part fondatrice des sociétés organisées, elle est essentiellement économique : la répartition du travail, la levée de l’impôt, les allocations spécifiques (perte d’emploi ; minimum insertion, maladie, handicap, parent isolé, congés payés, etc.). La citoyenneté comprend donc également cet aspect de redistribution universelle.

40Bref ! Force est de constater que la citoyenneté est décorrélée de l’appartenance à la nationalité ; que cette « citoyenneté sans patrie » recouvre des valeurs de civilisation à dimension universelle et que la « citoyenneté nationale » ne tient plus que par les privilèges octroyés aux individus pour participer au suffrage ou se faire élire. Ce n’est plus une citoyenneté de devoirs, c’est une citoyenneté d’exercice de droits, une citoyenneté de privilège, une citoyenneté de rentier. Vidée de sens, car non participative, la citoyenneté est vécue comme un privilège sans devoir de réciprocité.

41Dès lors, le jeune citoyen n’acquiert que peu le sens de la règle et de l’intérêt public. La déstructuration de la cellule familiale ne crée plus les conditions optimales d’éducation. La permissivité, toute relative mais réelle, du système éducatif ne rattrape plus ces lacunes comportementales, d’autant que l’effet de nombre neutralise sérieusement les reprises en main les plus pertinentes. Ce sont les conséquences d’un grand absent : le devoir. Tout est dû à l’individu, rien ne lui est demandé.

42Ce ne sont pas aujourd’hui les armées qui peuvent résoudre un problème profond d’abandon des croyances à la chose publique. Même si elles sont un facteur d’intégration au travers de dispositifs particuliers ou par le biais du recrutement de professionnels, la portée de ces actions est quelque peu ancillaire.

La banalisation des certaines valeurs citoyennes

43La règle, l’ordre public, le sens du collectif national, l’effacement des particularismes, le sens patriotique, l’amour du pays, tous ces concepts semblent obsolètes, leurs acteurs sont banalisés, ostracisés. Ces pans entiers de citoyenneté qui étaient les piliers de l’identité sont désormais facultatifs là où ils étaient essentiels.

44La valeur-travail, le mérite, la connaissance, l’ordre, le respect de la règle. Autant de repères qui ont été submergés par des vagues de différenciations, de droits à la transgression, de refus de la sanction. Cet affaissement fait la part belle aux circonstances atténuantes, au communautarisme et aux collectifs de Cosa Nostra qui refusent la primauté du tout auquel elles appartiennent si l’intérêt particulier.

45Pour Rousseau, « Le citoyen est un être éminemment politique qui exprime non pas son intérêt individuel mais l’intérêt général. Cet intérêt général ne se résume pas à la somme des volontés particulières mais la dépasse. » Il faut donc réinventer ce dépassement.

46Réinventer la citoyenneté par un service civique facultatif ne sera guère plus efficace. D’abord parce que les jeunes concernés seront, et leur volontariat le démontre, ceux qui ont déjà acquis le sens du collectif.

47Par ailleurs, parce que les institutions dans lesquelles ils vont servir auront tendance à exploiter cette main d’œuvre pas chère et en abondance de façon probablement un peu abusive. On trouvait le service militaire inégalitaire, le service civil amplifiera cette inégalité de traitement. Il a toutes les chances de donner plus aux nantis et de creuser plus encore les fossés sociétaux et de miner les entreprises de services à la personne. Il sera au service du militantisme pas de la citoyenneté. Celle-ci est, en effet, le fruit de l’effort et de la défense des valeurs collectives et de son patrimoine.

48Faire intervenir des militaires professionnels sur le terrain éducatif, ce serait leur donner un rôle qui n’est pas le leur, ce serait en faire des mercenaires. Au risque de perdre d’avance les valeurs démocratiques que tout le monde revendique.

49Une preuve : quel est le sens aujourd’hui de la citoyenneté européenne quand les membres de l’Union européenne s’avèrent incapables d’avoir une vision politique et militaire commune : guère plus que l’apparat d’un système électif permettant de choisir un parlement aux pouvoirs si peu significatifs…

50A Sparte ou à Athènes, il n’était pas de citoyen incapable de défendre la cité. Les Lumières ont reconnu le caractère universel de ce principe. On ne peut durablement l’écarter sans conséquence.

51A quoi servirait un civisme permettant à tous de se rendre utiles dans la vie publique quotidienne sans le patriotisme qui leur permettrait également de l’être dans les situations exceptionnelles ?