1 Il en est des commémorations comme de toutes politiques publiques : elles ne trouvent leur sens que si elles sont en phase avec le sentiment de l’heure. Ainsi du centenaire de l’arrêt de réhabilitation du capitaine Dreyfus par la Cour de cassation qui, après le « fiasco judiciaire » de l’affaire d’Outreau, vient heureusement montrer le rôle bénéfique d’une justice sachant faire retour sur elle-même pour proclamer l’innocence d’un citoyen accusé par erreur. Une justice, faillible comme toute œuvre humaine, mais une justice disposant de « voies de recours », comme le dira le président de la République de 1962 à un ministre de l’Information qui l’interrogeait sur le prochain procès des conjurés de Clamart [16].

2 Pour Alfred Dreyfus, l’année 2006 est une année faste, marquée par des publications de haute tenue et des cérémonies ou expositions où le public se presse pour savoir et enfin comprendre. D’un côté, la monumentale biographie de Vincent Duclert où une masse de documents originaux fait revivre l’intelligence, le cœur et l’incroyable courage de cet homme de foi que fut cet officier français affronté au déni de justice. Et de l’autre, l’excellent colloque de la Société internationale de l’histoire de l’Affaire Dreyfus qui, organisé le 19 juin par la Cour de cassation, fut aussitôt publié afin que chacun puisse méditer cette séquence fondatrice d’une justice impartiale sachant résister à l’imperium de la hiérarchie militaire, aux fureurs de la rue nationaliste et même aux pressions des ministères qui se sont succédé de 1894 à 1906. Condamné dans le secret de décembre 1894 et déporté en Guyane, le capitaine n’aura cessé de crier son innocence, magnifiquement aidé par une famille toute mobilisée autour de la recherche du « fait nouveau » permettant l’ouverture d’une révision d’un procès inique. Recours des conseils de guerre ou des cours d’assises, la Cour de cassation, fondée en 1790 pour dire le droit suprême du pays, a acquis en 1895 le droit de révision en cas de fait nouveau. Avant même d’être saisie par le ministère, la Chambre criminelle avait donné une indication le 2 avril 1898 en annulant, pour vice de forme, le premier procès d’Émile Zola, qui avait mis sa notoriété au service d’un retentissant « J’accuse », protestant contre l’acquittement d’Esterhazy, traître découvert depuis 1896 par le commandant Picquart et dénoncé dans la presse par Mathieu Dreyfus, en novembre 1897. Cherchant l’apaisement, la chambre avait ajouté qu’il n’y avait pas lieu de faire un renvoi en cour d’assises. Sans succès, le conseil de guerre s’obstina. Et il faudra attendre le suicide du colonel Henry du 30 août 1898 pour que le Conseil des ministres accepte enfin de saisir la Cour d’une demande de révision qu’elle déclare recevable le 29 octobre, en y ajoutant sa propre enquête. Pris de peur, le ministre des Colonies omet de prévenir le prisonnier. Alertée par la femme de celui-ci, Joseph Reinach proteste dans Le Siècle et la Cour d’ordonner le 14 novembre au ministre de faire rapidement connaître au « condamné Dreyfus » le succès de sa requête. Puis, le commandant Picquart ayant été mis au secret et envoyé devant un conseil de guerre, elle dessaisira la justice militaire le 3 mars 1899, au motif que les faits sont « connexes » de procédures engagées devant les tribunaux ordinaires. Décision qui laissait présager l’arrêt de révision du 3 juin permettant le renvoi de Dreyfus devant un conseil de guerre dont le capitaine attendait une réhabilitation prononcée par ses frères d’armes. L’espoir sera déçu, puisque le 9 septembre, par cinq voix contre deux, le conseil de Rennes le condamne à dix ans de détention avec circonstances atténuantes. Le scandale est si grand chez les dreyfusards, comme à l’étranger, que Dreyfus signe aussitôt un pourvoi en cassation. Quinze jours plus tard, après discussions gouvernementales et graves dissensions entre dreyfusards, il se désiste et accepte la grâce signée par le président de la République. Libre et à bout de forces, il déclare qu’il continue la lutte pour la réparation de l’erreur dont il est victime.

3 L’année suivante, le vote d’une loi d’amnistie fait entrer la politique dans ce qui n’était jusque-là qu’une affaire de principes, puisque l’amnistie signifie que les crimes de la hiérarchie militaire – faussaires et délateurs – ne pourront plus être jugés. Clemenceau, Picquart et bien d’autres, victimes ou non, ne pardonneront pas à Dreyfus de s’être séparé de sa « cause » : décoré de la légion d’honneur, mais voyant sa carrière militaire impossible à rétablir, il démissionne de l’Armée. En 1903, grâce à un « fait nouveau » entourant la légende des soi-disant aveux le jour de sa dégradation, Jaurès relancera l’Affaire et le général André, ministre de la Guerre qui avait succédé à Galiffet, ouvre une « enquête personnelle » qui permettra à la Cour d’être ressaisie, puis, ayant repris toute l’enquête, de prononcer, le 12 juillet, réunie en séance solennelle, le jugement qui annule le conseil de guerre de 1899 en précisant que, puisque rien ne « subsiste qui puisse être qualifié de crime ou de délit », « aucun renvoi ne doit être prononcé ». Si l’honneur d’un innocent était lavé par la justice civile, celui de l’armée fut couvert du manteau de Noé, empêchant même de faire le tri entre parjures, au nom de « l’unité de l’armée », et héros d’une vérité au nom de laquelle leur carrière fut souvent brisée : outre le commandant Picquart, dont Francis de Pressensé fera le héros d’une Affaire dont Dreyfus sera expulsé, il y eut le commandant Forzinetti, directeur de la prison militaire du Cherche-Midi, dont l’humanité empêcha le suicide des premiers jours, le juge Bertulus qui, commis pour enquêter sur Picquart, découvre une vérité si aveuglante qu’il est « dessaisi » de son enquête ; et aussi le colonel Jouaust et le commandant de Bréon qui, au conseil de guerre de Rennes, refuseront la culpabilité si bien que des « circonstances atténuantes » seront votées, selon une ligne d’absurdité qui se révèlera utile pour justifier la recherche du « fait nouveau » capable de rouvrir toute la procédure.

4 D’un côté, un homme seul qui, condamné au bagne et aux fers, clame son innocence, et de l’autre, une institution qui, ne s’exprimant que par voie de procédure, imposera finalement sa raison aux foules chauffées par une presse populaire affolant les jurys au nom de la trahison, aux ministres qui tergiversent, aux élus apeurés et intimidés : tel est le carré magique de l’année Dreyfus 2006 qui, vue au prisme de la justice, fut scientifique, factuelle et civique, à l’image d’un capitaine qui, refusant les facilités de l’émotion, de l’éloquence ou de la théâtralisation, n’a jamais rien voulu devoir à d’autres vertus que celles de la vérité et de justice. Cette rigueur méthodologique est celle du volume édité par la Cour, qui publie de remarquables annexes : d’abord l’acte d’accusation de décembre 1894 où tout – le froid des doigts, l’ouverture d’esprit, le vide des perquisitions – fut retourné pour devenir preuves de culpabilité ; ensuite les réquisitoires, rapports ou arrêts majeurs des années 1898, 1899 et 1906, monuments de raisonnement rédigés par des magistrats tels que le procureur général Manau – rescapé de la République de 1848 –, le président Loew – protestant de Strasbourg, accusé d’être juif et hostile à l’armée – et, en 1906, le procureur général Baudoin, qui su se « séparer » des instructions de son ministre. La Cour possède aussi les Souvenirs du conseiller Alphonse Bard qui, consultables après sa mort, permettent de saisir l’atmosphère d’une Cour où traînaient des magistrats « imbus des traditions les moins bonnes des parquets impériaux » et où le président Mazeau, commença par accepter le vote du dessaisissement de la chambre criminelle au profit des chambres réunies, avant de participer à l’élaboration de cette « jurisprudence de l’innocence », dira Guy Canivet, le président d’aujourd’hui, avant que Jean-Louis Nadal, procureur général, rappelle que, « sous toutes les latitudes et à toutes les époques, le secret de la procédure, la falsification des preuves et la violence des droits de la défense ont été et restent les premiers ingrédients de l’injustice ».

5 Aujourd’hui, le plus intéressant est d’interroger les références au nom desquelles cette résistance judiciaire s’est imposée. Elles furent citées en désordre par le procureur Manau : le Droit naturel et la civilisation, la Bible et le droit romain, la Révolution de 1789 et les Chartes et la Constitution de 1848 qui, interdisant la peine de mort pour raison politique, a sauvé la tête du capitaine. Généalogie de l’honneur et de la liberté civique, sachant ce qu’a coûté le coup d’État de 1851 et la défaite de 1870, cette filiation reconnaît vite la tentation autoritaire ressurgissant sous prétexte de revanche et la perçoit au travers de la lutte entre vieille armée et armée techniciste, issue des réformes du général de Miribel, brusquement disparu en 1893. Et Vincent Duclert, spécialiste de l’histoire politique de l’administration française [17], n’a pas de mal à montrer le symbole que peut devenir Alfred Dreyfus, polytechnicien, issu de l’École de guerre et premier Juif à entrer comme stagiaire à l’État-major, où il incarne le nouveau cursus méritocratique, si dangereux pour les adeptes de la cooptation et de la gestion « au flair » du général Mercier, devenu faussaire par lâcheté !

6 Ce qui nous ramène à l’homme : qui est-il, celui dont Léon Blum faisait l’oraison funèbre en écrivant en 1935 qu’il « n’avait pas compris son histoire », n’ayant « nulle vocation pour le rôle dont le chargeait un caprice de l’Histoire » [18] ? Avec Clemenceau, Picquart, Joseph Reinach, Péguy et bien d’autres, Blum a été de ceux qui, préférant la « cause » à l’homme et l’idée aux faits, seront responsables d’une histoire où la légende – rose ou noire – a pour résultat de négliger l’étude sur archives au profit des récits d’une mémoire affranchie des disciplines de la chronologie. Négligence qui explique que l’abondance de la production historique puisse aller de pair avec une faiblesse des interrogations – notamment au regard de l’antisémitisme d’État – comme avec une grande confusion quant aux enjeux puisqu’on voit coexister des récits sur le « mythe fondateur » d’une République de justice [19] engendrant le mythe connexe des « deux France » [20], alors qu’une recherche biographique au cas par cas montre la grande variété des itinéraires individuels [21]. Avec le résultat qu’une suspicion de culpabilité sans fondement [22] finit par nourrir un flou où l’Affaire peut aussi bien être saluée comme le temps de la naissance des intellectuels [23] qu’être jugée comme tenant une place disproportionnée dans la vie politique de la Troisième République [24]. Pour Vincent Duclert, la source de ces incompréhensions réside dans le silence qui a accueilli la réhabilitation judiciaire de 1906, diagnostic que Jean-Jacques Becker, professeur en 1950 et étudiant aujourd’hui les manuels du temps, a confirmé lors du colloque de la Cour de la cassation. Et ce silence renvoie à une histoire qui, suscitée par le fantasme d’un complot « juif », n’a plus cessé d’engendrer ses propres mensonges et légendes afin de toujours mieux camoufler la forfaiture d’origine : ainsi de « l’auto-forgerie » inventée pour expliquer les similitudes d’écriture sans ressemblance ; de la culpabilité avouée si le froid des doigts fait trembler les lignes d’une dictée imaginée pour confondre ; ou des « précautions » prises par le coupable désigné, une fois que les perquisitions auront révélé leur vide ; et bien sûr, il y aura les « aveux » imaginaires ayant suivi la dégradation à l’École militaire, colportés sans avoir été entendus, alors que tous les présents avaient entendu le cri de : « Je suis innocent. Vive la France ».

7 Si ces aveux, jamais obtenus, interdisent justement de comparer les différents procès subis par le capitaine Dreyfus aux procès totalitaires du 20^e siècle, ils illustrent cependant le poids d’une culture autoritaire et archaïque où la recherche de l’aveu a le pas sur celle des preuves, comme l’écrira Jaurès de magnifique façon. En se cantonnant à la défense de l’impossibilité de ce dont il était accusé, en faisant appel aux présidents de la République, dont l’impuissance fut tragique et coupable, et finalement, en ne doutant jamais de la justice d’une république, Alfred Dreyfus a donné l’image du grand citoyen qu’il était. Un citoyen qui, au-delà de la société militaire héritée de deux empires, mettait sa confiance en des magistrats qui, si conscients qu’ils étaient de la faiblesse d’une institution qui ne pouvait encore ni se saisir ni résister à la loi votée, surent néanmoins rappeler les règles du procès équitable. La biographie d’Alfred Dreyfus livre tout le matériau nécessaire à une étude de cas sur les pratiques constitutionnelles de la République exclusivement parlementaire issue de la crise de 1877 : manipulation du Conseil des ministres par des généraux-ministres qui font de la rétention d’information pour obtenir le droit d’arrêter un officier ; impuissance du président de la République qui, avec Casimir Périer, démissionne pour signifier son désaccord avec un conseil de guerre qui a accepté de juger au vu d’un dossier secret ; faiblesse des ministères toujours sous la menace d’une interpellation à la Chambre des députés ; intimidation de la presse nationaliste dont la violence pèse sur les jurys ayant à juger des procès de diffamation comme sur un Parlement qui dessaisit une chambre criminelle jugée trop favorable ; si le vote de la Chambre élue au suffrage universel est compréhensible, sinon excusable, celui du Sénat trouve sa raison dans la présence de sénateurs magistrats et généraux ; pourtant, élu du second degré, ce vote est un des exemples où le Sénat a failli à son rôle de résistance constitutionnelle. Tous ces faits sont autant de coups de projecteurs sur les déséquilibres d’une démocratie constitutionnelle encore dans l’enfance et ce, d’autant plus qu’elle est issue d’une défaite. Obtenues avec la participation des forces d’outre-mer, les victoires de 1918 et 1945 n’y changeront rien, si bien qu’il fallut attendre le putsch de 1961 pour que le président de la République trouve les ressources nécessaires à la soumission du pouvoir militaire, ressources dont l’institution avait été privée depuis l’échec du recours aux urnes de 1877. Le spectre de 1851 étant enfin conjuré, la République française pourrait désormais renouer avec le long terme du temps constitutionnel cher au procureur Manau, qui, dans l’énumération de ses références, n’aura omis que celle de l’Édit de Nantes appelant les Français de 1598 à se comporter en frères, amis et concitoyens devant les tribunaux créés à cet effet…

8 Odile RUDELLE

9 Centre de recherches politiques de Sciences Po (Cevipof)