Notes
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[1]
Merci à Patrice Bret pour la relecture de la version initiale de cet article.
-
[2]
Outre une bibliographie dont cet article se nourrit sur la genèse de cette loi, signalons la très récente publication relative à son bicentenaire : « Les installations classées pour la protection de l’environnement », Annales des mines. Responsabilité et environnement, 62, avril 2011 (actes de la journée d’étude organisée par le Comité d’histoire et la Direction générale de la prévention des risques du ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de la Mer, 10 novembre 2010).
-
[3]
Claude CHALINE, Jocelyne DUBOIS-MAURY, La ville et ses dangers. Prévention des risques naturels, sociaux et technologiques, Paris, Masson, 1994, p. 41. En 1906, l’effondrement de la mine de Courrières tue officiellement 1099 mineurs : Denis VARASCHIN, Ludovic LALOUX (éd.), 10 mars 1906. Courrières, aux risques de l’histoire, Vincennes, Groupe de recherche en histoire de l’énergie, 2006.
-
[4]
Cet article est à la fois un prolongement de recherches antérieures sur la naissance des nuisances et pollutions industrielles (thèse soutenue à l’université Paris 1, sous la direction de Denis Woronoff en 2007), et le point de départ d’une réflexion collective plus vaste qui vise à caractériser la généalogie des risques et accidents industriels durant le moment d’acclimatation industrielle, en rassemblant des problématiques souvent disjointes (techniques, économiques, médicales, urbaines, etc.) dans une compréhension globale de leur émergence et de leur incidence sur la société, en France et en Grande-Bretagne, entre la fin du XVIIe et la fin du XIXe siècle. (cf. infra, note 76). Voir Thomas LE ROUX, Le laboratoire des pollutions industrielles, Paris, 1770-1830, Paris, Albin Michel, 2011.
-
[5]
François VALÉRIAN, « Après AZF, comment vivre avec le risque industriel ? », Annales des Mines, n° 45, Responsabilité et environnement, janvier 2007, éditorial.
-
[6]
Denis VARASCHIN (éd.), Risques et prises de risques dans les sociétés industrielles, Berne, Peter Lang, 2007, p. 14 et 41.
-
[7]
Ministère chargé de l’environnement, Explosion de la poudrerie de Grenelle, janvier 2006, fiche n° 5692, 14 p. http://barpipdf.geniecube.info/5692.pdf. Citation p. 5.
-
[8]
Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels (BARPI) du ministère, www.aria.developpement-durable.gouv.fr ; http://www.aria.developpement-durable.gouv.fr/barpi_4227.jsp et http://www.aria.developpement-durable.gouv.fr/barpi_stats.gnc
-
[9]
Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables, Le risque industriel, dossier d’information, Paris, 2007, 24 p. Ici, p. 3.
-
[10]
Ineris, le magazine de l’Institut national de l’environnement industriel et des risques, dossier spécial « Loi sur les ICPE. 30 ans d’évolution », n° 16, octobre 2006, p. 5.
-
[11]
Telle l’encyclopédie participative Wikipedia (qui cite explicitement la base de donnée ARIA : http://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_de_catastrophes_industrielles/ et Encyclopedia Universalis, « Catastrophes industrielles (repères chronologiques) », http://www.universalis.fr/encyclopedie/catastrophes-industrielles-reperes-chronologiques/
-
[12]
http://www.cite-sciences.fr/francais/ala_cite/science_actualites/sitesactu/question_actu.php?langue=fr&id_article=12203 ; page publiée le 20 février 2009, consultée en janvier 2010.
-
[13]
INSEE, « L’environnement, risques industriels et pollutions », L’industrie en Midi-Pyrénées, p. 18-23, s.d. [après 2004].
-
[14]
Sous la rubrique « incendie – explosion », http://www.officiel-prevention.com/incendie/stockage-de-produits-inflammables/detail_dossier_CHSCT.php ?rub=106&ssrub=171&dossid=2. Consulté en janvier 2010. Site Enviroveille, http://www.enviroveille.com/public/module.html?url=&mod=context&submod=environnement&tool=risque§ion_id=71, mise à jour le 20 avril 2006, consultée en janvier 2010. Innovations, 2003/2, n° 18, p. 167-177 ; La lettre des cindyniques, mars 2008, n° 43, p. 2 ; Regards sur le risque, mai 2008, n° 6, p. 1.
-
[15]
C’est le cas de la dizaine de manuels de gestion du risque publiés entre 2001 et 2009 que j’ai consultés.
-
[16]
Nichan MARGOSSIAN, Risques et accidents industriels majeurs, Paris, Dunod, 2006, p. 20.
-
[17]
Pierre LASCOUMES, « La formalisation juridique du risque industriel en matière de protection de l’environnement », Sociologie du travail, 1989-3, p. 315-333, et ainsi que L’éco-pouvoir, Paris, La Découverte, 1994, partie II : « Administrer les pollutions » ; Laure BONNAUD, Emmanuel MARTINAIS, « Des usines à la campagne aux villes industrielles. La cohabitation ville-industrie saisie à travers l’histoire du droit des établissements classés », Développement durable & territoires, 2005 : http://developpementdurable.revue.org/749.
-
[18]
Gabrièle RASSE, « Les plans de prévention des risques technologiques au prisme de la vulnérabilité. Le point de vue du juriste », thèse de l’École nationale supérieure des Mines de Paris, sous la direction de Valérie Sanseverino, 2009, p. 261.
-
[19]
Séminaire « Risques industriels » de Violaine Girard, année 2008-2009, IEP de Toulouse.
-
[20]
Service public, n° 83, septembre 2001, p. 27-29. « Aux avants postes de l’environnement : les inspecteurs des installations classées », http://web.archive.org/web/20041013110053/http:/www.fonction-publique.gouv.fr/fp/metiers/insp_inst_class.htm. Rubrique « bicentenaire de l’inspection », http://admi.net/cgi-bin/wiki?BicentenaireInspection/ ; pages consultées en janvier 2010.
-
[21]
Ainsi, les anciens numéros des Annales des Mines (octobre-novembre 1986) et de Culture Technique (septembre 1983) consacrés au risque technologique ne mentionnent pas l’explosion de Grenelle.
-
[22]
Lucien LAMBEAU, Histoire des communes annexées à Paris en 1859, Grenelle, Paris, E. Leroux, 1924.
-
[23]
Karine BERTHIER, « La poudrerie d’Essonnes, XVIIe-XIXe siècles », in Philippe OULMONT (éd.), Aventures industrielles en Essonne, s. l., Comité de recherches historiques sur les révolutions en Essonne, 2008, p. 71-85 ; Agathe GUÉNAND, « La fabrique des poudres et salpêtres du Ripault (1786- 1817) », mémoire de maîtrise sous la direction de Denis Woronoff, université Paris 1, 1998, et Le Ripault et les explosifs : 176 ans d’histoires poudrières au bord de l’Indre, Saint-Cyr-sur-Loire, Alan Sutton, 2007 ; Pierre MÉLINE, Christine JACQUES, Trois siècles d’activité à la poudrerie de Vonges : 1691-1991, Pontailler, SNPE-Vonges, 1991 ; Les amis du parc forestier de la poudrerie, La poudrerie nationale de Sevran, 1873-1973, Musée technique des poudres de l’armement de l’ancienne poudrerie nationale de Sevran-Livry, Sevran, 2007.
-
[24]
Patrice BRET, L’État, l’armée, la science. L’invention de la recherche publique en France, 1763-1830, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2002.
-
[25]
Camille RICHARD, Le Comité de Salut Public et les fabrications de guerre sous la Terreur, Paris, Rieder, 1921.
-
[26]
André GUILLERME, Anne-Cécile LEFORT, Gérard JIGAUDON, Dangereux, insalubres et incommodes. Paysages industriels en banlieue parisienne, XIXe-XXe siècles, Seyssel, Champ Vallon, 2004 ; Th. LE ROUX, Le laboratoire, op. cit. ; Geneviève MASSARD-GUILBAUD, Les pollutions industrielles en France au XIXe siècle, Paris, Éditions de l’EHESS, 2010 ; Jean-Baptiste FRESSOZ, « “La fin du monde par la science”. Innovations, risques et régulations de l’inoculation à la machine à vapeur, 1750-1850 », thèse d’histoire, EHESS, sous la direction de Dominique Pestre, 2009.
-
[27]
Par exemple Jean-Pierre BOIVIN, Les installations classées (1994), Paris, Le Moniteur, 2003 ; Véronique INSERGUET-BORISSET, Droit de l’environnement, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2005 ; Jacqueline MORAND-DEVILLER, Le droit de l’environnement, Paris, PUF, 2002 ; Michel PRIEUR, Droit de l’environnement, Paris, Dalloz, 2003 ; David DEHARBE, Les installations classées pour la protection de l’environnement, Paris, Litec, 2007 ; Michel BAUCOMONT, Pierre GOUSSET, Traité de droit des installations classées, Paris, Tec & Doc Lavoisier, 1994 ; Emmanuelle ALFANDARY, Environnement des installations classées, Paris, éd. MB formation, 2003 ; Simon CHARBONNEAU, Droit des installations classées, Bordeaux, éd. Préventique, 2004.
-
[28]
http://www.cite-sciences.fr/francais/ala_cite/science_actualites/sitesactu/question_actu.php?langue=fr&id_article=12203 ; page publiée le 20 février 2009, consultée en janvier 2010.
-
[29]
Mémoires de la Société de l’histoire de Paris et de l’Ile-de-France, 42, 1915, et 43, 1916. Nicolas SAINTE FARE GARNOT, « Évolution du plan masse de la Salpêtrière. Du petit Arsenal à l’Hôpital Général », Bulletin de la Société de l’histoire de Paris et de l’Ile-de-France, 111e année (1984), 1986, p. 57-71.
-
[30]
K. BERTHIER, « La poudrerie d’Essonnes », art. cit.
-
[31]
Antoine LAVOISIER, Œuvres, 1854-1868, t. 4, p. 313-315 et t. 6, p. 1-8 ; et Service Historique de la Défense (dorénavant SHD), 4 W 791, Mémoire sur la nécessité de faire construire un magasin à poudre à canon hors la ville de Paris, 1779.
-
[32]
SHD, fonds de l’artillerie, 4 W 580, 586, 804, 806.
-
[33]
C. RICHARD, Le Comité de Salut Public, op. cit.
-
[34]
Albert MATHIEZ, « La mobilisation des savants en l’an II », Revue de Paris, 1er décembre 1917, t. 24, p. 542-565. Et plus récemment, Nicole DHOMBRES, Jean DHOMBRES, Naissance d’un nouveau pouvoir : sciences et savants en France, 1793-1824, Paris, Payot, 1989 ; P. BRET, L’État, l’armée, la science, op. cit. ; Charles Coulston GILLISPIE, Science and Polity in France. The Revolutionnary and Napoleonic Years, Princeton, Princeton University Press, 2004.
-
[35]
Th. LE ROUX, Le laboratoire des pollutions, op. cit, chapitre 4.
-
[36]
C. RICHARD, Le Comité de Salut Public, op. cit., p. 554-579 et 633-655.
-
[37]
P. BRET, L’État, l’armée, la science, op. cit., p. 241-246 ; Organisation des chefs, sous-chefs, et ouvriers de tout genre, à employer à la manufacture de poudres de Grenelle, floréal an II.
-
[38]
Recueil des actes du Comité de Salut Public…, op. cit., t. 10, p. 506, et t. 11, p. 366.
-
[39]
L. LAMBEAU, Histoire des communes annexées, op. cit., p. 21. Archives de Paris, DQ10 6, dossier 3453, ferme et poudrière de Grenelle, an II-III.
-
[40]
Recueil des actes du Comité de Salut Public…, op. cit., t. 12, p. 455-456.
-
[41]
Jean PIGEIRE, La vie et l’œuvre de Chaptal (1756-1832), Paris, Domat-Montchrétien, 1932, p. 187-192.
-
[42]
Organisation des chefs…, op. cit.
-
[43]
Recueil des actes du Comité de Salut Public…, op. cit., t. 13, p. 239 et 575.
-
[44]
Archives Nationales, Paris (dorénavant AN), F15 3286/A, dossier Tissot, certificat du capitaine de la 32e compagnie, 12 juillet 1794.
-
[45]
Antoine de CHAPTAL, « La vie et l’œuvre de Chaptal. Mémoires personnels rédigés par lui-même de 1756 à 1804 », in Mes souvenirs sur Napoléon, Paris, Plon, 1893, p. 46. On peut se faire une idée plus précise du système technique de la poudrerie de Grenelle grâce aux planches de la poudrerie du Caire, mise en place par Conté lors de l’expédition d’Egypte quelques années plus tard. Voir P. BRET, « Gunpowder manufacturing in Cairo from Bonaparte to Muhammad ‘Alî : Adaptation, innovation and transfer of technology (1798-1820) », in Brenda J. BUCHANAN (ed.), Gunpowder, Explosives and the State : A Technological History, Aldershot, Ashgate, 2006, p. 206-238.
-
[46]
Archives parlementaires, t. 93, p 147-153, 26 messidor an II (14 juillet 1794).
-
[47]
P. BRET, L’État, l’armée, la science, op. cit., p. 98-109 ; IDEM, « Une tentative d’exploitation militaire de la recherche en chimie : Berthollet et la poudre de muriate oxygéné de potasse (1787-1794) », in Michelle GOUPIL (éd.), Lavoisier et la Révolution chimique. Colloque de Palaiseau, décembre 1989, Palaiseau, SABIX-Ecole polytechnique, 1992, p. 195-238.
-
[48]
Recueil des actes du Comité de Salut Public…, op. cit., t. 15, p. 419 et 603.
-
[49]
Archives parlementaires, t. 95, p. 321-323, 3 fructidor an II (20 août 1794) ; AN, F3 II Seine 52, dossier incendie de la raffinerie de l’Unité, an II ; AN, D XLII-6, dossier 6, raffinerie de l’Unité, rapports de Chaptal, notamment pièces 6 et 11.
-
[50]
AN, F13 731, lettre de la Commission des armes et poudres à la Commission des travaux publics, 14 [13] fructidor an II.
-
[51]
AN, F13 731, extrait du registre des arrêtés et délibérations de la Commission des armes et poudres, 11 fructidor an II. AN, F17 1082, n° 4141.
-
[52]
AN, F13 731, lettre de la Commission des armes et poudres à la Commission des travaux publics, 14 [13] fructidor an II.
-
[53]
Jean-Baptiste TREILHARD, Rapportfait au nom des Comités de Salut Public et de Sûreté Générale, sur l’explosion de la poudrerie de Grenelle, 15 fructidor an II.
-
[54]
Louis-Sébastien MERCIER, Le nouveau Paris (1798), Paris, rééd. Mercure de France, 1994 (Jean-Claude Bonnet, éd.), livre 4, chapitre 143, p. 452.
-
[55]
Alphonse AULARD, Paris pendant la réaction thermidorienne et sous le Directoire, Paris, L. Cerf et Noblet, 1898-1902, t. 1, p. 70. Lors d’une explosion, le volume de la poudre noire est multiplié par 1600, la température monte à 1650° C, et l’onde de choc se déplace à 400 m/s, détruisant les bâtiments pas pression dynamique ; elle est suivie d’un effet de souffle avec des vents de la force d’une tornade. Cf. Arti PONSEN ; Ed VAN DER VLIST (dir.), Het fataal evenement : de buskruitramp van 1807 in Leiden, Leyde, Gingko, 2007.
-
[56]
AN, F15 3288, arrêtés du Comité de Salut Public, 14 fructidor an II.
-
[57]
AN, F15 3288, Proclamation de la Convention nationale, 14 fructidor an II.
-
[58]
A. de CHAPTAL, Mes souvenirs, op. cit., p. 46-47.
-
[59]
L.-S. MERCIER, Le nouveau Paris, op. cit., livre 4, chapitre 143, p. 452-454.
-
[60]
Journal de Perlet, 17 fructidor an II, in Alphonse AULARD, Paris, op. cit., t. 1, p. 77, voir aussi p. 84.
-
[61]
Ainsi sur l’ancienne maison du ministre Amelot : Archives de la préfecture de police de Paris (désormais APP), AA 148, fol 310-312, 14, 15 et 29 fructidor an II.
-
[62]
A. AULARD, Paris pendant la réaction, op. cit., p. 77-84.
-
[63]
APP, AA 168, fol 44, 11 ventôse an III. APP, AA 174, fol 215-219, 220, 15 fructidor an II.
-
[64]
De très nombreux dossiers de réparations se trouvent aux Archives nationales (F13) et de Paris (DQ10 411).
-
[65]
Archives parlementaires, t. 93, p 147-153, 26 messidor an II (14 juillet 1794).
-
[66]
A. de CHAPTAL, op. cit., p. 47.
-
[67]
J.-B. TREILHARD, Rapport, op. cit.
-
[68]
AN, F15 3293, État des citoyens qui travaillaient aux ateliers de Grenelle, dressé par l’agent des poudres et salpêtres, paiement du 10 fructidor an II, 22 tables.
-
[69]
AN, F15 3288, proclamation de la Convention Nationale, 14 fructidor an II (31 août 1794).
-
[70]
AN, F15 3288, décret de la Convention Nationale, 15 fructidor an II (1er septembre 1794).
-
[71]
Par exemple, l’ouvrier Pierre Noël, traité à l’hospice pendant quinze jours à la suite de l’explosion, rentra chez lui, mais continua à se plaindre de maux de ventre et de tête durant les mois suivants. En décembre 1794, il succomba à ses blessures : APP, AA 159, fol 298, 3 nivôse an III.
-
[72]
APP, AA 159, fol 268, 21 fructidor an II.
-
[73]
APP, AA 160, fol 262, 11 frimaire an XI.
-
[74]
AN, F15 3276, dossier Allain.
-
[75]
APP, AA 173, fol 230, 17 fructidor an II.
-
[76]
La reconstitution minutieuse des dossiers d’indemnisations et des problèmes que cela a posé est en cours, dans le cadre du projet « Histoire des risques et des accidents industriels, France / Angleterre, XVIIe-XIXe siècles », financé par la Mairie de Paris dans le cadre de son dispositif Emergences. Une trentaine de cartons d’archives regroupent les papiers et dossiers du Comité des secours relatifs à cette explosion : AN, F15 3276/A à 3293.
-
[77]
J.-B. TREILHARD, Rapport, op. cit.
-
[78]
C. RICHARD, Le Comité de Salut Public, op. cit., p. 560-574.
-
[79]
Ibidem, p. 570-575, et P. BRET, L’État, l’armée, la science, op. cit., p. 242-245.
-
[80]
AN, F13 731, extrait du registre des arrêtés et délibérations de la Commission des armes et poudres, 16 fructidor an II.
-
[81]
AN, F1c III Seine 13, rapports de police du 15 et 16 fructidor an II (1er et 2 septembre 1794). A. AULARD, Paris, op. cit., p. 72-74.
-
[82]
Antoine-Alexis CADET DE VAUX, « Rapport sur l’explosion de la fabrique de poudre de Grenelle », publié dans la Décade Philosophique, littéraire et politique, n° 35, 20 fructidor an V, p. 449-456.
-
[83]
Th. LE ROUX, Le laboratoire des pollutions, op. cit., chap. 2.
-
[84]
Procès-verbaux des séances de l’Académie…, op. cit., t. 1, p. 210 et 223.
-
[85]
A. de CHAPTAL, Mes souvenirs, op. cit., p. 45-46 et 48.
-
[86]
SHD, 4 W 586, Carny, « Vues sur les moyens d’accélérer la fabrication de la poudre de guerre », 9 thermidor an V.
-
[87]
AN, F15 3306.
-
[88]
SHD, 4 W 806. Dossier « Explosions et incendies survenus au Bouchet, 1825-1869 ».
-
[89]
SHD, 4 W 589.
-
[90]
André GUILLERME, La naissance de l’industrie à Paris. Entre sueurs et vapeurs, 1780-1830, Seyssel, Champ Vallon, 2007, p. 229-244 ; John Graham SMITH, The Origins and Early Development of the Heavy Chemical Industry in France, Oxford, Clarendon Press, 1979.
-
[91]
AN, F1c III Seine 20, tableau de la situation des communes rurales du département de la Seine, rédigé d’après les réponses des maires et adjoints à la circulaire du 16 brumaire an IX.
-
[92]
Jean MONTEIL, « Un procès de pollution industrielle à Montpellier en 1791 », Histoire des sciences médicales, 8-4, 1974, p. 825-827.
-
[93]
L’historiographie est malheureusement fort lacunaire sur le rôle primordial de Chaptal dans la constitution de l’État industriel. On peut lire J. PIGEIRE, La vie et l’œuvre de Chaptal, op. cit. ; Michel PERONNET (éd.), Chaptal, 1789-1989, Actes du colloque de Montpellier de 1986, Toulouse, Privat, 1988 ; Gérard GAYOT, « De nouvelles institutions pour les villes et les territoires industriels de la Grande Nation en 1804 », in Jean-François ECK, Michel LESCURE (éd.), Villes et districts en Europe occidentale XVIIe-XXe siècles, Tours, CEHVI, 2002, p. 161-181 ; Jeff HORN, Margaret C. JACOB, « Jean-Antoine Chaptal and the cultural Roots of French Industrialization », Technology and Culture, 39, 1998, p. 671-698, et J. HORN, The Path not taken. French Industrialization in the Age of Revolution, 1750-1830, Cambridge (Mass.), MIT Press, 2006, passim.
-
[94]
Procès-verbaux des séances de l’Académie…, op. cit., t. 3, p. 152.
-
[95]
Cf. Th. LE ROUX, Le laboratoire des pollutions, op. cit., notamment le chapitre 5 et J.-B. FRESSOZ, « Circonvenir les circumfusa. La chimie, l’hygiénisme et la libéralisation des « choses environnantes », France, 1750-1850 », Revue d’histoire moderne & contemporaine, 56-4, octobre-décembre 2009, p. 39-76.
-
[96]
Procès-verbaux des séances de l’Académie…, op. cit., t. 4, p. 256.
-
[97]
Ibidem, t. 4, p. 268-273. Les citations qui suivent sont issues de ce rapport.
-
[98]
SHD, 4 W 586, 589, 725.
-
[99]
Louis-Antoine MACAREL, Recueil des arrêts du Conseil ou Ordonnances royales, rendues en Conseil d’État, sur toutes les matières du contentieux de l’administration (1821-1828), t. 4, 1822, p. 392-395. Ce déplacement a été occasionné par une explosion le 16 octobre 1820. Désiré DALLOZ, Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, 1845-1869, t. 31, article « Manufactures ».
-
[100]
APP, Rapport du Conseil de salubrité, 3 octobre 1823.
-
[101]
SHD, 4 W 806.
-
[102]
Pour approfondir ces remarques fi nales : Th. LE ROUX, Le laboratoire des pollutions, op. cit., chapitre 5 et J.-B. FRESSOZ, thèse cit.
1 Le 31 août 1794, à Paris, l’explosion de la poudrerie de Grenelle fait plus d’un millier de morts et de blessés ; le 15 octobre 1810 est édicté le décret sur les établissements industriels insalubres et dangereux [1]. Ce décret, qui est au fondement de la législation actuelle sur les établissements classés et les risques technologiques, a fait l’objet de plusieurs travaux [2]. En revanche, bien qu’il s’agisse de l’accident industriel le plus meurtrier de l’histoire de France (Courrières mis à part) et sans aucun doute son premier véritable accident technologique, la catastrophe de Grenelle n’a jamais fait l’objet de recherche historique spécifique, laissant subsister un mystère entouré d’une brume, sinon d’une fumée opaque [3]. Malgré cette méconnaissance, ou à cause d’elle, et par analogie au processus qui a lié l’explosion de l’usine AZF en 2001 et la législation sur les risques industriels de 2003, cet événement est bien souvent présenté comme fondateur de la loi de 1810. L’enchaînement accident/loi est en tout cas une donnée suffisamment acquise dans beaucoup de traités juridiques sur les installations classées pour que l’explosion de Grenelle ne fasse pas exception. L’objet de cet article est de réévaluer son impact sur la régulation des risques industriels en France et de reconsidérer l’interprétation habituelle sur ce lien, ancré dans un imaginaire tenace qui souffre d’importantes lacunes historiographiques.
2 Le nombre considérable de victimes, l’emplacement de la poudrerie à l’intérieur de Paris, sa brève existence (avril-août 1794) incluse dans la mobilisation patriotique et l’effort de guerre du gouvernement révolutionnaire de l’an II, sans même parler de l’instrumentalisation politique de l’explosion et de la légende qui en découla, sont autant de facteurs qui confèrent à la catastrophe une exceptionnalité à tous points de vue, laquelle n’a d’égal que son mythe. Par ailleurs, elle possède la particularité d’avoir eu lieu avant l’avènement de l’âge industriel, ce qui en fait l’un des marqueurs symboliques de l’émergence des risques industriels et de leur appréhension par les sociétés. Enfin, l’étude de cette catastrophe permet aussi de prendre du recul et d’historiciser dans le long terme la notion de « société du risque » que scientifiques, sociologues, géographes ou anthropologues ont popularisé depuis les années 1980 et qui a fait le succès des ouvrages d’Ulrich Beck, de Jared Diamond ou de Mike Davis. De fait, l’accident technologique interroge notre civilisation industrielle depuis son avènement : les incendies, effondrements ou autres explosions de nature industrielle surgirent dans la même temporalité que l’émergence des systèmes techniques productifs à risque, dont ils questionnèrent très tôt la légitimité. Pouvant atteindre une échelle planétaire depuis la fin du XXe siècle, l’accident industriel (ou artisanal, ou encore minier) émailla également le processus antérieur de développement économique de l’Occident. Il accompagna la naissance de la civilisation urbaine et industrielle qu’il contribua à façonner structurellement, une « première » histoire mal connue [4].
3 Une réflexion par temporalités différentes peut permettre ici d’éclairer quelques aspects de la généalogie des risques et de penser la relation événement/structure, en questionnant la fabrication du droit après la survenue d’un accident, ou autrement dit, en mesurant si l’exceptionnel peut engendrer ou non la norme. Après avoir recensé l’état des connaissances passées et actuelles sur le lien entre l’explosion et la loi de 1810, dans un long terme qui révèle des déformations mythiques, deux démarches complémentaires éclaireront les causalités et diverses instrumentalisations de l’événement : d’une part, il est nécessaire de retracer aussi précisément que possible ce qui s’est réellement passé ce 31 août 1794, dans le contexte réglementaire, politique et industriel de court terme ; par ailleurs, il convient d’établir les étapes de moyen terme qui jalonnent la période écoulée entre l’explosion et la loi. Tout en revisitant et relativisant le lien causal entre ces deux dates, cette étude nous confirmera que l’explosion de Grenelle n’est pas anodine, et qu’elle révèle une époque qui voit se connecter la science, la politique et l’industrie dans une même culture du risque.
« GRENELLE », 1794-2011 : LE MYTHE
4 Mille morts (ou plus), une conspiration, des témoignages des plus fantaisistes, la culture du malheur, les études de Lamarck sur la propagation du son, la menace de faire sauter Paris à partir des restes de la poudrerie en 1814 lors de la première abdication de Napoléon, etc. : depuis plus de deux cent ans, l’explosion de la poudrerie n’a cessé de vivifier les imaginaires. Cette fascination, qui a retrouvé vigueur lors du siège de la Commune de Paris, avec l’explosion de la cartoucherie de Grenelle, le 17 mai 1871, n’a toujours pas disparu. Si nous n’en sommes plus aux rumeurs populaires, l’événement continue de véhiculer de forts présupposés.
5 Dans la littérature spécialisée sur le risque industriel, l’idée selon laquelle le décret du 15 octobre 1810 sur les établissements insalubres serait une des conséquences de l’explosion de la poudrerie de Grenelle est très courante. Ainsi, dans l’éditorial d’un numéro récent des Annales des mines consacré au risque industriel, François Valérian écrit que « l’explosion de Grenelle fut à l’origine de réflexions qui débouchèrent sur des mesures de police dans Paris, et sur le décret impérial de 1810, préfigurant la législation des installations classées » [5]. De même, dans les actes du colloque « Risques et prises de risques dans les sociétés industrielles contemporaines », tenu à l’université d’Artois en 2005, les deux organisateurs énoncent cette idée, quoique formulée sous la forme d’hypothèse. Pour Denis Varaschin, cette explosion a « suscité l’émergence de la législation française sur les industries insalubres », tandis que pour Alain Beltran, « cette catastrophe aurait eu un lien direct avec la législation de 1810 sur les établissements insalubres et dangereux » [6]. Le conditionnel témoigne du manque de réelles connaissances de l’impact de cette explosion sur la législation.
6 Une fiche consacrée à l’explosion de la poudrerie, à vrai dire le seul document spécifique à cet événement, actualisée en janvier 2006 par le ministère de l’Environnement, semble faire autorité sur cette question, et elle est indéniablement un point d’ancrage à la diffusion de cette interprétation. Dans ce document de quatorze pages, on peut lire :
« Cette catastrophe industrielle paraît avoir contribué à définir les bases de notre législation sur les Installations Classées pour la Protection de l’Environnement fondée sur le principe de l’usage des techniques disponibles économiquement acceptables et du respect de la sensibilité de l’environnement et du voisinage. En l’espèce, les enseignements tirés de l’explosion de la poudrerie de Grenelle étaient : - l’usage de procédés économes en vie humaine ; - l’éloignement des habitations ».
8 Le décret de 1810 est présenté juste après cette affirmation [7]. Cette fiche alimente directement le site Internet du Bureau d’analyse des risques et pollutions industrielles du même ministère, qui recense également dans sa base de donnée ARIA plus de 30000 accidents technologiques. Dans la page consacrée au premier d’entre eux, l’explosion de Grenelle, on peut lire que « la prise de conscience des risques technologiques entraînée par cette catastrophe passe pour être à l’origine de la réglementation française à partir du décret impérial de 1810 ». De manière plus générale, sur le même site, la chronique « Argus des accidents » (automne 2007) indique que « de tout temps, les catastrophes ont été l’occasion pour les pouvoirs publics de tirer des enseignements et de faire évoluer la réglementation », citant ensuite l’explosion de la poudrerie de Grenelle comme premier cas d’école, en reprenant les termes de la fiche de janvier 2006 [8].
9 De telles assertions sont logiquement reprises, au mot près ou peu s’en faut, par plusieurs sites ou publications liées au ministère et qui présentent une petite introduction historique. Ainsi, en 2007, la brochure Le risque industriel, qui en émane, consacre une partie aux événements historiques (passant directement de Grenelle 1794 à Feyzin 1966) et indique qu’« à la suite de cette catastrophe, la prise de conscience des risques que peuvent créer les activités de nature industrielle a contribué au fondement de la réglementation française sur les établissements dangereux par le décret impérial de 1810 » [9]. C’est encore un décalque de la fiche du ministère qui est reproduit en octobre 2006 dans la revue Ineris, le magazine de l’Institut national de l’environnement industriel et des risques (et de plus, de manière en grande partie erronée) [10]. Cet enchaînement accident – réglementation est encore adopté par diverses encyclopédies récentes [11], et par de nombreux sites, brochures et manuels sur les risques industriels. Dans un dossier opportunément intitulé « Ces catastrophes industrielles qui changent les lois ? », le site de la Cité des sciences et de l’industrie (Rubrique Sciences actualité) revient lui aussi sur cet événement, perçu comme fondateur, en laissant la parole à Emmanuel Martinais, géographe du risque industriel, à propos du décret de 1810 qualifié de texte fondateur qui
« fait suite à l’un des premiers accidents industriels recensés en France [Grenelle, 1794]. Ce drame, survenu au cœur d’une ville, soulève pour la première fois le problème de la cohabitation entre des activités industrielles et des propriétaires privés, situés en périphérie des installations chimiques. Par ce texte, les bases juridiques permettant de régler les conflits entre les manufactures et les riverains sont posées » [12].
11 On trouve pareille assertion dans une brochure de l’INSEE [13]. Enfin, des sites comme « Officiel Prévention, santé et sécurité au travail », « Enviroveille », et les revues Innovations (2003), La lettre des cindyniques (mars 2008) et Regards sur le risque (mai 2008), reprennent textuellement les informations diffusées par le Ministère [14].
12 Au niveau universitaire, les manuels de gestion des risques ignorent généralement la genèse historique de la réglementation, et leur réflexion, très contemporaine, ne discute pas de l’origine de la loi impériale [15]. Quand ils s’y risquent, ils confirment la filiation et cela amène parfois à d’importantes erreurs. L’un d’eux date ainsi de 1751 la construction de la poudrerie dont l’explosion de 1794 aurait été suivie d’une enquête officielle confiée à Chaptal et Monge (les erreurs provenant d’une lecture rapide et d’une mauvaise interprétation de la fiche du ministère) [16]. Quant aux analyses sociologiques qui traitent de la question du risque industriel, elles commencent généralement leur réflexion avec le décret de 1810 lorsqu’elles dressent des perspectives historiques [17]. Notons, pour finir, que dans une thèse récente, un tableau récapitulatif des accidents et de la législation lie implicitement 1794 à 1810 [18] ; idée que l’on retrouve dans un séminaire de l’Institut d’Études Politiques de Toulouse [19].
13 Il est fort probable que cette présentation d’un enchaînement logique (catastrophe – réglementation) soit victime de l’histoire récente, plus précisément de l’explosion AZF en septembre 2001 près de Toulouse, qui a provoqué l’élaboration de la loi du 30 juillet 2003 mettant en place un outil réglementaire de prévention et de maîtrise de l’urbanisation autour des sites Seveso, le Plan de prévention des risques technologiques (PPRT). En effet, juste avant cette explosion, la revue Service Public décrivait une évolution nettement plus complexe de la formation du droit des nuisances industrielles, en évoquant les enquêtes administratives impériales, les avis des physiciens, une ordonnance du préfet de police de Paris de 1806, enfin seulement le décret de 1810. Notons que ce texte plus fidèle à la réalité est repris par le site de la fonction publique et dans Adminet (le web administratif et citoyen) [20]. Ainsi, nous pouvons faire ici l’hypothèse que la séquence 2001-2003 a fortement contribué à simplifier la relation 1794-1810, en lui donnant un caractère automatique et direct [21].
14 Mais cette simplification est aussi due aux historiens, qui n’ont jamais analysé l’explosion de la poudrerie, même si des études plus récentes sur la genèse du décret de 1810 auraient pu mieux éclairer les analystes contemporains, s’ils les avaient lues. De fait, la connaissance actuelle de l’explosion de 1794 est encore, en 2011, fortement prisonnière du rapport de Treilhard fait à la Convention nationale, au lendemain de l’accident. Aucun détail intéressant n’émerge à ce sujet de la multitude des histoires de Paris, même dans celles qui approfondissent la période révolutionnaire. Cela s’affine dans les histoires de quartiers, bien que rien ne soit simple pour Grenelle puisque la poudrerie, dénommée du nom de la plaine qui jouxte Paris au sud-ouest, et qui forme aujourd’hui le XVe arrondissement, était bien située dans Paris intra-muros. Ainsi, les histoires de Grenelle et du XVe arrondissement en restent généralement au niveau de l’évocation. Seul l’ouvrage ancien de Lambeau consacré à Grenelle dévoile des aspects intéressants en faisant connaître quelques documents originaux [22]. On aurait espéré trouver des éléments complémentaires dans les histoires militaires et techniques, mais force est de constater qu’il n’en est rien. Il n’existe pas d’ouvrages généraux sur les poudreries et les monographies concernent celles du Ripault (près de Tours), de Vonges (près de Dijon), ou encore d’Essonnes et de Sevran, près de Paris, cette dernière abritant de nos jours un musée des poudres, qui n’offre lui-même aucune indication sur Grenelle [23]. De même, les travaux de Patrice Bret instruisent de façon décisive sur la mutation de l’industrie d’armement et sur les techniques de fabrication de la poudre de part et d’autre de l’événement révolutionnaire, mais ils ne détaillent pas l’histoire de la poudrerie parisienne [24]. Il faut se tourner vers l’histoire révolutionnaire pour trouver les renseignements les plus utiles. Indéniablement, la thèse de Camille Richard (1921) sur l’industrie de l’armement à l’époque du Comité de Salut Public a marqué son temps et reste la meilleure entrée pour connaître la poudrerie de Grenelle. L’auteur montre qu’au lendemain de l’explosion, une réorganisation des poudreries révolutionnaires est décidée ; mais il en reste au seul court terme [25].
15 C’est finalement l’histoire environnementale récente qui éclaire le mieux la genèse du décret. Ainsi, après les publications d’André Guillerme et plusieurs thèses d’habilitation et de doctorat, il n’est plus possible de lier automatiquement l’explosion de 1794 au décret de 1810 : tous ces travaux montrent que le décret est le résultat d’un processus de moyen terme, qui vise à trouver un équilibre entre le développement industriel naissant et l’intérêt des propriétaires, et qu’il résulte plus directement de l’émergence de l’industrie chimique à Paris, Rouen et Marseille (on y reviendra) [26]. D’ailleurs, les manuels spécifiquement consacrés aux établissements classés (ou même relatifs plus largement au droit de l’environnement) ne s’y trompent pas, puisque la majorité présentent le décret de 1810 comme une question d’arbitrage et de régulation, sans même évoquer l’explosion de la poudrerie, reconnaissant implicitement l’absence de causalité [27].
16 Résumons-nous : 1) Pour une partie de la littérature spécialisée et récente sur le risque industriel, l’accident de Grenelle est à l’origine historique des instruments législatifs de régulation des risques ; 2) Une telle lecture est contemporaine et semble avoir été renforcée par la séquence AZF 2001 – PPRT 2003 ; 3) Ces productions se copient les unes les autres, à partir de la version officielle du Ministère, ce qui a pour effet de la renforcer ; 4) Aucune connaissance historique précise n’est mobilisée – et la carence historiographique sur cette poudrerie explique en partie cela ; 5) Dans cette lecture, on pense aussi que la loi est novatrice et fortement préventive, instruite par la douloureuse expérience ; 6) Enfin, les études historiques récentes n’établissent pas le lien entre l’explosion et la loi, mais elles ne sont pas connues des spécialistes de la gestion du risque (et on peut s’étonner au demeurant de cette faible porosité entre les deux disciplines).
17 Quoi qu’il en soit, en l’absence de connaissances historiques précises sur cet événement et son lien avec le décret de 1810, il semblerait qu’il soit prudent de dire, comme le fait Emmanuel Martinais que « la plupart du temps, ces lois sont déjà dans l’air. Les catastrophes ne font que donner aux politiques l’opportunité de mettre ces modifications réglementaires à l’ordre du jour » [28]. En tout état de cause, le lien entre cette explosion et le décret de 1810 sur les établissements classés ne pourrait être établi ou réfuté que, d’une part, par la connaissance fine de cette catastrophe et, d’autre part, par celle des prémices de la loi de 1810, au cours des années 1790-1810.
GRENELLE, 31 AOÛT 1794 : L’ÉVÉNEMENT
18 Que s’est-il donc passé réellement le 31 août 1794 et les jours précédents ? Pour le comprendre, il faut étudier pourquoi une poudrerie d’une telle importance a été construite à l’intérieur même de Paris, quels impératifs ont guidé son établissement et les techniques de fabrication choisies. L’existence de cette poudrerie est indissociable des événements révolutionnaires. Avant 1789, Grenelle était une plaine agricole, le long de la Seine, faisant le lien entre Paris et le village de Vaugirard, située directement après les murs des Fermiers Généraux, une petite partie incluse dans Paris étant occupée par un château, à grande proximité des bâtiments militaires des Invalides. Quand les biens du clergé et des émigrés furent confisqués par l’État, ce château devint un bien national. Puis, en 1793-1794, la mobilisation révolutionnaire pour la guerre fit de Paris un des centres de production majeurs d’armement. La poudre ne fit pas exception, et il fut décidé que sa production aurait lieu dans les bâtiments du château de Grenelle, près des Invalides.
Une poudrerie révolutionnaire à Grenelle
19 Cette décision rompait avec les politiques traditionnelles de réglementation à l’égard des poudreries, tant en France qu’à l’étranger. Sous l’Ancien Régime, par crainte de l’incendie et de l’explosion, la fabrication de poudre n’était pas tolérée à proximité immédiate des villes : toutes les poudreries étaient situées à plusieurs kilomètres des habitations. Par exemple, celle de Bordeaux était en fait localisée un kilomètre à l’écart du village de Saint-Médard, lui même éloigné de Bordeaux de 15 km.
20 À Paris, la poudrerie originelle de l’Arsenal, qui avait plusieurs fois explosé (en 1538 et 1563) avait depuis longtemps été éloignée à la Salpêtrière (temporairement, de 1634 à 1650) [29], puis encore plus loin, à Essonnes, où les explosions furent d’ailleurs régulières ; celle de 1745 détruisit tout le site et tua 22 personnes [30]. Ces éloignements des lieux de production n’étaient pas en soi des protections suffisantes : beaucoup de dépôts de poudre (appelés aussi poudrières), parfois situés au sein des villes, explosaient aussi. Ainsi, la fin de l’Ancien Régime vit naître de nombreux projets d’éloignement du lieu de stockage qui demeurait encore à l’Arsenal de Paris [31]. Il semble que, dans les fabriques de poudre, les explosions soient courantes : ainsi, les dégâts furent considérables dans celles de Metz (1692), Verdun (1727), Abbeville (1773), Toulouse (1780) et Bordeaux (1783) [32]. C’est pourquoi prédominait toujours l’idée d’un éloignement indispensable. De même, à l’intérieur des poudreries, les moulins à poudre hydrauliques, qui faisaient mouvoir des pilons, étaient nettement distincts des autres bâtiments : la séparation franche des fonctions était la norme.
21 La rupture de Grenelle ne résidait donc pas tant dans l’explosion en elle-même que dans la nature de la construction de la fabrique, son insertion dans l’espace urbain, enfin les techniques de production choisies par le gouvernement révolutionnaire. Au cœur de l’an II et de la Terreur, en effet, la mobilisation guerrière imposa à la nation un effort de production d’équipement militaire (armes, vêtements, tentes, etc.) qui aboutit à une concentration industrielle inédite à Paris. En août 1793, le Comité de Salut Public créa un dispositif exceptionnel de fabrication d’armes en France, dont l’établissement central fut placé dans la capitale. Cette « Manufacture de Paris » composée de nombreuses forges et ateliers d’armes, comprenait aussi une grande raffinerie de salpêtre et, donc, la fabrique de poudre de Grenelle [33]. Des académiciens et d’autres personnalités ayant une formation scientifique collaborèrent à cette mobilisation sans précédent [34]. Carnot, Fourcroy, Guyton de Morveau, Carny, Monge, Berthollet, Hassenfratz, Darcet, Pelletier, Chaptal, Prieur légitimèrent une industrialisation d’exception qui s’embarrassa peu de mesures de prévention. De fait, beaucoup d’accidents et d’incendies d’origine artisanale ou industrielle eurent lieu sous la Convention. À chaque fois, le défaut de précaution dans les constructions ou les procédés utilisés pouvait être identifié [35].
22 Au cœur de l’hiver 1793-1794, la direction autoritaire de la production d’armement se renforça, pour répondre au défi des guerres et de la levée en masse. Le 7 et le 13 pluviôse an II (2 février 1794), le Comité de Salut Public créa successivement l’Administration des salpêtres et poudres de la Commune de Paris, puis la Commission des armes et poudres, qui remplissait la fonction de ministère de la Guerre. Les deux nouvelles administrations étaient placées directement sous son contrôle et eurent pour tâche d’organiser la production d’armes, de salpêtre et de poudre spécialement dans Paris. Plus que toutes, la production de poudre rassembla tous les ingrédients d’une relégation de la prévention des risques au second plan des préoccupations. Entre pluviôse et fructidor an II (février-août 1794), le gouvernement choisit la concentration des moyens de production dans des lieux uniques, auxquels il associa l’expérimentation de nouveaux procédés [36]. L’effort porta à Paris principalement sur le salpêtre, qui entrait dans une proportion à hauteur de 75 % dans la poudre. La Convention nationale décréta ainsi la mobilisation citoyenne de masse pour en fabriquer rapidement. Carny mit au point un nouveau procédé de raffinage, qualifié de « révolutionnaire », et dont le principal avantage était de faire passer la durée nécessaire de trois mois à quinze jours. Pour développer cette production innovante, le Comité de Salut Public installa dans les bâtiments de l’abbaye Saint-Germain, une raffinerie industrielle (dite de l’Unité). Le nouveau procédé permit de fournir abondamment les poudreries en salpêtre raffiné.
23 La fabrication de poudre fut elle aussi accélérée par un nouveau procédé, dont le choix mobilisa des chimistes, comme Pelletier, Berthollet et Guyton de Morveau, et nécessita de nombreux tests et épreuves. Il s’inspirait en partie de méthodes connues et développées en Angleterre, mais aussi en France par l’ingénieur Cossigny, après 1781, et qui avaient fait diminuer les risques d’explosion. Cossigny lui-même communiqua ses procédés à Berthollet ; finalement, l’option proposée par Carny fin 1793, qui s’en inspirait mais qui avait l’avantage d’être encore plus rapide (la durée du battage était réduite de vingt-et-une à quatre heures) fut retenue. Ancien commissaire de la Régie des poudres sous l’Ancien Régime, reconverti dans la chimie industrielle depuis dix ans en association notamment avec Guyton, Carny devint ainsi le principal technicien de la modernisation mobilisatrice de la production des poudres. Quand la Commission des armes et poudres fut créée, en février, il en fut nommé commissaire adjoint et le Comité de Salut Public décida d’utiliser la nouvelle méthode de Carny à Paris. Le procédé reposait avant tout sur l’abandon des moulins à pilons et leur remplacement par une trituration des matières constitutives de la poudre (salpêtre, charbon, soufre) dans des tonneaux tournant autour d’un axe et actionnés par des ouvriers au moyen d’une manivelle. Des boules en marbre ou métalliques étaient insérées dans les tonneaux pour faciliter la trituration. Après cette trituration, la poudre était mise sur des plateaux, mise à sécher, puis pressée afin d’agglomérer le mélange ternaire avant la granulation. Après cette dernière, il restait à tamiser la poudre pour obtenir des grains homogènes. À chaque étape, les risques d’explosion existaient, c’est pourquoi les ateliers étaient, même à Grenelle, séparés les uns des autres, et le transport des matières d’un atelier à l’autre était sévèrement contrôlé [37].
24 Après avoir trouvé quatre sites potentiels de production dans la région parisienne (Grenelle, les Ternes, Vincennes, Les Loges dans la forêt de Saint-Germain-en-Laye), Carny réquisitionna de façon énergique la maison nationale du château Grenelle, le 29 janvier 1794. On peut évidemment s’interroger sur ce choix d’un site peu isolé, situé à l’intérieur du mur des Fermiers Généraux. Absurde d’un point de vue de la régulation des risques industriels, il était en fait parfaitement cohérent avec la politique de production de guerre menée par le gouvernement révolutionnaire, au faîte de la mobilisation de l’an II. Près du Champ-de-Mars et des Invalides, il avait aussi l’avantage de cette proximité avec d’autres bâtiments et espaces militaires. L’administration révolutionnaire des poudres et salpêtres de Paris, qui naquit au même moment, disposa rapidement de moyens exceptionnels. Poyet, alors l’architecte officiel de la Commune de Paris, elle-même sous la coupe directe du Comité de Salut Public, fut chargé de la reconversion du château et de la construction des ateliers. N’ayant jamais construit de poudrerie, il visita immédiatement celle d’Essonnes pour connaître les dispositions de ce type d’établissement [38]. Il fallait en effet rendre opérationnelle la poudrerie de Grenelle le plus rapidement possible. Sa construction se réalisa dans la hâte. Un autre architecte alerta les autorités contre les risques d’incendie qui pourraient avoir lieu sur des bâtiments agricoles voisins. Cette ferme de Grenelle fut réquisitionnée selon des méthodes expéditives : le fermier eut quinze jours pour trouver un autre local [39].
25 Le site de Grenelle n’offrait pas de petit cours d’eau susceptible d’accueillir des moulins hydrauliques pour le mélange de la poudre, mais cela n’était pas rédhibitoire, puisque le procédé Carny excluait l’usage des pilons au profit de la trituration de la poudre dans les tonneaux à manivelles. Début avril, le représentant du peuple Niou fut chargé de mettre en marche la poudrerie, alors qu’elle n’était pas terminée. Il devait assurer son approvisionnement en matières premières, eut toute latitude pour accélérer les constructions, réquisitionner le personnel, ordonner les dépenses, enfin il fut « investi du pouvoir de mettre en réquisition tout ce dont il aura besoin, de décider sur toutes les difficultés, et de lever tous les obstacles qui s’opposeraient au plus prompt établissement de cette nouvelle poudrerie » [40]. L’exécution opérationnelle du dispositif était dirigée par Chaptal et Carny. Ancien industriel de Montpellier, Chaptal était en connexion directe avec le milieu scientifique parisien et notamment les chimistes qui gravitaient autour du Comité de Salut Public. Bien que mêlé à la révolte fédéraliste, il avait été sommé par Carnot et Prieur, en décembre 1793, de revenir à Paris pour s’occuper de la production de salpêtre. Puis, en février 1794, Berthollet lui avait demandé de prendre part à l’administration des poudres et salpêtres dont il devint l’un des responsables fin mars. À ce titre, il organisa avec Carny la raffinerie de l’Unité et la poudrerie de Grenelle [41].
26 Tous deux établirent dans cette dernière un fonctionnement hiérarchisé et fondé sur une discipline de fer pour protéger le site de la malveillance et garder un contrôle permanent sur le processus de production. Initialement, la poudrerie était prévue pour faire travailler un peu moins de 700 ouvriers : 576 pour s’occuper des 144 tonneaux de trituration, le reste étant réparti dans les autres opérations (pesage, pressurage, grainage, tamisage, stockage, etc.). Il s’ajoutait un personnel d’encadrement et de surveillance : un directeur (Leroux à la date de l’explosion), un inspecteur, un contrôleur, un garde-magasin et dix surveillants d’ateliers. Enfin, la poudrerie n’étant pas terminée lors de la mise en service, dix-huit tonneliers, quatre charpentiers et trois serruriers-forgerons furent requis pour terminer les travaux et entretenir les mécanismes et outils. L’ensemble du personnel était rémunéré à la hauteur des enjeux : le directeur était gratifié de 4000 livres l’année, tandis que les ouvriers les moins qualifiés touchaient quatre livres par jour. La sécurisation politique du site était primordiale : la poudrerie était protégée par des gardes qui faisaient des rondes continuelles autour du mur d’enceinte, et par des sentinelles aux portes, qui ne pouvaient faire entrer que les citoyens inscrits sur les registres et munis de laissez-passer signés conjointement par le président de l’administration révolutionnaire des poudres et salpêtres et par Carny. Toutes les livraisons devaient se faire en la présence continue du directeur. Quant à la surveillance des ouvriers, elle était sévère : contrôle des accès et des sorties, impossibilité de rentrer ou de sortir avec un paquet, outil ou objet quelconque, appel quotidien, horaires réglementés, délai de démission d’un mois, strict cloisonnement des ouvriers par ateliers dûment attribués, responsabilité également cloisonnée de la surveillance dont seul le directeur pouvait centraliser les informations, respect total des procédés de fabrication. Les ateliers étaient organisés comme des bataillons militaires où les manquements étaient synonymes de renvoi ou d’arrestation : tout individu surpris en infraction au règlement était déclaré suspect et passible des tribunaux révolutionnaires. Le contrôleur assistait le directeur dans la bonne exécution de ses ordres, rendait des rapports sur l’activité des ouvriers, visait les documents comptables. Le garde-magasin était chargé de cette comptabilité et de l’enregistrement des flux de matières, ainsi que de la tenue du matricule des ouvriers. Le contrôle de la qualité de la poudre était réalisé par l’inspecteur, qui devait suivre la méthode de vérification proposée par Berthollet et Monge. Enfin, les surveillants reçurent des consignes très strictes sur les procédés de fabrication, le maniement des matières et les mouvements de personnels. Ils devaient rendre compte chaque soir des opérations réalisées dans les ateliers dont ils avaient la charge, et remettre notamment la liste des ouvriers qui y avaient travaillé [42].
27 Malgré les difficultés qui touchèrent la mise en place des nouvelles méthodes de fabrication, la production commença à être satisfaisante en juin : la poudrerie de Grenelle produisait alors 30% de la poudre française, et le Comité de Salut Public pressa l’administration des poudres d’accroître encore les cadences [43]. Pour y satisfaire, il fallut recruter un personnel peu formé à une telle fabrication. Ainsi, le 12 juillet, le nommé Tissot, garçon boulanger de 31 ans, fut recruté parce que,
« le Citoyen est sans ouvrage de sa profession, que père de famille chargé de deux enfants en bas âge son épouse enceinte sans fortune il a besoin de venir à leurs secours et de pourvoir à leurs existences, et c’est par le travail qu’il peut y parvenir, il demande à entrer à l’atelier des salpêtres et poudres de la république à grenelle. Prions en conséquence les citoyens administrateurs de vouloir bien l’admettre aux dits travaux, que c’est une justice de s’intéresser au sort d’un père qui réclame l’existence pour une famille qui mérite tout l’intérêt de ses concitoyens » [44].
29 Dès lors, plus de mille ouvriers travaillèrent sur le site, probablement 1500 au début de l’été, au risque d’en saturer la capacité. De plus, il semble que l’on introduisit dans l’été des chevaux, une soixantaine, pour faire tourner des manèges sur lesquels étaient disposés de nouveaux tonneaux de trituration, afin d’accélérer encore la production [45]. Le 14 juillet 1794, Barère s’émerveilla du choix de cette poudrerie et de la raffinerie de salpêtre, « deux établissements les plus beaux, les plus étonnants de ce genre qu’il y ait en Europe », « une immense exploitation de poudre et salpêtre pour une immense fabrication de poudre, plus qu’aucun peuple de l’univers n’en a jamais fait […]. La foudre tyrannicide se forge à Paris sous les yeux de la Convention […]. Continuons donc de révolutionner nos caves et nos terres » [46]. Chaptal fut confirmé dans cette mobilisation, étant nommé à la tête de la nouvelle Agence des poudres et salpêtres, qui fusionnait l’ancienne Régie et l’administration révolutionnaire. Dès juillet 1794, il était donc le principal responsable de la production de poudres. Parallèlement, le gouvernement révolutionnaire poursuivit au château de Meudon, lui aussi bien national, les recherches sur le chlorate de potasse, une poudre particulièrement détonante qui avait été à l’origine de l’explosion de la poudrerie d’Essonnes et qui avait failli tuer Berthollet et Lavoisier en 1788 [47]. Le dispositif mis en place par le gouvernement révolutionnaire était cohérent : à chaque nouveau lieu était assigné un nouveau procédé de fabrication, bien souvent expérimental.
30 L’audacieuse et expérimentale politique d’industrialisation de la capitale relégua au second plan des préoccupations l’application des mesures de précaution élémentaires, et une série d’accidents toucha les trois sites pilotes, en juillet et août 1794. Ces établissements « les plus étonnants » furent en effet aussi les plus détonants. Deux jours après le discours de Barère, une explosion de poudre de chlorate de potasse blessa un ouvrier, à Meudon, ce qui entraîna la suspension des expériences sur cette poudre [48]. Puis, dans la nuit du 19 au 20 août 1794, un incendie, issu de l’étuve de séchage, endommagea la raffinerie de l’Unité et la bibliothèque voisine de l’abbaye. Sous la supervision de Chaptal, qui revenait de la poudrerie de Grenelle, le zèle des secours permit de circonscrire le feu et de réduire les dégâts matériels et humains (une dizaine de blessés), ainsi que la perte de salpêtre [49]. Les deux accidents reflétaient une déliquescence généralisée dans la conception et la conduite des différents ateliers de la Manufacture de Paris. Au lendemain de l’incendie de la raffinerie de l’Unité, la Commission des armes et poudres s’alarma de la précipitation et du manque de surveillance et d’attention avec lesquels tous les ateliers d’armes de Paris avaient été construits. Elle parla de « confusion et de désordre » [50]. Le même jour, le Comité de Salut Public retira à l’administration de la Manufacture la direction des constructions et des réparations de tous les ateliers et chargea la Commission des armes et poudres de cette responsabilité, et son exécution à la Commission des travaux publics. Le 23 août, le Comité de Salut Public ordonna de supprimer tous les ateliers d’armes qui se trouveraient trop près des bibliothèques nationales (le risque de voir partir en fumée la bibliothèque de l’abbaye Saint-Germain avait ému les savants, notamment Fourcroy), à cause « du danger du feu, soit à cause de l’incommodité du bruit ». L’atelier du couvent Sainte-Geneviève fut ainsi fermé le 28 août [51]. Puis, le 30 août, la Commission des armes et poudres réitéra ses ordres de sécurisation des sites à la Commission des travaux publics [52]. Mais cette surveillance renouvelée ne concernait que les ateliers d’armes, et non la poudrerie.
L’explosion
31 La série des accidents fut finalement terminée par l’explosion de la poudrerie de Grenelle, le 14 fructidor an II (31 août 1794).
32 Celle-ci survint vers sept heures du matin, juste après l’ouverture, probablement des « grenoirs de la Liberté », d’après ce que suggère la direction des arbres coupés et des bâtiments renversés [53].
« L’explosion s’est manifestée d’abord par un grand coup, puis par plusieurs autres très-éclatants et l’on a ressenti comme un tremblement de terre qui a balancé les maisons. À l’instant les fenêtres s’ouvrirent : les hommes et les femmes, pâles d’effroi, se demandaient d’où venait le bruit. Une colonne immense de fumée qui s’élevait du côté du couchant avec une terrible majesté donna bientôt le signal d’un malheur extraordinaire » [54].
34 Tous les témoignages convergent pour indiquer la puissance de l’explosion, le souffle gigantesque et le bruit assourdissant, entendu jusqu’à Versailles et Gonesse [55]. Immédiatement après l’explosion, des députés, le commandant de la garde nationale, le chef des pompiers et la police arrivèrent sur les lieux. Une quinzaine d’arrêtés du Comité de Salut Public ordonnèrent la sécurisation du site, la mise à disposition immédiate des fonds pour l’organisation des secours, incluant des réquisitions diverses pour les soins à dispenser aux blessés. Les hospices voisins et les Invalides, de même que les officiers de santé furent requis en urgence [56]. Quant à la Convention nationale, elle fit afficher sur les murs et sur le champ une proclamation solennelle, d’où ressortait le souci de contrôle politique :
« Dans le moment même où de grandes victoires assurent la liberté publique, un événement affreux vient de porter l’alarme et l’effroi au milieu des citoyens. La poudrerie de Grenelle a fait explosion ; heureusement il ne se trouvait que le produit de la fabrication journalière. La Convention nationale est déjà à son poste ; déjà les mesures nécessaires pour remédier à son malheur, sont prises. La force armée est sur pied ; les pompiers sont en activité ; les asiles sont ouverts aux blessés ; les mesures pour leur transport sont assurées ; les Officiers de santé sont requis ; la Convention nationale a décrété que toutes les pertes seront supportés par la République. […] Enfin, tous les établissements publics sont en sûreté, et de fortes patrouilles comprimeront les malveillants. Que chacun concoure de tout son pouvoir à établir l’ordre ; que les citoyennes restent dans leurs familles ; et vous, bons citoyens, ne courez point en foule dans un même lieu : cette affluence nuirait plutôt qu’elle ne serait utile. La Convention nationale vous invite à vous tenir tranquilles et prêts, autour de vos sections respectives, pour vous porter, au premier signal, partout où les Autorités constituées vous appelleront, au nom de la Patrie » [57].
36 Par « chance », donc, la quantité de poudre stockée sur place était faible : plusieurs tonnes de poudre venaient d’être envoyées aux armées. Les dégâts étaient pourtant considérables. Sur le lieu de la poudrerie même, c’était le désastre. Chaptal, absent sur le site à cette heure-ci pour la première fois depuis quatre mois, réveillé par l’explosion à son domicile parisien, courut sur place et constata :
« Deux postes militaires, de vingt-cinq hommes chacun, ont disparu en entier. Soixante chevaux employés aux manèges ont été brûlés. […] ce dont je n’ai jamais pu me rendre raison, c’est la disparition de tous les hommes et animaux qui ont péri sans laisser aucune trace. […] En parcourant toute l’enceinte, une heure après l’explosion, je n’ai aperçu que deux ou trois cuisses ou bras humains, et pas un vestige de cheval. Un autre phénomène qui m’a beaucoup frappé, c’est que, parmi les hommes qui en ont échappé, une centaine sont restés sourds et aveugles pendant trois ou quatre mois » [58].
38 Mercier fit de l’événement une description aussi apocalyptique, mais n’indiquait pas la table rase décrite par Chaptal. Il montrait au contraire l’enchevêtrement de matériaux, de terre et des cadavres de chevaux [59]. Aux alentours immédiats, au Gros-Caillou, aux Invalides, au Champ-de-Mars, les bâtiments souffrirent de l’explosion. La plaine de Grenelle était couverte de débris et de ruines et offrait « le spectacle le plus lugubre ». Dans le faubourg Saint-Germain, tous les immeubles nécessitèrent des réparations de couverture et de maçonnerie [60]. Dans les maisons des émigrés, les scellés durent être vérifiés ou changés [61]. Dans le quartier des Champs-Élysées, les vitres explosèrent. Plus loin, à la porte de Chaillot, à la Chaussée d’Antin, sur le chemin de Saint-Denis, soit à près de dix kilomètres, des débris de canevas sur lesquels la poudre était mise à sécher furent retrouvés [62]. Près de la place des Victoires, de nombreuses maisons eurent également des portes et fenêtres défoncées. Dans le nord de Paris, la commotion enfonça pareillement plusieurs volets et fenêtres de diverses maisons. Dans les cours, des ardoises et des morceaux de verre et de bois jonchaient le sol [63]. Plus d’un an fut nécessaire pour réparer les dégâts dans Paris [64].
39 Quant au nombre de morts, il s’élevait à plusieurs centaines de victimes. Le chiffre de 1000 morts circula généralement dans la plupart des écrits sur cette explosion. Il se fondait sur le discours de Barère, qui parla alors de 1500 ouvriers y travaillant [65]. Plus tard, Chaptal indiqua que « cinq cent cinquante hommes y ont péri, et un nombre à peu près égal est mort à l’hôpital », validant ainsi de son autorité cet horizon du millier de morts. Chaptal précisa aussi que, sur les 2432 ouvriers inscrits sur les registres, 1215 se s’étaient pas présentés plus tard pour avoir leur journée payée [66]. Dans l’immédiat, le décompte fut d’autant plus imprécis qu’il devint un enjeu politique considérable ; la contrerévolution tendit ainsi à l’exagérer (la rumeur parla de 1500 morts), tandis qu’il fut minimisé par les révolutionnaires. Certains députés annoncèrent le chiffre de seulement quelques dizaines de morts ; à la Convention, Treilhard assura qu’il était « infiniment au-dessous de celui que la malveillance, qui grossit tout, qui empoisonne tout, se plaît à publier » [67].
40 L’analyse attentive des archives du Comité des secours, incluant des listes collectives et des dossiers individuels d’indemnisation ainsi que divers autres documents originaux, permet maintenant un décompte plus précis. Un état de l’appel nominatif décadaire du 10 fructidor an II, soit quatre jours avant l’explosion, indique le nombre de 1721 personnes employées à la poudrerie ce jour-là [68]. Dans la journée du 31 août, quatre cents corps environ furent transférés immédiatement à l’École militaire pour être enterrés à Vaugirard. Puis, le processus d’indemnisation aux familles des tués et aux blessés dura plusieurs semaines. Le statut des indemnisés était aligné sur celui des défenseurs de la patrie : l’assimilation des ouvriers aux soldats morts ou blessés au cours des affrontements militaires donna au Comité des secours des moyens indéniables [69]. Dès le lendemain de l’explosion, une répartition des ayants droits en six classes fut votée par la Convention : 1) les veuves ; 2) les orphelins de père et mère ; 3) les père et mère des morts n’ayant ni femme ni enfants ; 4) les blessés traités à domicile ; 5) les familles des blessés traités à l’hospice ; 6) enfin les père et mère des blessés traités à l’hospice n’ayant ni femme ni enfants. Seuls les ouvriers ne possédant vraiment aucune famille pouvaient échapper théoriquement au travail du Comité des secours [70]. Les ordres d’indemnisations et leur suivi au cours des mois suivants permettent donc de dresser un bilan relativement précis des victimes, incluant le nombre d’ouvriers décédés des suites de leurs blessures. Au terme du processus d’indemnisation, les tables récapitulatives font finalement état de 536 morts (y compris ceux qui décédèrent des suites de leurs blessures dans le mois suivant) et 827 blessés. Il faudrait sans nul doute ajouter une petite dizaine de corps non identifiés, et quelques dizaines de victimes non indemnisées pour diverses raisons. Certains blessés moururent par ailleurs plusieurs mois après, directement à cause de cette explosion, ce qui modifie quelque peu le partage entre morts et blessés [71]. L’identification des corps posa d’autres problèmes. Des corps déchiquetés furent découverts sous les décombres par les ouvriers chargés de débarrasser les fossés et le site. Par exemple, quelques jours après l’explosion, le directeur de la poudrerie et le commissaire de police du quartier réalisèrent la levée d’un corps le long du mur d’entrée ; ils virent « plusieurs morceaux de chair qui étaient sous de la paille, et à quelques distances nous y avons trouvé enveloppé dans une mauvaise toile un tronçon de cadavre sans cuisse, bras ni tête le tout dans un état de putréfaction et impossible d’en dénommer le sexe » [72]. Les impossibilités d’identification ne voulaient pas dire pour autant que le décès était contesté ou non reconnu, car des procès-verbaux de disparition pouvaient être fournis sur témoignages convergents. Elles compliquaient néanmoins un décompte qui ne pouvait être réalisé que par le croisement des listes d’appel et de salaires décadaires des ouvriers avec les réclamations des ayant droits. Le processus de qualification des ayants droits fut ainsi particulièrement complexe. Encore en décembre 1802, des citoyens firent établir des certificats de décès du proche, établis par le constat d’une disparition, car le corps pulvérisé n’avait pas été identifié [73]. Mais les réclamations existaient-elles toujours ? Ainsi, certains disparus n’avaient certainement pas de relais familiaux très proches. D’une part, des ouvriers avaient été requis des provinces pour un travail bien spécifique (par exemple les tonneliers des arsenaux maritimes de Dieppe [74]), d’autres pouvaient être si isolés que leur décès pouvait paraître (presque) inaperçu. C’est ainsi que trois jours après l’explosion, le commissaire de police du quartier de la rue de Montreuil fit poser une plaque sur le domicile de l’un d’eux, afin de procéder à une information, et dans l’attente ou l’éventualité que ses héritiers se présentent [75]. Les chiffres officiels des victimes pourraient donc être encore affinés par le traitement exhaustif des données du Comité des secours. En l’état actuel d’un décompte minutieux en cours de réalisation, le pointage des dossiers individuels, de plusieurs états intermédiaires par ordre alphabétique des victimes, ainsi que la connaissance de l’organisation de la poudrerie et du nombre d’ouvriers qui y travaillait semblent confirmer l’étiage des 1360 victimes (dont moins de la moitié de décès) comme estimation réaliste [76].
GRENELLE, 1794-1810 : ACCIDENTS ET RÉGULATION
41 Le nombre de morts fut donc moins élevé que celui qui est avancé généralement. Néanmoins, l’explosion de la poudrerie de Grenelle reste le plus grave accident industriel de l’histoire de France, l’effondrement de Courrières excepté. La question de son influence sur la législation des risques, qui lui est légèrement postérieure, mérite donc amplement d’être posée.
42 Dans l’immédiat, la catastrophe suscita un regain d’intérêt pour les règles de prévention et de sécurité. Dès le lendemain, en remplacement de cette poudrerie gigantesque, la Convention choisit de répartir la production en plusieurs lieux, « éloignés de toute habitation » [77]. Le gouvernement rechercha aux environs de Paris, « loin des habitations de toute commune, cinq maisons nationales entourées de parcs clos et capables de recevoir commodément les usines nécessaires pour fabriquer au plus dans chaque trois milliers de poudre par jour ». Il était prévu de séparer chaque atelier de deux cents mètres et de les construire en matériaux légers. Vincennes, Corbeil et les Loges (près de Saint-Germain en Laye) furent sélectionnés [78]. De même, on s’intéressa à nouveau aux procédés de Cossigny, qui avaient été écartés au début de 1794, ainsi qu’à ceux de Barthélémy, qui dirigeait un petit atelier de poudres dans le bien national des Chartreux [79]. Enfin, tous les travaux de construction, réparation ou extension des ateliers de la Manufacture de Paris furent suspendus, et leur reprise ne pouvait être ordonnée qu’après des rapports spécifiques de la Commission des armes et poudres [80]. Toutefois, si les accidents disparurent de Paris, ce n’était pas dû à ces nouvelles mesures préventives, mais cela coïncidait surtout avec la disparition progressive de la production de guerre sous la Convention thermidorienne.
43 Plus globalement, la question de la responsabilité ne fut pas vraiment posée, ce qui aurait pourtant été un préalable indispensable à une refonte de la législation du risque. La rumeur se chargea d’occulter toute analyse sérieuse. La thèse du complot et de l’attentat circula comme une traînée de poudre dès le lendemain. Le conventionnel Treilhard évoqua « l’active perfidie, qui nous poursuit et qui nous enveloppe » et qui donnait « le droit de tout craindre et de tout soupçonner ». De même, des ouvriers survivants colportèrent l’idée d’un complot mystérieux de certains chefs d’ateliers. Un rapport de police du 1er septembre indiqua n’avoir « rien de positif sur la vraie cause de ce malheur ; on assure cependant que les ouvriers tremblaient hier matin d’entrer dans les ateliers, parce que, la veille au soir, plusieurs chefs qui leur étaient inconnus, avaient fait une visite avec de la lumière jusque dans les fondations. D’autres ouvriers répugnaient d’y aller depuis environ huit jours ». Le lendemain, un autre rapport de police confirma :
« On a recueilli sur l’événement de Grenelle divers propos, sur lesquels on établit des conjectures. Berthout, officier de paix, rapporte qu’un ouvrier lui avait dit que, depuis quelques jours, on craignait dans l’atelier de Grenelle pour quelque événement, qu’on voyait les chefs se rassembler et se parler bas, que le jour de l’événement les chefs ne s’y sont pas trouvés, que l’appel a été fait plus tard qu’à l’ordinaire par un ancien, que des ouvriers avaient fait passer leur carte à d’autres qui n’étaient point inscrits, que les cabarets du Gros-Caillou étaient pleins, que les canonniers de garde avaient reçu depuis quelque temps l’ordre de laisser entrer des étrangers qui ne paraissaient pas évidemment suspects » [81].
45 Dans ce contexte révolutionnaire, aucune enquête officielle ne fut diligentée pour établir les responsabilités : Chaptal et Carny ne furent pas inquiétés.
46 Ce n’est que trois ans plus tard, en mai 1797, qu’on discuta plus sérieusement des causes de l’accident, à l’Institut de France, à la suite d’un rapport de Cadet de Vaux [82]. Ce dernier avait été sous l’Ancien Régime l’inspecteur de la salubrité de Paris, et avec Parmentier, l’un des pharmaciens officiels de la police parisienne des années 1770-1790 [83]. Il était très proche de tous les grands savants qui participèrent à la mobilisation guerrière de la Convention et à l’industrialisation de Paris, et il conclut son rapport par l’absence de préméditation. Ses conclusions furent reprises par Parmentier, Lelièvre et Bayen, ses rapporteurs, qui considérèrent que l’on pouvait « raisonnablement » attribuer cet accident à des causes naturelles, et « presque inséparable de la réunion d’un grand nombre d’ouvriers, parce que la prévoyance n’est pas la vertu de la multitude, qui bientôt se familiarise avec les dangers les plus imminents, au point de négliger tous les moyens de les prévenir, et que l’ignorance des causes multiplie les dangers, autant que l’imprévoyance. » Selon Cadet de Vaux, un ouvrier avait été aperçu quelques jours plus tôt avec de la braise dans sa pipe ; deux mois auparavant, des travaux sur le mur d’un bâtiment avaient occasionné des étincelles, qui avaient enflammé des toiles d’araignée « et que saupoudrait la poussière qui voltigeait dans le tamisage de la poudre ». L’explosion aurait donc pu avoir eu lieu plus tôt, elle semblait presque inévitable [84]. Mais si l’accident n’était pas lié à une conspiration, la cause était donc liée à l’organisation de la poudrerie elle-même.
47 Et pourtant, cette organisation ne trouva ni responsable, ni coupable. Plutôt que de lier cette organisation aux décisions politiques incarnées par des personnalités encore actives en 1797, les académiciens reportaient la causalité vers la fatalité et les négligences ouvrières. Ils exonéraient un peu vite et avec beaucoup de légèreté les responsables de cette production exceptionnelle, par exemple Chaptal, leur collègue à l’Institut. Pour ce dernier, qui avait milité pour faire adopter les nouveaux procédés de fabrication, les précautions avaient été prises :
« Grenelle n’avait été établi que pour une fabrication journalière de huit milliers de poudre. L’enceinte avait été déterminée à cet effet. Les bâtiments avaient été espacés, de manière que si le feu prenait à l’un, son voisin ne fut pas atteint. Les opérations n’inspiraient par elles-mêmes aucune crainte ».
49 Bien plus tard, dans ses mémoires, dans un passage qui a surtout pour but de le dédouaner de toute responsabilité, il devait accuser d’« imprévoyance » le Comité de Salut Public qui avait imposé l’accélération du rythme de production : « On ordonna, et il fallut se résigner […]. Dès lors, tout fut chaos, plus d’ordre, surveillance insuffisante, accidents inévitables » [85]. En juillet 1797, Carny fit lui aussi porter la responsabilité sur les membres du Comité de Salut Public, qui auraient exigé de porter la production de dix à quinze tonnes de poudre par jour. Selon lui, le procédé de fabrication ne possédait pas de danger en soi et, sous le Directoire, il tenta de convaincre les autorités militaires de réutiliser ses méthodes [86]. En fait, l’accélération des cadences de production ne faisait qu’ajouter à la conjonction des multiples facteurs de risque favorables à l’accident : une concentration sur un seul site de matières dangereuses, d’ouvriers peu habitués à ce genre d’opérations et pas forcément très compétents, le choix d’un procédé de fabrication rapide, l’absence de mesures de sécurité élémentaires, la précipitation des constructions, sans parler même des enjeux polico-militaires qui convergeaient vers ce site.
50 Après la réorganisation de court terme, cette catastrophe fut curieusement totalement ignorée des réflexions sur les normes de sécurité des poudreries à la fin du XVIIIe siècle et au XIXe siècle. Un mode de gestion au coup par coup prévalut. Entre mars 1794 et août 1795, une dizaine d’arsenaux, de dépôts ou de fabriques de poudre explosèrent : Dunkerque (mars 1794, quatre morts et six blessés grièvement), Bayonne (juillet 1794), Givet (août 1794, huit morts et quelques blessés), Nancy (septembre 1794, deux morts et plusieurs blessés), Landau (janvier 1795, neuf morts et soixante et un blessés), Metz (23 pluviôse an III, cinq blessés), Nice (juillet 1795, soixante et un morts) [87]. Les explosions continuèrent donc à émailler l’existence des poudreries françaises en 1794-1795. Plus tard, passé l’événement révolutionnaire, les anciennes poudreries ne furent pas réorganisées et continuèrent de fonctionner comme sous l’Ancien Régime. Toutes continuaient d’adopter la méthode traditionnelle du moulin hydraulique, avec un personnel peu nombreux et à l’écart des habitations, renvoyant Grenelle à une exceptionnalité qui ne les concernait pas. Par exemple, celle d’Essonnes fut régulièrement inspectée entre 1802 et 1810, et des dispositifs de sécurité furent préconisés, mais sans mentionner l’expérience de Grenelle. De même, en 1803, celle de Rouen (en fait de Maromme, à quelques kms au nord-ouest) explosa mais, à cette occasion, l’accident de Grenelle ne fut même pas évoqué, ni comme référence traumatisante, ni comme marqueur identitaire du risque, ni comme mythe à mobiliser pour susciter des réformes. On pensa au contraire les améliorations à apporter aux constructions dans la continuité des mesures de sécurité de l’Ancien Régime [88]. À la suite de la décennie révolutionnaire, la plupart des poudreries étaient dégradées ; aucune n’avait été modifiée après l’explosion de Grenelle. Celles qui étaient devenues trop vétustes furent simplement supprimées [89].
51 La genèse de la régulation des risques à l’époque contemporaine se réalisa en fait de façon tout à fait autonome vis-à-vis des explosions des poudreries, les sphères militaires et civiles étant nettement séparées. Elle découla d’un double processus de moyen terme, liant la disparition des règles d’encadrement de l’économie d’Ancien Régime, lors de l’épisode révolutionnaire, à l’industrialisation naissante de la capitale et d’autres villes de province comme Rouen et Marseille où d’importantes manufactures chimiques avaient été construites sous le Directoire et le Consulat. À Paris, au début du XIXe siècle, une dizaine d’ateliers d’acide nitrique étaient dorénavant implantés intra muros, tandis qu’une quinzaine de fabriques de chlore, d’acide sulfurique, de sel ammoniac ou de soude, fonctionnaient en périphérie urbaine, et polluaient leur voisinage de leurs vapeurs corrosives et odorantes [90]. À l’automne 1800, la situation était si préoccupante que le préfet de la Seine fit dresser par les maires des communes environnantes un état de la situation de leur juridiction incluant l’indication des industries et la mention des désagréments qu’elles causaient pour le voisinage. Ces derniers étaient variés : mauvaises odeurs, vapeurs acides, rejets de polluants dans les rivières [91].
52 Plus particulièrement, une fabrique retint l’attention, celle d’acide sulfurique de Chaptal, établie en 1798 au village suburbain des Ternes, jouxtant Paris. L’usine cristallisa en effet les tensions autour de la régulation des nuisances sous le Consulat. Ancien co-responsable de la poudrerie de Grenelle, déjà objet d’un procès de pollution industrielle pour son usine d’acide sulfurique de Montpellier en 1790-91 [92], Chaptal était alors un puissant ministre de l’Intérieur qui faisait de l’industrialisation un objectif majeur de gouvernement [93]. Ce statut n’empêcha pas qu’il fût mis en cause par ses voisins au début du siècle, puis traduit devant la justice de paix en 1803, pour dégradation de la végétation du voisinage de son usine. Utilisant son ministère, Chaptal fit clore le procès d’autorité. Mais plus généralement, en tant que ministre en charge de la régulation industrielle, il était aussi régulièrement interpellé par les préfets pour suppléer à l’absence de règles efficaces contre ces nuisances. Chaptal renvoya alors, entre 1802 et 1804, la résolution générale de la question à une expertise médicale et scientifique, dont il s’assura le contrôle. Tout d’abord, il créa le Conseil de salubrité de Paris, berceau de l’hygiénisme français, et contribua à en faire une instance dominée par des chimistes bienveillants à l’égard de l’industrie. Parmi les quatre premiers membres, Cadet de Gassicourt, Deyeux et Parmentier, ses collègues pharmaciens et chimistes de l’Académie des Sciences et de la Société d’encouragement pour l’industrie nationale, partageaient ses idées sur la priorité à donner à l’impulsion industrialiste. À Paris comme ailleurs, la liberté d’entreprendre était suffisamment menacée dans son principe, à cause de nuisances au voisinage, pour que le ministre de l’Intérieur qui lui succéda réclame un rapport à l’Institut de France « sur les fabriques qui exhalent une odeur désagréable, et sur le danger qu’elles peuvent avoir pour la santé publique » (novembre 1804) [94]. Or, la rédaction de ce rapport fut confiée à… Guyton de Morveau et Chaptal, c’est-à-dire deux des savants responsables de la politique d’armement de l’an II, et surtout l’un des principaux accusés de pollution industrielle du moment. Leur rapport retourna le sens de la question et orienta la réponse vers une attaque contre les polices locales qui se faisaient le relais des plaignants. Ces polices furent alors qualifiées d’« arbitraires » et accusées de gêner les arts et métiers et notamment l’industrie chimique. Il s’en prit à la routine, aux persécutions du voisinage et réclama la protection de l’industrie par l’État. Plus spécifiquement, l’accident de Grenelle ne fut pas évoqué et les poudreries à peine citées. Elles furent même rangées dans la troisième catégorie de la nomenclature des établissements industriels insalubres annexée au rapport. Cette troisième classe regroupait les moins nuisibles parmi ceux qui devaient être surveillés par l’administration. Parallèlement, le droit des risques industriels se constituait progressivement à la Préfecture de police de Paris, à laquelle était rattaché le Conseil de salubrité. En 1806, une ordonnance de police soumit tout établissement d’industries ou d’artisanats dangereux ou insalubres à une autorisation administrative, mais les poudreries ne figuraient pas dans cette nouvelle réglementation urbaine [95].
53 Le problème des nuisances industrielles devint un enjeu national en 1809- 1810, lors du développement exceptionnel de l’industrie de la soude artificielle. La production de soude par la méthode de décomposition du sel par l’acide sulfurique, découverte par Leblanc en 1790, était une spécificité française, que le gouvernement encouragea. Toutefois, ce procédé provoquait un rejet dans l’atmosphère d’une tonne d’acide chlorhydrique pour quatre tonnes de soude produite. Comme en 1804, le ministre de l’Intérieur commanda à l’Institut un « état des fabriques qui, par l’odeur forte et désagréable qu’elles répandent, doivent être éloignées des habitations » (septembre 1809) [96]. Si elle etait de portée générale, la question des manufactures de produits chimiques et plus particulièrement de la soude en constitua dorénavant le cœur. Le nouveau rapport de l’Institut (30 octobre 1809), confié à nouveau à Chaptal et Guyton de Morveau, auxquels furent adjoints les chimistes et pharmaciens Deyeux, Fourcroy et Vauquelin, porta d’ailleurs principalement sur les manufactures de produits chimiques [97]. Beaucoup plus nuancé que celui de 1804, il ne mentionnait pourtant plus du tout les poudreries, y compris dans la nomenclature en trois classes qui y était annexée et qui comprenait plusieurs dizaines de types d’industries. Le rapport des académiciens servit de base à la loi de 1810 ; il s’appuyait grandement sur les travaux du Conseil de salubrité dirigé alors par Parmentier, Cadet de Gassicourt et Deyeux, tous académiciens eux aussi. De fait, autour de cette question industrielle, jamais la fusion science/État ne fut aussi grande. Chaptal et Fourcroy, notamment, étaient conseillers d’État, et ils furent les initiateurs de la loi. Il est donc exact de dire que les acteurs de la poudrerie de 1794 étaient aux commandes de l’élaboration du droit en 1810. Il n’en est que plus remarquable de noter à quel point les poudreries furent totalement absentes dans le décret impérial du 15 octobre 1810.
54 Ainsi, l’existence des poudreries en général, et l’explosion de celle de Grenelle, quinze ans auparavant, en particulier, furent totalement étrangères à la naissance de la législation sur les établissements classés. Passée l’urgence de la guerre révolutionnaire, l’explosion de Grenelle ne fut pas évoquée dans le cadre des réflexions sur la régulation des risques industriels. Dans les années 1817-1821, une réorganisation d’ensemble eut lieu dans les poudreries. Elle concernait à la fois la structure productive du pays, les méthodes employées et les éléments de sécurisation des sites. À ce titre, de nombreux rapports firent le bilan du fonctionnement de la douzaine de poudreries alors en activité, et un rapport de synthèse fut présenté au roi. Or, aucun dossier ne mentionna l’explosion de celle de Grenelle. De même, aucune réflexion ne prenait appui sur la loi de 1810 [98]. Les poudreries et plus généralement les productions de guerre dérogeaient au décret de 1810. Puisqu’elles intéressaient la défense du territoire et qu’elles étaient possédées directement par l’État, les oppositions du voisinage contre leur création ne pouvaient pas être recevables. Leur établissement ne pouvait faire l’objet d’aucun recours contentieux. C’est ainsi que le transfert de la poudrerie d’Essonnes au domaine du Bouchet (Seine-et-Oise), décidé le 30 janvier 1821, après une explosion, ne pouvait pas faire l’objet de contestations [99]. C’est à ce titre dérogatoire que la fabrication du salpêtre disposa également d’un statut spécial qui ne relevait pas de la loi sur les établissements insalubres [100]. Le ministère de la Guerre disposa d’une grande latitude dans l’organisation et la sécurité des poudreries, et force est de constater que, dans la quinzaine de poudreries en activité au XIXe siècle en France, l’explosion est un événement presque banal. Ainsi, entre 1822 et 1844, on peut compter 41 explosions dans la poudrerie d’Esquerdes dans le Nord, certes la plupart du temps sans gravité. De même, un relevé ministèriel de 1870 indique 206 incendies et explosions bien documentés survenus dans les poudreries depuis 1802 [101]. Et malgré cette fréquence, jamais ce problème ne fut invoqué lors des débats, pourtant nombreux, sur le décret de 1810 et la régulation des nuisances industrielles. Ces deux modes de régulation suivirent sans connexion des chemins parallèles.
55 Deux cents ans avant l’explosion de l’usine AZF de Toulouse, la France avait déjà vécu une catastrophe qui aurait pu servir d’alerte pour les suivantes. Mais celle-ci, malgré sa violence, survint dans un contexte si particulier qu’elle ne devint pas source de droit. Au contraire, un processus d’occultation de l’événement et de sa gravité se mit en place ; exemple singulier de déconnexion totale entre une catastrophe majeure et l’élaboration du droit. La législation nouvelle sur les établissements à risque, qui se voulait porteuse d’une idéologie impériale moderne, ne pouvait reposer sur cet échec. La genèse de la régulation des établissements classés provint essentiellement de l’accroissement des premières pollutions industrielles massives et de la menace que celles-ci faisaient peser sur la pérennité même de l’industrie. Parallèlement, le contrôle des dangers des productions de guerre se réalisa dans un cadre dérogatoire au décret et fut pris en charge par l’autorité militaire, mais dans une grande continuité avec les pratiques d’Ancien Régime, sans que Grenelle ne marque une référence. Le terme « dangereux » ne fut accolé au décret de 1810 qu’en 1825 mais, même à cette occasion, les poudreries n’intégrèrent pas la nomenclature des établissements soumis au décret.
56 Pour autant, il ne faudrait pas négliger l’importance de cette catastrophe. Par le nombre de victimes tout d’abord, l’explosion frappe les esprits. Par son insertion dans l’histoire mouvementée et intense de la Révolution, elle initie ensuite une légende au long cours, qui mêle mémoires, souvenirs et manipulations de tous ordres. De cause encore incertaine (on ne peut exclure avec certitude l’attentat), un voile d’ombre la recouvrira sans doute toujours. Malgré sa charge émotionnelle indéniable, l’événement peut légitimement être considéré comme un des grands marqueurs de l’époque et symboliser le basculement de société entre les deux siècles dans le rapport qu’entretiennent entre eux la science, l’industrie et l’État. La conception et le fonctionnement de la poudrerie de Grenelle étaient impensables dans le cadre traditionnel de l’Ancien Régime. Tout d’abord, elle n’a pu exister que par l’énergique entremise des scientifiques au cœur des décisions politiques. Si Lavoisier, à cause de son accusation comme fermier général puis de son exécution, n’y joua aucun rôle, ce fut pourtant bien son système de pensée et ses disciples qui étaient aux commandes lors de la mise en place de la poudrerie. Lui-même avait expérimenté et légitimé le risque par ses essais sur la poudre de muriate en 1788, qui furent renouvelés sous la Révolution. Ses écrits montraient par ailleurs son fort intérêt pour l’hygiène publique et la science appliquée à l’industrie et préfiguraient le nouveau paradigme de l’hygiénisme industriel du XIXe siècle. Grenelle n’était ainsi que le maillon paroxystique de l’émergence d’un nouveau rapport de la société avec le risque industriel, dans lequel la technique commença à jouer un grand rôle. Ce fut en effet durant ces années révolutionnaires que les savants Guyton de Morveau et Fourcroy, à la fois membres du Comité de Salut Public et experts attitrés des pollutions industrielles, avancèrent l’idée de l’amélioration technique et des bienfaits de la chimie pour lutter contre l’insalubrité industrielle. Les nouveaux procédés mis en place à Grenelle n’étaient pas forcément plus dangereux que ceux des poudreries traditionnelles : néanmoins, leur adoption et les contrôles qualitatifs confiés aux plus grands savants de l’époque témoignaient de la confiance absolue placée dans la science, adossée à la technique dans le domaine industriel. Qui plus est, ce complexe science-industrie fut pris en charge par un État révolutionnaire autoritaire, mais cet esprit perdura au delà de l’an II. Chaptal, aux premières lignes des responsabilités de cet accident, devint ensuite le maître d’œuvre de la nouvelle politique économique de la France. Ministre de l’Intérieur entre 1800 et 1804, il conçut la législation sur les établissements insalubres. N’ayant aucun intérêt à soulever à nouveau la question des causes de l’accident, il fut surtout préoccupé par le sort de l’industrie chimique naissante. Après son Ministère, ce fut par son influence et celle de ses amis du Conseil de salubrité que le décret de 1810 s’élabora. Parallèlement, il assurait à l’État un cadre favorable au développement industriel (Société d’encouragement pour l’industrie nationale, chambres de commerce), et théorisait la discipline des masses ouvrières dans le monde de l’entreprise. Assurément, son expérience de Grenelle lui fut d’une grande inspiration. Avec ses confrères scientifiques, il parvint ainsi en quelques années à accommoder le risque industriel dans la société. Ce « moment Chaptal » ne pouvait à lui seul fonder la nouvelle société industrielle, dont la naissance est un mouvement de long terme, mais il en fut incontestablement un accélérateur primordial [102].
Mots-clés éditeurs : Chaptal, réglementation, Grenelle, poudrerie, risques, industrie
Date de mise en ligne : 02/11/2011.
https://doi.org/10.3917/rhmc.583.0034Notes
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[1]
Merci à Patrice Bret pour la relecture de la version initiale de cet article.
-
[2]
Outre une bibliographie dont cet article se nourrit sur la genèse de cette loi, signalons la très récente publication relative à son bicentenaire : « Les installations classées pour la protection de l’environnement », Annales des mines. Responsabilité et environnement, 62, avril 2011 (actes de la journée d’étude organisée par le Comité d’histoire et la Direction générale de la prévention des risques du ministère de l’Écologie, du Développement Durable et de la Mer, 10 novembre 2010).
-
[3]
Claude CHALINE, Jocelyne DUBOIS-MAURY, La ville et ses dangers. Prévention des risques naturels, sociaux et technologiques, Paris, Masson, 1994, p. 41. En 1906, l’effondrement de la mine de Courrières tue officiellement 1099 mineurs : Denis VARASCHIN, Ludovic LALOUX (éd.), 10 mars 1906. Courrières, aux risques de l’histoire, Vincennes, Groupe de recherche en histoire de l’énergie, 2006.
-
[4]
Cet article est à la fois un prolongement de recherches antérieures sur la naissance des nuisances et pollutions industrielles (thèse soutenue à l’université Paris 1, sous la direction de Denis Woronoff en 2007), et le point de départ d’une réflexion collective plus vaste qui vise à caractériser la généalogie des risques et accidents industriels durant le moment d’acclimatation industrielle, en rassemblant des problématiques souvent disjointes (techniques, économiques, médicales, urbaines, etc.) dans une compréhension globale de leur émergence et de leur incidence sur la société, en France et en Grande-Bretagne, entre la fin du XVIIe et la fin du XIXe siècle. (cf. infra, note 76). Voir Thomas LE ROUX, Le laboratoire des pollutions industrielles, Paris, 1770-1830, Paris, Albin Michel, 2011.
-
[5]
François VALÉRIAN, « Après AZF, comment vivre avec le risque industriel ? », Annales des Mines, n° 45, Responsabilité et environnement, janvier 2007, éditorial.
-
[6]
Denis VARASCHIN (éd.), Risques et prises de risques dans les sociétés industrielles, Berne, Peter Lang, 2007, p. 14 et 41.
-
[7]
Ministère chargé de l’environnement, Explosion de la poudrerie de Grenelle, janvier 2006, fiche n° 5692, 14 p. http://barpipdf.geniecube.info/5692.pdf. Citation p. 5.
-
[8]
Bureau d’Analyse des Risques et Pollutions Industriels (BARPI) du ministère, www.aria.developpement-durable.gouv.fr ; http://www.aria.developpement-durable.gouv.fr/barpi_4227.jsp et http://www.aria.developpement-durable.gouv.fr/barpi_stats.gnc
-
[9]
Ministère de l’écologie, du développement et de l’aménagement durables, Le risque industriel, dossier d’information, Paris, 2007, 24 p. Ici, p. 3.
-
[10]
Ineris, le magazine de l’Institut national de l’environnement industriel et des risques, dossier spécial « Loi sur les ICPE. 30 ans d’évolution », n° 16, octobre 2006, p. 5.
-
[11]
Telle l’encyclopédie participative Wikipedia (qui cite explicitement la base de donnée ARIA : http://fr.wikipedia.org/wiki/Liste_de_catastrophes_industrielles/ et Encyclopedia Universalis, « Catastrophes industrielles (repères chronologiques) », http://www.universalis.fr/encyclopedie/catastrophes-industrielles-reperes-chronologiques/
-
[12]
http://www.cite-sciences.fr/francais/ala_cite/science_actualites/sitesactu/question_actu.php?langue=fr&id_article=12203 ; page publiée le 20 février 2009, consultée en janvier 2010.
-
[13]
INSEE, « L’environnement, risques industriels et pollutions », L’industrie en Midi-Pyrénées, p. 18-23, s.d. [après 2004].
-
[14]
Sous la rubrique « incendie – explosion », http://www.officiel-prevention.com/incendie/stockage-de-produits-inflammables/detail_dossier_CHSCT.php ?rub=106&ssrub=171&dossid=2. Consulté en janvier 2010. Site Enviroveille, http://www.enviroveille.com/public/module.html?url=&mod=context&submod=environnement&tool=risque§ion_id=71, mise à jour le 20 avril 2006, consultée en janvier 2010. Innovations, 2003/2, n° 18, p. 167-177 ; La lettre des cindyniques, mars 2008, n° 43, p. 2 ; Regards sur le risque, mai 2008, n° 6, p. 1.
-
[15]
C’est le cas de la dizaine de manuels de gestion du risque publiés entre 2001 et 2009 que j’ai consultés.
-
[16]
Nichan MARGOSSIAN, Risques et accidents industriels majeurs, Paris, Dunod, 2006, p. 20.
-
[17]
Pierre LASCOUMES, « La formalisation juridique du risque industriel en matière de protection de l’environnement », Sociologie du travail, 1989-3, p. 315-333, et ainsi que L’éco-pouvoir, Paris, La Découverte, 1994, partie II : « Administrer les pollutions » ; Laure BONNAUD, Emmanuel MARTINAIS, « Des usines à la campagne aux villes industrielles. La cohabitation ville-industrie saisie à travers l’histoire du droit des établissements classés », Développement durable & territoires, 2005 : http://developpementdurable.revue.org/749.
-
[18]
Gabrièle RASSE, « Les plans de prévention des risques technologiques au prisme de la vulnérabilité. Le point de vue du juriste », thèse de l’École nationale supérieure des Mines de Paris, sous la direction de Valérie Sanseverino, 2009, p. 261.
-
[19]
Séminaire « Risques industriels » de Violaine Girard, année 2008-2009, IEP de Toulouse.
-
[20]
Service public, n° 83, septembre 2001, p. 27-29. « Aux avants postes de l’environnement : les inspecteurs des installations classées », http://web.archive.org/web/20041013110053/http:/www.fonction-publique.gouv.fr/fp/metiers/insp_inst_class.htm. Rubrique « bicentenaire de l’inspection », http://admi.net/cgi-bin/wiki?BicentenaireInspection/ ; pages consultées en janvier 2010.
-
[21]
Ainsi, les anciens numéros des Annales des Mines (octobre-novembre 1986) et de Culture Technique (septembre 1983) consacrés au risque technologique ne mentionnent pas l’explosion de Grenelle.
-
[22]
Lucien LAMBEAU, Histoire des communes annexées à Paris en 1859, Grenelle, Paris, E. Leroux, 1924.
-
[23]
Karine BERTHIER, « La poudrerie d’Essonnes, XVIIe-XIXe siècles », in Philippe OULMONT (éd.), Aventures industrielles en Essonne, s. l., Comité de recherches historiques sur les révolutions en Essonne, 2008, p. 71-85 ; Agathe GUÉNAND, « La fabrique des poudres et salpêtres du Ripault (1786- 1817) », mémoire de maîtrise sous la direction de Denis Woronoff, université Paris 1, 1998, et Le Ripault et les explosifs : 176 ans d’histoires poudrières au bord de l’Indre, Saint-Cyr-sur-Loire, Alan Sutton, 2007 ; Pierre MÉLINE, Christine JACQUES, Trois siècles d’activité à la poudrerie de Vonges : 1691-1991, Pontailler, SNPE-Vonges, 1991 ; Les amis du parc forestier de la poudrerie, La poudrerie nationale de Sevran, 1873-1973, Musée technique des poudres de l’armement de l’ancienne poudrerie nationale de Sevran-Livry, Sevran, 2007.
-
[24]
Patrice BRET, L’État, l’armée, la science. L’invention de la recherche publique en France, 1763-1830, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2002.
-
[25]
Camille RICHARD, Le Comité de Salut Public et les fabrications de guerre sous la Terreur, Paris, Rieder, 1921.
-
[26]
André GUILLERME, Anne-Cécile LEFORT, Gérard JIGAUDON, Dangereux, insalubres et incommodes. Paysages industriels en banlieue parisienne, XIXe-XXe siècles, Seyssel, Champ Vallon, 2004 ; Th. LE ROUX, Le laboratoire, op. cit. ; Geneviève MASSARD-GUILBAUD, Les pollutions industrielles en France au XIXe siècle, Paris, Éditions de l’EHESS, 2010 ; Jean-Baptiste FRESSOZ, « “La fin du monde par la science”. Innovations, risques et régulations de l’inoculation à la machine à vapeur, 1750-1850 », thèse d’histoire, EHESS, sous la direction de Dominique Pestre, 2009.
-
[27]
Par exemple Jean-Pierre BOIVIN, Les installations classées (1994), Paris, Le Moniteur, 2003 ; Véronique INSERGUET-BORISSET, Droit de l’environnement, Rennes, Presses universitaires de Rennes, 2005 ; Jacqueline MORAND-DEVILLER, Le droit de l’environnement, Paris, PUF, 2002 ; Michel PRIEUR, Droit de l’environnement, Paris, Dalloz, 2003 ; David DEHARBE, Les installations classées pour la protection de l’environnement, Paris, Litec, 2007 ; Michel BAUCOMONT, Pierre GOUSSET, Traité de droit des installations classées, Paris, Tec & Doc Lavoisier, 1994 ; Emmanuelle ALFANDARY, Environnement des installations classées, Paris, éd. MB formation, 2003 ; Simon CHARBONNEAU, Droit des installations classées, Bordeaux, éd. Préventique, 2004.
-
[28]
http://www.cite-sciences.fr/francais/ala_cite/science_actualites/sitesactu/question_actu.php?langue=fr&id_article=12203 ; page publiée le 20 février 2009, consultée en janvier 2010.
-
[29]
Mémoires de la Société de l’histoire de Paris et de l’Ile-de-France, 42, 1915, et 43, 1916. Nicolas SAINTE FARE GARNOT, « Évolution du plan masse de la Salpêtrière. Du petit Arsenal à l’Hôpital Général », Bulletin de la Société de l’histoire de Paris et de l’Ile-de-France, 111e année (1984), 1986, p. 57-71.
-
[30]
K. BERTHIER, « La poudrerie d’Essonnes », art. cit.
-
[31]
Antoine LAVOISIER, Œuvres, 1854-1868, t. 4, p. 313-315 et t. 6, p. 1-8 ; et Service Historique de la Défense (dorénavant SHD), 4 W 791, Mémoire sur la nécessité de faire construire un magasin à poudre à canon hors la ville de Paris, 1779.
-
[32]
SHD, fonds de l’artillerie, 4 W 580, 586, 804, 806.
-
[33]
C. RICHARD, Le Comité de Salut Public, op. cit.
-
[34]
Albert MATHIEZ, « La mobilisation des savants en l’an II », Revue de Paris, 1er décembre 1917, t. 24, p. 542-565. Et plus récemment, Nicole DHOMBRES, Jean DHOMBRES, Naissance d’un nouveau pouvoir : sciences et savants en France, 1793-1824, Paris, Payot, 1989 ; P. BRET, L’État, l’armée, la science, op. cit. ; Charles Coulston GILLISPIE, Science and Polity in France. The Revolutionnary and Napoleonic Years, Princeton, Princeton University Press, 2004.
-
[35]
Th. LE ROUX, Le laboratoire des pollutions, op. cit, chapitre 4.
-
[36]
C. RICHARD, Le Comité de Salut Public, op. cit., p. 554-579 et 633-655.
-
[37]
P. BRET, L’État, l’armée, la science, op. cit., p. 241-246 ; Organisation des chefs, sous-chefs, et ouvriers de tout genre, à employer à la manufacture de poudres de Grenelle, floréal an II.
-
[38]
Recueil des actes du Comité de Salut Public…, op. cit., t. 10, p. 506, et t. 11, p. 366.
-
[39]
L. LAMBEAU, Histoire des communes annexées, op. cit., p. 21. Archives de Paris, DQ10 6, dossier 3453, ferme et poudrière de Grenelle, an II-III.
-
[40]
Recueil des actes du Comité de Salut Public…, op. cit., t. 12, p. 455-456.
-
[41]
Jean PIGEIRE, La vie et l’œuvre de Chaptal (1756-1832), Paris, Domat-Montchrétien, 1932, p. 187-192.
-
[42]
Organisation des chefs…, op. cit.
-
[43]
Recueil des actes du Comité de Salut Public…, op. cit., t. 13, p. 239 et 575.
-
[44]
Archives Nationales, Paris (dorénavant AN), F15 3286/A, dossier Tissot, certificat du capitaine de la 32e compagnie, 12 juillet 1794.
-
[45]
Antoine de CHAPTAL, « La vie et l’œuvre de Chaptal. Mémoires personnels rédigés par lui-même de 1756 à 1804 », in Mes souvenirs sur Napoléon, Paris, Plon, 1893, p. 46. On peut se faire une idée plus précise du système technique de la poudrerie de Grenelle grâce aux planches de la poudrerie du Caire, mise en place par Conté lors de l’expédition d’Egypte quelques années plus tard. Voir P. BRET, « Gunpowder manufacturing in Cairo from Bonaparte to Muhammad ‘Alî : Adaptation, innovation and transfer of technology (1798-1820) », in Brenda J. BUCHANAN (ed.), Gunpowder, Explosives and the State : A Technological History, Aldershot, Ashgate, 2006, p. 206-238.
-
[46]
Archives parlementaires, t. 93, p 147-153, 26 messidor an II (14 juillet 1794).
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[47]
P. BRET, L’État, l’armée, la science, op. cit., p. 98-109 ; IDEM, « Une tentative d’exploitation militaire de la recherche en chimie : Berthollet et la poudre de muriate oxygéné de potasse (1787-1794) », in Michelle GOUPIL (éd.), Lavoisier et la Révolution chimique. Colloque de Palaiseau, décembre 1989, Palaiseau, SABIX-Ecole polytechnique, 1992, p. 195-238.
-
[48]
Recueil des actes du Comité de Salut Public…, op. cit., t. 15, p. 419 et 603.
-
[49]
Archives parlementaires, t. 95, p. 321-323, 3 fructidor an II (20 août 1794) ; AN, F3 II Seine 52, dossier incendie de la raffinerie de l’Unité, an II ; AN, D XLII-6, dossier 6, raffinerie de l’Unité, rapports de Chaptal, notamment pièces 6 et 11.
-
[50]
AN, F13 731, lettre de la Commission des armes et poudres à la Commission des travaux publics, 14 [13] fructidor an II.
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[51]
AN, F13 731, extrait du registre des arrêtés et délibérations de la Commission des armes et poudres, 11 fructidor an II. AN, F17 1082, n° 4141.
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[52]
AN, F13 731, lettre de la Commission des armes et poudres à la Commission des travaux publics, 14 [13] fructidor an II.
-
[53]
Jean-Baptiste TREILHARD, Rapportfait au nom des Comités de Salut Public et de Sûreté Générale, sur l’explosion de la poudrerie de Grenelle, 15 fructidor an II.
-
[54]
Louis-Sébastien MERCIER, Le nouveau Paris (1798), Paris, rééd. Mercure de France, 1994 (Jean-Claude Bonnet, éd.), livre 4, chapitre 143, p. 452.
-
[55]
Alphonse AULARD, Paris pendant la réaction thermidorienne et sous le Directoire, Paris, L. Cerf et Noblet, 1898-1902, t. 1, p. 70. Lors d’une explosion, le volume de la poudre noire est multiplié par 1600, la température monte à 1650° C, et l’onde de choc se déplace à 400 m/s, détruisant les bâtiments pas pression dynamique ; elle est suivie d’un effet de souffle avec des vents de la force d’une tornade. Cf. Arti PONSEN ; Ed VAN DER VLIST (dir.), Het fataal evenement : de buskruitramp van 1807 in Leiden, Leyde, Gingko, 2007.
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[56]
AN, F15 3288, arrêtés du Comité de Salut Public, 14 fructidor an II.
-
[57]
AN, F15 3288, Proclamation de la Convention nationale, 14 fructidor an II.
-
[58]
A. de CHAPTAL, Mes souvenirs, op. cit., p. 46-47.
-
[59]
L.-S. MERCIER, Le nouveau Paris, op. cit., livre 4, chapitre 143, p. 452-454.
-
[60]
Journal de Perlet, 17 fructidor an II, in Alphonse AULARD, Paris, op. cit., t. 1, p. 77, voir aussi p. 84.
-
[61]
Ainsi sur l’ancienne maison du ministre Amelot : Archives de la préfecture de police de Paris (désormais APP), AA 148, fol 310-312, 14, 15 et 29 fructidor an II.
-
[62]
A. AULARD, Paris pendant la réaction, op. cit., p. 77-84.
-
[63]
APP, AA 168, fol 44, 11 ventôse an III. APP, AA 174, fol 215-219, 220, 15 fructidor an II.
-
[64]
De très nombreux dossiers de réparations se trouvent aux Archives nationales (F13) et de Paris (DQ10 411).
-
[65]
Archives parlementaires, t. 93, p 147-153, 26 messidor an II (14 juillet 1794).
-
[66]
A. de CHAPTAL, op. cit., p. 47.
-
[67]
J.-B. TREILHARD, Rapport, op. cit.
-
[68]
AN, F15 3293, État des citoyens qui travaillaient aux ateliers de Grenelle, dressé par l’agent des poudres et salpêtres, paiement du 10 fructidor an II, 22 tables.
-
[69]
AN, F15 3288, proclamation de la Convention Nationale, 14 fructidor an II (31 août 1794).
-
[70]
AN, F15 3288, décret de la Convention Nationale, 15 fructidor an II (1er septembre 1794).
-
[71]
Par exemple, l’ouvrier Pierre Noël, traité à l’hospice pendant quinze jours à la suite de l’explosion, rentra chez lui, mais continua à se plaindre de maux de ventre et de tête durant les mois suivants. En décembre 1794, il succomba à ses blessures : APP, AA 159, fol 298, 3 nivôse an III.
-
[72]
APP, AA 159, fol 268, 21 fructidor an II.
-
[73]
APP, AA 160, fol 262, 11 frimaire an XI.
-
[74]
AN, F15 3276, dossier Allain.
-
[75]
APP, AA 173, fol 230, 17 fructidor an II.
-
[76]
La reconstitution minutieuse des dossiers d’indemnisations et des problèmes que cela a posé est en cours, dans le cadre du projet « Histoire des risques et des accidents industriels, France / Angleterre, XVIIe-XIXe siècles », financé par la Mairie de Paris dans le cadre de son dispositif Emergences. Une trentaine de cartons d’archives regroupent les papiers et dossiers du Comité des secours relatifs à cette explosion : AN, F15 3276/A à 3293.
-
[77]
J.-B. TREILHARD, Rapport, op. cit.
-
[78]
C. RICHARD, Le Comité de Salut Public, op. cit., p. 560-574.
-
[79]
Ibidem, p. 570-575, et P. BRET, L’État, l’armée, la science, op. cit., p. 242-245.
-
[80]
AN, F13 731, extrait du registre des arrêtés et délibérations de la Commission des armes et poudres, 16 fructidor an II.
-
[81]
AN, F1c III Seine 13, rapports de police du 15 et 16 fructidor an II (1er et 2 septembre 1794). A. AULARD, Paris, op. cit., p. 72-74.
-
[82]
Antoine-Alexis CADET DE VAUX, « Rapport sur l’explosion de la fabrique de poudre de Grenelle », publié dans la Décade Philosophique, littéraire et politique, n° 35, 20 fructidor an V, p. 449-456.
-
[83]
Th. LE ROUX, Le laboratoire des pollutions, op. cit., chap. 2.
-
[84]
Procès-verbaux des séances de l’Académie…, op. cit., t. 1, p. 210 et 223.
-
[85]
A. de CHAPTAL, Mes souvenirs, op. cit., p. 45-46 et 48.
-
[86]
SHD, 4 W 586, Carny, « Vues sur les moyens d’accélérer la fabrication de la poudre de guerre », 9 thermidor an V.
-
[87]
AN, F15 3306.
-
[88]
SHD, 4 W 806. Dossier « Explosions et incendies survenus au Bouchet, 1825-1869 ».
-
[89]
SHD, 4 W 589.
-
[90]
André GUILLERME, La naissance de l’industrie à Paris. Entre sueurs et vapeurs, 1780-1830, Seyssel, Champ Vallon, 2007, p. 229-244 ; John Graham SMITH, The Origins and Early Development of the Heavy Chemical Industry in France, Oxford, Clarendon Press, 1979.
-
[91]
AN, F1c III Seine 20, tableau de la situation des communes rurales du département de la Seine, rédigé d’après les réponses des maires et adjoints à la circulaire du 16 brumaire an IX.
-
[92]
Jean MONTEIL, « Un procès de pollution industrielle à Montpellier en 1791 », Histoire des sciences médicales, 8-4, 1974, p. 825-827.
-
[93]
L’historiographie est malheureusement fort lacunaire sur le rôle primordial de Chaptal dans la constitution de l’État industriel. On peut lire J. PIGEIRE, La vie et l’œuvre de Chaptal, op. cit. ; Michel PERONNET (éd.), Chaptal, 1789-1989, Actes du colloque de Montpellier de 1986, Toulouse, Privat, 1988 ; Gérard GAYOT, « De nouvelles institutions pour les villes et les territoires industriels de la Grande Nation en 1804 », in Jean-François ECK, Michel LESCURE (éd.), Villes et districts en Europe occidentale XVIIe-XXe siècles, Tours, CEHVI, 2002, p. 161-181 ; Jeff HORN, Margaret C. JACOB, « Jean-Antoine Chaptal and the cultural Roots of French Industrialization », Technology and Culture, 39, 1998, p. 671-698, et J. HORN, The Path not taken. French Industrialization in the Age of Revolution, 1750-1830, Cambridge (Mass.), MIT Press, 2006, passim.
-
[94]
Procès-verbaux des séances de l’Académie…, op. cit., t. 3, p. 152.
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[95]
Cf. Th. LE ROUX, Le laboratoire des pollutions, op. cit., notamment le chapitre 5 et J.-B. FRESSOZ, « Circonvenir les circumfusa. La chimie, l’hygiénisme et la libéralisation des « choses environnantes », France, 1750-1850 », Revue d’histoire moderne & contemporaine, 56-4, octobre-décembre 2009, p. 39-76.
-
[96]
Procès-verbaux des séances de l’Académie…, op. cit., t. 4, p. 256.
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[97]
Ibidem, t. 4, p. 268-273. Les citations qui suivent sont issues de ce rapport.
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[98]
SHD, 4 W 586, 589, 725.
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[99]
Louis-Antoine MACAREL, Recueil des arrêts du Conseil ou Ordonnances royales, rendues en Conseil d’État, sur toutes les matières du contentieux de l’administration (1821-1828), t. 4, 1822, p. 392-395. Ce déplacement a été occasionné par une explosion le 16 octobre 1820. Désiré DALLOZ, Répertoire méthodique et alphabétique de législation, de doctrine et de jurisprudence, 1845-1869, t. 31, article « Manufactures ».
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[100]
APP, Rapport du Conseil de salubrité, 3 octobre 1823.
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[101]
SHD, 4 W 806.
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[102]
Pour approfondir ces remarques fi nales : Th. LE ROUX, Le laboratoire des pollutions, op. cit., chapitre 5 et J.-B. FRESSOZ, thèse cit.