Jacqueline Morand-Deviller

Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

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Professeur à l’université Paris I Panthéon-Sorbonne

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Article de revue

Une juriste au ministère. Les liens tissés entre le droit de l’urbanisme et le droit de l’environnement

Dans Revue juridique de l’environnement (2025/4 Vol. 50)


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Dans Le droit de l'environnement (2025)

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Chapitre premier. Les sources et les acteurs

Dans Le droit de l'environnement (2025)

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Chapitre IV. Le droit des pollutions et des nuisances

Dans Le droit de l'environnement (2025)

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Chapitre III. La protection de l’environnement patrimonial, rural et urbain

Dans Le droit de l'environnement (2025)

Article de revue

Une juriste au ministère. Les liens tissés entre le droit de l’urbanisme et le droit de l’environnement

Dans Revue juridique de l’environnement (2025/4 Vol. 50)


Coauteur(e)s

  • David Renders

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  • Thierry Tanquerel

    Université de Genève

    20
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  • Yves Jégouzo

    Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne

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  • Jean-Pierre Lebreton

    Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines

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    Articles

Chapitres et articles

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Article de revue

Une juriste au ministère. Les liens tissés entre le droit de l’urbanisme et le droit de l’environnement

Dans Revue juridique de l’environnement (2025/4 Vol. 50)

Article de revue

Un message pour la jeunesse : optimisme par volonté contre pessimisme par lucidité

Dans Revue juridique de l’environnement (2025/4 Vol. 50)

Compte rendu

De quelques échappées de la chaire et du prétoire vers la littérature

Dans Revue Droit & Littérature (2024/1 n° 8)

Chapitre d’ouvrage

Conclusions

Dans Patrimoine architectural, sites et paysages saisis par le droit de l'urbanisme (2018)

Chapitre d’ouvrage

Avant-propos

Dans Patrimoine architectural, sites et paysages saisis par le droit de l'urbanisme (2018)

Chapitre d’ouvrage

Utopie et planification : Le Corbusier et son plan Voisin

Dans Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2018 (2018)

Chapitre d’ouvrage

II. Paul-Bernard Sabourin

Juriste, étudiant et professeur de droit

Dans Paul-Bernard Sabourin (2017)

Article de revue

Avant-propos

Dans Cahiers du GRIDAUH (2017/1 N° 30)

Article de revue

Conclusions

Dans Cahiers du GRIDAUH (2017/1 N° 30)

Chapitre d’ouvrage

Propos conclusifs

Dans Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2017 (2017)

Article de revue

Synthèse et conclusions

Dans Droit et Ville (2014/2 N° 78)

Article de revue

Stratégie politique et droit souple. La stratégie nationale pour le milieu marin

Dans Cahiers du GRIDAUH (2015/2 N° 29)

Article de revue

L'environnement dans les constitutions étrangères

Dans Nouv. Cahiers du Conseil constitutionnel (2014/2 N° 43)

Article de revue

Avant-propos

Dans Cahiers du GRIDAUH (2014/4 N° 27)

Article de revue

Rapport de synthèse

Dans Cahiers du GRIDAUH (2014/4 N° 27)

Article de revue

Avant-propos

Dans Cahiers du GRIDAUH (2014/2 N° 25)

Article de revue

Conclusions générales

Dans Cahiers du GRIDAUH (2014/2 N° 25)

Article de revue

Conclusions

Dans Cahiers du GRIDAUH (2011/3 N° 22)

Article de revue

Conclusion

Dans Cahiers du GRIDAUH (2011/1 N° 20)

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Avant-propos

Dans Cahiers du GRIDAUH (2011/1 N° 20)

Chapitre d’ouvrage

Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier

Dans Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2008 (2008)

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Avant-propos

Dans Cahiers du GRIDAUH (2008/1 N° 18)

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Dans Cahiers du GRIDAUH (2008/1 N° 18)

Chapitre d’ouvrage

Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier

Dans Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2007 (2007)

Chapitre d’ouvrage

Protection et mise en valeur du patrimoine culturel immobilier

Dans Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2006 (2006)

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L’actualité des secteurs sauvegardés

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Dans L'exorbitance du droit administratif en question(s) (2004)

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Conclusion générale

Dans Cahiers du GRIDAUH (2002/1 N° 6)

Chapitre d’ouvrage

Présentation

Dans Droit de l'Aménagement, de l'Urbanisme et de l'Habitat 2001 (2001)

Chapitre d’ouvrage

Le pouvoir des architectes des bâtiments de France à l’égard des autorisations d’urbanisme : « tact et mesure » d’une réforme

Dans Annuaire français du droit de l'urbanisme et de l'habitat 1999 (1999)

Ouvrages et numéros

Ouvrage

Le droit de l'environnement

Ouvrage

Patrimoine architectural, sites et paysages saisis par le droit de l'urbanisme

Architectural heritage, sites & landscapes seized by Urban Law

Bruylant (2018)
Numéro

Le contentieux de l'urbanisme en Europe

Cahiers du GRIDAUH (2017/1 N° 30)
Numéro

Le renouvellement urbain en Europe

Cahiers du GRIDAUH (2014/4 N° 27)
Numéro

La contractualisation dans le droit de l'urbanisme

Cahiers du GRIDAUH (2014/2 N° 25)
Numéro

Risque et droit de l'urbanisme en Europe

Cahiers du GRIDAUH (2011/1 N° 20)