Annexe
Pages 187 à 189
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- OCQUETEAU, Frédéric,
- Ocqueteau, Frédéric.
- Ocqueteau, F.
Annexe. Les grandes dates du statut général des fonctionnaires
- Par Anicet Le Pors
- et Gérard Aschieri
Dans La fonction publique du XXIe siècle (2021)
Textes de références en travail social
Dans Les nouveaux métiers du travail social (2009)
Relatif aux missions des centres d’accueil et d’accompagnement à la réduction des risques pour usagers de drogues et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires)
Dans La réduction des risques en addictologie (2012)
12. La coopération entre établissements et services
- Par Johan Priou
- et Séverine Demoustier
Dans Institutions et organisation de l'action sociale et médico-sociale (2015)
91. Qu’est-ce que le droit syndical ?
- Par Christine Drapp
Dans Concours - 150 questions/réponses pour l'oral - concours territoriaux (2023)
92. Qu’est-ce que le droit à la formation ?
- Par Christine Drapp
Dans Concours - 150 questions/réponses pour l'oral - concours territoriaux (2023)
Décret n˚ 2003-1094 du 14 novembre 2003 relatif à la personne qualifiée mentionnée à l'article L. 311-5 du Code de l'action sociale et des familles
Dans Journal du droit des jeunes (2004/1 N° 231)
Loi sur l'accès des jeunes à la vie active en entreprise
(texte adopté le 13 avril par l'Assemblée nationale et le Sénat, remplaçant l'article 8 de la loi « pour l'égalité du chance » du 31 mars 2006, relative au contrat « première embauche » (cpe))
Dans Journal du droit des jeunes (2006/5 N° 255)
Index alphabétique succinct des matières
Dans Le droit de la sécurité privée (2021)
Annexe 5. Un acquis de la négociation collective. L’information des syndicats sur la stratégie économique et sociale de l’entreprise. La « Base de données économiques et sociales »
(Décret du 27 décembre 2013)
Dans Le Dialogue social en France (2018)