Couverture de SCPO_VAUCH_2024_01

Ouvrage

Le moment régulateur

Naissance d'une contre-culture de gouvernement

Académique
2024


416 pages

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Présentation

Les mots de la régulation sont aujourd'hui omniprésents au sein de l'État comme à sa périphérie. On « régule » le numérique, la concurrence, les produits financiers ou encore les prix de l'énergie. On « régule » aussi, au-delà des domaines économiques auxquels le mot a d'abord été associé, les données personnelles, le temps de parole des candidats à la présidentielle, le médicament ou l'audiovisuel.

Loin de n'y voir qu'un effet de mode sémantique, les auteurs de cet ouvrage proposent de suivre l'avènement de ce moment régulateur autour d'un pôle de petites bureaucraties indépendantes (Cnil, Arcom, Autorité de la concurrence, etc.) qui n'ont cessé d'élargir leur influence depuis les années 2000. En retraçant l'histoire et la sociologie des acteurs publics et privés de la régulation, de Google jusqu'au Conseil d'État, ils montrent que ce phénomène ne se résume pas à une accumulation de compétences et de pouvoirs, mais qu'il témoigne aussi de la revendication d'une nouvelle modernité administrative et d'une plus grande efficacité politique. Devenue ainsi le laboratoire d'une contre-culture de gouvernement, la régulation bouscule aujourd'hui les frontières de l'administration et du politique, du public et du privé, du national et de l'européen, au risque de désorienter l'équilibre précaire de nos démocraties.

Sommaire

Chapitre d’ouvrage

Pages de début

Chapitre d’ouvrage

Les auteurs et autrices

Chapitre d’ouvrage

Liste des abréviations

Chapitre d’ouvrage

Introduction

Partie 1. Entrer en régulation

Chapitre d’ouvrage

Présentation

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 1. La mue régulatrice des autorités de concurrence

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 2. La CNIL : de l’institution militante à l’agence de régulation numérique

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 3. Big bang, scandales et naissance d’un régulateur public des marchés financiers

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 4. La Haute Autorité pour la transparence de la vie publique : naissance d’un régulateur déontologique aux frontières public-privé

Partie 2. Gouverner la régulation

Chapitre d’ouvrage

Présentation

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 5. Le Conseil d’État et la domestication de la régulation

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 6. Google et la régulation « à la française »

Entreprises de subversion et logiques d’accommodement

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 7. Le nouveau service de l’État

Sociologie des régulateurs français

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 8. La féminisation des régulateurs, entre résistances et levier de modernisation

Partie 3. Les « petits savoirs » du gouvernement régulateur

Chapitre d’ouvrage

Présentation

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 9. Espaces et entreprises de formalisation du sens commun régulateur

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 10. Régulation

Les brouillages juridiques d’un nouveau mode de gouvernement

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 11. Compliance

La division public-privé du travail régulateur

Chapitre d’ouvrage

Chapitre 12. Déontologie

La normalisation éthique et managériale d’un gouvernement public-privé

Chapitre d’ouvrage

Conclusion. Une nouvelle politique de l’intérêt général

Chapitre d’ouvrage

Annexe

Chapitre d’ouvrage

Bibliographie

Chapitre d’ouvrage

Remerciements

Chapitre d’ouvrage

Pages de fin


Date de parution 01/03/2024

Mise en ligne 01/03/2024

ISBN 9782724642056

https://doi.org/10.3917/scpo.vauch.2024.01

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