Chapitre 11. Enfants victimes de carences et de négligences
Pages 112 à 120
Citer ce chapitre
- ROUSSEY, Michel,
- BALENÇON, Martine
- et PIERRE, Marion,
- ADAMSBAUM, Catherine
- et REY-SALMON, Caroline,
- Roussey, Michel.,
- et al.
- Roussey, M.,
- Balençon, M.
- et Pierre, M.
- C. Adamsbaum
- et C. Rey-Salmon
https://doi.org/10.3917/lav.rey.2013.01.0112
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- Roussey, M.,
- Balençon, M.
- et Pierre, M.
- C. Adamsbaum
- et C. Rey-Salmon
- Roussey, Michel.,
- et al.
- ROUSSEY, Michel,
- BALENÇON, Martine
- et PIERRE, Marion,
- ADAMSBAUM, Catherine
- et REY-SALMON, Caroline,
https://doi.org/10.3917/lav.rey.2013.01.0112
Notes
-
[1]
Convention internationale des droits de l’enfant, 1959 et 1989. www.droitsenfant.com/cide.
-
[2]
Article L. 3116-4 ; loi n° 2007-293 du 5/03/2007 : le refus de soumettre ceux sur lesquels on exerce l’autorité parentale aux obligations de vaccination prévues aux articles L. 3111-2, L. 3111-3 et L. 3112-1 ou la volonté d’entraver l’exécution sont punis de 6 mois d’emprisonnement et de 3 750 € d’amende.
Dans ce chapitre seront uniquement abordés les sévices improprement appelés « passifs », c’est-à-dire les carences et négligences physiques et psychologiques pouvant laisser des séquelles lourdes, voire aboutir au décès de l’enfant. Le Chapitre 2 aborde les définitions d’autres types de sévices.
La définition de la négligence est une question difficile car elle ne suppose pas d’acte positif. Les contours en sont flous et les situations de pauvreté peuvent éventuellement faire porter ce diagnostic à tort. Les « sévices par omission » sont en effet plus souvent repérés lorsque la famille est socialement défavorisée. Cependant, des négligences psychologiques graves peuvent exister dans tous les milieux familiaux, y compris les plus aisés où ils prennent parfois l’apparence de la respectabilité et sont donc plus difficiles à identifier [3, 4, 27].
Les dernières données répertoriées en 2006 par l’ODAS (Observatoire de l’action sociale décentralisée) [22] décomptaient 19 000 situations d’enfants maltraités. Le diagnostic principal était pour 5 000 d’entre elles des négligences lourdes. Un enfant peut être victime de plusieurs types de mauvais traitements, mais nous ne disposons pas de chiffres permettant d’évaluer la négligence comme diagnostic secondaire ou associé.
La définition admise par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) « renvoie au fait qu’un parent ne veille pas au développement de l’enfant, s’il est en position de le faire, dans un ou plusieurs domaines suivants : santé, éducation, développement affectif, nutrition, foyer et conditions de vie sans danger »…
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