Collection : Que sais-je ?

Couverture de PUF_VANR_2024_08

Ouvrage

Le Juge d'instruction

Que sais-je ?
2024


128 pages

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Citer cet ouvrage

  • VAN RUYMBEKE, Renaud.
Le Juge d'instruction. Paris cedex 14, Presses Universitaires de France. « Que sais-je ? », p.128. URL : https://droit.cairn.info/le-juge-d-instruction--9782715422759?lang=fr.
  • Van Ruymbeke, Renaud.
Le Juge d'instruction. Paris cedex 14, Presses Universitaires de France. « Que sais-je ? », (2024)
  • Van Ruymbeke, R.
(2024). Le Juge d'instruction. (8e éd.). Presses Universitaires de France. https://droit.cairn.info/le-juge-d-instruction--9782715422759?lang=fr.
Sommaire
Auteur(e)s

Présentation

Véritable Janus du monde judiciaire, le juge d’instruction présente un double visage. Son ambivalence puise sa source dans sa propre définition : en effet, s’il dispose de pouvoirs préjudiciables aux libertés, il représente, par son existence même, une garantie fondamentale en tant que magistrat dont l’indépendance à l’égard du pouvoir exécutif est assurée par la Constitution.

Renaud Van Ruymbeke offre une description et une explication claires de la place qu’a, au sein de l’édifice judiciaire, ce personnage aussi connu que méconnu, et de ses pouvoirs sur les individus, les biens et les procédures.

Sommaire

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Pages de début

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Introduction

Première partie - Le juge d’instruction au sein de l’institution judiciaire

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Présentation

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Chapitre premier. L’instruction et le procès pénal

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Chapitre II. Le statut du juge d’instruction

Deuxième partie - Les actes du juge d’instruction

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Présentation

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Chapitre premier. La saisine

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Chapitre II. Les pouvoirs d’investigation

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Chapitre III. Le dossier de personnalité

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Chapitre IV. Les pouvoirs de coercition

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Chapitre V. Les nullités

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Chapitre VI. Les voies de recours

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Chapitre VII. La clôture de l’information

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Conclusion

Chapitre de Que sais-je ? / Repères

Pages de fin

Date de parution 14/02/2024

Mise en ligne 18/04/2024

ISBN 9782715422759

Cet ouvrage est en accès conditionnel

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