Couverture de DEC_BLOND_2007_01

Ouvrage

Le débat public : une expérience française de démocratie participative

Recherches
2007


416 pages

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Présentation

Le modèle de débat public qu’incarne la Commission nationale de débat public (CNDP) suscite autant d’espoirs que de critiques. Depuis la loi Barnier de 1995, qui en a posé les fondements, jusqu’aux débats organisés en 2006 sur l’EPR, ITER ou la gestion des déchets nucléaires, cette forme de concertation nouvelle des citoyens sur les projets qui les regardent s’est imposée comme un terrain d’expérimentation privilégié des transformations de la démocratie contemporaine. Cet ouvrage collectif dresse un bilan de cette expérience de démocratie participative unique en Europe. Dans quelle mesure conduit-elle à ancrer dans l’action publique le droit à la « participation du public aux processus décisionnels » ouvert par la Convention d’Ärhus et la Charte de l’environnement ? Une trentaine de chercheurs de toutes provenances (science politique, sociologie, sciences de l’information et la communication, droit, aménagement…) partagent ici leurs analyses autour de l’objet politique encore mal identifié qu’est le débat public et sur les effets réels de l’intervention de la CNDP dans l’élaboration des grands projets d’aménagement.

Sommaire

Chapitre d’ouvrage

Pages de début

Chapitre d’ouvrage

Introduction

I. Instituer le débat public  : la genèse d'une institution singulière

Chapitre d’ouvrage

Introduction. Débat public : la genèse d'une institution singulière

Chapitre d’ouvrage

Genèse et consolidation d'une institution : le débat public en France

Chapitre d’ouvrage

Le débat public dans le droit positif

Chapitre d’ouvrage

« Citoyen en tant que riverain » : une subjectivation politique dans le processus de mise en discussion publique des projets d'aménagement

Chapitre d’ouvrage

Le BAPE et l'institutionnalisation du débat public au Québec : mise en œuvre et effets

II. Organiser le débat public

Chapitre d’ouvrage

Introduction

Chapitre d’ouvrage

Ressorts et incidences de l'autorité du garant sur les débats publics. Des commissions de suivi Bianco à la CNDP

Chapitre d’ouvrage

La conduite d'un débat public sur un projet d'infrastructure : une activité de médiation spécifique. Réflexions à partir du débat public « Francilienne »

Chapitre d’ouvrage

Anticipation et contrôle dans les débats publics: le cas des premiers débats « nucléaires »

Chapitre d’ouvrage

Un débat en débat. À propos du débat public sur le projet de centrale électronucléaire « EPR, tête de série », à Flamanville (Manche)

Chapitre d’ouvrage

Participer au débat pour débattre ? Les difficultés de l'acculturation au débat public

III. Mettre en œuvre le débat public  : scènes, coulisses et interstices du débat

Chapitre d’ouvrage

Introduction. Scènes, coulisses et interstices du débat public

Chapitre d’ouvrage

Le débat public en ligne : une ouverture des espaces et des acteurs de la délibération ?

Chapitre d’ouvrage

La CPDP sur l'extension du tramway à Paris (2006) comme occasion d'interroger les ambiguïtés du débat public

Chapitre d’ouvrage

De la légitimation des acteurs à la légitimité du débat public

Chapitre d’ouvrage

Le débat public du projet de contournement routier de Nice ou la remobilisation d'une communauté débattante déjà constituée

Chapitre d’ouvrage

La place de l'expertise dans le débat. Appréciations tirées d'une expérience interne à la commission

Chapitre d’ouvrage

Les élus : des acteurs peu dialogiques du débat public

IV. Débattre autour du débat public

Chapitre d’ouvrage

Introduction. Les dynamiques de l'échange, entre inertie et réflexivité collective

Chapitre d’ouvrage

Espaces publics et co-construction de l'intérêt général : apprentissages croisés des acteurs

Chapitre d’ouvrage

Les dynamiques du débat public : l'exemple de six débats publics

Chapitre d’ouvrage

Délibération de simples citoyens et débat public : l'expérience de l'Atelier citoyen dans le débat VRAL

Chapitre d’ouvrage

Débattre publiquement autour des chiffres. Quelques enjeux de la controverse sur les flux dans le débat LAALB

Chapitre d’ouvrage

TGV Rhin-Rhône branche sud : l'introuvable débat public

Chapitre d’ouvrage

Quand le débat ne fait plus débat : point de vue d'un maître d'ouvrage

V. Évaluer le débat public  : la portée du débat, une affaire de composition

Chapitre d’ouvrage

Introduction. L'évaluation du débat, une composition entre utilité sociale et portée démocratique

Chapitre d’ouvrage

Quels critères d'évaluation du débat public ? Quelques propositions

Chapitre d’ouvrage

Ce que débattre nous apprend. Éléments pour une évaluation des apprentissages liés au débat public

Chapitre d’ouvrage

La réussite du débat public ouvre la réflexion sur sa portée

Chapitre d’ouvrage

Émotions et révision : la dynamique des débats

Chapitre d’ouvrage

La politique de la discussion. La dynamique du débat public entre conversation et négociation

Épilogue

Chapitre d’ouvrage

Épilogue. Débattre sans savoir pourquoi : la polychrésie du débat public appelle le pluralisme théorique de la part des chercheurs

Chapitre d’ouvrage

Bibliographie

Chapitre d’ouvrage

Pages de fin

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