Élargissement 2006
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Annexes

Pages 115 à 127

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2006. Annexes. In :
  • DEHOUSSE, Renaud,
  • DELOCHE-GAUDEZ, Florence
  • et DUHAMEL, Olivier,
Élargissement Comment l'Europe s'adapte. Paris : Presses de Sciences Po. Académique, p.115-127. DOI : 10.3917/scpo.dehou.2006.01.0115. URL : https://shs.cairn.info/elargissement--9782724610202-page-115?lang=fr.
« Annexes ». Élargissement Comment l'Europe s'adapte, Presses de Sciences Po, 2006. p.115-127. CAIRN.INFO, shs.cairn.info/elargissement--9782724610202-page-115?lang=fr.
(2006). Annexes. Dans
  • R. Dehousse,
  • F. Deloche-Gaudez
  • et O. Duhamel
Élargissement : Comment l'Europe s'adapte (p. 115-127). Presses de Sciences Po. https://doi.org/10.3917/scpo.dehou.2006.01.0115.

https://doi.org/10.3917/scpo.dehou.2006.01.0115

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  • F. Deloche-Gaudez
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« Annexes ». Élargissement Comment l'Europe s'adapte, Presses de Sciences Po, 2006. p.115-127. CAIRN.INFO, shs.cairn.info/elargissement--9782724610202-page-115?lang=fr.
2006. Annexes. In :
  • DEHOUSSE, Renaud,
  • DELOCHE-GAUDEZ, Florence
  • et DUHAMEL, Olivier,
Élargissement Comment l'Europe s'adapte. Paris : Presses de Sciences Po. Académique, p.115-127. DOI : 10.3917/scpo.dehou.2006.01.0115. URL : https://shs.cairn.info/elargissement--9782724610202-page-115?lang=fr.

https://doi.org/10.3917/scpo.dehou.2006.01.0115

Annexe 1 / Note méthodologique sur les propositions « nouvelles » de la CommissionAnnexe 2 / Ventilation sectorielle des propositions « nouvelles » de la Commission (2003-2005)Annexe 3 / Votes contre et abstention des États membres Avant l’élargissement (janvier 2003-avril 2004) Après l’élargissement (mai 2004-décembre 2005)Annexe 4 / Textes législatifs adoptés par le PE (1994-2005)Annexe 5 / Votes du PE par session et type (2005)Annexe 6 / Amendements déposés et adoptés par le PE (1994-2005)Annexe 7 / Procédures de codécision
Procédures de codécision adoptées avant le 1er mai 1999
Procédures de codécision adoptées après le 1er mai 1999Annexe 8 / Votes du PE (1994-2005)Annexe 9 / Rapports et textes adoptés par le PE (1995-2005)Annexe 10 / Affaires introduites : Nature des procédures (2000-2005)Annexe 11 / Affaires clôturées : Durée des procédures (2000-2005)Annexe 12 / Affaires clôturées, introduites, pendantes (2000-2005…

Date de mise en ligne : 25/11/2010

https://doi.org/10.3917/scpo.dehou.2006.01.0115

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