A. Les dépréciations

5 Si la valeur d’un élément de l’actif devient inférieure à sa valeur nette comptable, cette dernière est ramenée à la valeur d’inventaire à la clôture de l’exercice, par le biais d’une dépréciation.

6 La dépréciation constate une perte de valeur réversible sur un élément d’actif. La dépréciation peut être ajustée à la clôture de l’exercice suivant. Si on constate :

8 Par exception, les dépréciations sur le fonds commercial ne sont jamais annulées (reprises).

9 Les dépréciations sont inscrites en diminution de la valeur des éléments d’actifs correspondants. La dépréciation est comptabilisée même en cas d’insuffisance du bénéfice.

B. Les indices de perte de valeur

10 Lors des opérations d’inventaire, l’entité vérifie s’il existe un indice de perte de valeur de l’actif. Pour apprécier s’il existe des indices de perte de valeur, l’entreprise doit considérer les indices externes et internes qui peuvent justifier une dépréciation.

1. Les indices externes

2. Les indices internes

C. Le test de dépréciation

11 Lorsqu’il existe un indice de perte de valeur, un test de dépréciation est effectué : la valeur nette comptable de l’actif est comparée à sa valeur actuelle.

1. Les valeurs à considérer

12 La valeur nette comptable d’un actif correspond à sa valeur brute diminuée des amortissements cumulés et des dépréciations.

13 La valeur actuelle est la valeur la plus élevée de la valeur vénale ou de la valeur d’usage.

14 Il n’est pas toujours nécessaire de déterminer la valeur vénale et la valeur d’usage.

15 Des précisions sont données par les normes comptables sur l’évaluation de la valeur d’inventaire des différentes catégories d’actifs : immobilisations, stocks, éléments financiers…

16

Remarque
Pour déterminer la valeur d’usage, il convient d’actualiser les flux nets de trésorerie attendus de l’actif ou du groupe d’actifs considérés pendant la durée d’utilisation.

Exemple :

Fin N, l’entreprise Lefèvre veut déterminer la valeur actuelle d’un matériel industriel. Sa valeur de cession sur le marché est évaluée à 60 000 € à la clôture. Les flux nets de trésorerie attendus de l’utilisation du matériel s’élèvent à 12 000 € par an pendant 5 ans. Finalement, l’actualisation des flux permet d’évaluer la valeur d’usage à 50 000 €. La valeur actuelle est la plus élevée de la valeur vénale ou de la valeur d’usage, soit 60 000 €.

2. Réalisation du test de dépréciation

Exemple :

• Cas n° 1 : il n’y a aucun indice de perte de valeur interne ou externe concernant l’actif, il n’y a pas de dépréciation. La valeur nette comptable est maintenue au bilan.
• Cas n° 2 : Valeur vénale = 220 ; Valeur nette comptable = 200 ;

La valeur vénale est supérieure à la valeur comptable. On ne calcule pas la valeur d’usage. Il n’y a pas de dépréciation. La valeur nette comptable est maintenue au bilan = 200.

• Cas n° 3 : Valeur vénale = 1 100 ; Valeur d’usage = 1 000 ;

Valeur nette comptable = 1 300 ; La valeur vénale est inférieure à la valeur comptable.
La valeur vénale est supérieure à la valeur d’usage. On retient la Valeur vénale comme base de dépréciation (valeur actuelle).
Dépréciation = valeur nette comptable-valeur vénale = 1 300 – 1 100 = 200.

• Cas n° 4 : Valeur vénale = 300 ; Valeur vénale nette comptable = 350 ;

Valeur d’usage = 400. La valeur vénale est inférieure à la valeur comptable mais valeur d’usage est supérieure à la valeur vénale. On retient la valeur d’usage comme base de dépréciation (valeur actuelle).
La valeur d’usage est supérieure à la valeur nette comptable. Il n’y a pas de dépréciation.
La valeur nette comptable est maintenue au bilan = 350.

• Cas n° 5 : Valeur vénale = 1 600 ; Valeur d’usage = 1 700 ;

Valeur nette comptable = 1 800. La valeur vénale est inférieure à la valeur comptable mais la valeur d’usage est supérieure à la valeur vénale. On retient la valeur d’usage comme base de dépréciation (valeur actuelle).
Dépréciation = valeur nette comptable – valeur d’usage = 1 800 – 1 700 = 100.

A. La comptabilisation

17 La constatation initiale ou l’aggravation de la perte de valeur donne lieu à la dotation de la dépréciation. La réduction ou l’annulation de la perte de valeur donne lieu à une reprise de dépréciation.

18 a. Immobilisations corporelles et incorporelles

19 b. Immobilisations financières

Exemple :

Le 1.01.N, pour commencer son activité, un commerçant a acquis un fonds de commerce 100 000 €. Sa durée d’utilisation n’étant pas limitée, le fonds commercial n’est pas amorti.
Au 31.12.N, l’entreprise apprend qu’un nouveau concurrent s’est installé dans la même zone géographique. Ce changement important sur le marché dans lequel l’entreprise opère est un indice de perte de valeur. L’entreprise estime qu’elle peut revendre son fonds de commerce pour 60 000 € HT. L’évaluation de son activité future confère une valeur d’usage inférieure.
Test de dépréciation :
Valeur nette comptable du fonds commercial fin N = 100 000 €.
La valeur vénale est inférieure à la valeur comptable.
La valeur vénale est supérieure à la valeur d’usage.
On retient la valeur vénale comme valeur actuelle : 60 000 €.
Dépréciation = valeur nette comptable – valeur vénale = 100 000 – 60 000 = 40 000 €.

		31-12-N
68161		Dotations aux dépréciations des immobilisations incorporelles.	40 000
	2907	Dépréciations du fonds commercial		40 000

Exemple :

L’entreprise Lefèvre possède des titres de participations de la société Bacon pour 200 000 €. En N–1, compte tenu de la valeur actuelle des titres de participations, elle avait déprécié ses titres à hauteur de 20 000 €.
Au 31.12.N, Lefèvre constate une nouvelle dégradation des comptes de la société Bacon. La valeur actuelle est évaluée sur la base de la valeur d’utilité à 150 000 €.
Test de dépréciation :
Valeur nette comptable fin N = valeur brute – dépréciation = 200 000 – 20 000 = 180 000 €.
La valeur actuelle est inférieure à la valeur comptable.
Dépréciation = valeur nette comptable – valeur actuelle = 180 000 – 150 000 = 30 000 €.
Lefèvre comptabilise une augmentation de la dépréciation de 30 000 €.
Au 31.12.N, après la dotation, la dépréciation s’élève à 50 000 € (20 000 + 30 000) et la valeur nette comptable à 150 000 € (200 000 – 50 000).

		31-12-N
68662		Dotations aux dépréciations des immobilisations financières	30 000
	2961	Dépréciations des titres de participations		30 000

Exemple :

Le matériel industriel d’une entreprise acquis en N est composé de :
Machine A : valeur brute : 120 000 € HT. Amortissements N = 20 000 € ; N+1 = 16 000 €.
Machine B : valeur brute : 250 000 € HT. Amortissements N et N+1 = 50 000 €.
Au 31-12-N, compte tenu de l’apparition d’un nouveau concurrent sur le marché, la valeur vénale de la machine A est évaluée à 80 000 € et la valeur d’usage à 60 000 €.
Test de dépréciation de la machine A :
Valeur nette comptable A fin N = valeur brute – amortissement N.
Valeur nette comptable A fin N = 120 000 – 20 000 = 100 000 €.
La valeur vénale de A est inférieure à la valeur nette comptable.
La valeur vénale est supérieure à la valeur d’usage.
On retient la valeur vénale comme valeur actuelle.
Dépréciation de A = valeur nette comptable – valeur vénale = 100 000 – 80 000 = 20 000 €.
Au 31-12-N+1, les innovations technologiques rendent obsolescente la machine B ; sa valeur vénale s’élève à 100 000 € mais sa valeur d’usage est évaluée à 120 000 €. De plus, compte tenu de la disparition du concurrent, la dépréciation de la machine A est reprise à hauteur de 16 000 €.
Test de dépréciation de la machine B :
Valeur nette comptable B fin N+1 = valeur brute – amortissements N et N+1.
Valeur nette comptable B fin N+1 = 250 000 – 50 000 – 50 000 = 150 000 €.
La valeur vénale de B est inférieure à la valeur nette comptable.
La valeur d’usage est supérieure à la valeur vénale.
On retient la valeur d’usage comme valeur actuelle :
Dépréciation de B = valeur nette comptable – valeur d’usage = 150 000 – 120 000 = 30 000 €.
◖ Enregistrements comptables

	31-12-N
68112	Dotations aux amortissements Immobilisations corporelles	70 000
28154	Amortissements des matériels industriels		70 000
	Amortissement A+B = 50 000 + 20 000
	31-12-N
68162	Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles	20 000
29154	Dépréciations du matériel industriel (A)		20 000
	31-12-N+1
68112	Dotations aux amortissements Immobilisations corporelles	66 000
28154	Amortissements des matériels industriels		66 000
	Amortissement A+B = 50 000 + 16 000
	31-12-N+1
68162	Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles.	30 000
29154	Dépréciations du matériel industriel (B)		30 000
	31-12-N+1
29154	Dépréciations du matériel industriel (A)	16 000
78162	Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles		16 000

B. Présentation dans les comptes annuels

Exemple :

En reprenant l’exemple précédent au 31.12.N =

Valeur brute A =	120 000 Amortissement A =	20 000 Dépréciation A = 20 000
Valeur brute B =	250 000 Amortissement B =	50 000
	Total : 370 000	Total : 70 000

En reprenant l’exemple précédent au 31.12.N+1 =

Valeur brute A =	120 000 Amortissement B =	20 000 + 16 000 Dépréciation A  (1) =	4 000
Valeur brute B = 250 000	Amortissement B = 50 000 + 50 000	Dépréciation B =	30 000
	Total : 370 000	Total : 136 000	Total : 34 000

BILAN AU 31.12.N+1
ACTIF	Valeur brute	Amort. Dépréc.	Valeur nette	Valeur nette N	PASSIF
Actif immobilisé					…
Immobilisations corporelles	370 000	170 000  (1)	200 000	280 000

COMPTE DE RESULTAT N+1
CHARGES	Montants	PRODUITS	Montants
Charges d’exploitation		Produits d’exploitation
Dotations aux amortissements	66 000
Dotations aux dépréciations	30 000	Reprises sur dépréciations	16 000
…

C. La modification prospective du plan d’amortissement

20 La constatation d’une dépréciation et sa reprise éventuelle modifient pour le futur la valeur nette comptable et la base amortissable des immobilisations :

22 En cas de dépréciation, il convient de modifier le plan d’amortissement de façon prospective (pour le futur).

1. Révision du plan d’amortissement suite à une dépréciation

Exemple :

Une entreprise a acquis en début N un matériel industriel pour 120 000 € HT.
Machine A : valeur brute = 120 000 € HT.
La machine est amortie linéairement sur 6 ans.
Au 31-12-N+1 : compte tenu de l’apparition d’un nouveau concurrent sur le marché, la valeur vénale de la machine A est évaluée à 60 000 € et la valeur d’usage à 40 000 €.
Test de dépréciation :
Valeur nette comptable A fin N+1 = valeur brute – amortissement N et N+1
Valeur nette comptable A fin N+1 = 120 000 – 20 000 – 20 000 = 80 000.
La valeur vénale de A est inférieure à la valeur nette comptable.
La valeur vénale est supérieure à la valeur d’usage.
On retient la valeur vénale comme valeur actuelle : 60 000 €.
Dépréciation de A = valeur nette comptable – valeur vénale = 80 000 – 60 000 = 20 000 €
Révision du plan d’amortissement :
Valeur nette comptable N+1 = Valeur brute – cumuls amortissements – dépréciation
Après dépréciation : VNC N+1 = 120 000 – 40 000 – 20 000 = 60 000.
La valeur nette comptable est ramenée à la valeur actuelle de 60 000.
Cette valeur nette comptable est la nouvelle base amortissable à compter de N+2.
Il reste 4 ans d’amortissement.
En conservant le mode linéaire, l’amortissement s’élève à 60 000/4 = 15 000 €.
◖ Plan d’amortissement révisé

Exercices comptables	Base amortissable	Amortissements	Amortissements cumulés	Dépréciation	Valeur nette comptable
Exercice N	120 000	20 000	20 000		100 000
Exercice N+1	120 000	20 000	40 000	20 000	60 000  (1)
Exercice N+2	60 000	15 000	55 000		45 000
Exercice N+3	60 000	15 000	70 000		30 000
Exercice N+4	60 000	15 000	85 000		15 000
Exercice N+5	60 000	15 000	100 000		0

2. Révision du plan d’amortissement suite à une reprise de dépréciation

Dans le plan d’amortissement révisé, la reprise d’une dépréciation ne peut pas porter la valeur nette comptable à un niveau supérieur à celui qui aurait été obtenu dans le plan d’amortissement initial sans dépréciation.

Exemple :

En reprenant l’exemple précédent :

• 01-01-N : acquisition d’un matériel 120 000 € HT ; amortissement linéaire sur 6 ans.
• 31-12-N+1 : dépréciation de 20 000 €.
• 31-12-N+3 : reprise prévue de 20 000 € (disparition du concurrent).

Valeur nette comptable au 31-12-N+3 :
Plan d’amortissement initial sans dépréciation
Amortissement initial = 20 000 € par an.
Cumul d’amortissements au 31-12-N+3 = 20 000 × 4 = 80 000 €.
Valeur nette comptable au 31-12-N+3 = 120 000 – 80 000 = 40 000 €.
Plan d’amortissement avec dépréciation et avant reprise
Amortissements N et N+1 = 20 000 × 2 = 40 000.
Dépréciation N+1 = 20 000 €.
VNC N+1 = 120 000 – 40 000 – 20 000 = 60 000.
Amortissement à compter de N+2 : 60 000/4 = 15 000 €.
Amortissements N+2 et N+3 = 15 000 + 15 000 = 30 000 €.
Cumul amortissement aux 31-12-N+3 = 40 000 + 30 000 = 70 000.
Valeur nette comptable au 31-12-N+3 = 120 000 – 70 000 – 20 000 = 30 000 €.
Une reprise de dépréciation de 20 000 € porterait à 50 000 € la VNC fin N+3.
Or, cette valeur nette comptable de 50 000 € serait supérieure de 10 000 € à celle qui aurait été obtenue sans dépréciation : 40 000 €.
La reprise est limitée à : 20 000 – 10 000 = 10 000 et la VNC à 40 000 €.
Amortissement à compter de N+4 : 40 000/2 = 20 000 €.
Amortissement N+4 et N+5 = 20 000 et 20 000 €.
On retrouve le montant des amortissements du plan initial.
◖ Plan d’amortissement révisé

Exercices Comptable	Base amortissable	Amortissements	Amortissements cumulés	Dépréciation	Valeur nette comptable
Exercice N	120 000	20 000	20 000		100 000
Exercice N+1	120 000	20 000	40 000	20 000	60 000  (1)
Exercice N+2	60 000	15 000	55 000		45 000
Exercice N+3	60 000	15 000	70 000	– 10 000	40 000  (2)
Exercice N+4	40 000	20 000	90 000		20 000
Exercice N+5	40 000	20 000	110 000		0

A. L’évaluation de la dépréciation

23 Les stocks sont évalués à l’entrée dans le patrimoine à leur coût d’acquisition ou à leur coût de production (étude au Chapitre 17).

24 En cas d’indices de perte de valeur internes ou externes, un test de dépréciation est réalisé à la clôture de l’exercice. La valeur comptable doit être comparée à la valeur actuelle.

25 La valeur actuelle doit tenir compte des prix et les perspectives de vente (art. 214-22 du recueil des normes comptables). Le prix de vente estimé doit couvrir à la fois la valeur comptable et la totalité des frais restant à supporter pour la mise en vente.

26 Les stocks et en cours sont évalués unité par unité ou catégorie par catégorie.

27 La dépréciation n’est pas irréversible. Elle peut être ajustée lors des exercices suivants :

Exemple :

L’entreprise Van Vogt évalue ses dépréciations sur stocks au 31.12.N et ajuste les dépréciations comptabilisées au 31.12.N–1.

Dépréciations des stocks	Marchandises A	Marchandises B	Produits finis C
Valeur d’entrée (a)	120 000	200 000	80 000
Prix de vente estimé	180 000	190 000	85 000
Frais de commercialisation	12 000	20 000	8 000
aleur actuelle (b) Prix de vente nets de frais de commercialisation	168 000	170 000	78 000
Dépréciations N (c) (a)-(b) si (a) > (b)	0	30 000 (200 000 – 170 000)	2 000 (80 000 – 78 000)
Dépréciation N–1 (d) (Par hypothèse)  [*]	3 000	5 000	4 000
Dotation N (c)-(d) si (c) > (d)		25 000 (30 000 – 5 000)
Reprise N (d)-(c) si (c) > (d)	3 000 (3 000 – 0)		2 000 (4 000 – 2 000)

B. La comptabilisation

Exemple :

En reprenant l’exemple précédent : comptabilisation des dépréciations au 31.12.N

Dépréciations des stocks	Marchandises A	Marchandises B	Produits finis C
Dépréciations N (c) (a)-(b) si (a) > (b)	0	30 000 (200 000 – 170 000)	2 000 (80 000 – 78 000)
Dépréciation N–1 (d)	3 000	5 000	4 000
Dotation N (c)-(d) si (c) > (d)		25 000 (30 000 – 5 000)
Reprise N (d)-(c) si (c) > (d)	3 000 (3 000 – 0)		2 000 (4 000 – 2 000)

		31-12-N
397		Dépréciations des stocks de marchandises	3 000
	78173	Reprises sur dépréciations des stocks et en-cours		3 000
		Ajustement dépréciation marchandises A
		31-12-N
68173		Dotations aux dépréciations des stocks et en-cours	25 000
	397	Dépréciations des stocks de marchandises		25 000
		Ajustement dépréciation marchandises B
		31-12-N
395		Dépréciations des stocks de produits C	2 000
	78173	Reprises sur dépréciations des stocks et en-cours		2 000
		Ajustement dépréciation marchandises C

C. La présentation dans les comptes annuels

Exemple :

En reprenant l’exemple précédent au 31.12.N =

Stocks A =	120 000	Dépréciation A =	0	Reprise =	3 000
Stocks B =	200 000	Dépréciation B =	30 000	Dotation =	25 000
Stocks C =	80 000	Dépréciation A =	2 000	Reprise =	2 000
Total :	400 000	Total :	32 000

BILAN AU 31.12.N
ACTIF	Valeur brute	Amort. Dépréc.	Valeur nette	PASSIF
Actif circulant				…
Stocks et en-cours	400 000	32 000	368 000

COMPTE DE RESULTAT N
CHARGES	Montants	PRODUITS	Montants
Charges d’exploitation		Produits d’exploitation
Dotations aux dépréciations	25 000	Reprises sur dépréciations	5 000
…

A. L’évaluation de la dépréciation

29 Les retards de paiements et les risques d’insolvabilité des clients peuvent rendre les créances douteuses.

30 En cas d’indices de perte de valeur, un test de dépréciation est réalisé à la clôture de l’exercice. La valeur nette comptable des créances clients est comparée à leur valeur actuelle à la même date. La perte de valeur estimée est constatée en dépréciation.

31 Pour évaluer la dépréciation, il convient :

33

Les créances clients sont toujours présentées dans les comptes « Toute Taxe Comprise » (TTC). Si la créance n’est pas encaissée, l’entreprise pourra récupérer la TVA collectée qu’elle a reversée à l’état. Le risque de perte ne concerne pas la TVA mais le montant Hors taxe de la créance. Ainsi, l’évaluation des dépréciations est toujours calculée sur le montant de la créance Hors Taxe (HT).

34 La dépréciation est réversible. Elle peut être ajustée lors des exercices suivants :

B. La comptabilisation

Exemple :

L’entreprise Lefebvre a identifié ses clients douteux et a évalué ses risques d’impayés.
Les clients B et C étaient déjà douteux et dépréciés en N–1.
Le client A présente des retards de paiement importants fin N.

Dépréciation des créances	Client A	Client B	Client C
Montant TTC	36 000	12 000	6 000
Montant HT	30 000	10 000	5 000
Risque de non recouvrement	30 %	50 %	100 %
Dépréciations N (a)	10 000 (30 000 × 30 %)	5 000 (10 000 × 50 %)	5 000 (5 000 × 100 %)
Dépréciation N–1 (b)	0	8 000	3 000
Dotation N (a)-(b) si (a) > (b)	10 000 (10 000-0)		2 000 (5 000 – 3 000)
Reprise N (b)-(a) si (b) > (a)		3 000 (8 000 – 5 000)

La créance TTC du client A est transférée en compte 416 – clients douteux.
Les clients B et C étaient déjà douteux en N–1. Le transfert a déjà eu lieu en N–1.

		31-12-N
416		Clients douteux	36 000
	411	Clients		36 000
		Transfert clients A douteux

		31-12-N
68174		Dotations aux dépréciations des créances	10 000
	491	Dépréciations des comptes clients		10 000
		Constatation dépréciation client A
		31-12-N
491		Dépréciations des créances	3 000
	78174	Reprises sur dépréciations des créances		3 000
		Ajustement dépréciation client B
		31-12-N
68174		Dotations aux dépréciations des créances	2 000
	491	Dépréciations des comptes clients		2 000
		Ajustement dépréciation client C

C. La présentation dans les comptes annuels

Exemple :

En reprenant l’exemple précédent

Client A =	36 000	Dépréciation A =	10 000	Dotation =	10 000
Client B =	12 000	Dépréciation B =	5 000	Reprise =	3 000
Client C =	6 000	Dépréciation A =	5 000	Dotation =	2 000
Total :	54 000	Total :	20 000

BILAN AU 31.12.N
ACTIF	Valeur brute	Amort. Dépréc.	Valeur nette	PASSIF
Actif circulant				….
Clients et comptes rattachés	54 000	20 000	34 000

Attention : La valeur brute des clients est portée au bilan pour le montant TTC

COMPTE DE RESULTAT N
CHARGES	Montants	PRODUITS	Montants
Charges d’exploitation		Produits d’exploitation
Dotations aux dépréciations	12 000	Reprises sur dépréciations	3 000
…

D. Les clients irrécouvrables

36 Les créances clients irrécouvrables résultent du constat de l’échec des poursuites intentées par le créancier, notamment en cas de disparition du client ou de procédures de liquidation. Le simple défaut de recouvrement n’est pas une preuve d’irrécouvrabilité.

37 En cas de créances définitivement irrécouvrables :

Exemple :

Au 31.12. N+1, l’entreprise Lefebvre évalue ses risques d’impayés.

Dépréciations des créances	Client A	Client B	Client C
Créances clients TTC	36 000	12 000	6 000
Créances clients HT	30 000	10 000	5 000
Dépréciations N	10 000 (30 000 × 30 %)	5 000 (10 000 × 50 %)	5 000 (5 000 × 100 %)
Situation	Paiement total	Aucun paiement	Liquidation judiciaire
Évaluation	Aucun risque	Dépréciation pour solde	Créances irrécouvrables
Dotation dépréciation		5 000 (10 000 – 5 000)
Reprise dépréciation	10 000		5 000

		31-12-N+1
654		Pertes sur créances irrécouvrables	5 000
44571		TVA collectée	1 000
	416	Clients douteux ou litigieux		6 000
		Constatation de la créance irrécouvrable C

		31-12-N+1
491		Dépréciations des comptes clients	10 000
	78174	Reprises sur dépréciations des créances		10 000
		Ajustement dépréciation client A
		31-12-N+1
68174		Dotations aux dépréciations des créances	5 000
	491	Dépréciations des comptes clients		5 000
		Ajustement dépréciation client B
		31-12-N+1
491		Dépréciations des comptes clients	5 000
	78174	Reprises sur dépréciations des créances		5 000
		Ajustement dépréciation clients C

A. Évaluation des dépréciations

39 À la clôture de chaque exercice, la valeur actuelle des titres est estimée en fonction des préconisations des articles 221-3 à 221-6 et 222-1 du recueil des normes comptables.

Nature des titres	Numéro de comptes	Valeur actuelle à la clôture
Titres de participation	Compte 261	Valeur d’utilité
Titres immobilisés de l’activité de portefeuille	Compte 273	Valeur fondée, notamment, sur la valeur de marché et les perspectives d’évolution générale de l’entité.
Autre titres immobilisés	Compte 271 Compte 272	Pour les titres cotés, au cours moyen du dernier mois.
Titres de placements	Comptes 50	Pour les titres non cotés, à leur valeur probable de négociation.

40 Pour les titres de même nature et conférant les mêmes droits, la valeur actuelle est comparée à la valeur nette comptable. Si la valeur actuelle est inférieure à la valeur nette comptable, les titres sont dépréciés.

41 La dépréciation n’est pas irréversible. Elle peut être ajustée lors des exercices suivants :

Exemple :

◖ Évaluation des dépréciations sur titres au 31.12.N

Titres	Qté	Valeur d’entrée	Valeur actuelle	Évaluation de la perte : dépréciation 31.12.N	Dépréciation 31.12.N–1	Dotation	Reprise
A	10	150	130	10 × (150 – 130) = 200	0	200
B	20	170	180	Pas de dépréciation	150		150
C	30	110	90	30 × (110 – 90) = 600	350	250

B. Comptabilisation

43 La comptabilisation des dépréciations sur les titres immobilisés a été présentée dans la partie 2-A. Ci-dessous les écritures de dépréciations des titres de placement.

Exemple :

En reprenant l’exemple précédent, l’entreprise comptabilise ses dépréciations fin N.

Titres	Nature	Dotation	Reprise
A	Actions	200
B	Obligations		150
C	Actions	250

		31-12-N
68665		Dotations aux dépréciations des valeurs mobilières de placement.	200
	5903	Dépréciations des actions		200
		Constatation dépréciation actions A
		31-12-N
5906		Dépréciations des obligations	150
	78665	Reprises sur dépréciations des valeurs mobilières de placement		150
		Ajustement dépréciation obligations B
		31-12-N
68665		Dotations aux dépréciations des valeurs mobilières de placement	250
	5903	Dépréciations des actions		250
		Ajustement dépréciation actions C

Exemple :

L’entreprise Lefèvre a acquis des actions D, valeurs mobilières de placement, en N–1 et N. Elle évalue et comptabilise ses dépréciations fin N. La valeur actuelle est de 160 € par titre.
Au 31.12.N–1, la dépréciation des actions D s’élevait à 50 €.

Date acquisition	Qté	Valeur unitaire	Valeur d’entrée	Valeur actuelle au 31.12.N	Dépréciation 31.12.N	Dépréciation 31.12.N–1	Dotation N
15.11.N–1	10	190	1 900
31.03.N	20	170	3 400	160
15.12.N	30	150	4 500	× 60
total	60	actions	9 800	9 600	200	50	150

		31-12-N
68665		Dotations aux dépréciations des valeurs mobilières de placement.	150
	5903	Dépréciations des actions		150
		Ajustement dépréciation actions D

C. La présentation dans les comptes annuels

Exemple :

En reprenant l’exemple précédent relatif à la dépréciation des actions D – valeurs mobilières de placement :
Valeur brute N–1 = 1 900 ; dépréciations N–1 = 50 ; Valeur nette comptable = 1 850.
Valeur N = 9 800 ; dépréciation N = 200 ; Valeur nette comptable = 9 600.

BILAN AU 31.12.N+1
ACTIF	Valeur brute	Amort. Dépréc.	Valeur nette	Valeur nette N–1	PASSIF
Actif immobilisé					…
Valeurs mobilières de placement	9 800	200	9 600	1 850

COMPTE DE RESULTAT N+1
CHARGES	Montants	PRODUITS	Montants
Charges financières
Dotations aux dépréciations	150	…

Synthèse

◖ Présentation au bilan

BILAN AU 31.12.N
ACTIF	Valeur brute	Amort. Dépréc.	Valeur nette	Valeur nette N–1	PASSIF
Actif immobilisé ou Actif circulant	A	C	A-C	A-D	…

C = dépréciation N D = dépréciations N–1

QCM 19.01

CORRIGÉ QCM 19.01

EXO 19.02. Thèmes : amortissements et dépréciations ; extrait du bilan

46 1. Présenter le plan d’amortissement révisé.

CORRIGÉ Exo 19.02. Thèmes : amortissements et dépréciations ; extrait du bilan

47 1. Présenter le plan d’amortissement révisé.

48 Valeur brute = base amortissable = 240 000/1,2 = 200 000

49 Taux du linéaire = 1/5 = 20 %

50 Amortissement N = 200 000 × 20 % × 6/12 = 20 000

51 Amortissement N+1 et N+2 = 40 000

52 VNC fin N+2 = 200 000 – 20 000 – 40 000 × 2 = 100 000 ;

53 Valeur actuelle fin N+2 = 50 000

54 Plan d’amortissement initial sans dépréciation

55 Cumul d’amortissements au 31-12-N+4 = 20 000 + 40 000 × 4 = 180 000 €

56 Valeur nette comptable au 31-12-N+4 = 200 000 – 180 000 = 20 000 €

57 Plan d’amortissement révisé avec dépréciation et avant reprise

58 Cumul d’amortissements au 31-12-N+4 = 140 000

59 Dépréciation N+2 = 50 000 €

60 VNC 31-12-N+4 = 200 000 – 140 000 – 50 000 = 10 000

61 Une reprise de dépréciation de 50 000 € porterait à 60 000 € la VNC fin N+4. Or, cette valeur nette comptable de 60 000 € serait supérieure de 40 000 € à celle qui aurait été obtenue sans dépréciation (20 000 €). La reprise est limitée à 50 000 – 40 000 = 10 000 €.

62 ◖ Plan d’amortissement révisé

Exercices comptables	Base amortissable	Amortissements	Amortissements cumulés	Dépréciation	Valeur nette comptable
Exercice N	200 000	20 000	20 000		180 000
Exercice N+1	200 000	40 000	60 000		140 000
Exercice N+2	200 000	40 000	100 000	50 000  (1)	50 000  (2)
Exercice N+3	50 000	20 000  (3)	120 000		30 000
Exercice N+4	50 000	20 000	140 000	– 10 000	20 000
Exercice N+5	20 000	20 000  (4)	160 000		0

63 2. Présenter l’extrait de bilan au 31-12-N+2 concernant cette immobilisation.

CORRIGÉ Exo 19.02. Thèmes : amortissements et dépréciations ; extrait du bilan

64 2. Présenter l’extrait de bilan au 31-12-N+2 concernant cette immobilisation.

BILAN AU 31.12.N+2
ACTIF	Valeur brute	Amort. Dépréc.	Valeur nette	Valeur nette N+1	PASSIF
Actif immobilisé					…
Immobilisations corporelles	200 000	150 000	50 000	140 000

65 3. Enregistrer les opérations nécessaires relatives à cette machine les 31-12-N+2 et N+4.

CORRIGÉ Exo 19.02. Thèmes : amortissements et dépréciations ; extrait du bilan

66 3. Enregistrer les opérations nécessaires relatives à cette machine les 31-12-N+2 et N+4.

	31-12-N+2
68112	Dotations aux amortissements Immobilisations corporelles	40 000
28154	Amortissements des matériels industriels		40 000
	31-12-N+2
68162	Dotations aux dépréciations des immobilisations corporelles.	50 000
29154	Dépréciations du matériel industriel		50 000
	31-12-N+4
68112	Dotations aux amortissements Immobilisations corporelles	20 000
28154	Amortissements des matériels industriels		20 000
	31-12-N+4
29154	Dépréciations du matériel industriel	10 000
78162	Reprises sur dépréciations des immobilisations corporelles.		10 000

EXO 19.03. Thèmes : Créances douteuses et dépréciations

67 1. Évaluer les dépréciations et reprises fin N, fin N+1, fin N+2 et fin N+3.

CORRIGÉ Exo 19.03. Thèmes : Créances douteuses et dépréciations

68 1. Évaluer les dépréciations et reprises fin N, fin N+1, fin N+2 et fin N+3.

Date	Valeur brute HT	Valeur actuelle	Dépréciation fin d’exercice	Dépréciation précédente	Dotation	Reprise
31.12.N	50 000  (1)	20 000  (2)	30 000  (3)	0	30 000
31.12.N+1	50 000	10 000  (4)	40 000  (5)	30 000	10 000  (6)
31.12.N+2	20 000  (7)	10 000  (8)	10 000  (9)	40 000		30 000  (10)
31.12.N+3	0	0		10 000		10 000

69 2. Présenter l’extrait de bilan au 31-12-N+2 concernant ce client.

CORRIGÉ Exo 19.03. Thèmes : Créances douteuses et dépréciations

70 2. Présenter l’extrait de bilan au 31-12-N+2 concernant ce client.

BILAN AU 31.12.N+2
ACTIF	Valeur brute	Amort. Dépréc.	Valeur nette	Valeur nette N+1	PASSIF
Actif circulant					…
Clients et comptes rattachés	24 000  (1)	10 000	14 000	20 000  (2)

71 3. Enregistrer les opérations au 31.12.N, 31.12. N+1, 31.12.N+2, 31.12.N+3.

CORRIGÉ Exo 19.03. Thèmes : Créances douteuses et dépréciations

72 3. Enregistrer les opérations au 31.12.N, 31.12. N+1, 31.12.N+2, 31.12.N+3.

	31-12-N
416	Clients douteux	60 000
411	Clients		60 000
	Transfert clients douteux FOURMI

	31-12-N
68174	Dotations aux dépréciations des créances	30 000
491	Dépréciations des comptes clients		30 000
	Constatation dépréciation client FOURMI
	31-12-N+1
68174	Dotations aux dépréciations des créances	10 000
491	Dépréciations des comptes clients		10 000
	Constatation dépréciation client FOURMI
	31-12-N+2
491	Dépréciations des créances	30 000
78174	Reprises sur dépréciations des créances		30 000
	Ajustement dépréciation client FOURMI
	31-12-N+3
491	Dépréciations des créances	10 000
78174	Reprises sur dépréciations des créances		10 000
	Ajustement dépréciation client FOURMI

	31-12-N+3
654	Pertes sur créances irrécouvrables	20 000
44571	TVA collectée	4 000
416	Clients douteux ou litigieux		24 000
	Constatation de la créance irrécouvrable TTC = 60 000 – 36 000

EXO 19.04. Thème : stocks ; dépréciations des stocks ; extrait du bilan

Fin N, l’entreprise VARGAS vous présente un extrait de sa balance avant inventaire :

Comptes	Solde débiteur	Solde créditeur
31. stocks de matières premières	53 000
33. stocks en-cours de production de biens	44 000
35. stocks de produits	158 000
393. dépréciations des en-cours de production de biens		8 000
395. dépréciations des stocks de produits		18 000)

L’inventaire des stocks au 31.12.N a permis de valoriser les éléments suivants :

Eléments	Valeurs brute au 31.12.N	Valeurs de marché estimées	Charges restant à supporter
Matières premières	23 000	28 000	N/A
En-cours de production de biens	34 000	58 000	18 000
Stocks de produits	164 000	158 000	15 000  [*]

73 1. Calculer l’ajustement des dépréciations sur stocks au 31.12.N.

CORRIGÉ Exo 19.04. Thème : stocks ; dépréciations des stocks ; extrait du bilan

74 1. Calculer l’ajustement des dépréciations sur stocks au 31.12.N.

Dépréciations des stocks	Matières premières	En-cours de production	Produits
Valeur brute (a)	23 000	34 000	164 000
Prix de vente estimé	28 000	58 000	158 000
Charges restant à supporter	–	18 000	15 000
Valeur actuelle (b) Prix de vente nets de charges restant à supporter	28 000	40 000	143 000
Dépréciations N (c) (a)-(b) si (a) > (b)	0	0	21 000 (164 000 – 143 000)
Dépréciation N-1 (d) (Par hypothèse)  [*]	0	8 000	18 000
Dotation N (c)-(d) si (c) > (d)			3 000 (21 000 – 18 000)
Reprise N (d)-(c) si (c) > (d)	0	8 000

75 2. Passer les écritures fin N, concernant les stocks et dépréciations.

CORRIGÉ Exo 19.04. Thème : stocks ; dépréciations des stocks ; extrait du bilan

76 2. Passer les écritures fin N, concernant les stocks et dépréciations.

6031	Variation de stocks de matières premières	53 000
31	Stocks de matières premières		53 000
	Annulation stock initial
	31-12-N
31	Stocks de matières premières	23 000
6031	Variation de stocks de matières premières		23 000
	Constatation stock final

7133	Variation de stocks d’en cours de production de biens	44 000
33	Stocks d’en cours de production de biens		44 000
	Annulation stock initial
	31-12-N
33	Stocks d’en cours de production de biens	34 000
7133	Variation de stocks d’en cours de production de biens		34 000
	Constatation stock final

	31-12-N
7135	Variation de stocks de produits	158 000
35	Stocks de produits		158 000
	Annulation stock initial
	31-12-N
35	Stocks de produits	164 000
7135	Variation de stocks de produits		164 000
	Constatation stock final

	31-12-N
393	Dépréciations des en-cours de production de biens	8 000
78173	Reprises sur dépréciations des stocks et en-cours		8 000
	31-12-N
68173	Dotations aux dépréciations des stocks et en-cours	3 000
395	Dépréciations des stocks de produits		3 000

77 3. Présenter l’extrait du bilan au 31.12.N concernant les stocks.

CORRIGÉ Exo 19.04. Thème : stocks ; dépréciations des stocks ; extrait du bilan

78 3. Présenter l’extrait du bilan au 31.12.N concernant les stocks.

BILAN AU 31.12.N
ACTIF	Valeur brute	Amort. Dépréc.	Valeur nette	Valeur nette N	PASSIF
Actif circulant					…
Stocks et en cours	221 000  (1)	21 000	200 000	229 000  (2)

EXO 19.05. Thème : dépréciations des titres ; extrait du bilan

79 Le 31/12/N, dans l’entreprise TOLKIEN, l’état des VMP actions, avant inventaire, se présente ainsi :

VMP actions	Quantité	Valeur d’entrée unitaire	Dépréciation N–1	Valeur actuelle fin N
Bifur N–2	15	150	150	160
Bofur N–1	25	140	250	125
Bomur N–1	10	240	100	220
Bomur N	30	220	N/A

80 1. Présenter l’ajustement des dépréciations fin N.

CORRIGÉ Exo 19.05. Thème : dépréciations des titres ; extrait du bilan

81 1. Présenter l’ajustement des dépréciations fin N.

Titres	Valeur d’entrée	Valeur actuelle	Dépréciation 31.12.N	Dépréciation 31.12.N-1	Dotation	Reprise
Bifur	15 × 150 = 2 250	15 × 160 = 2 400	Pas de dépréciation	150		150
Bofur	25 × 140 = 3 500	25 × 125 = 3 125	3 500 – 3 125 = 375	250	125
Bomur	30 × 220 + 10 × 240 = 9 000	40 × 220 = 8 800	9 000 – 8 800 = 200	100	100

82 2. Présenter les écritures d’ajustement des dépréciations au 31.12.N

CORRIGÉ Exo 19.05. Thème : dépréciations des titres ; extrait du bilan

83 2. Présenter les écritures d’ajustement des dépréciations au 31.12.N

5903	Dépréciations des actions	150
78665	Reprises sur dépréciations des valeurs mobilières de placement		150
	Ajustement dépréciation actions Bifur
	31-12-N
68665	Dotations aux dépréciations des valeurs mobilières de placement	125
5903	Dépréciations des actions		125
	Ajustement dépréciation actions Bofur
	31-12-N
68665	Dotations aux dépréciations des valeurs mobilières de placement	100
5903	Dépréciations des actions		100
	Ajustement dépréciation actions Bomur

84 3. Présenter l’extrait du bilan concernant les titres de placement Fin N.

CORRIGÉ Exo 19.05. Thème : dépréciations des titres ; extrait du bilan

85 3. Présenter l’extrait du bilan concernant les titres de placement Fin N.

BILAN AU 31.12.N
ACTIF	Valeur brute	Amort. Dépréc.	Valeur nette	Valeur nette N+1	PASSIF
Actif circulant					…
Valeurs mobilières de placement	14 750  (1)	575  (2)	14 175	7 650  (3)