Article de revue

Accueillir les mineurs étrangers non reconnus par l’Aide sociale à l’enfance

Les paradoxes d’une prise en charge à la marge des chrs et des dispositifs de l’ase

Pages 26 à 31

Citer cet article


  • Stévenin, F.
  • et Martin, J.-P.
(2017). Accueillir les mineurs étrangers non reconnus par l’Aide sociale à l’enfance Les paradoxes d’une prise en charge à la marge des chrs et des dispositifs de l’ase. VST - Vie sociale et traitements, 133(1), 26-31. https://doi.org/10.3917/vst.133.0026.

  • Stévenin, Frédérique.
  • et al.
« Accueillir les mineurs étrangers non reconnus par l’Aide sociale à l’enfance : Les paradoxes d’une prise en charge à la marge des chrs et des dispositifs de l’ase ». VST - Vie sociale et traitements, 2017/1 N° 133, 2017. p.26-31. CAIRN.INFO, shs.cairn.info/revue-vie-sociale-et-traitements-2017-1-page-26?lang=fr.

  • STÉVENIN, Frédérique
  • et MARTIN, Jean-Pierre,
2017. Accueillir les mineurs étrangers non reconnus par l’Aide sociale à l’enfance Les paradoxes d’une prise en charge à la marge des chrs et des dispositifs de l’ase. VST - Vie sociale et traitements, 2017/1 N° 133, p.26-31. DOI : 10.3917/vst.133.0026. URL : https://shs.cairn.info/revue-vie-sociale-et-traitements-2017-1-page-26?lang=fr.

https://doi.org/10.3917/vst.133.0026


Notes

  • [1]
    Accompagnement et défense des jeunes isolés étrangers.
  • [2]
    Centre académique pour la scolarisation des enfants allophones nouvellement arrivés et des enfants issus de familles itinérantes et de voyageurs.
  • [3]
    Le chrs Le Lieu-dit accueille et accompagne des jeunes, âgés de 18 à 30 ans, en rupture familiale, sociale, professionnelle ou de soins. La prise en charge proposée est basée sur l’adhésion à un suivi psychologique, en parallèle des démarches sociales, administratives, de santé et d’insertion professionnelle.
  • [4]
    Direction régionale et interdépartementale de l’hébergement et du logement.
  • [5]
    Bulletin officiel du ministère de l’Éducation nationale, n° 37 du 11 octobre 2012.

1 En décembre 2014, un mouvement militant composé d’élus, de bénévoles d’associations de parents d’élèves et de lycéens dénonçait la présence d’une centaine de jeunes dans les rues parisiennes. Il s’agissait de jeunes mineurs, ou récemment majeurs, dont la minorité était contestée par la justice. Néanmoins, la Permanence d’accueil et d’orientation des mineurs isolés étrangers les avait pris en charge sur le plan de l’hébergement, le temps de la procédure. Puis l’adjie[1] avait demandé qu’ils soient scolarisés, ce qui fut fait par le casnav[2], dans les classes d’accueil parisiennes.

2 Ces jeunes se retrouvaient sans hébergement, et dormaient, pour la plupart, dans les gymnases des lycées, ou chez des particuliers issus des associations militantes. Les plus précaires logeaient dans la communauté malienne, c’est-à-dire dans les couloirs et les cuisines des foyers africains.

3 Si la représentation du sans-abri en mauvaise santé du fait de négligence ou de difficultés d’ordre psychiatrique est particulièrement répandue, la présence d’enfants, de mineurs à la rue soulève généralement l’opprobre des citoyens à l’égard du politique. C’est donc dans un mouvement de forte contestation qu’une prise en charge va s’organiser. Plusieurs associations parisiennes qui luttent contre l’exclusion des jeunes sont sollicitées par la ville de Paris et la préfecture, dont l’association Aurore. À l’issue de quelques réunions, il est prévu que soit rattachés, au service du Lieu-dit [3], une trentaine de ces jeunes pour un accompagnement couvrant la durée de la scolarité.

4 Ce texte propose de s’intéresser aux paradoxes et aux impasses d’une prise en charge hors normes.

Premier paradoxe : la minorité

5 La file active des jeunes orientés est validée par la drihl de Paris [4], en lien avec le casnav qui s’assure qu’ils soient bien scolarisés. Il s’agit de jeunes étrangers isolés dont la demande de protection auprès de l’Aide sociale à l’enfance de la Seine n’a pas abouti. Reconnus comme âgés de plus de 18 ans par les autorités, ces jeunes continuent de se déclarer mineurs et de présenter des documents d’état civil le confirmant. Ils sont, de ce fait, exclus des dispositifs d’accueil d’urgence liés à la grande précarité gérés par le Samu social (115), qui ne sont pas habilités à accueillir des mineurs.

6 Ces jeunes, qui sont habituellement considérés comme un public particulièrement vulnérable, se retrouvent donc paradoxalement les moins protégés.

7 Néanmoins, lorsque la drihl s’empare du problème, c’est vers les dispositifs dédiés à accueillir des publics précaires adultes qu’elle est contrainte d’orienter les jeunes. Ils passeront tout l’hiver, et certains un peu plus, dans les centres d’accueil d’urgence où les conditions d’accueil sont disparates. L’exemple d’un jeune homme qui a été exclu d’un centre où sont reçues des familles, parce qu’il était jugé trop proche des enfants, illustre ce paradoxe. Il était en effet proche en âge de jeunes préadolescents, même s’il avait atteint une certaine maturité physique. La violence avec laquelle il s’est vu accuser, par la communauté d’adultes, est venue réactiver le traumatisme lié à son exil (il avait fui son pays car il était victime de violences intrafamiliales), aussi quand nous le rencontrons, la première démarche sera de l’orienter vers un médecin psychiatre. Ces jeunes, soupçonnés d’avoir menti sur leur âge, le sont de mentir tout court. La discontinuité des prises en charge engendre un sentiment de réelle déliaison, qui n’augure pas des meilleures chances d’intégration.

Deuxième paradoxe : l’hébergement

8 Au cours des premières réunions avec le financeur, il apparaît nettement que les budgets alloués seront insuffisants pour garantir une prise en charge globale. Une offre d’hébergement dans le diffus est privilégiée par rapport à celle, plus appropriée pour un public d’adolescents isolés, d’un lieu collectif avec une présence éducative en continu. Les budgets nécessaires à ce type d’accompagnement sont dédiés à l’Aide sociale à l’enfance et non pas au dispositif précarité financé par l’État. Le prix de journée alloué ne permet pas un taux d’encadrement suffisant. Aux chambres d’hôtel, dont la qualité des prestations est rarement à la hauteur des prix pratiqués, nous préférerons un mode d’hébergement en semi-collectif, c’est-à-dire des appartements partagés dans le diffus. Ces appartements, proposés par un bailleur social, se trouvent pour la plupart sur des sites en démolition. Nous signons une convention d’un an renouvelable et engageons de gros travaux de remise en état. En vain, car le bailleur prévoit une démolition anticipée et nous devrons avoir quitté les lieux avant la fin 2016. Ainsi, à toutes les difficultés rencontrées par les jeunes (la cohabitation, le respect d’un règlement de fonctionnement qui s’ajoute au règlement intérieur de la résidence, la précarité de leur situation) viendra s’associer le stress d’un nouveau déménagement.

9 Au-delà des difficultés matérielles liées à ce mode d’hébergement, l’équipe constate les limites à l’action éducative qu’elle tente de mettre en œuvre. En effet, le dispositif ne prévoit pas d’astreintes le soir et le week-end. Si nous avons prévu de rester joignables sur une tranche horaire la plus large possible, il n’en reste pas moins que les temps de soirée et de week-end ne sont pas couverts par une permanence, même téléphonique, qui se voudrait rassurante. Le contrat passé avec les jeunes leur refuse la possibilité d’héberger un tiers. Le droit aux visites est également restreint. Pour autant, l’équipe, n’ayant pas les moyens de s’assurer que ces points de règlement sont respectés, refusera de sanctionner les jeunes qui ont manifestement transgressé cette règle. Un premier clivage apparaîtra entre le discours des intervenants de terrain et celui de l’institution. Notons à cette occasion combien la cohabitation est lourde de conséquences pour des jeunes qui n’ont pas choisi ce mode d’hébergement, ni leurs co-hébergés. Un accompagnement dans ce qui est généralement attendu de l’occupation d’un lieu d’hébergement éviterait que les tensions autour des aspects matériels ne dégénèrent en conflits interpersonnels qui ne laissent d’autre choix que celui de séparer les personnes.

Description de l'image par IA : Graphique montrant le nombre de jeunes par nationalité, Mali en tête.

Troisième paradoxe : l’hétérogénéité des parcours

10 La majorité des jeunes scolarisés sont issus de pays francophones, ce qui facilite leur apprentissage (fig. ci-dessous). Les niveaux en langue française sont pourtant très hétérogènes, et malgré l’enthousiasme des professeurs à leur égard, nous insisterons auprès de la plupart des jeunes sur l’importance d’améliorer leur maîtrise de la langue française. Nous mettrons en place des ateliers et des cours de français pour soutenir cette démarche.

11 Lors de l’entretien d’admission, nous observons que la plupart des jeunes relatent leur parcours migratoire sans affects particuliers, se contentant de citer les pays par lesquels ils sont passés, sans donner de détails sur la durée et les circonstances du voyage. Nombre de ces jeunes sont partis à la demande de la famille qui a financé le voyage, espérant en retirer par la suite des avantages financiers. Ils sont alors porteurs du projet de toute la famille, voire du village, et tout sera mis en œuvre pour leur faciliter l’accès aux documents permettant de justifier leur présence sur le territoire. Le jeune est dès lors soumis à une pression de réussite, qui aura parfois pour effet de le faire évoluer sur un versant pathologique. D’autres sont partis contre la volonté d’un des parents, mais avec la complicité d’un autre membre de la famille. Ce sont ceux qui étaient inscrits à l’école coranique, où ils décrivent des conditions de vie précaires au service d’un chef religieux qui les utilisait sans rien leur apprendre.

12 Quelques-uns présentent d’emblée des signes de stress post-traumatique, des manifestations comme les cauchemars et la reviviscence de la scène traumatique sont les plus courantes. Nous avons noté également chez certains des attitudes d’agressivité ou de prestance destinées à nous tenir à distance. En général, ces jeunes ont fui leur pays, pour diverses raisons le plus souvent familiales, plus qu’ils ne l’ont quitté volontairement. Pourtant, si certains semblent faire preuve de volonté, de courage et d’une grande détermination, d’autres s’expriment continuellement sur le mode de la plainte pour des problèmes en apparence mineurs. D’autres encore s’isolent et se font oublier de manière remarquable. Mais quelquefois, justement à l’occasion d’une épreuve ou d’une difficulté imprévue, ces systèmes de défense sont débordés et ne retiennent plus les angoisses massives d’arrière-plan qu’on verra alors émerger sans pouvoir toujours les contenir.

13 Le parcours d’insertion de certains jeunes bute sur des problématiques psychiques que l’accompagnement social et éducatif ne parvient pas à dépasser. La prise en compte de cette dimension psychologique permet d’expliciter certaines attitudes ou certains comportements, individuels ou collectifs, problématiques. Certaines crises, certains refus, parfois même certains états ponctuels d’errance, se révèlent être des effets du traumatisme d’un parcours de migration qui s’origine dans la terreur.

14 Face à ces diverses formes de compensation ou d’évacuation des redoutables effets du trauma, l’équipe n’a pas eu le temps de penser l’accompagnement psychologique. L’éclairage de la dimension psychique, de sa dynamique et de ses effets, lui permettrait pourtant de dépasser ce que certaines situations lui font vivre d’un sentiment d’impuissance, et ainsi de prendre appui sur la complémentarité de regard apportée.

15 L’expérience aujourd’hui acquise nous fait plaider en faveur d’un dispositif doté de moyens qui permettent une continuité de vigilance, afin de rester attentifs aux éventuels signes de décompensation de ces jeunes, et ne pas les laisser en situation de détresse psychique.

Quatrième paradoxe : la scolarité

16 « La scolarisation des élèves allophones relève du droit commun et de l’obligation scolaire. Assurer les meilleures conditions de l’intégration des élèves allophones arrivant en France est un devoir de la République et de son école. » « Les modalités d’inscription et de scolarisation des élèves de nationalité étrangères sont fixées par la circulaire 2002-063 du 20 mars 2002 [5]. » Notons que la scolarisation est possible jusqu’aux 18 ans de l’élève. C’est dans ce contexte que les associations militantes signalent les jeunes qui peuvent prétendre à ce droit.

17 Créé pour accompagner les jeunes pendant la période de leur premier diplôme, le « dispositif lycéens » accueille pourtant des jeunes déjà titulaires d’un premier diplôme, d’autres scolarisés en bac professionnel, des jeunes inscrits en classe d’accueil et un jeune non scolarisé, ce qui génère des tensions au sein de l’équipe d’accompagnement qui, rappelons-le, travaille sans projet de service, ni véritable cadre établi au préalable. Aussi, les travailleurs sociaux tentent de s’appuyer sur les quelques bases posées avec le commanditaire. Mais comment faire lorsque la situation des jeunes orientés apparaît d’emblée en hors prescription ?

18 Concernant leur orientation, nombre de jeunes indiquent qu’ils n’ont pas eu le choix de la filière, le cadre d’accompagnement prévoyant que les élèves s’engagent dans les domaines dits « en tension », en privilégiant un parcours en alternance leur permettant de percevoir une compensation financière. Cependant, pour la majorité des jeunes, faute de titre de séjour, ils ne peuvent prétendre à ouvrir un compte bancaire pour percevoir un salaire. Par ailleurs, les employeurs refusent de verser des salaires en espèces, ou encore de faire des chèques au nom d’un tiers.

19 En cours d’année, plusieurs jeunes demanderont à changer de filière, souvent de manière radicale : un des jeunes lycéens a changé de formation en fin d’année 2015, passant d’une première année de cap installateur à une première année de cap boulanger en alternance. Si nous comprenons leur motivation à se réorienter, nous ne pouvons les y encourager, encore moins les y aider compte tenu des engagements pris avec l’État. À la rentrée 2016, il serait exagéré de dire que nous avons été surpris d’apprendre que la plupart des jeunes, ayant obtenu le cap, s’étaient soit réinscrits dans une autre filière, toujours en cap, soit en bac pro pour continuer dans le même domaine. Ces jeunes ont compris que tant qu’ils sont scolarisés, ils peuvent bénéficier d’un accompagnement et d’un hébergement. Aucun n’a de titre de séjour, certains ne peuvent y prétendre, les autres viennent de déposer une première demande.

Cinquième paradoxe : la santé

20 La moitié des jeunes qui nous sont orientés font état de problèmes de santé chroniques, tels les hépatites, l’asthme, les ulcères, les allergies. Les premières démarches pour obtenir l’aide médicale d’État ayant été instruites par Médecins du Monde, certains y ont également été suivis sur le plan médical. La consultation de mdm n’a cependant pas vocation à faire du suivi au long cours, et l’équipe se trouve rapidement confrontée à une nouvelle impasse : l’accueil de ces mineurs dans les services de santé. En effet, quand les personnes présentent des papiers justifiant de leur minorité, sans produire une ordonnance de placement provisoire, en général la prise en charge par l’hôpital est refusée, à moins bien sûr que l’état de santé ne soit jugé critique. On leur demande de revenir accompagnés d’un adulte responsable, or quand un professionnel accompagne le jeune et qu’il est sollicité pour signer un quelconque document d’autorisation, c’est sa responsabilité propre qu’il engage. L’urgence dans laquelle le dispositif a dû s’organiser n’a pas permis que l’on évoque ces questions avec la direction de l’association. Nous, l’équipe de direction du chrs, prenons alors le parti de ne pas laisser les professionnels de l’accompagnement signer des documents qui les engageront en tant que responsables légaux des jeunes, d’autant que ces derniers sont entourés de parrains et marraines républicain(e)s) et de militants qui acceptent de prendre ce type de décision. Ces situations ne sont pas sans effet sur le lien que nous tissons avec les jeunes. En l’occurrence, ils ne comprennent pas que les professionnels ne puissent pas les accompagner à l’hôpital alors même que des bénévoles et des militants le font. Ces situations paradoxales participent de la difficulté qu’ont ces jeunes à accorder leur confiance aux professionnels. L’équipe accepte d’accompagner les jeunes, mais sans se désigner comme responsable légal. Ces circonstances contribuent à amplifier le clivage avec les équipes soignantes.

21 Nous sortirons en partie de cette impasse en nouant un partenariat avec la polyclinique de l’hôpital Saint-Antoine qui accepte de recevoir les jeunes que nous leur adressons, mais cela ne résoudra pas le problème de l’accès aux urgences des hôpitaux. Il persiste néanmoins quelques cas isolés pour lesquels aucune réponse satisfaisante n’a été trouvée. Un jeune ne reçoit pas de traitement faute de trouver qui peut le financer, et un autre n’a pas pu subir un examen pratiqué sous anesthésie générale pour lequel la présence d’un adulte responsable légal est requise. Toutes ces questions sont remontées au financeur État, qui tente de trouver un compromis avec l’Agence régionale de santé.

En conclusion

22 Ces jeunes ont tous connu un parcours d’exil, volontaire pour certains qui ont fui des violences dans leur pays – qu’elles aient été intrafamiliales ou liées au régime politique en vigueur – ou involontaire mais organisé par la famille voulant leur assurer (et s’assurer) un avenir meilleur. Certains ont pu venir directement jusqu’ici, mais beaucoup ont traversé plusieurs pays, et leur périple a duré de longs mois. Cette rupture précoce avec leur famille, leur culture et leur pays d’origine aura des conséquences plus ou moins graves, dont les états de stress post-traumatiques constituent une des manifestations à prendre en compte dans la démarche d’accompagnement. Ces états s’accompagnent souvent de comorbidités qui peuvent s’exprimer sur le mode de la plainte somatique, mais également sur le registre du social avec des demandes matérielles incessantes jamais satisfaites. Si nous n’établissons pas le lien causal avec le traumatisme, nous risquons d’accompagner le sujet, en vain, vers des soins qui ne le soulageront pas, ou dans des démarches infructueuses. C’est la raison pour laquelle nous avons opté pour un travail transdisciplinaire, où chaque professionnel agit de sa place, dans une clinique de l’interdisciplinarité qui prend en compte la dimension psychologique, sociale, somatique, juridique. Cette pratique, étendue en réseau avec les partenaires du secteur médical, la justice, la préfecture, les agents du service public, peut permettre un parcours un peu moins chaotique dans lequel le jeune pourra acquérir des compétences sur lesquelles il devra s’appuyer pour continuer sa trajectoire d’insertion.


Date de mise en ligne : 28/02/2017

https://doi.org/10.3917/vst.133.0026