La théorie des postures motivationnelles de Braithwaite et al.

20La théorie des « postures motivationnelles » (motivational posturing theory) constitue l’une des approches intégrées de la conformation dans le courant socio-légal [61]. Elle est fondée sur certains travaux de psychologie portant sur la contrainte et la manière dont les individus gèrent et répondent à celle-ci. Ces travaux ont notamment produit la théorie de la reactance de Brehm et Brehm [62], laquelle prédit que toute tentative de contrôler un acteur par des récompenses, des sanctions, ou une surveillance particulière peut générer une réaction opposée. La reactance constitue alors une motivation forte orientée dans le sens contraire du contrôle externe.

21Bien qu’ébauchée d’abord pour isoler le rôle des interactions sociales des autres variables déterminant les comportements des destinataires, la théorie des postures motivationnelles a pris un tournant très inspiré de la théorie de la reactance dans sa dernière mouture [63]. La régulation publique y est pensée comme une intrusion dans la liberté de l’individu. La demande de conformation et le pouvoir coercitif de l’État sont analysés comme une menace (threat) pour l’acteur destinataire. Les postures motivationnelles constituent la manière dont celui-ci gère cette menace et maintient la puissance publique à distance. Elles sont définies comme « assemblages de croyances, attitudes, préférences, intérêts et sentiments qui ensemble communiquent le degré auquel un individu accepte l’agenda du régulateur, en principe, et déclare son approbation pour la façon dont la régulation opère et remplit ses obligations au quotidien » [64]. C’est parce que les postures motivationnelles sont ainsi supposées résumer les effets combinés d’un ensemble de facteurs que la théorie intègre un certain nombre d’acquis empiriques et de propositions théoriques issues de la littérature existante [65]. De plus, la théorie intègre de manière ad hoc les travaux sur la « justice procédurale », mettant ceux-ci à profit comme « cure » aux enjeux que la conceptualisation de la loi comme « menace » peut soulever dans un contexte démocratique. Elle peut ainsi plus largement faire écho à la thématique de la légitimité du contrôle [66], qui est un paramètre d’équilibre important dans la théorie de la reactance.

22Sur la base de travaux empiriques, cinq postures motivationnelles ont été isolées, correspondant peu ou prou à des stratégies de réponse aux sollicitations publiques : commitment, resistance, capitulation, disengagement, game playing. Celles-ci s’articulent plus généralement en deux « supra-postures » : resistance/coopération (chapeautant les trois premières postures) et dédain (dismissiveness), traduisant la perte de légitimité de la puissance publique (chapeautant les deux dernières). Les auteurs affirment, de manière attendue, une corrélation entre résistance, dédain et non-conformation, et une autre entre coopération et conformation. Les supra-postures sont elles-mêmes associées à (et analytiquement causées par) des « sensibilités de survie » (coping sensibilities), c’est-à-dire des styles de réponse à la « menace » que constitue la régulation publique. Ces sensibilités présentent de très nettes ressemblances avec nombre de logiques décrites dans d’autres théories, et notamment les trois paradigmes de la théorie de l’action identifiés par Schimank : l’homme émotionnel, l’homo œconomicus et l’homo sociologicus [67]. Les coping sensibilities sont en effet distinguées selon qu’elles relevant d’abord d’une gestion émotionnelle (« feeling oppressed »), d’une gestion orientée vers les problèmes (« problem-focused approach »), ou bien d’une attitude d’acceptation et de rationalisation associée à une attitude morale (« thinking morally ») [68].
Ces sensibilités coexistent parmi les contribuables. Comme les postures, elles constituent des récits (narratives) largement partagés. Toutefois, l’une d’elles vient dominer les autres, sans que la théorie ne précise par quels mécanismes, ni comment se fait l’articulation entre la sensibilité dominante et les sensibilités dominées [69]. Lorsque l’une ou l’autre de ces sensibilités devient dominante, elle renforce l’une des « supra-postures ». Le modèle est suffisamment simple pour associer terme à terme sensibilités et supra-postures. Ainsi, une gestion émotionnelle renforce la supra-posture de la résistance et affaiblit celle de la coopération. La gestion orientée vers les problèmes renforce la supra-posture du dédain. Et la gestion morale renforce la supra-posture de la coopération et affaiblit celle du dédain.

Figure 1

Représentation schématique du modèle des postures motivationnelles

Représentation schématique du modèle des postures motivationnelles

23On pourrait s’attendre alors à la formulation d’hypothèses relativement discriminantes, mais les auteurs s’en gardent. Ils privilégient au contraire une hypothèse générale, selon laquelle les sensibilités de survie seront exacerbées chez les contribuables en conflit avec l’autorité de contrôle.

24Les résultats d’un test mené en Australie sont pour le moins décevants. Deux populations distinctes de contribuables construites pour mener le test, lesquelles présentent des patterns de conformation avec la réglementation fiscale tout à fait différents, présentent grosso modo la même structure de sensibilités [70]. La seule différence est qu’elles s’expriment plus fortement dans le groupe en conflit avec le fisc. Les auteurs y voient la confirmation de leur hypothèse générale [71]. Ils n’envisagent pas une autre explication, qui tiendrait par exemple compte du degré relatif de mobilisation et d’information d’un groupe par rapport à l’autre (le groupe « en conflit » est défini par le recours à des conseillers fiscaux).

25Aucune des autres hypothèses qui pourraient être tirées du modèle n’est testée. D’autres résultats de l’analyse sont plus convaincants mais tout à fait triviaux. Ainsi, la supra-posture du dédain s’affaiblit quand la puissance publique poursuit les fraudeurs et la probabilité des poursuites est également perçue comme plus importante dans cette situation [72]. Surtout, le test ne peut pas montrer si les sensibilités ou les postures sont effectivement des configurations causales ou des indicateurs d’une configuration causale pouvant expliquer le comportement observé (conformation ou non-conformation). Il n’est donc pas possible de savoir si les concepts proposés sont des causes ou des effets d’autres causes. À cette critique qu’ils anticipent [73], les auteurs bottent en touche, abandonnent toute défense d’un modèle jusque-là très déterministe et s’affirment convaincus de l’absence de rapports de causalité simples et unidirectionnels et du perpétuel mouvement itératif par lequel les acteurs font sens de leur environnement et de leur position [74].

26Les a priori de la théorisation peuvent également être critiqués. D’une part, les auteurs supposent que seule une posture morale est associée à des comportements de conformation. Symétriquement, ils supposent qu’une attitude stratégique ou émotionnelle nourrit des comportements de défiance [75]. Ce faisant, ils négligent les comportements de conformation pouvant résulter de raisonnements opportunistes [76]. De plus, une attitude morale n’est pas nécessairement corrélée à des comportements de conformation si les normes ou valeurs soutenues par les acteurs sont incompatibles avec celles dont se prévalent les autorités publiques. Là encore, des études empiriques solides contredisent les hypothèses des auteurs [77].

27Une autre position théoriquement discutable consiste à définir l’action publique comme une « menace ». Or, l’action publique peut également contribuer à construire les sensibilités au travers desquelles les sollicitations publiques sont perçues : par des efforts de cadrage [78], divers instruments symboliques ou d’information [79], et plus généralement un ensemble de pratiques de gouvernement [80]. Ainsi, au sujet de la taxation, Steglich note que l’on peut s’attendre à des réactions différentes à une taxe selon que celle-ci est définie comme un racket ou comme une contribution au bien commun. Les expériences qu’il a menées sur ce point tendent d’ailleurs à prouver l’efficacité du cadrage sur les comportements des destinataires [81]. La prémisse « régulation = menace » est donc problématique dans sa généralité. Cette construction s’expose de plein fouet à une critique forte de l’identification entre loi et contrainte, ou entre loi et coercition, telle qu’elle a notamment été développée en philosophie légale [82]. Plus généralement, comment concevoir et décrire avec nuance des styles de mise en œuvre différents (comme un style « adversarial » et un style « négocié ») s’il y a toujours menace ? La régulation publique ne semble alors être qu’un continuum allant de la menace faible ou déguisée à la menace ouverte et au conflit.
En somme, le modèle des postures motivationnelles dénote par son ambition, sa parcimonie et ses multiples écueils.

Le modèle du contractant adaptif (adaptative contractarian) de Scholz

28Un modèle beaucoup plus convaincant est celui du « contractant adaptif » du politologue John Scholz. Scholz a utilisé la théorie des jeux afin de comprendre les interactions régulateurrégulé. Ce faisant, il a proposé une version particulièrement aboutie des jeux de régulation [83] et une analyse fine de leurs limites [84]. Il a développé dans d’autres publications la question de la conformation dans une perspective de psychologie behavioriste [85]. Son but a été de formuler une explication des comportements de conformation qui s’affranchisse des hypothèses de rationalité « héroïques » de l’économie politique et de l’institutionnalisme du choix rationnel [86]. À quelques rares exceptions près [87], Scholz n’a travaillé que sur les politiques fiscales.

29Il a d’abord cherché à mettre à jour un ensemble d’heuristiques à l’aide desquelles il pourrait expliquer les écarts entre les pratiques observables et les prédictions d’un modèle d’acteurs utilitaristes disposant d’une information parfaite. En d’autres termes, les mots-clés de son analyse sont « rationalité limitée », « biais » [88], « raccourcis cognitifs » et « heuristiques » [89]. Les premiers écrits de Scholz sur ce point ne sont pas les plus convaincants, mais ils témoignent de sa volonté, plus tard explicite et mieux argumentée, de proposer une « perspective intégrée » [90] des motivations pouvant expliquer la conformation ou la non-conformation des individus aux sollicitations de la régulation publique.

30Scholz s’inscrit dans le modèle du consentement contingent (contingent consent) de Margaret Levi. Ce modèle suppose que les acteurs se conforment aux obligations légales à condition que l’État soit digne de confiance et que les autres acteurs soumis aux mêmes obligations s’y conforment eux aussi. Comme Levi, Scholz construit ses raisonnements sur l’hypothèse d’un contrat implicite entre régulateur et régulé [91] portant sur la production de biens publics. C’est dans le cadre d’un tel contrat, par lequel l’État constitue une solution institutionnelle à un problème d’action collective, que l’acteur destinataire est situé. Les comportements de l’acteur sont alors analysés comme ceux d’un « contractant adaptif ».

31Le « contractant adaptif » est utilitariste. Il cherche à maximiser ses avantages et limiter ses coûts. Toutefois, sa rationalité étant limitée, sa capacité à décider quand il est sujet à une régulation publique est dépendante de certaines capacités cognitives. Il possède en particulier des heuristiques minimisant l’effort nécessaire aux décisions dans les situations routinières [92]. Scholz a proposé de définir une heuristique du devoir (duty heuristic) et une heuristique de la confiance (trust heuristic). Ces heuristiques sont supposées permettre aux individus d’évaluer les situations dans lesquelles l’action publique les saisit et de choisir de se conformer ou non aux obligations qu’elle leur impose.

32Les heuristiques émergent dans les échanges interpersonnels, où les acteurs acquièrent un ensemble de savoirs ou de réflexes leur permettant d’identifier facilement des partenaires fiables et d’échanger avec eux [93]. Certains de ces savoirs (et en particulier les émotions) ont pour objet de signaler à l’acteur si autrui est digne de confiance ou non, et donc de reconnaître, honorer ou sanctionner la réciprocité. Cette heuristique de la confiance (trust heuristic) est un équivalent fonctionnel aux institutions, parce qu’elle permet la coopération en réduisant les problèmes de hasard moral. Il s’agit en quelque sorte du pendant behavioriste à la norme de réciprocité que Blau considère comme nécessaire et consubstantielle à tout échange social [94]. En fonction de la biographie de chacun, ce bagage cognitif de base peut s’enrichir d’autres heuristiques (notamment l’heuristique du devoir, duty) et se généraliser aux échanges avec d’autres acteurs ou institutions au-delà de l’entourage immédiat de l’acteur. Le processus historique par lequel une société se développe définit le répertoire des heuristiques dont ses citoyens disposent afin de gérer les éventuels conflits entre rationalité individuelle et rationalité collective [95]. L’évaluation de la justice procédurale est un autre de ces raccourcis [96].

« The model of the citizen as an adaptive contractarian suggests that people fulfill obligations to institutions that provide long-term benefits in excess of the short-term costs. As with individual exchanges, the adaptive contractarian monitors the exchange relationship through adaptive attitudes toward the institution and the obligations it imposes. […] These attitudes, in turn, affect the likelihood that the individual will fulfill his or her obligations to the organization. Attitude monitors produce a contingency strategy in which the fulfillment of obligations depends on how well the institution upholds the individual’s rights and produces the expected benefits [Le modèle du citoyen comme contractant adaptatif suggère que les gens se conforment aux obligations vis-à-vis des institutions qui offrent plus d’avantages à long terme que de coûts à court terme. Comme dans les échanges individuels, le contractant adaptatif contrôle la relation d’échange par des attitudes adaptatives envers l’institution et les obligations qu’elle impose. […] Ces attitudes, à leur tour, affectent la probabilité que l’individu accomplira ses obligations vis-à-vis de l’organisation. Les types d’attitude produisent une stratégie contextuelle dans laquelle la conformation dépend de la façon dont l’institution soutient bien les droits de l’individu et produit les avantages attendus]. » [97]

Figure 2

Représentation schématique du modèle du contractant adaptif

Représentation schématique du modèle du contractant adaptif

33Scholz est l’un des rares théoriciens dans le champ à prolonger son raisonnement au niveau macrosociologique et à prendre en compte les effets d’agrégation. Mais il est aussi très explicite sur les limites de la théorisation d’un tel objet.

34

« It is not clear […] how quickly an individual’s sense of obligation responds to positive and negative experiences and information about the government [on ne sait pas clairement […] à quelle vitesse le sentiment d’obligation d’un individu évolue en fonction d’expériences positives et négatives et d’informations sur le gouvernement] » [100]. « At present, our theoretical tools and empirical analyses can only warn us of the kinds of conditions that might induce failure [Aujourd’hui, nos outils théoriques et nos analyses empiriques peuvent seulement nous avertir des types de conditions qui peuvent mener à l’échec]. » [101]

35Malgré ces limites, que partagent toutes les propositions existantes, le cadre d’analyse de Scholz est probablement le plus abouti à l’heure actuelle en ce qui concerne la conformation en matière fiscale. On peut néanmoins lui adresser un certain nombre de critiques.

36Premièrement, Scholz ne précise pas quels sont les mécanismes par lesquels les caractéristiques de l’action publique affectent les attitudes des destinataires. Il s’agit plutôt de corrélations empiriques généralisées. Au lieu de préciser des liens causaux allant des unes aux autres, Scholz énonce les raisons pour lesquelles il est nécessaire que les coûts et avantages des politiques publiques, les questions de justice procédurale et les comportements des autres destinataires soient des variables indépendantes de la conformation. Il s’agit soit de garantir les principaux éléments de la démocratie en protégeant les droits des citoyens et le bien-être de la collectivité (raisons normatives), soit de garantir l’efficacité de l’État comme producteur de biens publics et principale arme contre les passagers clandestins (raisons fonctionnelles). Par exemple, les comportements des autres destinataires de la politique fiscale sont d’importance pour le modèle surtout dans la mesure où une part croissante d’évasion fiscale signifie l’échec de l’institution étatique comme solution à un problème d’action collective.

37Deuxièmement, Scholz prétend intégrer à son modèle la peur de la sanction comme motif de conformation ou non-conformation. Pourtant, ce motif est absent du modèle du contractant adaptif lui-même : il n’a de pertinence que s’il est rapporté à ceux parmi les destinataires qui ne peuvent remplir leurs obligations sans la menace de sanctions. En d’autres termes, l’appareil coercitif de l’État a pour rôle d’assurer les contractants adaptifs que les autres citoyens vont remplir leurs obligations. Il n’a pas de rôle direct dans les motivations de contractants adaptifs. Bien qu’il annonce vouloir intégrer la variété des motivations dans un modèle unique, Scholz continue à diviser la population des destinataires en sous-populations dotées de logiques distinctes. À plusieurs reprises [102], il reprend des catégories très univoques, comme celles des contribuables « honnêtes » et de ceux qui ne le sont pas.

38Troisièmement, si pour Scholz les contractants adaptifs semblent bien constituer la très grande majorité d’une population dans un État démocratique, force est de constater que certaines de leurs qualités et missions trahissent l’idéal normatif [103] qui préside à l’élaboration du modèle. En effet, le contractant adaptif est attentif à la production de biens publics ; il évalue la capacité de l’institution étatique à résoudre le problème d’action collective lié à la production de biens publics [104]. Toutefois, il est plus encore réactif à des changements de justice procédurale [105]. Il est notamment un surveillant attentif des pratiques étatiques et il « pilote » ses relations avec les institutions publiques [106]. Il tient les agences pour responsables de leurs pratiques, suspendant sa conformation en cas d’insatisfaction, ce que les agences peuvent anticiper [107].

39Pour Scholz, il est essentiel que les contractants adaptifs puissent réagir adéquatement aux dérives de l’institution étatique sans faire s’effondrer le système tout entier [108]. Scholz conçoit ainsi les contractants adaptifs comme des « citoyens actifs » [109], dans une perspective qui n’est pas sans affinités avec les raisonnements d’Arendt sur le pouvoir et la désobéissance civile [110].

40Sur le fond, Scholz peut s’accorder avec Arendt ou Coleman [111] : la situation des destinataires de l’action publique est plus factuelle que contractuelle, mais leur conformation peut être quand même appelée « consentement », dans la mesure où le désaccord est admis, ce qui est l’indicateur d’une société libre (Arendt parle de « dissent », et Coleman de « disvesting authority »). L’enjeu normatif pour Scholz est de faire de cette capacité des destinataires de l’action publique à entrer en désaccord et en résistance « une seconde ligne de défense, après les élections, pour réduire le problème de l’exploitation étatique et pour accroître les politiques productrices de richesses » [112]. En d’autres termes, Scholz abandonne avec profit une théorie de la rationalité héroïque pour proposer une théorie de la citoyenneté elle aussi héroïque : ses contractants adaptifs ont une importance critique pour l’équilibre et l’existence du système tout entier. Scholz fait plus qu’analyser le pouvoir des gouvernants sur les gouvernés, il pose les principes qui doivent le limiter, et renonce donc à l’analyser aussi lorsqu’il s’est affranchi des buts qu’on lui attribue (démocratie, droits individuels, production de biens publics…). Or, comme le rappelait de Jouvenel, on ne peut ignorer cet aspect.

« Il n’est pas vrai que le Pouvoir s’évanouisse lorsqu’il renie la source de droit dont il est issu, lorsqu’il agit à l’encontre de la fonction qui lui est assignée. Il continue de commander et d’être obéi : ce qui est la condition nécessaire pour qu’il y ait Pouvoir ; et la condition suffisante. » [113]

Motivation crowding theory (Frey)

41Une autre théorie a été proposée par Bruno S. Frey il y a une dizaine années [114]. Cet économiste a élaboré et présenté une théorie des choix individuels qui se présente explicitement comme une extension et une critique du modèle utilitariste de base utilisé en science économique. Dans des écrits plus récents, et à l’instar de Scholz, Frey a proposé d’analyser la conformation aux politiques publiques dans le cadre d’une théorie contractualiste des rapports État-destinataires.

42Frey emprunte à un courant de la psychologie expérimentale l’idée selon laquelle il existe deux grands types de motivation : la motivation extrinsèque, que l’on peut identifier à tout ce qui est extérieur à l’acteur, et la motivation intrinsèque, qui est en revanche déjà là et ne dépend pas d’un levier extérieur pour faire agir l’acteur. La motivation extrinsèque correspond notamment aux avantages reçus et aux coûts imposés. Parce qu’elle s’intéresse d’abord à la dimension économique dans les choix individuels, Frey affirme que la science économique a totalement ignoré la motivation intrinsèque. Or, cette dernière n’est pas seulement une motivation supplémentaire qui s’ajouterait à la motivation extrinsèque (sinon, son effet serait aisément intégrable dans la théorie utilitariste classique) : l’une et l’autre interagissent. De nombreux psychologues (en particulier Deci) ont montré expérimentalement qu’en développant la motivation extrinsèque dans une activité sociale, on pouvait faire disparaître la motivation intrinsèque. L’exemple habituellement donné est celui d’un fils tondant la pelouse à la demande de son père, sans contrepartie. Il agit ainsi parce que cette activité lui procure du plaisir, soit par elle-même, soit parce qu’elle produit de la reconnaissance chez son père, ou par sens du devoir, obéissance à l’autorité, ou désir de rendre service. Tout cela pour Frey [115] peut correspondre à une motivation intrinsèque. Puis, un jour, le père décide de payer son fils pour tondre la pelouse : il lui verse une contrepartie, sous forme d’argent de poche. Sur la foi de résultats expérimentaux, les psychologues peuvent affirmer qu’à partir de ce moment, le fils ne tondra probablement plus la pelouse sans contrepartie : l’argent a évincé la motivation intrinsèque.
Frey généralise ce résultat : il existe deux effets complémentaires d’une intervention extérieure sur les comportements individuels. Le premier est l’effet prix, classique, par lequel l’acteur ajuste sa conduite en fonction des coûts et avantages induits par les diverses alternatives qui se présentent à lui. Cet effet est tout à fait compatible avec la théorie utilitariste classique. Frey théorise un second effet, dit d’éviction (« crowding out »), qui opère exactement dans la direction opposée à l’effet prix et correspond à la substitution d’une motivation extrinsèque à une motivation intrinsèque [116]. En d’autres termes, quand le premier effet peut encourager un acteur à adopter une certaine conduite, le second peut le décourager de le faire. En payant un acteur pour réaliser une tâche particulière, on active l’effet prix, qui rend le comportement attendu plus probable, mais on active aussi l’effet d’éviction, qui le rend moins probable. On renforce donc une motivation (extrinsèque) et on en affaiblit une autre (intrinsèque). L’enjeu de la prédiction des comportements devient alors celui de la force relative d’un effet par rapport à l’autre.

Figure 3

Représentation schématique du modèle de Frey

Représentation schématique du modèle de Frey

43Ainsi construit, le modèle est parcimonieux et clair. Il suppose que la motivation intrinsèque et la motivation extrinsèque puissent produire les comportements attendus dès lors qu’elles sont suffisamment fortes, soit isolément, soit ensemble. Toutefois, la théorie ne dit pas quelles résistances ces motivations doivent dépasser, et ne précise donc pas ce qui constitue le « seuil » entre non-conformation et conformation. Dans le cas où la motivation intrinsèque est forte et la motivation extrinsèque faible, une intervention extérieure risque d’avoir des effets négatifs sur les performances des acteurs si elle réduit considérablement la motivation intrinsèque (si l’effet d’éviction est fort) et si elle n’augmente pas suffisamment la motivation extrinsèque en compensation (si l’effet prix est insuffisant). Les motivations combinées pour produire le comportement attendu sont donc moins fortes après l’intervention extérieure qu’avant. Le principal message de Frey se résume ainsi : la motivation intrinsèque est un ressort puissant des comportements de conformation, qu’une intervention extérieure peut détruire ou considérablement affaiblir. À cause de l’existence de cette autre motivation, et par le mécanisme d’éviction, une intervention régulatrice extérieure (qu’il s’agisse d’une régulation publique ou d’une régulation privée, comme dans un rapport employeur-employé) peut avoir un effet contraire à celui qui est attendu : elle peut produire moins de comportements attendus que pas d’intervention extérieure du tout.

44Frey n’ignore pas que la complexité de son objet rend impossible toute analyse déterministe [117]. Il s’attelle donc à préciser les conditions dans lesquelles les mécanismes produiront l’effet prédit. Il utilise abondamment la littérature empirique disponible dans une variété de disciplines différentes, ainsi que quelques petites études empiriques qu’il a lui même menées ou auxquelles il a participé.
Frey pose que l’effet d’éviction est d’autant plus fort que :

45

• le régulateur et le régulé sont proches et leurs interactions sont « encastrées » dans une relation ;
• l’activité visée est intéressante pour le régulé ;
• le régulé participe à l’élaboration des régulations ;

46

• le régulateur n’adapte pas ses interventions au mérite de chacun des régulés ;
• les interventions externes privilégient la régulation prescriptive à des récompenses (l’effet d’éviction généré par une régulation prescriptive est supposé toujours plus fort que celui généré par une récompense) ;
• les récompenses sont contingentes à l’observation par le régulé du comportement attendu par le régulateur ;
• la régulation est « dure » (i.e. inclut des menaces crédibles de punition en cas de non-conformation) ;

47

• l’intervention externe n’implique pas une reconnaissance de la motivation intrinsèque de l’agent [118].

48En intégrant l’ensemble de ces conditions à sa théorie, Frey englobe une littérature très large, qui va de la psychologie expérimentale aux études de mise en œuvre des politiques publiques en passant par l’économie de la régulation. À l’aide du cadre théorique ainsi défini, il entend pouvoir rendre compte de l’impact des interventions externes sur les motivations et les comportements dans des domaines très divers : les comportements « civiques » (vote, déclaration de revenus et paiement des impôts), la politique environnementale, les choix de sites pour des installations à problèmes (centrale nucléaire, décharge, site d’enfouissement de matières dangereuses, prison, hôpital psychiatrique) et le phénomène NIMBY (not in my backyard), les politiques sociales et organisationnelles (lutte contre la criminalité, dons de sang, etc.), la motivation des employés dans une entreprise. Pour Frey, l’effet d’éviction est d’importance cruciale car il peut se répandre à d’autres domaines d’activités, ou d’autres acteurs [119]. Ainsi, un acteur dont la motivation intrinsèque a été affaiblie ou évincée par une incitation monétaire dans un domaine donné pourrait conditionner ses comportements dans d’autres domaines à la présence de motivations extrinsèques (d’autres incitations). Il pourrait également inspirer un même déplacement de motivations à son entourage le plus proche [120].

49Dans une publication beaucoup plus récente, Frey et Feld ont proposé un cadre d’analyse plus spécifiquement adapté à la question de la conformation dans le cadre des politiques fiscales [121]. Ils partent du principe selon lequel autorités publiques et citoyens échangent impôts contre biens publics dans le cadre d’un « contrat psychologique ». Feld et Frey définissent ce dernier comme un concept intégrant à la fois les notions classiques de dissuasion et le sens du devoir. Ce contrat tient en fonction d’incitations positives et négatives, mais aussi de loyautés et de liens émotionnels. Ces derniers constituent le cœur d’une « tax morale », une morale commandant à chacun d’honorer ses obligations fiscales. Cette motivation intrinsèque interagit avec les autres motivations (extrinsèques) des contribuables, celles-là mêmes auxquelles s’adressent les incitations précitées. Ces interactions suivent les mécanismes théorisés par Frey et décrits ci-dessus. De plus, la conformation des contribuables aux obligations fiscales est contingente à la performance de l’État en termes de justice distributive (production de biens publics), de justice procédurale et de justice « interactionnelle » (qui suppose une forme d’égalité dans les rapports entre les parties au contrat, ou en tout cas l’exclusion de tout rapport hiérarchique, et renvoie à la personnalisation des interactions entre régulateur et régulé). Dans ce cadre, la principale influence sur la tax morale des contribuables est leur degré de satisfaction à l’égard de ce qu’ils reçoivent des autorités publiques.

50Par ces ajouts relativement simples au modèle, Feld et Frey cherchent à intégrer un ensemble de résultats empiriques accumulés depuis une dizaine d’années, notamment dans le domaine des politiques fiscales. Sur le fond, néanmoins, le modèle reste le même. Les éléments du « contrat psychologique » sont en quelque sorte intégrés dans la relation entre intervention publique et motivation intrinsèque (cf. figure 3).

51Le modèle de base de Frey est très parcimonieux. Les ajouts progressifs rendent le modèle plus complexe mais toujours praticable. On peut lui adresser toutefois un certain nombre de critiques.

52D’abord, on pourrait reprocher à Frey un certain excès d’optimisme. Il n’existe pas de théorie explicite sur la production de la motivation intrinsèque dans ses écrits, mais il semble néanmoins convaincu que l’on peut « produire » de la motivation intrinsèque non seulement par la socialisation (bien qu’il n’emploie pas ce terme), mais plus encore par l’intervention publique, les institutions politiques et la discussion [122]. Dans ses écrits, les effets de crowding-in semblent aussi rapides et aisés à manipuler que les effets de crowding-out. Pourtant, l’autorité ou la confiance – qui, dans les termes de la théorie de Frey, sont toutes deux fondées sur la motivation intrinsèque – si elles sont perdues ou trahies, sont extrêmement difficiles et longues à recréer. « La confiance arrive à pied et repart à cheval » [123]. Cela ne veut pas dire que l’effet de crowding-in est dans l’absolu improbable, mais il l’est sans doute pour certains types de motivation intrinsèque et dans certaines conditions. Sur ce point, le modèle manque de spécifications.

53Alors que Frey suppose que la motivation intrinsèque est toujours productrice de conformation, il peut y avoir aussi plusieurs sources de motivation intrinsèque pointant dans des directions différentes. Il existe des normes locales, entretenues et sanctionnées dans des groupes sociaux, qui peuvent s’opposer à la conformation parce qu’elles commandent des comportements qui ne s’accordent pas avec ceux que le régulateur demande [124]. Celles-ci, d’après la définition de Frey, sont également de l’ordre de la motivation intrinsèque. Si l’on suit Frey dans ses recommandations, ne devrait-on pas alors intervenir pour évincer ces motivations-là afin de produire de la conformation ? Mais alors pourquoi celles-là et pas d’autres motivations intrinsèques, celles-là mêmes que Frey enjoint ses lecteurs de ne pas mettre en péril ? Ici, la théorisation glisse clairement dans la normativité, et l’on pourrait mettre Frey au défi de séparer la « bonne » motivation intrinsèque de la « mauvaise ».

54Une autre simplification remet en question le réalisme du modèle tel qu’inscrit dans le cadre d’un « contrat psychologique ». Feld et Frey supposent que la non-conformation est un signe de désapprobation à l’égard de la conduite de l’autre partie au contrat (la puissance publique). « Bien évidemment, il sera difficile de parler de contrat psychologique fiscal dans des régimes autocratiques » [125], écrivent-ils. Or, comme ils le remarquent eux-mêmes, toutes les politiques publiques prescriptives et en particulier les politiques fiscales qu’ils étudient prévoient un dispositif de sanctions en cas de non-conformation. Dans ces conditions, si le contribuable désapprouvait la conduite de la puissance publique et considérait sérieusement l’évasion fiscale, la dissuasion et le risque de sanction ne deviendraient-ils pas un élément permettant d’expliquer les comportements de l’individu/du contribuable ? On observerait alors une forme de conformation ou de non-conformation qui n’est pas seulement, voire même pas principalement le signe d’une désapprobation. Leur conceptualisation est-elle alors adaptée aux démocraties imparfaites dans lesquelles nous vivons et où il existe une plus ou moins grande sujétion du citoyen à l’égard de l’État ? Frey et Feld, tout comme Scholz, ignorent la question de la conformation sans contrepartie, de l’obéissance à l’autorité. Elle est en effet incompatible avec la vision contractualiste entre égaux qu’ils veulent apposer sur les rapports État-citoyen [126]. Leur détermination à faire coller la réalité au modèle du marché est claire.

55

« If you can purchase a product from different suppliers, would you choose that who is more friendly and respectfully treating customers ? For sure, if the price differential is not too high. In a similar fashion, the way the tax office treats taxpayers plays a role [Quand vous pouvez acheter un produit auprès de différents fournisseurs, le choisissez-vous chez le plus amical et le plus respectueux envers les clients ? À coup sûr, si le différentiel de prix n’est pas trop fort. De même, la façon dont le percepteur traite les contribuables joue un rôle]. » [127]

56Existe-t-il réellement un tel choix sans contraintes de sortie ? Tout bien public produit par l’État existe généralement sans équivalent et sans possibilité d’opt out, à moins d’être prêt et capable d’émigrer dans un autre pays [128]. L’exemple de Thoreau peut être rappelé : lorsqu’on ne paye pas ses impôts parce que l’on est en désaccord avec l’usage qui est fait de cet argent dans les États-Unis de 1846, on se retrouve en prison…

57On pourrait donc appliquer au modèle de Frey la critique que Streeck et Thelen adressent aux approches de la conformation comme résolution d’un problème d’action collective entre un groupe d’égaux [129] : comme ils l’affirment, cette approche tend à masquer les relations d’autorité, la problématique des obligations et de leur mise en œuvre [130].

58Plus généralement, Frey peut laisser le lecteur sur sa faim quand il s’agit d’appuyer sa théorie par des résultats empiriques. Ce n’est pas le cas pour les effets des paiements monétaires, pour lesquels il propose un certain nombre de résultats, principalement expérimentaux, tout à fait convaincants. Il trouve également dans plusieurs autres études empiriques des illustrations de processus d’éviction dont son modèle peut rendre compte avec une grande efficacité [131]. Toutefois, dès qu’il aborde d’autres formes d’interventions extérieures que les incitations ou désincitations monétaires, l’argumentation faiblit. Frey tend à voir dans une situation purement institutionnelle la confirmation de sa théorie. Pourtant, celle-ci est un état de fait qui pourrait être expliqué autrement, d’autant plus que la théorie de Frey ne dit presque rien sur les effets d’agrégation. Par exemple, l’auteur suppose que le degré de participation des individus à la production des décisions est inversement corrélé à la force de l’effet d’éviction en cas d’intervention externe. Pour défendre cette hypothèse, il ne fait référence qu’à des comparaisons institutionnelles entre des formes distinctes de régulation, en particulier dans les organisations productives. Plus précisément, il évoque les modes de régulation quotidienne très décentralisés et sans pilotage hiérarchique explicite caractéristiques des entreprises japonaises, qu’il oppose aux modes de prise de décision et de régulation explicites et hiérarchiques qui sont en usage dans les entreprises américaines. Or, cette comparaison [132] ne confirme en rien l’effet sur lequel la théorie prend position. Elle ne fait que décrire des formes d’organisation contrastées qui ne disent rien sur la véracité de la théorie, à moins de supposer que les organisations anticipent les effets que Frey théorise et s’institutionnalisent parfaitement pour équilibrer effet d’éviction et effet de prix [133].

59Frey est le moins convaincant lorsqu’il cherche à appuyer sa théorie, qui est microsociologique, sur des exemples macrosociologiques. Le fait que les taux d’intérêt des obligations d’État pour financer l’emprunt soient généralement plus bas dans les États démocratiques serait ainsi un test positif pour la crowding-out theory [134] ! Frey élude les hypothèses alternatives pouvant expliquer ce résultat. Feld et Frey vont même jusqu’à affirmer que l’équivocité des résultats de nombreuses études empiriques sur la conformation est en faveur de leur théorie [135]. Celle-ci n’étant pas déterministe puisqu’elle combine deux mécanismes très généraux et en relation dynamique, elle peut donc produire des prédictions variables ; or, les résultats empiriques des études de conformation sont équivoques ; donc c’est un élément supplémentaire pour affirmer que leur théorie est probablement juste. Cet argument peut appuyer n’importe quelle théorie non déterministe des comportements de conformation, et pas seulement celle qu’ils proposent.

60À défaut de mieux spécifier son modèle (ce qui suppose de le complexifier), Frey se trouve donc sérieusement handicapé pour en faire mieux qu’un outil logique permettant de démontrer la possibilité de situations contre-intuitives, de même que la théorie des jeux ou les simulations multi-agents [136] permettent de mettre en forme des dynamiques d’interactions (et surtout les résultats de ces dynamiques) qui ressemblent à celles que l’on observe dans la réalité.
*
* *
Cette revue de littérature a mis en évidence la vive activité théorique entourant la question de la conformation. Cet objet intéresse directement la science politique, en particulier l’analyse des politiques publiques ; pourtant, les politologues l’ont jusqu’alors largement ignoré. Confrontés aux limites de leurs cadres d’analyse pour rendre compte d’un objet complexe, les contributeurs actuels à ce champ de recherche mettent à profit une longue pratique de l’interdisciplinarité pour piocher ici ou là sans complexe, empruntant des théories déjà anciennes (comme les néo-institutionnalismes) ou proposant des constructions nouvelles croisant concepts et résultats issus de disciplines distinctes (comme l’économie et la psychologie).
Ces tentatives souvent audacieuses ont évidemment de nombreuses limites. Elles révèlent parfois les a priori normatifs de leurs auteurs. Comme souvent pour la théorisation d’objets à la causalité complexe, on y trouve aussi des concepts synthétiques (comme les « motivational postures » de Braithwaite et al.) définis de manière à englober des facteurs et mécanismes nombreux et contradictoires. On l’a vu, ces stratégies ne sont pas les plus convaincantes. En revanche, les approches qui entendent rendre compte de la complexité des comportements de conformation à l’aide de théories de l’action elles-mêmes plus complexes – et qui, ce faisant, distinguent variables et mécanismes au lieu de les confondre dans des catégories extensives – apparaissent plus prometteuses. Elles annoncent souvent un vaste programme empirique (c’est notamment le cas pour les théories de Scholz et Frey) et si elles ne permettent pas de synthétiser toute la littérature existante, elles sont en mesure d’en reprendre quelques-uns des principaux résultats.
Ainsi, le champ des études de la conformation, s’il est faiblement cumulatif sur le plan empirique, fait montre d’une vigueur rare sur le plan théorique. Nombre des stratégies choisies sont sans doute vouées à l’échec. Néanmoins, leur évidente intention de construire sur les acquis des cadres théoriques passés tout en dépassant les limites de ceux-ci laisse envisager des retombées prochaines sur le plan empirique. Les politologues ont donc toutes les raisons de s’investir dans ce débat, qui les concerne directement [137].