1 14 décembre 1911 : Roald Amundsen hisse le drapeau norvégien sur le pôle Nord. 2 août 2007, Artour Tchilingarov plante un drapeau russe en titane inoxydable à la verticale du pôle Nord (4261 mètres). Deux actions qui ont retenu l’attention aux quatre coins du monde. Tchilingarov illustrait la nouvelle diplomatie russe dans l’Arctique.

2 L’océan Arctique est la plus grande mer intérieure  [2]. Elle sépare les masses continentales américaine et eurasienne mais relie les océans Atlantique et Pacifique. Ces eaux littorales et côtières ont été utilisées depuis des millénaires. Même si la banquise a fait de la mer plus une barrière qu’un espace de transition entre les continents. Par ailleurs : durant les 50 dernières années, l’océan Arctique et la zone externe adjacente étaient devenus un théâtre d’opérations pour les armements sophistiqués de la dissuasion nucléaire des deux superpuissances ; il s’agissait y compris politiquement d’une espace gelé.

3 En 1987, Mikhaïl Gorbatchev, alors secrétaire général du Parti communiste de l’Union soviétique, lança toute une série d’initiatives hardies à Mourmansk  [3]. L’Union soviétique allait réduire les tensions dans le dispositif euro-atlantique en général et dans l’Arctique en particulier : « Laissons le pôle Nord devenir un pôle de paix »  [4]. On réduirait les activités navales. Les sous-marins équipés de missiles balistiques seraient éloignés de la flotte de la Baltique et on développerait en coopération avec les pays du Nord les échanges en matière d’exploitation des ressources, d’affaires intérieures, de protection de l’environnement et de transport maritime. Gorbatchev envisageait un programme énergétique intégral pour toute l’Europe du Nord. Les brise-glaces soviétiques se lanceraient dans l’ouverture d’autoroutes transpolaires et le temps de voyage de l’Atlantique aux littoraux pacifiques d’Asie et d’Amérique s’en trouverait formidablement réduit. Gorbatchev résumant son propos avec une superbe parabole : les affaires de l’océan Arctique devaient être conduites dans l’avenir « de telle sorte que le climat de la zone soit déterminé par le Gulf Stream d’un processus européen et non par le froid polaire de méfiances et de préjugés accumulés »  [5].

4 L’Union soviétique implosa. Décembre 1991 : le drapeau rouge ne flottait plus sur le Kremlin. Mais 20 ans après les choses semblent rentrer dans l’ordre passé. L’action de Tchilingarov a été expliquée par la nécessité de défendre les « intérêts nationaux » dans l’Arctique  [6]. Russie unie, le parti du Kremlin, allait remplacer l’ours brun, symbole du parti, par un ours polaire en 2005. La politique arctique, en Russie comme au Canada, apparaît comme un instrument de renaissance nationale. Les Russes insistant naturellement sur le fait que même si l’action de Tchilingarov peut avoir semblé spectaculaire, elle est plus innocente que les démarches  [7] d’autres pays et ne serait pas de nature substantiellement différente. La diplomatie polaire ne relève-t-elle pas, après tout, d’une géopolitique touchant au contrôle de gigantesques zones économiques exclusives (ZEE) et d’immenses plateaux continentaux dans une région du monde d’importance planétaire. Et puis, d’autres États, certains plus petits, n’ont-ils pas mobilisé leurs marines, installé des garnisons et procédé à des exercices militaires impressionnants ?  [8].

5 Semblable évolution a en partie résulté de la nouvelle géopolitique eurasiatique consécutive à 1991, en partie de l’inquiétude croissante sur la planète quant aux approvisionnements futurs dans un monde « post-pic pétrolier ». La Russie devenant qui plus est presque du jour au lendemain plus « septentrionale » que jamais depuis des siècles, car elle a perdu dans l’implosion de l’Union soviétique la majorité de ses territoires non russes acquis au fil d’une expansion pluriséculaire.

6 Ce cadre géopolitique ainsi que l’encombrement de la mer Baltique et de la mer Noire ont conféré une nouvelle importance à la péninsule de Kola. Mourmansk est le port océanique le plus accessible de Russie. Saint-Pétersbourg, Moscou, Nijni Novgorod, et même les centres industriels de Sibérie centrale et occidentale se situent tous dans le « sillage » de Mourmansk.

7 Russes et Américains font la conjecture que les plateaux continentaux de l’océan Arctique contiennent des masses énormes de gaz naturel. À suivre l’US Geological Survey, 25 % des ressources encore à découvrir dans le monde se trouveraient dans la région arctique  [9]. Majoritairement dans l’onshore russe et canadien, mais il y en a aussi des quantités considérables en mer. Selon les sources russes, les ressources du pays seraient plus importantes que celles du golfe Persique  [10]. Une fonte à venir de la banquise aurait pour conséquence des communications planétaires entièrement nouvelles et des transformations géoéconomiques en profondeur  [11]. Dans tous les cas de figure, un accroissement des activités industrielles onshore et offshore impliquera celui du transport en direction et à partir de l’océan Arctique, de même qu’à l’intérieur de cet espace maritime. Et déjà cela constitue un défi. Même si la banquise recule, les eaux n’en deviendront pas pour autant libre de glaces. Au contraire, il y aura toujours une demande de navigation dans l’océan Arctique. Ce qui illustre le besoin d’infrastructures développées particulièrement en ce qui concerne les dispositifs de sauvetage.

8 Une activité intensifiée qui s’accompagne nécessairement d’une approche focalisée sur certaines questions juridiques qui ont des implications géopolitiques. La Convention des Nations unies sur le droit de la mer (UNCLoS, CNUDM) de 1982 devrait s’appliquer à l’océan Arctique, mais elle n’a jusqu’ici pas été convoquée de manière étendue compte tenu de l’utilisation réduite de la zone  [12]. Mais il y a des questions qui font contentieux eu égard au droit international. Les parties impliquées dans la diplomatie arctique renvoient à deux principes de délimitation. Le premier a été établi par le pape Alexandre VI (1431-1503, coiffe la tiare en 1492), c’est le principe des secteurs  [13]. Le second est celui de la ligne médiane établi par le droit international contemporain  [14].

9 USA, UE et Canada ne sont pas d’accord quant aux lois concernant les détroits internationaux et les eaux territoriales  [15]. Les détroits de l’archipel arctique canadien sont selon l’UE et les USA des détroits internationaux qui mènent d’une mer internationale (par exemple la baie de Baffin) à une autre (par exemple la mer de Beaufort). Les Américains soutiennent que la même chose vaut pour les détroits proches des rivages eurasiens : de la mer de Barents à celle de Kara, de cette dernière à celle de Laptev, etc.).

10 La CNUDM a établi des critères et procédures pour déterminer les ZEE et les plateaux continentaux. Tous les États riverains (Canada, Danemark via le Groenland, USA, Russie et Norvège) ont présenté ou sont en train de préparer leurs revendications quant aux ZEE et aux plateaux continentaux  [16].

11 Les discussions entre Norvégiens et Russes commencent là où les deux pays se rencontrent, à l’est de Kvitøya, l’île située la plus au nord-est de l’archipel du Svalbard, quant à l’interprétation du traité du Svalbard (bien que l’URSS ait ratifié le document) et elle s’est poursuivie à propos des délimitations des zones économiques exclusives en mer de Barents et du plateau continental au nord du fjord Varanger.

12 Le Svalbard est un archipel situé entre le Groenland et la Terre François-Joseph. Au nord, il confine à la banquise mais ses rivages méridionaux sont libres de glace tout le long de l’année. La souveraineté sur l’archipel a été une des questions débattues par la diplomatie euro-atlantique des années 1850 à 1935 quand le Soviet suprême ratifia le traité du Svalbard de Paris (1920) ; ce dernier traité plaçant justement et solennellement l’archipel sous la souveraineté de la Norvège. Un fait qui n’a jamais été contesté par quelque État que ce fût.

13 Par contre, les gouvernements de l’URSS ont de temps en temps soutenu une interprétation particulière du traité  [17]. Par exemple le discours de monsieur Gorbatchev de 1987 fut accueilli avec beaucoup d’intérêt à Oslo : allait-on vers la fin des réclamations et des tracasseries soviétiques sur la « question du Svalbard » ? L’implosion de l’URSS allait renvoyer la réponse à plus tard. Or, les évolutions récentes pourraient indiquer que nous nous orientons vers des réponses bien différentes de celles que nous espérions. Moscou revient apparemment aux vieilles positions que reconnaissent ceux qui se souviennent des machinations de Staline à la fin des années 1940. Au début de la Guerre froide, les Soviétiques réclamèrent un condominium sur le Svalbard avec la Norvège. Quand l’OTAN fut établie en 1949, Moscou soutint qu’en vertu du traité du Svalbard la Norvège ne pouvait en faire partie. Des thèses qui ont réapparu ces dernières années en Russie.

14 Les juristes russes présentent le traité du Svalbard comme un traité sui generis et dont l’article 1 – celui qui établit justement la souveraineté de la Norvège - vient subrepticement à faire question. Comme si l’archipel était le seul territoire au monde ouvert à utilisation commune  [18]. Pour ajouter que le traité n’est pas législation norvégienne et qu’Oslo ne peut y apporter unilatéralement des modifications  [19]. Or, les deux juristes russes Kvitsinskij et Shtodina ont identifié quatre violations du traité du Svalbard par la Norvège : suppression de toute activité économique étrangère ; établissement d’une juridiction unilatérale autour de l’archipel ; empiètement en matière de démilitarisation ; rejet du traitement multilatéral des questions ; interprétation délibérément erronée du traité par les juristes et les politiques norvégiens  [20]. Argument : les Norvégiens parlent d’une activité internationale croissante dans l’archipel qui de facto existe à peine. Le territoire bénéficie à 60 % d’une protection écologique. Et une loi du 15 juin 2001 a mis le reste à l’abri. En vertu des articles 47- 64, toute activité économique doit être autorisée au préalable. Ceci en contradiction avec le traité de même qu’avec d’autres accords russo-norvégiens, comme celui de 1995 sur la protection mutuelle du capital investi  [21]. D’autres juristes ne sont pas satisfaits du code d’extraction minière du 7 août 1925 [22]. Certains soutenant, à l’instar des Soviétiques en 1949, que le traité du Svalbard entre en contradiction avec d’autres traités signés par la Norvège  [23]. L’article 9 du traité du Svalbard  [24] interdisant selon eux à la Norvège de rejoindre l’OTAN compte tenu de l’article 8 du Traité de l’Atlantique Nord  [25].

15 La CNUDM a établi des critères et défini des pratiques en matière de ZEE et de plateau continental, et ce non seulement pour les États continentaux mais également dans le cas des îles  [26]. La France, par exemple, a l’une des ZEE les plus étendues du monde compte tenu de ses possessions insulaires dans le Pacifique et les Caraïbes. Il serait tentant de soutenir la même thèse concernant l’archipel du Svalbard. Mais ce dernier est partie intégrante du plateau continental norvégien et n’a ni plateau continental ni ZEE en propre. Il n’y a pas d’île dans les eaux norvégiennes ou à l’intérieur de la ZEE norvégienne qui en possède. Ce sont toutefois les nombreux et anciens intérêts de la Norvège en matière halieutique qui ont amené les autorités norvégiennes à établir une zone de protection des pêches autour de l’archipel du Svalbard en 1977. L’Union soviétique (plus tard la Russie) et l’Islande ont protesté contre l’établissement de cette zone dans la mesure où le traité du Svalbard n’autoriserait pas la Norvège à établir une législation quelconque au-delà de la mer territoriale de quatre milles marins. Ce qui est à l’évidence une contre-vérité : la ZEE norvégienne ne renvoie pas au traité du Svalbard mais à la CNUDM. Les frictions entre Russie et Norvège à cet égard ont malheureusement entraîné des incidents regrettables, les politiques russes n’hésitant pas à menacer la Norvège d’une escalade militaire au cas où elle continuerait de surveiller les activités de pêche  [27].

16 Et pourtant : il y a toujours eu malgré ces disputes et la rivalité entre les deux superpuissances un vaste champ de coopération entre les deux pays. Le Président russe et le Premier ministre norvégien soulignant dans une déclaration commune du 12 novembre 2002 l’importance de l’activité économique de la Russie dans le cadre général de l’archipel  [28]. Norvège et Russie ont durant des décennies étroitement coopéré au maintien des ressources halieutiques dans la mer de Barents et elles sont parvenues à préserver celle-ci en tant que l’une des zones de pêche les plus productives du monde.

17 Russie et Norvège négociaient sur la délimitation en mer de Barents depuis 1974. Elles avaient une opposition de principe : la première prône la sectorialisation fondée sur les méridiens entre la frontière occidentale de l’ex-Union soviétique et le pôle Nord ; la seconde tient pour le principe de la ligne médiane ou d’équidistance. Alors que Moscou convoquait des exemples historiques à l’appui telle la délimitation des frontières entre USA et Russie en mer de Béring, Oslo renvoyait au droit international  [29]. Les Norvégiens se référaient à l’article 15, partie II, de la CNUDM et au principe de la ligne médiane qui y figure  [30] ; les Russes aussi mais ils y faisaient ressortir l’expression de « circonstances spéciales », soit dans leur cas le décret promulgué par l’Empire tsariste en 1916 transformé en loi par la « Déclaration portant que les terres et les îles situées dans l’océan glacial Arctique sont territoires de l’URSS » (1926)  [31] ; le décret avait tracé une ligne entre le 32° Est et le 168° Ouest de la frontière soviétique au pôle Nord et délimité de la sorte la zone soviétique dans l’Arctique.

18 La dispute sur les principes avait produit sur le terrain, ou plutôt en mer et sur le plateau continental, une zone contestée de 176000 km², 12 % de la mer de Barents, soit un territoire aussi grand que le Danemark, la Suisse, la Belgique et les Pays-Bas réunis. Il s’agissait du contentieux portant sur le territoire le plus étendu en Europe et peut-être dans le monde. Avec des indicateurs géologiques de ressources pétrolières considérables.

19 Cependant : les pratiques anciennes de préservation des ressources halieutiques et de coopération en mer débouchèrent sur une entente pragmatique en haute mer. Le Grey Zone Agreement du 11 janvier 1978 consistait dans un arrangement provisoire sur la pêche, renouvelé tous les ans, entre Russie et Norvège. Sans que la « zone grise » ait été confondue avec la « zone contestée ». De même que la récente délimitation de frontières maritimes dans la zone du fjord de Varanger (mer territoriale, ZEE et plateau continental inclus), à environ 75 km au nord à partir du fjord, ne devait pas être perçue comme allant dans le sens d’un état d’esprit russe de résolution générale de tous les contentieux. Les juristes russes maintenant que cet accord était trop favorable à la Norvège  [32].

20 27 avril 2010 : Russes et Norvégiens parviennent de manière inattendue à un accord de partition de la zone contestée. La partie russe se serait rangée à une vieille proposition norvégienne de partage en deux moitiés égales. Ce qui va s'avérer avec le traité du 15 septembre 2010 : Moscou a obtenu les ressources espérées/prouvées en pétrole, la partie norvégienne recevant des promesses quant à une participation au développement des champs du Nord-Ouest de la Russie. Dans tous les cas de figure, les ressources sont plus importantes dans le plateau continental du Grand Nord russe que dans celui de la Norvège.

NORVÈGE ET RUSSIE – UN PARTENARIAT INÉGAL

21 Le champ de Štokman, ou Chtokmanovskoye, a été découvert en 1988 par le consortium international The Arctic Star  [33]. Il s’est avéré le champ de gaz naturel probablement le plus important du monde : 2500000000000 m³. Les problèmes ont commencé à se poser avec son emplacement, certes sur le plateau continental russe, mais à 500 km au nord de Mourmansk. Était-il possible de l’exploiter à des coûts acceptables dans les rudes conditions du Nord-Est de la mer de Barents ? On n’a toujours pas pu répondre par l’affirmative. Depuis sa découverte, le champ a généré plus de questions que de résultats. En 1992, le chantier naval de Severodvinsk a établi la compagnie d’hydrocarbures Rosshelf qui allait obtenir les licences d’exploitation par oukaze présidentiel le 25 novembre de la même année. The Arctic Star fut dissous. Pendant des années Štokman resta un dossier contesté chez les politiques et les industriels russes. Plus généralement, la question était de savoir comment compenser le forage et l’exploitation parfois extrêmement dispendieux dans les zones du Nord ? Les ressources pétrolières prospectées de la mer de Barents pouvaient-elles servir à la reconversion des chantiers navals et des industries de l’armement ? Mais si oui, comment y parvenir sans toucher à Gazprom ? Tout au long des années 1990, Gazprom fit montre d’un raisonnement parfaitement clair : Štokman devait attendre au moins jusque au-delà de 2020. Dans un scénario optimiste les premières décisions quant à l’investissement pourraient être adoptées en 2013-2014 et la production être initiée en 2025. Pas simplement parce que d’autres champs, déjà en production, avaient un besoin pressant d’investissement, mais tout autant à cause des défis technologiques rencontrés dans un champ offshore situé aussi loin au Nord et aussi éloigné de toute infrastructure.

22 Les événements de 2001 aux États-Unis entraînèrent un tournant. La guerre contre le terrorisme grandit la volonté américaine de diversifier l’approvisionnement. La guerre constituant une double opportunité : celle de former une alliance contre l’islam militant et celle d’en former une pour les ressources pétrolières. La vive controverse américano-russe sur la privatisation et l‘internationalisation de l’industrie pétrolière et gazière russe perdit de son âpreté. L’Extrême-Orient russe (Sakhaline) serait en mesure d’approvisionner la côte ouest et la mer de Barents la côte est des États-Unis. Il n’y avait en 2005 aucun problème concernant Štokman. Le champ pourrait commencer à produire en 2013. En 2007, Total et Gazprom élaborèrent des projets de développement commun. Troisième partenaire, le norvégien Statoil qui avait découvert Štokman en 1988 après la fusion de ce dernier avec la division pétrole de Norsk Hydro. En février 2008, la Shtokman Development AG était établie. Les premières livraisons étaient programmées pour 2013.

23 Les doutes allaient refaire surface en 2010. Les premières décisions quant à l’investissement furent remises à 2011 et les premières livraisons à 2016. La page d’accueil de la compagnie sur Internet n’a toujours pas été élaborée  [34]. Le bouquet énergétique des grandes économies planétaires évolue rapidement ou bien on a décidé d’initier les changements dans un avenir prévisible. Et quel que soit l’impact du carbone sur l’environnement, les grands pays souhaitent tous réduire leur « dépendance carbone » en particulier leur dépendance des importations de pétrole. Les décideurs remédient à la hâte aux possibles ruptures sur le marché du gaz. Un marché européen des consommateurs est envisagé pour 2013. Peut-être l’Amérique et les autres importateurs qui comptent seront-ils en mesure, avec les nouvelles technologies et les gaz non conventionnels (accumulés et répartis continûment sur de larges volumes de roches), de réduire leurs achats ?  [35].

24 Le fait que Štokman ait été une nouvelle fois ajourné a entraîné des discussions sur une éventuelle coopération onshore en Russie, en particulier eu égard aux évolutions dans la péninsule de Yamal. Le besoin d’investissements et de modernisation de Yamal va devenir aigu si la compétition entre le gaz et d’autres formes/transporteurs d’énergie devient aussi sévère que l’on peut s’y attendre. Mais tant la Norvège que la Russie vont avoir de plus en plus besoin de diversifier leurs « pétro-économies ». Les premiers signaux de demande record sur les principaux marchés devraient faire prendre conscience aux producteurs à « resources record » de leurs propres besoins d’autres sources de revenus et d’industries nouvelles.

AFTENPOSTEN, 28 AVRIL 2010