Actualités juridiques
Décembre 2014
1 Décret n° 2014-1 485 du 11 décembre 2014 portant diverses dispositions relatives à la scolarisation des élèves en situation de handicap. Journal officiel lois et décrets, 287, 12 décembre 2014.
2 Ce décret précise le contenu et les modalités d’adoption du Projet personnalisé de scolarisation (PPS), ainsi que la procédure permettant à des élèves en situation de handicap de bénéficier de dispenses d’enseignement.
3 Décret n° 2014-1 484 du 11 décembre 2014 relatif à l’aide mutualisée aux élèves en situation de handicap. Journal officiel lois et décrets, 287, 12 décembre 2014.
4 Ce décret tire les conséquences réglementaires des articles L. 351-3 et L. 917-1 du code de l’éducation qui crée les Accompagnants des élèves en situation de handicap (AESH) et leur confie la mission d’aide mutualisée aux élèves en situation de handicap.
5 Arrêté du 8 décembre 2014 fixant les dispositions prises pour l’application des articles R. 111-19-7 à R. 111-19-11 du code de la construction et de l’habitation et de l’article14 du décret n° 2006-555 relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public situés dans un cadre bâti existant et des installations existantes ouvertes au public. Journal officiel lois et décrets, 288, 13 décembre 2014.
6 Cet arrêté détaille les dispositions prévues à l’article 5 du décret n° 2014-1 326 du 5novembre 2014 modifiant les dispositions du code de la construction et de l’habitation relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des Établissements recevant du public (ERP) et des installations ouvertes au public.
7 Décret n° 2014-1 454 du 5 décembre 2014 relatif à la formation professionnelle des jeunes sortant sans qualification professionnelle du système éducatif. Journal officiel lois et décrets, 283, 7 décembre 2014.
8 Ce décret définit les conditions dans lesquelles les jeunes sortant du système éducatif sans qualification professionnelle reconnue par un des diplômes, titres ou certificats inscrits au répertoire national des certifications professionnelles, peuvent bénéficier, à leur demande, d’une formation professionnelle dans le cadre scolaire, destinée à leur permettre d’acquérir un de ces diplômes.
9 Arrêté du 5 décembre 2014 fixant au titre de l’année 2014 le nombre de postes offerts au concours réservé pour l’accès au corps des professeurs d’enseignement technique des instituts nationaux de jeunes sourds et de l’Institut national de jeunes aveugles. Journal officiel lois et décrets, 286, 11 décembre 2014.
10 Le nombre de postes offerts au titre de l’année 2014 est fixé à 5.
11 Arrêtés du 2 décembre 2014 fixant le nombre de postes offerts au titre de l’année 2014 au concours réservé pour l’accès au corps des professeurs d’enseignement général des instituts nationaux des jeunes sourds et de l’Institut national de jeunes aveugles. Journal officiel lois et décrets, 283, 7 décembre 2014.
12 Le nombre de postes offerts au titre de l’année 2014 est fixé à 12 pour les INJS, 4 pour l’INJA.
Novembre 2014
13 Arrêtés du 28 novembre 2014portant renouvellement du mandat de président et nomination des membres de l’Observatoire national de la sécurité et de l’accessibilité des établissements d’enseignement. Journal officiel lois et décrets, 277, 30 novembre 2014.
14 Le mandat de M. Jean-Marie Schleret est renouvelé pour une durée de trois ans.
15 Arrêté du 27 novembre 2014 portant ouverture au titre de l’année 2015 d’une session d’examen pour l’obtention du Certificat d’aptitude au professorat de l’enseignement des jeunes sourds (CAPEJS). Journal officiel lois et décrets, 282, 6 décembre 2014.
16 Une session d’examen pour l’obtention du CAPEJS est organisée au titre de l’année 2015, pour les candidats s’inscrivant en seconde année de formation ou ayant des unités de valeurs de première année ou de seconde année à valider. Les dossiers devront être adressés avant le 13février 2015 au ministère des Affaires sociales, de la Santé et des Droits des femmes.
17 Arrêté du 25 novembre 2014 portant création de la commission prévue à l’article 3 du décret n° 92-344 du 27mars 1992 modifié portant statut particulier du corps des éducateurs de la Protection judiciaire de la jeunesse. Journal officiel lois et décrets, 283, 7 décembre 2014.
18 En application de l’article 3 du décret du 27mars 1992 modifié, il est créé, à la Direction de la PJJ, une commission chargée, d’une part, de statuer sur la reconnaissance de l’expérience professionnelle en équivalence des conditions de titres et de diplômes requises pour se présenter au concours externe sur épreuves d’éducateur de la PJJ au titre de l’année 2015 et, d’autre part, de se prononcer sur les demandes d’équivalence aux diplômes requis pour se présenter au concours d’éducateurs sur titres de la protection judiciaire de la jeunesse au titre de l’année 2015.
19 Note de service n° 2014-154 du 24 novembre 2014 : Calendrier 2015 de l’orientation et de l’affectation des élèves, du diplôme national du brevet, du baccalauréat, des certificats d’aptitude professionnelle, des brevets d’études professionnelles et des brevets de technicien. Bulletin officiel de l’Éducation nationale, 44, 27 novembre 2014.
20 Le point VII de la note de service précise : « La circulaire n° 2011-220 du 27 décembre 2011 relative à l’organisation des examens et concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap dispose que l’organisation horaire des épreuves d’examen devra laisser aux candidats handicapés une période de repos et de repas suffisante entre deux épreuves prévues dans la journée et que cette période ne doit pas en toute hypothèse être inférieure à une heure. Les recteurs et vice-recteurs concernés veilleront à ce que les chefs de centre appliquent systématiquement, pour les candidats qui auront obtenu un temps d’épreuves majoré, ce temps de pause. Les convocations adressées à tous les candidats inviteront ainsi ceux qui bénéficient d’un temps d’épreuves majoré à s’accorder, dès réception, avec les chefs de centre sur les horaires décalés avec lesquels ils composeront (plus tôt le matin et/ou plus tard l’après-midi). La circulaire précitée prévoit que le décalage horaire peut aller jusqu’à une heure. Les chefs de centre confirmeront par écrit aux candidats concernés les horaires définitifs. Les candidats handicapés qui seront installés dans une salle particulière pourront, s’ils le souhaitent, y déjeuner. »
21 Décret n° 2014-1 386 du 20 novembre 2014 relatif à la mise en œuvre de l’obligation d’emploi des travailleurs handicapés par l’application d’un accord mentionné à l’article L. 5 212-8 du code du travail. Journal officiel lois et décrets, 270, 22 novembre 2014.
22 En vertu de l’article L. 5 212-8 du code du travail, les employeurs peuvent s’acquitter de leur Obligation d’emploi de travailleurs handicapés (OETH) en mettant en œuvre un accord de branche, de groupe, d’entreprise ou d’établissement en faveur des travailleurs handicapés. Ces accords sont agréés par l’autorité administrative. Pour être exonératoires, ces accords doivent prévoir un programme d’actions annuel ou pluriannuel comportant obligatoirement un plan d’embauche en milieu ordinaire. Afin de développer les démarches préventives contre le risque de désinsertion professionnelle des salariés handicapés, le présent décret rend obligatoire l’inscription d’un plan de maintien dans l’entreprise au sein des accords agréés au titre de l’obligation d’emploi.
23 Décret n° 2014-1 376 du 18 novembre 2014 relatif à la prévention de l’absentéisme scolaire. Journal officiel lois et décrets, 268, 20 novembre 2014.
24 Ce décret tire les conséquences de l’abrogation du contrat de responsabilité parentale et des mesures de suspension des allocations familiales en cas d’absentéisme scolaire. Il prévoit la procédure à suivre en cas d’absence injustifiée d’un élève ou d’absences répétées dans un même mois sans motif légitime : le directeur de l’établissement scolaire saisit l’autorité académique pour qu’elle adresse un avertissement aux personnes responsables de l’enfant, leur rappelant les sanctions pénales applicables et les informant des dispositifs d’accompagnement envisageables ; en cas de persistance du défaut d’assiduité scolaire, il réunit les membres concernés de la communauté éducative pour proposer aux responsables de l’enfant une procédure d’accompagnement adaptée et contractualisée, un personnel d’éducation référent étant désigné pour suivre les mesures mises en œuvre au sein de l’établissement.
25 Décret n° 2014-1 377 du 18 novembre 2014 relatif au suivi et à l’accompagnement pédagogique des élèves. Journal officiel lois et décrets, 268, 20 novembre 2014.
26 Pour tirer les conséquences de la loi n° 2013-595 du 8juillet 2013 d’orientation et de programmation pour la refondation de l’école de la République qui a posé le principe d’une école qui ne stigmatise pas les difficultés mais accompagne tous les élèves dans leur parcours scolaire, le présent décret modifie le code de l’éducation pour prévoir que, quels que soient leurs besoins, tous les élèves sont accompagnés pédagogiquement tout au long de leur parcours scolaire. Il affirme les objectifs du suivi et de l’évaluation des acquis des élèves, définit, clarifie ou précise les dispositifs d’accompagnement spécifique. Il souligne enfin le caractère exceptionnel du redoublement et en précise les modalités de mise en oeuvre avec notamment la nécessité d’un accompagnement spécifique des élèves concernés.
27 Décret n° 2014-1 368 du 14 novembre 2014 relatif au renouvellement des autorisations des établissements et services sociaux et médico-sociaux. Journal officiel lois et décrets, 265, 16 novembre 2014.
28 Le renouvellement de l’autorisation des ESMS, qui est exclusivement subordonné aux résultats de leur évaluation externe, est accordé tacitement par l’autorité compétente sauf si cette dernière enjoint à l’établissement ou service concerné de présenter dans un délai de six mois une demande de renouvellement. Ce décret indique les documents à produire à l’occasion de cette demande. Il précise par ailleurs que l’évaluation externe doit être communiquée au plus tard un mois suivant l’échéance des deux ans précédant la date du renouvellement de l’autorisation.
29 Décret n° 2014-1 326 du 5 novembre 2014 modifiant les dispositions du code de la construction et de l’habitation relatives à l’accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public. Journal officiel lois et décrets, 257, 6 novembre 2014.
30 Ce décret prévoit, premièrement, l’introduction d’une réglementation spécifique applicable pour la mise en accessibilité des ERP situés dans un cadre bâti existant et des installations ouvertes au public existantes ainsi que lors de la réalisation de travaux dans ces établissements et dans ces installations. Deuxièmement, il apporte des modifications et des précisions à la procédure de dérogation aux règles d’accessibilité pour motif de disproportion manifeste entre les améliorations apportées et leurs conséquences, prévue à l’article L. 111-7-2 du code de la construction et de l’habitation, et il introduit un nouveau motif de dérogation pour traiter le cas des établissements situés dans des immeubles d’habitation soumis au régime de la copropriété. Troisièmement, il modifie la procédure d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un ERP, pour en réduire le délai et pour préciser, selon les cas, le régime applicable en cas de décision implicite.
31 Décret n° 2014-1 327 du 5 novembre 2014 relatif à l’agenda d’accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public. Journal officiel lois et décrets, 257, 6 novembre 2014.
32 Ce décret définit le contenu de l’agenda d’accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des établissements recevant du public et des installations ouvertes au public. Il fixe également les conditions de son approbation par l’autorité administrative et les modalités de prorogation éventuelle des délais associés aux différentes étapes de la procédure. Il adapte enfin les procédures existantes relatives aux demandes d’autorisation de construire, d’aménager ou de modifier un établissement recevant du public.
33 Décret n° 2014-1 321 du 4 novembre 2014 relatif au schéma directeur d’accessibilité - agenda d’accessibilité programmée pour la mise en accessibilité des services de transport public de voyageurs. Journal officiel lois et décrets, 257, 6 novembre 2014.
34 Ce décret définit le contenu du schéma directeur d’accessibilité ainsi que les conditions de son approbation par l’autorité administrative. Il précise également les modalités de prorogation des délais de dépôt ou d’exécution du schéma directeur d’accessibilité.
35 Décret n° 2014-1 323 du 4 novembre 2014 relatif aux points d’arrêt des services de transport public à rendre accessibles de façon prioritaire aux personnes handicapées et précisant la notion d’impossibilité technique avérée. Journal officiel lois et décrets, 257, 6 novembre 2014.
36 Ce décret définit les conditions de détermination des points d’arrêt à rendre accessibles de manière prioritaire. Il précise également la notion d’impossibilité technique avérée, conduisant à exclure de l’obligation d’accessibilité un point d’arrêt satisfaisant aux critères de priorités.
37 Note de service n° 2014-143 du 4 novembre 2014 : Diplôme de compétence en langue : calendrier des sessions 2014-2017. Bulletin officiel de l’Éducation nationale, 42, 13 novembre 2014.
38 Arrêté du 3novembre 2014 relatif au cahier des charges national du programme de dépistage de la surdité permanente néonatale. Legifrance.
39 Cet arrêté comporte en annexe le cahier des charges national du programme de dépistage de la surdité permanente néonatale, destiné à « la mise en place précoce de prises en charge adaptées pour favoriser le développement du langage et la communication de l’enfant sourd au sein de sa famille, sans préjuger de l’approche éducative qui sera choisie ultérieurement par la famille». Ce cahier des charges aborde les établissements concernés, la coordination du programme, les modalités pratiques de vérification de l’audition et d’information en maternité, l’information et l’accompagnement des parents, l’organisation du suivi des enfants, et l’évaluation du dépistage.
40 Arrêtés du 3 novembre 2014 portant nomination au Conseil national consultatif des personnes handicapées et à sa commission permanente. Journal officiel lois et décrets, 262, 13 novembre 2014.
Octobre 2014
41 Arrêté du 27 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 18 mai 2009 relatif au diplôme d’État d’éducateur technique spécialisé. Journal officiel lois et décrets, 270, 22 novembre 2014.
42 L’article 3 de l’arrêté du 18mai 2009 modifié susvisé est complété par l’alinéa suivant : « Les lauréats de l’institut du service civique sont dispensés de l’épreuve écrite d’admissibilité. »
43 Arrêté du 27 octobre 2014 modifiant l’arrêté du 20juin 2007 relatif au diplôme d’État d’éducateur spécialisé. Journal officiel lois et décrets, 270, 22 novembre 2014.
44 L’article 3 de l’arrêté du 20juin 2007 modifié susvisé est complété par l’alinéa suivant : « Les lauréats de l’institut du service civique sont dispensés de l’épreuve écrite d’admissibilité».
45 Décret n° 2014-1 274 du 23 octobre 2014 relatif aux exceptions à l’application du principe « le silence vaut acceptation» sur le fondement du II de l’article 21 de la loi n° 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations, ainsi qu’aux exceptions au délai de deux mois de naissance des décisions implicites, sur le fondement du II de cet article (ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche). Journal officiel lois et décrets, 254, 1er novembre 2014.
46 La loi du 12 novembre 2013 habilitant le Gouvernement à simplifier les relations entre l’administration et les citoyens prévoit que le silence gardé pendant plus de deux mois par l’administration sur une demande vaut acceptation. Des dérogations à ce principe peuvent être prévues pour des motifs tenant à l’objet de la décision ou pour des motifs de bonne administration. Le décret précise la liste des procédures, relevant du ministère de l’éducation nationale, de l’enseignement supérieur et de la recherche, dans lesquelles le silence de l’administration continuera de valoir décision de rejet. Les procédures suivantes sont en particulier concernées : aménagement de la formation pour un étudiant présentant un handicap ; aménagement, dispense ou étalement de la session d’examen pour un candidat présentant un handicap.
47 Avis de vacance de l’emploi de directeur de l’Institut national de jeunes sourds de Paris. Journal officiel lois et décrets, 245, 22 octobre 2014.
48 L’emploi de directeur de l’INJS de Paris est susceptible d’être vacant à compter du 1er décembre 2014.
49 Arrêté du 9 octobre 2014 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture du concours externe sur épreuves et du concours interne pour le recrutement dans le corps des éducateurs de la protection judiciaire de la jeunesse. Journal officiel lois et décrets, 240, 16 octobre 2014.
50 Arrêté du 9 octobre 2014 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture du concours interne pour le recrutement de chefs de service éducatif de la protection judiciaire de la jeunesse. Journal officiel lois et décrets, 240, 16 octobre 2014.
51 Arrêté du 9 octobre 2014 autorisant au titre de l’année 2015 l’ouverture du concours externe, du concours interne et du troisième concours pour le recrutement des directeurs des services de la protection judiciaire de la jeunesse. Journal officiel lois et décrets, 240, 16 octobre 2014.
Septembre2014
52 Note d’orientation du 30 septembre 2014 de la protection judiciaire de la jeunesse. Bulletin officiel du Ministère de la Justice, 2014-10, du 31 octobre 2014.
53 L’ambition de cette note d’orientation vise à faire de l’organisation de la continuité des parcours des jeunes confiés, le cœur de l’action de la protection judiciaire de la jeunesse, à déployer à tous les niveaux de l’institution. Cette note expose en trois parties les principes généraux des orientations. Elle est enrichie d’annexes qui actualisent les références, les précisent et les complètent.
Littérature
54 Association internationale de recherche scientifique en faveur des personnes handicapées mentales (AIRHM) (éd.). (2014). Créativité des pratiques sur le terrain : voies nouvelles pour la recherche. Paris : AIRHM. En ligne.
55 Ces actes présentent les interventions effectuées lors du 13e colloque AIRHM de septembre2014 dont l’objectif était de rapprocher la recherche et le terrain sur le thème de la créativité et de l’innovation (interventions présentées soit in extenso soit en résumé).Dans une première partie, on trouve les tables rondes sur les thèmes suivants : Nouvelles techniques et technologies : nouveaux enjeux de la recherche face au terrain ; Propositions nouvelles pour la personne handicapée vieillissante ; La personne handicapée, citoyen concerné par les sujets de société et acteur de la créativité des projets : prise en considération de sa parole et de la dimension interculturelle (conférence introductive de H.J. Sticker « Du citoyen passif au citoyen contributif», p. 25-34) ; Émergence de nouvelles propositions médico-sociales : rencontre des acteurs créatifs sur le terrain et des décideurs de l’administration (intervention de R. Salbreux « la nécessaire reconversion du secteur médico-social», p. 43-46) ; L’évolution de la technologie des soins médicaux et ses conséquences éthiques, et en matière de qualité de vie ; La créativité dans l’expression artistique et la vie affective. Puis sont présentés les différents ateliers, pour lesquels on peut retenir les interventions suivantes : Théorie de l’esprit, résolution de problèmes sociaux et profils d’adaptation sociale d’enfants présentant une déficience intellectuelle et des troubles de comportement (N. Nader-Grosbois), p. 115-121 ; L’empowerment des consommateurs ayant des compétences réduites en littératie (A. El Hejraoui, J. Ruel), p. 129-136 ; Politiques publiques, professionnalités et langages : les maillons faibles de la chaîne inclusive (H. Benoit), p. 177-182 ; Référentiels du handicap et pratiques du placement en emploi (V. Antonin-Tattini), p. 186-195.
56 Baton, O. (dir). (2014). Penser l’accompagnement des personnes handicapées. Lyon : Chronique sociale.
57 Les professionnels du champ médico-social, avec et à côté des parents, n’ont pas cessé d’inventer et d’innover pour définir les réponses adaptées aux besoins des enfants et des adultes en situation de handicap. Les auteurs de cet ouvrage, professionnels de direction du secteur, ont souhaité explorer et rappeler ce qui reste important au fil du temps dans le métier spécialisé de direction d’établissement médicosocial tourné vers le handicap. Ils ont aussi voulu exprimer leurs interrogations éthiques face aux dispositions législatives récentes, identifier un fil conducteur, le sens à maintenir dans le fourmillement des changements actuels, et réaffirmer l’importance d’une posture humaniste dans l’exercice de cette fonction. Au préalable, des définitions, l’Infirmité motrice cérébrale (IMC), le polyhandicap donnent un aperçu de la grande dépendance. La première partie est consacrée à l’interaction entre pratiques professionnelles et lois dans le secteur médico-social. La deuxième partie traite de l’anticipation dans les réponses à des besoins nouveaux. La troisième partie est consacrée aux ressources. La quatrième partie est consacrée aux acteurs en présence et aux conditions du vivre ensemble au coeur du projet associatif. [Résumé d’éditeur]
58 Bourgoin, T., Chigot, X., Guyard-Bouteiller, F. et Lentz, S. (2014). Handicaps et activité physique. Paris : Editions EP&S.
59 La situation de handicap est toujours singulière : singularité des personnes et des aptitudes, singularité des contextes d’intervention, singularité des dispositifs d’inclusion conduisant « valides» et « non valides» à agir et à apprendre ensemble. Qu’ils évoquent une séance d’EPS à l’école primaire, au collège ou au lycée, un rencontre sportive ou une pratique associative, les auteurs proposent une démarche d’adaptation construite autour de l’observation, de la formulation d’hypothèses et de variables didactiques. Une vingtaine de témoignages viennent illustrer cette approche en présentant des expériences signifiantes dans des contextes variés. Cet ouvrage offre un panorama actualisé de la place du handicap en EPS (réglementations, partenariats, formations…) et des propositions concrètes pour la programmation des activités physiques, l’acquisition des compétences, l’évaluation et la certification, ou encore l’organisation d’évènements sportifs en collaboration avec les instances fédérales. L’objectif est de guider les intervenants dans l’éducation physique et du sport dans leur démarche inclusive, gage de motivation, de socialisation et de réussite pour tous les élèves. [Résumé d’éditeur]
60 Brodiez-Dolino, A., Bueltzingsloewen, I. von, Eyraud, B. (dir.) et al. (2014). Vulnérabilités sanitaires et sociales. De l’histoire à la sociologie. Rennes : Presses universitaires de Rennes.
61 Le terme de vulnérabilité est aujourd’hui devenu omniprésent dans les discours scientifiques, politiques et médiatiques, comme hier celui d’exclusion. Stigmatisé par certains sociologues comme « mot-valise» ou pour son emprunt aux politiques publiques, regardé avec méfiance par les historiens qui réfutent par principe l’anachronisme, il mérite pourtant d’être pris au sérieux : car les termes sont des analyseurs des temps, et celui-ci recèle de surcroît d’importantes potentialités. Réunissant principalement des historiens et sociologues, cet ouvrage invite donc à réfléchir au terme articulant questions sanitaires et sociales. Trois thématiques sont en particulier abordées. D’une part un questionnement sur l’opérationnalité du concept, avec des contributions de philosophes, historiens, sociologues et juristes. D’autre part, la reconstitution de parcours de grande vulnérabilité (maladie psychiatrique, Alzheimer, cancer, vie à la rue…) et l’analyse de leurs accompagnements, des aidants familiaux et professionnels aux thérapeutes. Enfin, l’évolution des politiques et dispositifs de traitement de la vulnérabilité sur un long XXe siècle, sous des prismes catégoriels : chômeurs, personnes âgées, adolescents difficiles, sans domicile fixe. En définitive, il s’agit moins de se faire les hérauts du terme de vulnérabilité que de tenter de le solidifier, ne serait-ce qu’a minima, au service de deux types d’usages opératoires : d’une part, aux niveaux micro- et méso-sociologiques, mieux comprendre les fragilités médico-sociales dans leur dimension processuelle et pluri-dimensionnelle, ainsi que les incertitudes inhérentes à l’accompagnement ; d’autre part, au niveau macro-sociologique, permettre de (re)penser les renouvellements des politiques publiques et de la conception contemporaine du lien social. [Résumé d’éditeur]
62 Caisse nationale de solidarité pour l’autonomie (CNSA). (2014). Troubles Dys : Guide d’appui pour l’élaboration de réponses aux besoins des troubles spécifiques du langage, des praxies, de l’attention et des apprentissages. Paris : CNSA. En ligne.
63 Ce guide est destiné aux équipes pluridisciplinaires des MDPH et à leurs partenaires, accompagnant la personne handicapée et/ou intervenant auprès d’elle. Il répond à un besoin d’équité de traitement et d’harmonisation des pratiques. La première partie est consacrée à la caractérisation des « troubles Dys», à la démarche diagnostique et aux acteurs concernés. La deuxième partie décrit les informations qu’il est nécessaire de rechercher pour enclencher la démarche d’évaluation d’une situation et des besoins individuels. Les deux parties qui suivent abordent les réponses de droit commun et de droit spécifique/de compensation.
64 Ciccone, A. (dir.), Korff-Sausse, S., Missonnier, S. et al. (2014). Handicap et violence. Actes du Séminaire interuniversitaire international sur la clinique du handicap (Siiclha). Ramonville-Saint-Agne : Érès.
65 Comment peut-on penser la violence dans le rapport au handicap ? En quoi celui-ci est-il, ou fait-il, violence ? Quelles formes de violence, sur la scène de la réalité ou du fantasme, le handicap génère-t-il dans les relations intersubjectives ? Comment se différencient et s’articulent violence, agressivité, haine, dans la confrontation au handicap ? Si la violence est inhérente aux relations humaines, voire même au fondement des liens intersubjectifs, elle est plus spécifiquement mobilisée par le handicap et ses effets. Qu’elle soit manifeste ou clandestine, elle s’infiltre dans tous les liens établis avec les sujets en situation de handicap, leur entourage familial et professionnel. Toutefois, une part de cette violence est bien souvent inutile, évitable, désorganisatrice. À partir de leurs recherches et de leurs expériences cliniques, les auteurs livrent leurs réflexions sur la façon de reconnaître la violence, sous ses différentes formes, de la prendre en compte, de la comprendre, d’y répondre. [Résumé d’éditeur]
66 Convention nationale des associations de protection de l’enfant (CNAPE). (2014). Europe et désinstitutionnalisation : quelle place pour l’enfant à besoins spécifiques au sein de la société civile ? Paris : CNAPE. En ligne.
67 Organisé les 15 et 16 mars 2013, ce colloque a permis de présenter les modes d’accueil des enfants en situation de handicap dans quatre pays européens : l’Italie, la Suède, la Pologne et la Norvège. L’histoire, la langue, l’identité culturelle, les traditions familiales et communautaires, la géographie même sont des critères propres à chaque pays qui participent à l’élaboration des modes d’accompagnement des personnes handicapées. S’il est souvent difficile de transposer certaines expériences, on peut toutefois appréhender ces spécificités comme un exemple de la richesse intrinsèque du continent européen qui a su conserver au niveau de chaque état des politiques sociales différenciées. Conclusion du colloque par Serge Ebersold.
68 Fédération française des dys (FFDYS). (2014). Réussir son orientation et sa vie professionnelle quand on est DYS : Un guide pratique proposé par la Fédération Française des Dys. Paris : Belin.
69 Comment identifier les dispositifs qui peuvent aider les jeunes dysphasiques, dyslexiques ou dyspraxiques. Quels sont les aménagements possibles pour les examens et les concours ? Comment faire reconnaître le statut de travailleur handicapé ? Comment intégrer le secteur ordinaire ? Vers quelles structures du secteur protégé se tourner ? Comment réussir dans l’emploi ?.… Ce guide se propose de répondre à toutes ces questions. Il s’adresse aux jeunes et aux adultes dys ainsi qu’à leur entourage.
70 Flavier, E. (dir.), Moussay, S. (dir.) et Blaya, C. (préf.). (2014). Répondre au décrochage scolaire : expériences de terrain. Bruxelles : De Boeck.
71 L’intérêt porté à la question du décrochage scolaire tient au fait qu’il représente un excellent indicateur de réussite ou d’échec des politiques d’enseignement. En proposant une évaluation des difficultés concrètes rencontrées pour suivre les directives institutionnelles, ainsi que des analyses précises de nombreux dispositifs locaux, individuels et/ou collectifs et des analyses des réponses des professionnels aux difficultés rencontrées, cet ouvrage se présente comme un outil au service des équipes pédagogiques.
72 Folscheid, D., Malherbe, B. de et Fiat, E. (2014). Handicap, handicaps ? Vie normale, vie parfaite, vie handicapée. Colloque conclusif, département éthique biomédicale du pôle de recherche du Collège des Bernardins. Paris : Lethielleux.
73 Les contributions de cet ouvrage interrogent la place des personnes handicapées dans la société contemporaine. Des spécialistes issus de multiples disciplines abordent les aspects physiques, éthiques, politiques, sociaux et créatifs du handicap.
74 Gaie, B., Le Lostec, C., Mazeau, M. et al. (2014). Dyspraxie et troubles non-verbaux. Faire avec la complexité : étude de cas. Issy-Les-Moulineaux : Elsevier Masson.
75 Cet ouvrage traite de cas cliniques représentatifs et didactiques afin de rendre compte de la complexité du réel et des difficultés vécues par les enfants présentant des troubles développementaux. Les dysgraphies : différentes facettes sont abordées (enfant à haut potentiel, les troubles déficitaires de l’attention, les dyspraxies…). Les pièges de la phase diagnostique : malgré les préconisations qui président au diagnostic de dyspraxie, des hésitations, des erreurs sont possibles. Les troubles associés : les troubles dys-associés sont fréquents et la symptomatologie est variée. Comment s’y repérer ? Les situations intriquées, entre psy et neuropsy : comment prendre en compte et intégrer l’ensemble des difficultés (comportementales, relationnelles et cognitives) dans le projet proposé au jeune ? Le champ thérapeutique : comment prendre en compte la complexité des éléments et tenir compte de leur permanente évolution, pour construire un projet cohérent efficace et satisfaisant pour le jeune ?
76 Gardou, C. (dir.). (2014). Handicap, une encyclopédie des savoirs. Des obscurantismes à de Nouvelles Lumières. Toulouse : Érès.
77 Cet ouvrage réunit et conjugue des savoirs sur le handicap issus des sciences biomédicales, humaines et sociales comme des sciences de l’ingénieur, de l’information et de la communication. Au regard d’un droit d’accès et d’un devoir de partage, il les met au service d’une pensée et d’une pratique éclairées. Il ouvre la voie à de Nouvelles Lumières sur le handicap, qu’il accompagne de propositions pour nourrir l’éducation, la formation, la recherche et orienter l’action publique. L’ouvrage donne la parole à des spécialistes de vingt-quatre disciplines : aménagement et urbanisme, anthropologie, biologie, comparaison internationale, épidémiologie, histoire, histoire de l’art, médecine de réadaptation fonctionnelle, obstétrique, paléopathologie, philosophie, psychanalyse, psychiatrie, psychologie clinique, psychologie cognitive, sciences des activités physiques et sportives, sciences de l’éducation, sciences économiques, sciences de l’information et de la communication, sciences juridiques, sciences du langage, science politique, sociologie, théologie chrétienne.
78 Haute autorité de santé (HAS). (2014). Manifestations dépressives à l’adolescence : repérage, diagnostic et prise en charge en soins de premier recours. Saint-Denis-La Plaine : HAS. En ligne.
79 Les objectifs principaux de cette Recommandation de bonne pratique (RBP) : repérer plus précocement la dépression de l’adolescent ; améliorer l’accompagnement du patient et de son entourage ; améliorer la prise en charge et l’orientation initiale des patients ; prévenir la crise suicidaire. Le champ de cette RBP concerne essentiellement les soins primaires, et en particulier le rôle du médecin généraliste. [Résumé d’auteur]. Quatre documents sont disponibles en téléchargement : les deux synthèses (repérage diagnostic et stratégie, prise en charge thérapeutique), les recommandations et l’argumentaire scientifique.
80 Houde, O. (2014). Apprendre à résister. Paris : Le Pommier.
81 Que se passe-t-il dans le cerveau d’un enfant à l’instant qui précède une bonne réponse ou une erreur ? L’auteur élabore une théorie nouvelle pour décrire l’apprentissage. À l’aide de l’apport conjugué de la psychologie et de l’imagerie cérébrale, il a isolé une fonction essentielle du cerveau : la résistance cognitive. C’est la capacité du cerveau à inhiber les automatismes de pensée pour nous permettre de réfléchir. Apprendre à résister aux conflits intracérébraux est important pour le développement cognitif.
82 Mazeau, M., Pouhet, A. (2014). Neuropsychologie et troubles des apprentissages chez l’enfant : du développement typique aux « dys-» (2e éd.). Paris : Elsevier Masson.
83 Cet ouvrage rassemble l’ensemble de la symptomatologie des troubles spécifiques du développement cognitif chez l’enfant. Un premier chapitre décrit ce que ne sont pas les dys, rappelle les spécificités du bilan neuropsychologique. Certains troubles sont développés : Langage oral et dysphasie ; Gestes, fonctions visuospatiales, troubles de l’acquisition de la coordination et dyspraxie ; Mémoires et dysmnésies ; Attention, fonctions exécutives et syndromes dysexécutifs ; Langage écrit et dyslexies-dysorthographies ; Nombre, calcul et dyscalculie. Les mécanismes pathologiques sous-jacents aux symptômes sont abordés à partir de la description du fonctionnement normal du domaine considéré et des notions développementales qui s’y rattachent. On peut trouver des exemples de cas cliniques, accompagnés de reproduction d’exercices écrits, de retranscription d’entretiens, de tests d’évaluation. Une quinzaine de films accessibles en ligne illustrent ces mécanismes.
84 Montandon, F. et Perez-Roux, T. (dir.). (2014). Les médiations culturelles et artistiques. Paris : L’Harmattan.
85 Cet ouvrage s’intéresse aux questions d’intégration sociale professionnelle, scolaire à travers des médiations artistiques et culturelles. Les différents acteurs des dispositifs étudiés proposent des pratiques fortement diversifiées, mettant en oeuvre des objectifs pluriels. La médiation, notion complexe, amène à questionner l’activité artistique et culturelle elle-même, dans sa dimension de lien, de traduction ou de passage entre deux mondes ou deux acteurs. Cet ouvrage propose différentes pistes de réflexion et de recherche sur le rôle de la médiation, sur son impact en termes de dynamiques identitaires, ou encore de développement personnel, les pratiques culturelles mettent en avant des aspects émotionnels, des dimensions de la sensibilité, du corps, du geste, porteurs de signification existentielles et relationnelles.
86 Peintre, C., Bouquet-Ysos, C., Rougier, F., Cedias-Musée social (Paris), Creahi Île-de-France. (2014). Les personnes en situation de handicap complexe accompagnées par les structures médico-sociales françaises (repérables dans l’enquête ES 2010). Polyhandicap, autisme et autres TED, Traumatisme crânien et autre lésion cérébrale acquise, surdicécité et double déficience sensorielle. Paris : Cedias. En ligne.
87 Dans l’attente de la mise en place d’un système informatisé au sein des MDPH, l’enquête Établissements-Services constitue la seule source d’information exhaustive sur les personnes handicapées accueillies ou suivies par une structure médico-sociale. Le premier objectif est donc de repérer, au travers de l’enquête ES, ces situations de handicap complexe. Le projet de recherche porte sur « les situations de handicap complexe» repérables par l’enquête ES2010 : les personnes atteintes d’un autisme, (ou autres troubles envahissants du développement), d’un polyhandicap, d’une liaison cérébrale acquise ou d’une double déficience sensorielle. Les données utilisées dans la recherche concernent les personnes accueillies au 31 décembre 2010 ainsi que sur celles sorties au cours de l’année 2010. Ces différents traitements ont été réalisés sur les logiciels d’analyse de données SPSS (pour les traitements statistiques) et SPAD (pour la typologie concernant les personnes présentant des troubles du spectre autistique.
88 Romano, H. et Cyrulnik, B. (préf.). (2013). L’enfant face au traumatisme. Paris : Dunod.
89 Après avoir précisé ce qu’est un traumatisme et en avoir dressé une typologie, cet ouvrage montre successivement comment l’enfant donne sens au traumatisme, quelles en sont les réactions possibles immédiates ou différées, pourquoi il se tait… Les chapitres suivants sont consacrés à l’accompagnement et aux ressources possibles pour l’enfant, notamment quand il doit faire face à la mort, celle d’un proche ou la sienne. Les derniers chapitres abordent les répercussions pour les parents, pour les fratries, pour les amis de l’enfant et pour les professionnels.
90 Rossi, J.-P. (2014). Les mécanismes de l’apprentissage. Bruxelles : De Boeck-Solal.
91 Comment le cerveau est-il modifié lorsqu’il apprend ? L’auteur se base sur les modèles neurologiques actuels pour tenter de répondre à cette question. Il décrit les différentes catégories d’apprentissage : apprentissage du sens des objets et des mots ; apprentissage du langage, des connaissances, des schémas, des règles et des structures logiques ; apprentissage des savoir-faire moteurs, sensorimoteurs ou intellectuels. Il analyse les spécificités des apprentissages intentionnels et incidents, verbaux et non-verbaux, réalisés en un ou plusieurs essais, simples ou complexes. Il explore les conditions d’efficacité ainsi que les facteurs qui peuvent perturber les différents types d’apprentissage. Un chapitre particulier est consacré au vieillissement neuronal.
92 Veereman, G., Holdt, H.K., Eyssen, M. et al. (2014). Prise en charge de l’autisme chez les enfants et les adolescents : un guide de pratique clinique. Bruxelles : KCE, Centre fédéral d’expertise des soins de santé. En ligne.
93 Les troubles du spectre de l’autisme (TSA) recouvrent des situations très variables et chaque personne avec autisme est unique. Il s’agit d’un trouble neuro-développemental, et il ne peut, à ce titre, être « guéri ». L’enjeu de sa prise en charge est essentiellement de permettre à l’enfant ou l’adolescent avec autisme de développer au mieux ses capacités, d’éviter ou de contrôler les troubles du comportement et de prévenir le développement de sur-handicaps. L’offre d’interventions existantes est très hétérogène. Le Centre fédéral d’expertise des soins de santé (KCE) a mené une étude en collaboration avec un groupe de travail réunissant les représentants des parents et des différents secteurs concernés pour déterminer quelles sont celles qui reposent sur une base scientifique. Pour chacun de ces enfants/adolescents, un plan individualisé à long terme doit être établi ; ce plan doit être partagé par tous les professionnels qui gravitent autour de lui. Il doit se baser sur des interventions psychosociales impliquant les parents, les soignants et les enseignants. Le rapport indique également quelles sont les pratiques non fondées scientifiquement. [Résumé d’auteur]Le KCE propose en téléchargement sur son site la synthèse en français (42 p.) ainsi que le rapport complet (128 p.) et les suppléments (190 p.) en version anglaise.
94 Verine, B. (dir.). (2014). Dire le non-visuel : approches pluridisciplinaires des discours sur les perceptions autres que la vue. Liège : Presses Universitaires de Liège.
95 Les recherches actuelles en sciences cognitives attestent que les perceptions de l’être humain font presque toujours coopérer deux ou plusieurs systèmes sensoriels, tandis que les recueils récents consacrés à l’expression des sensations constatent la rareté des travaux existants en dehors du champ visuel. C’est cette face ignorée de la perception et de sa mise en discours que scrutent ici les auteurs, qui croisent leurs approches sur les textes adressés par des personnes voyantes, malvoyantes et aveugles au concours d’écriture Dire le non-visuel pour le bicentenaire de Louis Braille. [Résumé d’éditeur]
