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Article de revue

Il manque une évaluation sérieuse et en profondeur des effets de la médiation

Pages 135 à 139

Notes

  • [1]
    arnaud.stimec@sciencespo-rennes.fr. Arnaud Stimec est professeur des universités (Sciences Po Rennes) et médiateur. Il a soutenu une thèse sur la médiation en 2001 et publié l’ouvrage La Médiation en entreprise. Faciliter le dialogue. Gérer les conflits. Favoriser la coopération, 2004, Paris, Dunod (rééd. 2015).
  • [2]
    L’étude financée par le Groupe d’Intérêt Public sous le titre Les modes alternatifs de règlement des litiges à la fin des années 1990 était une première étape, plutôt centrée sur la compréhension que sur l’évaluation. Voir Pierre Chevalier, Yvon Desvises et Philip Milburn (dir.) (2003), Les Modes alternatifs de règlement des litiges : les voies nouvelles d’une autre justice, Paris, La Documentation française, 288 p.
  • [3]
    Hélène Duclos et Jean-Édouard Gresy (2008), « Évaluation de l’utilité sociale de cinq structures de médiation sociale », Culture et promotion, Ministère de la Ville.
  • [4]
    Voir toutefois les travaux de Lisa Bingham, dont la portée est limitée car les questions posées ne permettent pas d’évaluer les effets de la médiation mais fournissent des éléments de satisfaction.
  • [5]
    Gérard Adam et Jean-Daniel Reynaud (1978), Conflits du travail et changement social, Paris, PUF.
  • [6]
    Christian Morel (1991), La Grève froide. Stratégies syndicales et pouvoir patronal, Toulouse, Octarès.
  • [7]
    Françoise Moreau, Brigitte Munoz-Perez et Évelyne Serverin (2004), La Médiation familiale et les lieux d’exercice du droit de visite dans le secteur associatif en 2002 : des actions en faible nombre dans des structures fortement subventionnées, Ministère de la Justice, Cellule Études et recherches.
  • [8]
    Médiations familiales, médiations judiciaires : quelles évaluations ? Débat autour des travaux d’Evelyne Serverin, CNAM, Paris, 6 septembre 2005.
  • [9]
    Philip Milburn (2002), La Médiation : expériences et compétences, Paris, La Découverte-Syros.
  • [10]
    Jacques Faget (2010), Médiations. Les ateliers silencieux de la démocratie, Toulouse, Érès.
  • [11]
    Michèle Guillaume-Hofnung (2015), La Médiation, PUF, Paris, coll. « Que sais-je ? » (1995).
English version

1Revue Négociations : Vingt ans après la parution des premiers opus à son sujet, où en est la réflexion, théorique et pratique, sur la médiation : quels sont les acquis, les zones d’ombre, les prochains thèmes à approfondir ?

2Arnaud Stimec : En vingt ans, la question de la formation des médiateurs est celle qui a probablement le plus fait de progrès. Si la diversité des modèles de médiation est aujourd’hui mieux reconnue, la transmission des « bonnes pratiques » reste très empirique voire idéologique. La question des effets réels – et pas simplement supposés – de la médiation et des différents modèles de médiation reste ouverte. En outre, les objectifs de médiation peuvent varier considérablement : éteindre un trouble, aider à renouer un lien, permettre l’apaisement des parties prenantes, favoriser des apprentissages, obtenir un accord, obtenir un accord qui sera mis en pratique, obtenir un accord qui sera durable, etc. Aujourd’hui encore, il est difficile de savoir clairement ce que sont les effets attendus et les approches pertinentes, en dehors des croyances professionnelles communes ou de telle école. Il manque une évaluation sérieuse et en profondeur des effets de la médiation. Elle bénéficierait tant aux médiateurs qu’aux prescripteurs ou aux usagers. Dans la mesure où les organisations professionnelles n’ont pas les moyens ou l’extériorité pour le faire, il faudrait un financement public [2].

3L’ouvrage de Baruch Bush et Folger de 1994 s’intitulait La promesse de la médiation. Cette promesse a-t-elle été tenue ? Autrement dit : quel regard portez-vous maintenant sur les novations que la médiation introduisait à l’époque dans le règlement des conflits et la construction du vivre-ensemble dans une société régulée ont-elles ? Quelle relecture faites-vous de ce qui a été écrit il y a vingt ans ?

4Les promesses varient considérablement d’une école de médiation à une autre, et d’un prescripteur à un autre. Il y a eu peu de travaux sur les effets à long terme de la médiation, à l’exception notable de l’idée d’utilité sociale de la médiation [3]. Les auteurs de The Promise of Mediation ont d’ailleurs contribué à la formation de centaines de médiateurs à la Poste américaine… sans véritable évaluation des effets [4]. Si la médiation s’est développée, il n’y a ni modification fondamentale du modèle de société, de justice ou de règlement des conflits, ni institutionnalisation véritable d’un métier de médiateur.

5De nombreux instituts, cabinets, etc. forment des médiateurs. La professionnalisation de la médiation, réclamée depuis vingt-cinq ans, a-t-elle fait du chemin ? Quelle place y a-t-il pour une pratique professionnelle de médiation ?

6Le métier de médiateur est socialement très attractif. C’est pourquoi un nombre important de personnes fait l’effort d’investir une à deux années de leur temps en formation, souvent sur leurs fonds propres. Malheureusement, les débouchés réels sont loin d’être à la hauteur des espoirs qui peuvent être nourris. Les personnes dont le revenu principal provient de la médiation – hors formation – sont très peu nombreuses. Lorsque c’est le cas – par exemple dans la médiation familiale –, le revenu qui en est tiré est souvent décevant pour les personnes. Somme toute, il y a trois catégories principales d’acteurs qui animent le champ de la médiation : les militants, les formateurs et les apprenants. Ils n’ont pas toujours une activité de médiation et les médiateurs actifs ne sont pas toujours impliqués dans l’animation du champ. Il est bien sûr possible d’appartenir à plusieurs catégories à la fois et de glisser de l’une à l’autre.

7Les militants déploient parfois une énergie considérable pour la promotion de la médiation. Certains sont totalement désintéressés sur le plan économique. D’autres misent sur l’effet boule de neige de l’action collective qui leur permettra d’en faire une activité. Beaucoup s’épuisent au bout de quelques années. D’autres réajustent leurs ambitions. Tous espèrent un tournant. Depuis vingt-cinq ans, j’observe que cette attente demeure. Et que chaque nouvelle loi, chaque rapport ou chaque mot d’un président de la République suscite de l’espoir.

8Les formateurs le sont souvent par goût : c’est cohérent avec la dimension militante. La plupart des formateurs sont « militants » de la médiation, à un degré ou un autre. Ils le sont aussi parfois par volonté d’équilibrer l’activité professionnelle qu’ils essaient de construire. Cela ne pose pas de problème tant que l’on forme des personnes à l’activité de médiation, qui peut être exercée, parfois informellement, dans de nombreux cadres. C’est beaucoup plus délicat quand on prétend former de futurs médiateurs ayant prétention d’en faire une activité principale. Il y a pour moi un nombre excessif de formations avec cette prétention, sans considération suffisante pour l’avenir réel des personnes impliquées, les apprenants.

9Le débouché le plus sérieux, et à mon sens éthiquement acceptable, des formations à la médiation est l’activité de médiation dans le cadre d’un métier particulier, qui est souvent de la médiation informelle. Lorsque j’étais en charge de la formation du CNAM, j’ai toujours défendu une ligne stricte à ce sujet, ce qui a conduit à maintenir de petites promotions. La formation à la médiation n’est pas une formation d’insertion. Il faut déjà être très bien inséré quelque part pour espérer exercer comme médiateur.

10Plusieurs modèles, rivaux, de médiation sont disponibles sur le marché académique – la médiation évaluative, facilitante, transformative, narrative, etc. ; ils renvoient chacun à des théories différentes du conflit, et à des approches différentes de la relation sociale et des modes de régulation sociale. Que nous renseignent ces modèles sur l’état et le devenir de nos sociétés contemporaines ?

11La diversité des modèles est le fruit de multiples dilemmes ou hésitations. La question de la médiation pénale, si l’on regarde les travaux de Jacques Faget et de Jean-Pierre Bonafé-Schmitt, capture bien la question. À qui s’adresse la médiation pénale ? À une victime – que l’on préfère qualifier de plaignante en vertu du principe d’impartialité –, à qui la médiation pourra redonner confiance ou sérénité ? À un auteur, que l’on préfère qualifier de « mis en cause », que cela permettra d’éduquer ou de faire réfléchir ? Au ministère de la Justice, qui doit justifier que le maximum de plaintes n’est plus classé sans suite ? Aux citoyens, que cela peut rassurer ? À l’entourage des plaignants et des mis en cause pour qui cela peut former un certain rapport au droit et à la justice ?

12Il y a un décalage fréquent entre les motivations des médiateurs et celles des prescripteurs. Cela tient aussi au fait, comme nous l’avons évoqué plus haut, que bon nombre des promesses de la médiation ne sont pas vérifiables ou non évaluées. Pourquoi alors payer pour quelque chose d’hypothétique et dont les effets éventuels sont très lointains ? À une vision romantique de la médiation – une libre rencontre entre des personnes qui veulent s’expliquer pacifiquement – s’oppose une vision plus pragmatique : les personnes acceptent la médiation lorsqu’elles ne peuvent pas faire autrement. C’est un peu ce que suggère la théorie du mûrissement de William Zartman. En étudiant de nombreuses situations de conflits internationaux, dont beaucoup impliquent l’intervention de tiers, il a montré que deux conditions étaient nécessaires, mais pas toujours suffisantes, à l’ouverture du dialogue. La première est que l’impasse provoquée par le conflit doit être pénible – c’est-à-dire : difficile – pour toutes les parties prenantes – sinon elles peuvent préférer le statu quo ou continuer l’affrontement. La seconde est qu’une issue crédible doit pouvoir se profiler. La pression indirecte du procureur dans la médiation pénale – si vous refusez la médiation, ce qui est votre droit, je vais décider d’engager une action pénale ou classer – peut conduire les parties prenantes à privilégier un arrangement leur permettant de reprendre le contrôle de cette incertitude. Le plaignant souhaite ainsi éviter le risque d’un classement sans suite. Avant l’introduction de la médiation pénale et des mesures alternatives, le classement sans suite représentait 80 % des plaintes. L’impasse est désormais rendue difficile pour les mis en cause. Ensuite, c’est au médiateur, lors des entretiens préalables, de montrer que la médiation peut être un espace de construction conjointe d’une issue crédible.

13Comprendre le négocié, en étudier les lieux et les formes, c’est aussi, désormais, comprendre le « médié », ses modalités pratiques et ses principes normatifs. Qu’est-ce que la médiation nous apprend sur les processus et l’activité de négociation elle-même, que ce soit dans le domaine des relations internationales comme celui des relations de voisinage, ou des relations sociales dans l’entreprise ?

14La médiation est un formidable observatoire de la dimension intime de la négociation. Le médiateur est souvent dans la confidence des hésitations, dilemmes, mesquineries parfois, des parties prenantes. J’ai souvent entendu des partenaires sociaux dire : « Vous savez, avec les syndicats que l’on a, c’est non à chaque fois, avec des menaces. Alors on fait des propositions que l’on sait absurdes et on leur accorde l’illusion d’une victoire » (DRH) et côté syndical : « La direction fait toujours des propositions absurdes et il nous faut être menaçant pour obtenir quelque chose de raisonnable… ».

15L’activité concrète de négociation sociale intéresse en fait peu de monde dans le milieu académique. Les tactiques et pratiques concrètes ont été peu étudiées depuis les ouvrages de Gérard Adam et Jean-Daniel Reynaud [5] et Christian Morel [6]. La médiation offre un observatoire intéressant. Il est notable pour un médiateur que la récente réforme de la représentativité syndicale, dont le fondement est politique – une légitimité désormais définie par une élection – rend difficile le jeu contractuel. Lors d’une médiation que j’ai menée au moment de l’application des nouvelles règles de représentativité, les parties sont arrivées à un accord sur un sujet complexe impliquant quatre organisations syndicales et la direction. Mais le délégué syndical de l’un des syndicats qui, au niveau national, craignait pour sa représentativité a dû revenir en arrière du fait des exigences de son Union départementale. Il y avait un contentieux judiciaire et l’UD préférait jouer l’effet jackpot d’une éventuelle victoire judiciaire – qui aurait entraîné à leur avis un sursaut en leur faveur aux prochaines élections professionnelles. Or la direction ne pouvait se contenter d’une majorité simple car l’aléa du contentieux ne permettait plus de maintenir les concessions salariales – avec un risque de rétroactivité portant sur des sommes importantes. Ainsi, le jeu politique national a-t-il empêché un arrangement local tout à fait raisonnable pour les salariés…

16À quelles nouvelles lectures de l’ordre négocié que décrivait Anselm Strauss (1978) l’observation de ces médiations partout en ces lieux où elle s’active désormais, nous invite-elle ?

17L’écart entre ce que révèlent les accords en médiation familiale et les décisions judiciaires illustre ce que peut être cet ordre négocié. Cela pose, bien sûr, des questions sur les limites de ce que l’on laisse à la main des parties. La possibilité d’un divorce par l’entremise du notaire, récemment ré-envisagée, soulève chez les professionnels du droit des inquiétudes importantes quant au respect du droit de l’enfant. Mais la médiation intervient en recréant un cadre pour un ordre négocié qui s’est trouvé dans l’impasse. Échappent ainsi au regard des médiateurs les ordres négociés qui ont abouti sans l’accompagnement d’un tiers. Il faut donc faire attention à toute tentative de généralisation. Les situations qui aboutissent en médiation ne sont pour la plupart du temps ni les pires, ni les plus consensuelles. Les pires suivent un long chemin conflictuel qui peut continuer même après l’extinction des voies judiciaires. Les meilleures échappent très largement au regard des juges ou des médiateurs. Elisabeth Serverin et ses collègues [7], au travers d’une étude ancrée sur la position traditionnelle du droit, ont mis en cause la possibilité d’un ordre négocié. Lors d’une conférence débat au CNAM [8], elle avait défendu à peu près la position suivante : soit la règle est bonne, alors pourquoi y déroger ? ; soit la règle est mauvaise, alors il faut l’améliorer… Sans nier la possibilité d’un ajustement tenant compte des circonstances, elle relaie ainsi la position de nombreux professionnels du droit qui considèrent que l’ordre négocié ne peut s’exercer que sous le patronage d’un magistrat. Le problème est que les magistrats n’ont souvent ni le temps, ni la formation pour cela…

18« Pratique citoyenne ou dispositif institutionnel »[9] ? Mécanisme de contrôle social ou « atelier silencieux de la démocratie »[10] ? « Processus de communication éthique »[11] ou règlement extrajudiciaire des conflits ? À votre avis, qu’ont socialement produit ces pratiques de médiation, qu’ont-elles transformé ?

19Je ne suis pas sûr qu’il y ait de réponse simple à la question et je pense que l’on manque de données. Il n’y a guère que pour la médiation pénale et la médiation familiale que l’effet massif des pratiques puisse conduire à se poser la question. Peut-être aussi pour quelques médiations urbaines de proximité. Mais au fond, et il s’agit de l’une des critiques faites à la médiation, elle n’a pas vocation principale à transformer les choses. La confidentialité et l’individualisation de problèmes autrement gérés par des processus ou procédures publiques pousse même au non-changement. Non seulement il y a rarement une remontée collective des problèmes récurrents en médiation, mais la médiation, en apaisant un certain nombre de situations, réduit la grogne qui pourrait entraîner une mobilisation collective – et peut-être des changements plus radicaux. C’est pourquoi les associations de défense –des consommateurs, des parents victimes d’enlèvement d’enfants par l’autre parent etc. – sont souvent hostiles à la médiation, qui leur retire en quelque sorte des militants en favorisant des arrangements individuels. Il existe toutefois une solution à ce problème, pratiquée parfois par des médiateurs institutionnels : signaler dans un rapport annuel les problèmes récurrents sans rompre la confidentialité des situations individuelles.

20Entretien réalisé le 13 mai 2017


Date de mise en ligne : 06/10/2017

https://doi.org/10.3917/neg.028.0135

Notes

  • [1]
    arnaud.stimec@sciencespo-rennes.fr. Arnaud Stimec est professeur des universités (Sciences Po Rennes) et médiateur. Il a soutenu une thèse sur la médiation en 2001 et publié l’ouvrage La Médiation en entreprise. Faciliter le dialogue. Gérer les conflits. Favoriser la coopération, 2004, Paris, Dunod (rééd. 2015).
  • [2]
    L’étude financée par le Groupe d’Intérêt Public sous le titre Les modes alternatifs de règlement des litiges à la fin des années 1990 était une première étape, plutôt centrée sur la compréhension que sur l’évaluation. Voir Pierre Chevalier, Yvon Desvises et Philip Milburn (dir.) (2003), Les Modes alternatifs de règlement des litiges : les voies nouvelles d’une autre justice, Paris, La Documentation française, 288 p.
  • [3]
    Hélène Duclos et Jean-Édouard Gresy (2008), « Évaluation de l’utilité sociale de cinq structures de médiation sociale », Culture et promotion, Ministère de la Ville.
  • [4]
    Voir toutefois les travaux de Lisa Bingham, dont la portée est limitée car les questions posées ne permettent pas d’évaluer les effets de la médiation mais fournissent des éléments de satisfaction.
  • [5]
    Gérard Adam et Jean-Daniel Reynaud (1978), Conflits du travail et changement social, Paris, PUF.
  • [6]
    Christian Morel (1991), La Grève froide. Stratégies syndicales et pouvoir patronal, Toulouse, Octarès.
  • [7]
    Françoise Moreau, Brigitte Munoz-Perez et Évelyne Serverin (2004), La Médiation familiale et les lieux d’exercice du droit de visite dans le secteur associatif en 2002 : des actions en faible nombre dans des structures fortement subventionnées, Ministère de la Justice, Cellule Études et recherches.
  • [8]
    Médiations familiales, médiations judiciaires : quelles évaluations ? Débat autour des travaux d’Evelyne Serverin, CNAM, Paris, 6 septembre 2005.
  • [9]
    Philip Milburn (2002), La Médiation : expériences et compétences, Paris, La Découverte-Syros.
  • [10]
    Jacques Faget (2010), Médiations. Les ateliers silencieux de la démocratie, Toulouse, Érès.
  • [11]
    Michèle Guillaume-Hofnung (2015), La Médiation, PUF, Paris, coll. « Que sais-je ? » (1995).

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