1 Le « préparer sa retraite » d’antan s’est mué en « préparez votre retraite ». Or, cette translation sémantique révèle une modification profonde de la vision que l’on se fait de la période qui suit celle de la vie active. Ainsi, les stages visant à adapter le futur retraité à une oisiveté méritée, mais souvent redoutée, ont laissé la place aux articles de revues spécialisées sur les stratégies d’épargne à mettre en place dès l’entrée dans son premier emploi. Désormais, pour les actifs, évoquer l’objectif de la préparation de la retraite, c’est d’abord chercher à se prémunir contre la baisse inéluctable des revenus après son départ de la vie professionnelle. Dans cette perspective, la constitution d’un droit à une rente, qui sera perçue par le bénéficiaire (appelé aussi crédirentier) jusqu’à son décès en contrepartie de l’abandon définitif de tout ou partie du capital confié au gestionnaire, semble une solution que d’aucuns qualifieraient de « bon sens »? Cependant, le décalage est grand entre d’une part la conscience de la baisse de revenu qu’implique la seule perception des retraites issues des régimes obligatoires et d’autre part les mesures concrètes prises pour pallier les difficultés attendues des régimes de retraite par répartition. En un mot, les produits d’épargne ouvrant droit à une rente viagère, dont la vocation est pourtant de compléter les pensions acquises dans le strict cadre professionnel, sont encore frappés de préjugés qui limitent l’intérêt que leur porte le public.

LA RENTE VIAGÈRE, AU CŒUR D’ENJEUX LIÉS À UN ALÉA

2Devant les difficultés auxquelles les régimes de retraite doivent faire face, la question n’est plus de savoir, pour les ménages en activité, s’il convient de se constituer une épargne utilisable au moment de la retraite, mais bien, quelles modalités cette épargne doit revêtir pour être pertinente. L’enjeu est donc désormais moins la thésaurisation sans but précis qu’une allocation de l’épargne qui réponde, tant dans sa phase de constitution que lors de sa réalisation, à un objectif identifié et clairement poursuivi. A cet égard, la rente viagère apparaît comme la solution combinant à la fois la sécurité d’une rente servie à vie et dont la revalorisation est en principe assurée, avec la sérénité que procure une gestion financière prise en charge par un professionnel dans un cadre contractuellement défini.

3De tels atouts semblent rendre cette solution proche de l’idéal pour qui veut préparer sa retraite. Sur un plan purement théorique, fort est de constater que la rente viagère répond au modèle tiré de la théorie dite « du cycle de vie » élaborée notamment par Yaari en 1965, puis par Modigliani [1], selon laquelle dans un environnement à information parfaite, les individus tendent à adapter, au fil du temps, la structure de leurs ressources à celle de leur consommation. En simplifiant l’hypothèse, les agents lissent leurs revenus en épargnant lors de leur phase d’activité, pour désépargner alors qu’ils l’ont quittée. Ainsi un agent disposant d’une information fiable et complète pourrait précisément adosser l’épargne à constituer lors de sa vie active à sa consommation attendue durant sa période de retraite. Il se trouve que l’information nécessaire à cette anticipation parfaite, à savoir la durée de vie, n’est pas disponible pour chaque individu, puisqu’en principe et sauf cas certes marginalement envisageables mais pratiquement rarissimes, personne ne connaît la date de son décès. Certains tenant de la théorie du cycle de vie avancent même l’idée que seuls 20% des héritages seraient volontaires, 80% d’entre eux résultant d’une appréciation erronée de la date de sa disparition. Quoi qu’il en soit, l’optimisation entre revenu provenant d’une rente viagère et transmission dans un cadre successoral n’est pas toujours au rendez vous. Le comble, heureusement rare mais pas inexistant, est la situation de ces personnes âgées dotées d’un patrimoine, notamment immobilier, qui sont placées en institution dont le coût est couvert par les enfants ou la puissance publique. Dans ce dernier cas, et en application de l’obligation alimentaire, les sommes prises en charge au titre de l’aide sociale peuvent donner lieu à récupération sur l’éventuel héritage. On assiste donc a une situation absurde et génératrice de complications et frustrations qu’une transformation du capital initial en rente aurait évité.

4La méconnaissance individuelle de la date de son décès fait donc courir un double risque à l’individu qui tenterait de planifier seul le rythme de réalisation de son épargne. D’un côté, celui de restreindre « inutilement » sa consommation en conjecturant un décès plus tardif que celui qui adviendra réellement. Il laissera alors un héritage involontairement élevé. Symétriquement, une anticipation de la date de son décès le laissera sans ressource sur la fin de sa vie.

5La rente viagère permet d’externaliser ce risque en mutualisant les durées de vie ainsi que leur anticipation pour chaque individu. Les travaux de Jeffrey Brown aux Etats-Unis et ceux de Ronan Mahieu et Béatrice Sédillot [2] en France ont démontré que la solution de la rente viagère calculée de manière actuariellement neutre offre une sécurité supérieure à celle que procure une planification individuelle de l’utilisation d’un capital qui lui correspondrait. Par ailleurs, l’espérance de vie à un âge donné est statistiquement vrai, mais ne se vérifie que très rarement sur le plan individuel. Ainsi, si l’espérance de vie à 80 ans est de près de 10 ans, la probabilité de vivre plus longtemps que cette espérance de vie statistique est de plus de 47% soit presque une chance sur deux. Une anticipation individuelle est donc un pari irrationnel si elle fonde seule l’utilisation du capital que l’on souhaite consommer au cours de sa retraite en prenant comme unique référence l’espérance de vie statistique.

UNE CONSTRUCTION TECHNIQUE COMPLEXE QUI ENGAGE L’AVENIR

6A la différence d’une rente obtenue par un placement bancaire, la rente viagère implique l’aliénation, c’est-à-dire l’abandon, du capital qui lui correspond. Ainsi, à la rémunération purement financière que lui verserait un banquier, le gérant de la rente va « ajouter » une rémunération supplémentaire qui correspond à l’utilisation du capital aliéné. Cette rémunération, calculée en fonction de l’âge du souscripteur, permet de mutualiser sur une population donnée l’espérance de vie en appliquant des tables de mortalité qui expriment une durée de vie moyenne calculée statistiquement. Bien entendu, plus le crédirentier est âgé, plus ce supplément de rémunération est élevé. C’est ce que traduit le critère de neutralité actuarielle qui égalise le montant du capital constitué et la somme actualisée des pensions versées compte tenu de l’espérance de durée de vie du crédirentier. Cette opération, par le biais de la mutualisation opérée par l’assureur, permet de rendre neutre l’opération au niveau collectif.

7Le gestionnaire va promettre un taux de rémunération qu’il s’engage à servir au crédirentier tout au long de sa vie. Compte tenu des durées extrêmement longues de ce type d’opération, le taux précompté, objet de la promesse et appelé « taux technique », ne peut être que prudent. Il est d’ailleurs encadré par les pouvoirs publics qui le fixent en référence à des taux de marché véritablement constatés. Actuellement, il est plafonné à 2%. Ainsi, le taux technique précompté, c’est-à-dire celui sur lequel s’engage le gestionnaire, sera compris entre 0% et 2%. Cette notion de prudence réglementaire est utilisée dans le cadre de calculs de rentes constitués, elle permet de garantir l’indexation des arrérages de rente servie par la distribution des produits financiers générés par le capital provisionné et aliéné. En résumé, le montant de la rente annuelle est déterminé à la souscription sur la base d’une rémunération financière au maximum égale à un taux technique réglementaire. Une éventuelle rémunération supplémentaire résultant de la performance du placement des actifs est distribuée sous forme de revalorisation annuelle à chaque clôture d’exercice conformément aux clauses de participations aux résultats.

8Il convient de noter que bien qu’actuariellement équivalent, le choix du taux technique conduira à une évolution différente du montant de la rente perçue. A taux de rendement des actifs identiques, un taux technique bas conduira à un montant plus faible dans les premières années du service de la rente qu’avec un taux technique élevé. En contre partie, l’augmentation de la rente sera plus importante avec un taux bas qu’avec un taux technique élevé. En effet, et en simplifiant le propos, tout se passe comme si le taux technique conduisait à une actualisation de la valeur du capital de sorte que l’assiette sur laquelle s’applique le rendement financier au fil du temps, diminue d’autant plus rapidement que le taux technique est élevé. En pratique, ce choix, qui ne pourrait être rationnellement pris qu’en connaissant sa durée de vie restante, s’impose souvent en retournant la proposition. Il est en réalité déterminé par le montant de rente que le crédirentier souhaite percevoir dès la première année compte tenu du capital dont il dispose. L’évolution de la rente se déduit ensuite de ce choix initial.

9En simplifiant la proposition, un épargnant disposant d’une somme de 100000 euros et plaçant son capital chez un banquier qui lui rémunère à 4% touchera chaque année 4000 euros. Cette somme, qui variera chaque année en fonction du taux de rendement des actifs, verra son pouvoir d’achat réel diminué du taux d’inflation. Ainsi avec une hypothèse d’une inflation à 1,5%/an, (et d’un taux de rendement inchangé) de 4000 euros la première année, son pouvoir d’achat passera à 3713 euros en cinq ans. Son capital, en revanche, sera inchangé en valeur nominal mais bien entendu, diminué, en valeur réelle, du taux d’inflation. Si ce même épargnant place la même somme afin de toucher une rente viagère, il consommera son capital mais verra sa rente augmentée du taux de rémunération servi par le gestionnaire de la rente. En supposant que le taux technique soit de 2%, en plaçant la même somme à 65 ans, il sera certain de percevoir 5525 euros la première année et 5972 euros cinq ans plus tard, 6580 la dixième année et 7990 euros 20 ans après [3].

10A ces considérants financiers et actuariels portant sur le souscripteur du contrat, s’ajoute l’incidence de la réversion. En effet, le contrat peut prévoir qu’au décès du crédirentier principal, la rente continuera d’être servie, selon un taux défini lors de la conclusion du contrat, à un bénéficiaire désigné, en principe le conjoint. Il va de soi qu’une telle clause conduit à diminuer le montant de la rente dans des proportions d’autant plus importantes que le bénéficiaire de la réversion est jeune. Il convient donc, au moment de la souscription du contrat, ou au plus tard au moment de la mise en service de la rente, de demander que soient établies des simulations en faisant varier les hypothèses afin de retenir celle qui correspond le mieux à la situation de chacun.

11La rente viagère est une réponse techniquement bien adaptée aux épargnants qui souhaitent se constituer un complément de revenu sécurisé. Elle permet de surcroît de libérer son bénéficiaire de la gestion d’un capital dont l’anticipation de la consommation est rendue aléatoire du fait de l’ignorance qui est la sienne de sa durée de vie réelle. Pour autant, les contrats dits « tunnels » qui n’admettent que les sorties en rente, ne rencontrent pas un véritable succès parmi les épargnants.

UNE FORMULE QUI SÉDUIT APPAREMMENT PEU

12En dépit de son intérêt, la rente viagère ne rencontre pas un engouement particulier. A cet égard, les chiffres sont éloquents. Les placements qui réservent l’épargne à une sortie exclusivement en rente au jour de la retraite, c’est-à-dire les Plans d’Epargne Populaire (PERP) créés en août 2003, la Préfon destinée aux agents publics, les contrats Madelin pour les non salariés, les contrats supplémentaires d’entreprise type articles 39,83 et PERE, n’atteignaient pas, dans leur ensemble, les 100 milliards d’euros d’encours fin 2005. Ce montant est à comparer au plus de 970 milliards d’euros gérés dans le cadre de l’assurance vie qui a par ailleurs drainé 120 milliards de primes au titre de la seule année 2005 [4] ou aux 300 milliards d’euros déposés sur les livrets bancaires.

13A cet égard, l’exemple du PERP, issu de la loi Fillon, permet d’illustrer cette désaffection des épargnants pour les produits à sortie exclusivement en rente. En 2004, année de son lancement effectif, 1,2 millions d’épargnants en ont souscrit un. En 2005, à peine 500000 souscriptions ont été enregistrées. Quant aux primes collectées, elles ne dépassaient pas 1,5 milliards d’euros fin 2005, soit en moyenne, moins de 1000 euros placés par contrat. Au-delà des chiffres, le succès du Plan d’Epargne Collectif (PERCO), produit de la famille de l’épargne salariale destiné à la préparation de la retraite, en regard de celui rencontré par le PERE, les deux ayant été créés par la loi Fillon, est en grande partie dû à ce qu’une sortie en capital soit possible si l’accord relatif à la mise en place du PERCO le prévoit, possibilité inexistante pour le PERE.

14Deux types de raisons peuvent expliquer cette réticence pour les contrats à sortie en rente. D’abord des explications d’ordre rationnel. La volonté de conserver un capital pour faire face à une dépense imprévue, par exemple liée à la dépendance, ainsi que la volonté de transmettre un héritage. Pour autant, bien que réelles ces raisons ne décrivent que partiellement la réalité, pour ne pas dire qu’elles renvoient à d’autres, plus « psychologiques ». Lors des derniers entretiens de l’assurance organisés par la FFSA à Paris, Jeffrey Brown [5] qui intervenait aux côtés de Gille Benoist [6] et de Pierre Pestiau [7] dans une des conférences, a défendu l’idée que « le sentiment de perdre le contrôle sur son patrimoine, doublé de l’impression que la rente est plus une loterie qu’un mécanisme rationnel d’assurance » étaient à la source des principales réticences des assurés pour ce type de solution.

15Cette situation paraît pourtant évoluer. En premier lieu, les sous-cripteurs de contrat en sortie en rentes (PERP) ne correspondent pas aux anticipations faites par les opérateurs au moment de son lancement. De fait, en lieu et place des populations âgées et fortement fiscalisées ce sont en réalité des souscripteurs jeunes aux revenus modestes qui ont choisi le PERP. D’aucuns pensent que non seulement ces derniers sont moins marqués par le souvenir d’une inflation forte qui, jadis, a laminé les rentes mais qu’en outre, l’inquiétude croissante des ménages quant aux revenus dont ils disposeront au moment de la retraite s’est conjuguée avec une évolution rapide et profonde de l’environnement institutionnel et concurrentiel du marché de l’épargne retraite dont les plus jeunes d’entre eux auraient mieux perçu les opportunités.

CONSTITUER DES DROITS À LA RENTE VIAGÈRE EN PROFITANT DES OPPORTUNITÉS FISCALES

16Les sources permettant de se constituer des droits à bénéficier d’une rente viagère en supplément des rentes versées par les régimes obligatoires sont diverses. En effet la multiplicité et la segmentation des contrats, en fonction des populations auxquelles ils sont destinés, rendent difficile une vue d’ensemble de ce marché.

LE CAS PARTICULIER MAIS EMBLÉMATIQUE DE L’IMMOBILIER

34Il est communément admis que l’acquisition d’un bien immobilier, et particulièrement de la résidence principale, est une manière de préparer sa retraite. Cette reconnaissance a trouvé sa traduction législative en France avec la possibilité de récupérer les sommes détenues dans un PERCO pour acheter sa résidence principale. La loi Riester, en Allemagne, a également aménagé des décaissements possibles des sommes placées pour la retraite au même motif. Il existe en outre une possibilité consistant à vendre sa maison contre une rente viagère versée par l’acquéreur qui ne deviendra pleinement propriétaire qu’au décès du crédirentier. Cette solution, brocardée par un film de Pierre Tchernia sorti en 1971, n’est toutefois pas sans intérêt pour qui veut à la fois garder l’usufruit de sa résidence et compléter le montant de sa retraite. Bien entendu, même si le montant de la rente est fixé librement entre les parties, celle-ci doit refléter la valeur intrinsèque du bien objet de la transaction. En pratique, le calcul de la rente est le plus souvent réalisé par un notaire qui prend en compte plusieurs paramètres comme la valeur du bien, l’existence ou non d’un « bouquet » (somme versée immédiatement et constituant un paiement partiel en capital), l’âge et le sexe du vendeur (car ils déterminent son espérance de vie), et si le crédirentier conserve ou non l’usage du logement. Pour tous ces calculs, le notaire dispose de banques de données et de barèmes qui, en principe, garantissent l’équité de l’opération.

35Le prêt viager hypothécaire ou comment faciliter l’accès au crédit pour les propriétaires âgés.

36Une modification du code de la consommation a été introduite par l’ordonnance du 23 mars 2006. Celle-ci, qui fait suite à plusieurs rapports [13], introduit dans la gamme des produits disponibles en France le prêt viager hypothécaire. Cette modification vise, selon le ministre de l’économie, à mobiliser la valeur du patrimoine immobilier « dormant » dans le financement de l’économie pour relancer ainsi consommation et croissance. Il s’agit d’un prêt destiné aux personnes âgées qui, étant propriétaires d’un bien immobilier (résidence principale ou secondaire), ont besoin de financements, et ne souhaitent pas le vendre. Calqué sur ce qui existe déjà au Royaume-Uni et aux Etats-Unis, il permet l’octroi de crédits remboursables in fine: tout, c’est-à-dire capital et intérêts, étant remboursés à la fin de l’opération. En pratique, ce remboursement intervient donc lors du décès de l’emprunteur (le remboursement est fait grâce à la vente du bien concerné) ou lors de la vente du bien hypothéqué.

37Le crédit peut servir à faire des travaux, des achats exceptionnels, mais aussi à acheter une rente pour compléter les revenus. Cette somme peut encore être utilisée pour faire une donation à ses enfants ou petits-enfants et anticiper, ainsi, un héritage.

38Des règles spécifiques organisent la protection de ces emprunteurs particuliers. D’abord la dette est plafonnée à la valeur de l’immeuble à l’issue de l’opération. Il ne peut donc y avoir de dette laissée aux héritiers. Des mesures complémentaires ont été introduites dans le code de la consommation, notamment l’interdiction totale du démarchage sur ce type de produits. Cette réforme devrait à la fois favoriser l’accession à la propriété, tout en améliorant la situation financière des personnes âgées, en permettant à la fraction des 6 millions de ménages français de plus de 65 ans qui sont propriétaires de leur logement et qui souffrent de ressources insuffisantes, de mobiliser des fonds grâce au fait qu’ils sont propriétaires, sans pour autant en subir d’inconvénient.

39De fait, au traditionnel choix des ménages en terme d’épargne – immobilier et assurance vie– commence à se substituer, surtout de la part des jeunes épargnants, une souscription de contrats d’assurance spécifiquement dédiés à la retraite dont la sortie se fait en rente. Par ailleurs, l’unification du marché de la retraite voulue par le législateur et qui s’est traduite par une enveloppe fiscale unique pour l’ensemble des produits, conduit à une concurrence des supports (collectifs/individuels, produits assuranciels/Epargne salariale) et à une complexification des gammes proposées par les acteurs du marché.