Notes

• [1]
  C. Lévi-Strauss, « La leçon de sagesse des vaches folles », Études rurales 2001, n° 157-158, p. 9. Texte initialement publié en italien dans La Repubblica, le 24 nov. 1996.
• [2]
  V. not. Les cahiers de la Fondation Adrienne et Pierre Sommer, disponibles en ligne : https://documentation.fondation-apsommer.org/
• [3]
  B. Belin, Animaux au secours du handicap, L’Harmattan, 2000, p. 18.
• [4]
  À propos de l’utilisation moderne de la contention, A. Quesne, Le contrat portant sur le corps humain, Mare & Martin, 2021, pp. 117 à 121, spéc. n^os 134 à 137.
• [5]
  B. Belin, op. cit.
• [6]
  Ibid.
• [7]
  Ibid., spéc. pp. 18 à 22.
• [8]
  A. Quesne, « La place juridique de « l’animal thérapeute » et du soin par le contact animalier », in F.-X. Roux-Demare (dir.), Animal & Santé, Mare & Martin, 2021, pp. 123 à 132.
• [9]
  A. Quesne, « Le pouvoir thérapeutique des animaux au prisme du droit », in M. Talbot et Q. Le Pluard (dir.), Droits, mythes et légendes, t. 3, Mare & Martin, 2024, p. 189 à 203‴.
• [10]
  Décret no 74-27 du 14 janvier 1974, JORF no 14 du 16 janvier 1974, art. 47, al. 4 : « Les animaux domestiques ne peuvent être introduits dans l’enceinte de l’hôpital. »
• [11]
  Décret no 2003-462 du 21 mai 2003, JORF no 122 du 27 mai 2003.
• [12]
  CSP, art. R. 1112-48 al. 4 : « Les animaux domestiques, à l’exception des chiens-guides d’aveugles, ne peuvent être introduits dans l’enceinte de l’hôpital ». S’agissant de la situation dans les maisons de retraite, on peut signaler la circulaire ministérielle Fransceschi du 11 mars 1986 qui prévoit que « les personnes âgées qui ont un animal familier doivent être autorisées à le garder avec elles, dans la mesure où il ne créera pas une contrainte anormale pour le personnel et où il ne gênera pas la tranquillité des autres résidents ». Dans le cadre de la proposition de loi n°2152 portant diverses mesures relatives au grand âge et à l’autonomie, un amendement (article 11 bis E) prévoyant l’obligation pour les EHPAD de garantir « le droit de leurs résidents d’accueillir leur animal domestique » et de prendre « les dispositions nécessaires à cet accueil » selon des modalités définies ultérieurement par décret, a été adopté en première lecture par l’Assemblée nationale le 23 novembre 2023. Le Sénat a cependant supprimé cet amendement le 6 février 2024, préférant renvoyer au « règlement d’établissement » le soin de définir « les conditions dans lesquelles leurs résidents peuvent accueillir leur animal domestique ». Députés et sénateurs devront se réunir en commission mixte paritaire pour tenter de trouver un accord sur un texte final.
• [13]
  CHU de Clermont-Ferrand, La Médiation Animale avec le chien en maison de retraite en Europe. Et nos voisins européens, comment font-ils ?, Rapport final, sept. 2018, p. 5.
• [14]
  B. Carey et al., « Outcomes of a controlled trial with visiting therapy dog teams on pain in adults in an emergency department », Plos One, 9 mars 2022.
• [15]
  Selon le Ministère chargé de l’organisation territoriale et des professions de santé, « les soins palliatifs ont pour objectif d’aider à maintenir au maximum la qualité de vie des patients atteints d’une maladie grave, potentiellement mortelle, par la prévention et le soulagement de toute souffrance, qu’elle soit physique, psychologique, existentielle ou spirituelle. Les soins palliatifs sont organisés et dispensés par une équipe multidisciplinaire, en institution ou à domicile, incluant la personne concernée et ses proches ». Cf. Ministère chargé de l’organisation territoriale et des professions de santé, Fin de vie. Mots et formulations de l’anticipation définis juridiquement ou d’usage coutumier par les professionnels des soins palliatifs, févr. 2023, p. 3.
• [16]
  IPSOS, Enquête sur la possession d’animaux de compagnie (vague 4) – Royal Canin, juin 2023, p. 9.
• [17]
  H. Gateau, Pourquoi j’ai choisi d’avoir un chien (et pas un enfant), préf. S. Tesson, Albin Michel, sept. 2023.
• [18]
  C. civ., art. 515-14 : « Les animaux sont des êtres vivants doués de sensibilité. Sous réserve des lois qui les protègent, les animaux sont soumis au régime des biens ». Ce texte a été créé par la loi n°2015-177 du 16 février 2015 (art. 2). Sur la notion de sensibilité animale et le statut juridique de l’animal : A. Quesne (dir.), La sensibilité animale. Approches juridiques et enjeux transdisciplinaires, Mare & Martin, mars 2023 ; A. Quesne, Quel(s) droit(s) pour les animaux ?, Mare & Martin, juin 2023.
• [19]
  IFOP, étude réalisée du 18 au 20 octobre 2022 pour Woopets.fr.
• [20]
  « Projet de loi sur la fin de vie : « une manipulation sémantique, juridique et politique » », Genethique.org 23 juill. 2023.
• [21]
  La présidence de cette instance a été confiée à Franck Chauvin, médecin de santé publique, ancien président du Haut Conseil pour la Santé publique, directeur de l’Institut de prévention et de santé globale à Université de Saint-Étienne.
• [22]
  Centre national Fin de vie Soins Palliatifs, ATLAS des soins palliatifs et de la fin de vie en France, 3e éd., 2023.
• [23]
  M. Depay, « Chien d’assistance judiciaire, la médiation animale au service des tribunaux judiciaires », Village de la Justice juill. 2022, modifié le 21 sept. 2023.
• [24]
  M.-C. Nouvellon, « Chats, chiens et tortues s’invitent à l’hôpital pour adoucir le quotidien des patients », Actu.fr, 29 sept. 2019. L’article relate la visite, le temps d’un après-midi, de chats, chiens et autres animaux venus tenir compagnie aux patients en soins palliatifs de l’hôpital du Havre, soulignant qu’il s’agit d’une « initiative encore rare en France ».
• [25]
  I. Payet, « Médiation animale en unité de soins palliatifs », propos recueillis par M. Tomczyk le 4 nov. 2020, sluzbazdrowia.com.pl 2020, pp. 72 à 75.
• [26]
  S. Tournigand, « Peyo, le cheval de soins palliatifs qui soulage les fins de vie », Happy End 17 mai 2019, modifié le 29 mars 2023.
• [27]
  J. Pouyet, « Consultation citoyenne sur la fin de vie : Hassen Bouchakour et Peyo mobilisés pour porter la parole des Calaisiens », Nord Littoral 13 mars 2023.
• [28]
  29^e Congrès national de la SFAP, Cité des Congrès de Nantes, 14-16 juin 2023, Actes du Congrès, p. 148.
• [29]
  I. Payet, « Médiation animale en unité de soins palliatifs », op. cit., p. 72 ; S. Roy, « Quand les chiens et chats sont les bienvenus à l’hôpital », Le Figaro 29 mars 2023.
• [30]
  D. Pralong, « La relation Homme – Animal : un lien jusqu’au bout de la vie », InfoKara, Revue internationale francophone de soins palliatifs, vol. 19, n°1, 2004, pp. 9 à 12. Dans le même sens, F. Bongiovanni, L’animal et la personne malade : une relation jusqu’au bout de la vie. Situations observées au domicile, par l’équipe mobile de soins palliatifs du Centre hospitalier d’Ales, en 2007-2008, Mémoire présenté en vue de l’obtention du Diplôme Inter-Universitaire en « accompagnement et soins palliatifs », Univ. Claude Bernard Lyon I, 2008.
• [31]
  M. Fourny, « Alain Delon veut mourir avec son chien », Le Point 19 janv. 2018.
• [32]
  Fondation 30 Millions d’Amis, « Alain Delon peut-il faire mourir son chien avec lui ? », 30millionsdamis.fr 30 janv. 2018, mis à jour le 28 nov. 2018.
• [33]
  L. Puckett, « Dog killed so it can be buried with owner », The Independent 23 mai 2019.
• [34]
  CE, 17 avr. 1963, n° 56746.
• [35]
  Sur la fragilité du raisonnement du Conseil d’Etat, v. X. Perrot, « D’Anubis l’embaumeur au chien « Félix ». L’animal compagnon de la solitude « éternelle » de l’homme », Revue Semestrielle de Droit Animalier – RSDA, 1/2010, p. 215.
• [36]
  D. Le Feuvre, « Cimetière des chiens d’Asnières : l’histoire du premier cimetière pour animaux au monde », Géo 19 févr. 2022.
• [37]
  S. Boucault, « Avec leur cimetière animalier, ces communes qui répondent à un besoin sociétal croissant », La Gazette des communes 1^er août 2022.
• [38]
  Devenir des cendres d’un animal de compagnie, Question écrite n°00178 – 16^e législature, JO Sénat du 07 juill. 2022, p. 3369.
• [39]
  JO Sénat du 03 nov. 2022, p. 5487.
• [40]
  Proposition de loi visant à permettre aux propriétaires décédés de reposer avec leurs animaux de compagnie, n°5007, déposée par le député Loïc Dombreval et enregistrée à la présidence de l’Assemblée nationale le 8 févr. 2022 ; Proposition de loi visant à permettre à nos concitoyens d’inhumer leurs animaux de compagnie au sein de leur caveau au cimetière, n° 629, déposée par le député Alexandre Vincendet et enregistrée à la présidence de l’Assemblée nationale le 15 déc. 2022.
• [41]
  Z. Zinsstag et al., One Health, Une seule santé. Théorie et pratique des approches intégrées de la santé, éditions Quae, 2020.
• [42]
  En vertu de l’article 16-1-1 al. 2 du Code civil.
• [43]
  D. Haraway, Vivre avec le trouble, trad. de l’anglais par V. Garcia, Les Éditions des mondes à faire, 2020, p. 7.