I.1. Déracinement

15Le mépris du paysan remonte à loin. Pour se limiter à l’époque moderne, Condorcet écrivait par exemple : « Les cultivateurs accoutumés à une vie dure et frugale, ont peu de besoins, et par conséquent peu d’activité. La moindre gêne les dégoûte, la moindre discussion les fatigue. Ils demanderaient à la terre de quoi vivre et non de quoi s’enrichir [21]. » Marx et Engels ne pensent pas autre chose puisqu’ils affirment dans le Manifeste du parti communiste que l’avènement, inéluctable, de la société socialiste s’appuierait fatalement sur le développement des forces productives, autrement dit le prolétariat. Lénine et ses compagnons, intellectuels déracinés, font de la paysannerie une force inerte, au mieux, qui devrait être guidée par le prolétariat. Convaincus que les moujiks organisent la disette, ils se lancent dans une répression féroce. Staline poursuivra le rêve d’une nouvelle Russie, hautement industrialisée, campagnes comprises, moujiks transformés en prolétaires [22].

16Nous ne manquons pas, chez nous non plus, de beaux esprits. Marcel Gauchet se réjouit : « l’extinction du dernier paysan est pour bientôt » [23], d’autant que « l’amour de la nature », pour cette intelligence aiguisée, cache « la haine des hommes » [24]. Dominique Bourg souligne « le parcours de la modernité industrielle et l’un de ses résultats les plus spectaculaires : la disparition d’une civilisation paysanne millénaire », mais il faut patienter quelque temps encore pour que « soient éradiqués de la France d’après-guerre ses derniers avatars » [25]. Luc Ferry, explique : « Toute notre culture démocratique, toute notre histoire économique, industrielle, intellectuelle, artistique depuis la Révolution française est marquée, pour des raisons philosophiques de fond, par un éloge du déracinement, ou, ce qui revient au même, de l’innovation – éloge que le romantisme, puis le fascisme et le nazisme n’ont cessé de dénoncer comme fatal aux identités nationales, voire aux coutumes et aux particularités locales [26]. »

17Voilà donc le grand projet de la modernité, « pour des raisons philosophiques de fond », il faut déraciner, mettre en marche en somme [27]. Le « marché » permet de déraciner, d’abord, la marchandise. Avec l’édification d’un marché national puis international, l’autarcie devient ringarde, le blé devient un flux, liquide presque, et qui circule comme dans la théorie des physiocrates.

I.2. Mise en marché

18Le marché libère les hommes, paraît-il. Laurence Fontaine fournit une bonne illustration de cette littérature apologétique [28]. Le marché serait triplement libérateur, de la misère, de la domination sociale et politique mais encore de l’oppression patriarcale. Aujourd’hui, le microcrédit apparaîtrait comme l’instrument principal de la démocratisation par le marché. Pour parvenir à cette conclusion, l’auteure récuse l’opposition entre marché et capitalisme. En usant exclusivement du singulier « le » marché, posture assumée, cette construction mentale devient un universel ethnocentrique qui justifie les politiques économiques les plus libérales, sans prendre en considération les conséquences nuisibles, pour les plus pauvres des pays du sud notamment [29].

19La référence à Max Weber, dès le début de l’ouvrage, « le marché rend libre » (p. 15) relève de la captation d’héritage. Procéder de la sorte contrevient d’abord à la méthode wébérienne. Catherine Colliot-Thélène écrit par exemple : « Chez Foucault comme chez Weber, la place centrale accordée à l’analyse des conduites est la contrepartie positive d’un refus, celui de recourir, dans les formes de discours mis en œuvre pour rendre raison des logiques pratiques, à des entités collectives hypostasiées. La critique de l’essentialisme est au cœur de l’épistémologie wébérienne [30]. » Refuser de recourir aux « entités collectives hypostasiées », comme « le » marché, refuser l’essentialisme, posture méthodologique revendiquée par le programme Lascaux conduisent inéluctablement à reconnaître l’infinie diversité des marchés dont les effets sociaux varient très sensiblement en fonction de considérations qui ne sont pas qu’économiques.

20Ensuite, les conclusions de Weber vont plutôt dans le sens inverse de la « libération » à considérer, ce que Laurence Fontaine refuse de faire, un autre élément indispensable à l’analyse : le capitalisme. Alors les conclusions de Max Weber changent de sens. Il parle d’un « habitacle dur comme l’acier » (Stahlartes Gehäuse), la célèbre « cage d’acier », qui ne renvoie pas exactement à l’idée de « libération » [31]. Il écrit que « la communauté de marché, en tant que telle, est le plus impersonnel des rapports de la vie pratique dans lesquels les hommes peuvent se trouver », « lorsque le marché est laissé à sa propre légalité, il n’a de considérations que pour les choses, aucune pour les personnes ni pour les devoirs de fraternité ou de piété », le marché « est radicalement étranger à toute fraternisation » [32]. Sans doute ce que les laudateurs du marché entendent par libération, « enfermer l’homme dans la solitude de son propre cœur » selon l’expression de Tocqueville.

21Mais la portée scientifique de cette littérature n’est pas l’essentiel. Elle contribue à nourrir un abondant réservoir d’idées et de propositions dans lequel les acteurs politiques puisent à l’occasion, car « le stock des idées existantes prédétermine l’éventail des alternatives conceptuelles ouvertes à leur choix » [33]. On peut en constater les effets à la fois sur les agents sociaux et sur les institutions.

22La réforme de la PAC en 1992 le montre [34]. Depuis les origines, cette politique produit des effets sur les prix, puisque les agriculteurs bénéficient de prix garantis. Autant dire que les économistes orthodoxes condamnaient cette politique – qui contredit une pièce essentielle de la théorie du marché, le prix comme signal envoyé aux producteurs – mais ils restaient inaudibles. La montée en puissance de l’agriculture européenne provoque, au début des années 1980, des tensions sur les marchés internationaux avec les États-Unis d’Amérique. L’OCDE se saisit donc du problème de l’articulation entre les politiques nationales et le système commercial multilatéral et, avec l’aide des économistes de marché revenus en grâce, construit un modèle dit MTM (Trade Mandate Model) qui permettrait une évaluation des incidences d’une réduction progressive de la protection accordée à l’agriculture. Nourrir la population ou assurer un revenu décent aux agriculteurs ne sont plus les critères pertinents de l’évaluation de la politique agricole. Ce changement de paradigme permet le transfert du litige à l’arène du GATT puisqu’il s’agit maintenant d’une question qui relève de sa compétence. Le renouvellement du débat politique « a clairement permis aux tenants du paradigme néo-classique d’amorcer le retournement paradigmatique du forum » [35], les prix garantis sont regardés avec suspicion alors que les aides directes, dont les effets sur les revenus sont pourtant largement identiques, bénéficient d’une tolérance. Pour les paysans du Sud, subissant la concurrence déloyale de producteurs subventionnés, la situation ne s’améliore pas.

23Les théories économiques libérales, tombées en disgrâce auprès des décideurs politiques au temps du keynésianisme, continuaient d’occuper l’arrière-plan de la scène intellectuelle. L’Europe, construction politique fondée sur le marché, pièce centrale de son « référentiel » [36], est une arène politique internationale prédisposée à ce type de solution. Une semaine à peine après sa prise de fonction, le président Jacques Delors annonçait son programme : l’achèvement d’un marché pleinement unifié pour 1992. La solution de marché présente un attrait inoxydable, préserver les finances publiques, et dispense d’un débat houleux, le débat sur les valeurs et même les buts des politiques publiques. Mais elle ne signifie nullement un gouvernement allégé, loin de là.

II.1. La recherche d’un référentiel

25Pierre Muller, dans le sillage de Pierre Bourdieu et de Michel Foucault, voit dans l’État le lieu où les sociétés modernes « construisent leur rapport au monde et agissent sur elles-mêmes » [38]. La notion de « référentiel global » fournit la vision d’ensemble du régime économique, du régime des relations internationales, de la citoyenneté et du politique du point de vue du « bon gouvernement ». Dans la période actuelle, au cycle de « l’État-entreprise » succèderait celui de la « gouvernance durable ». La thèse du référentiel global fait des modèles économiques dominants – les différents régimes du capitalisme – le cœur de l’analyse [39]. Les cycles successifs se caractérisaient par des injonctions positives sur ce que les pouvoirs publics devaient faire pour obéir à l’impératif de bonne gouvernance. Dans le cycle de l’État-entreprise par exemple, celui de la vulgate néolibérale, l’injonction adressée à l’État est celle du mimétisme marchand, il doit « pour agir, tendre à mimer le modèle du marché à travers de multiples instruments » [40] afin que l’État ne soit pas un handicap pour le « véritable » développement économique. En revanche, ce qui caractériserait, temporairement peut-être, le cycle de la « gouvernance durable » serait plutôt l’incertitude. Avec l’achèvement de la globalisation dans le domaine de l’économie et le passage à une finance interconnectée, s’ouvre l’époque des crises planétaires. Par ailleurs, la prise de conscience d’un risque écologique, menaçant l’avenir de la planète et donc de l’humanité tout entière, constituerait « le stade ultime de l’autoréférentialité » [41]. Ou, pour dire les choses brutalement, l’humanité a le choix entre la réforme (la révolution ?) ou le suicide.

26Ainsi, le régime des politiques publiques traverse une phase d’incertitude radicale. Une partie significative de l’activité réflexive de la société sur elle-même « porte sur les conséquences entraînées par l’incapacité croissante des sociétés à se prendre en charge elles-mêmes, voire sur les effets néfastes de leurs propres actions sur elles-mêmes » [42]. Mais plus largement encore, la question se pose de la pertinence de poursuivre sur la voie économiciste engagée, tant au plan national que global. En articulant le très local, l’enraciné, et l’international, l’agriculture et l’alimentation offrent l’occasion de passer du constat de ce qui est à l’interrogation sur ce qui devrait advenir.

27La question agraire faisait son grand retour chez les économistes du développement comme pièce des politiques publiques. En 2007, la Banque mondiale consacrait son rapport annuel au développement à l’agriculture, avant même les crises alimentaires de 2008 [43]. Il n’y a donc pas de hasard si, à cette date, le Conseil européen de la recherche accepte de financer le projet Lascaux dont le sujet, l’alimentation, « de la fourche à la fourchette », sort des cadres académiques établis. Le groupe pouvait jouer le rôle d’un think tank d’occasion sur une question centrale de l’Union européenne. Les travaux à venir – dans une phase de recomposition du référentiel qui pose aussi la question de la redéfinition des frontières et du contenu des politiques publiques – pouvaient contribuer à renouveler les termes du débat agricole, au cœur de la construction européenne. Alors que l’arène des politiques publiques agricoles recourt largement aux experts ancillaires, soigneusement sélectionnés par les responsables politiques et administratifs en fonction des conclusions attendues [44], le passage par le Conseil européen de la recherche ouvre la porte à une démarche engagée.

II.2. Le programme Lascaux, une recherche engagée

28Cette liberté offerte à la recherche scientifique par le programme européen dans le cadre duquel elle s’inscrit, explique la méthode et les résultats obtenus. Pour le porteur du projet, et comme l’écrivent Jacques Chevallier et Danièle Lochak, « c’est la perception d’un enjeu politique touchant aux principes fondamentaux sous-jacents à l’ordre juridique qui incite les juristes à entrer dans l’arène du débat public » [45]. À rebours d’une démarche doctrinale orthodoxe, le Programme ne se plie pas aux contraintes liées au positivisme en prétendant se limiter à exploiter les ressources du droit en vigueur. Dans la mesure où il s’agit d’estimer comment le droit contribue à l’échec de la sécurité alimentaire, comment il dysfonctionne, il faut convenir « qu’une telle approche n’est pas du tout » neutre « puisqu’elle identifie un problème social que le droit contribue à créer. Il en résulte une approche critique du droit » [46], nécessairement pluridisciplinaire, évidemment politique.

29Cette dimension politique apparaît dès la première publication d’envergure du Programme, le Code de droit européen de l’alimentation [47]. En sélectionnant parmi une multitude de textes, les compilateurs font advenir un droit de l’alimentation, droit original et nouveau. Au-delà du choix des textes figurant dans le Code, la dimension symbolique de l’ouvrage résulte du fait même de la codification. Comme l’écrit Pierre Bourdieu, « l’objectivation qu’opère la codification introduit la possibilité d’un contrôle logique de la cohérence », en conséquence, « la codification est une opération de mise en ordre symbolique, ou de maintien de l’ordre symbolique, qui incombe le plus souvent aux grandes bureaucraties d’État » [48]. En même temps que ce Code consacre l’existence d’une branche nouvelle du droit, le droit de l’alimentation, il emprunte (usurpe ?) à la légitimité de l’État qui a pour tâche, particulièrement dans le domaine juridique, le maintien de l’ordre symbolique.

30En se posant comme « médiateur », le programme Lascaux quitte le domaine technique pour celui des « valeurs », pour aborder de front la question politique [49]. Il se charge de mettre en mots le changement du référentiel de l’alimentation. Car en basculant dans la logique néolibérale, les États renoncent à la question politique [50]. Si la loi du marché dirige le monde, si l’économie fonctionne à plein régime, la question politique se marginalise et l’économie devient une science absolue : There is no alternative. En ouvrant largement ses colonnes aux représentants des agriculteurs du monde et de la société civile, les publications du programme Lascaux attestent de solidarités transnationales, d’une nouvelle forme de société politique et contribuent à construire un imaginaire mondial [51].

31Pour décrypter un changement intervenant au niveau global, une démarche globale s’impose. Empruntant la forme du réseau international, le programme Lascaux se range au diagnostic sans complaisance de Boaventura de Sousa Santos : « les pays du Nord perdent de plus en plus de terrain en matière économique, politique et culturelle », car « après avoir passé cinq siècles à faire la leçon au reste du monde, le Nord semble aujourd’hui incapable d’apprendre des expériences du monde » [52]. Plus encore, l’Occident renie la conviction qui porte le mouvement de la modernité : la société décide pour elle-même par débat entre citoyens égaux. Il n’y a d’obligation que consentie.

32Le programme Lascaux établit un bilan de l’échec des politiques publiques en matière d’alimentation : ces politiques échouent car elles n’existent pas au niveau international. En effet, la question de la sécurité alimentaire se trouve discutée dans des forums ou des arènes éclatées qui ne traitent chacune que d’un aspect de cette politique et prétendent à l’autonomie normative [53]. L’OMC est en charge du commerce international, l’Organisation des Nations unies pour l’alimentation et l’agriculture (FAO) de la sécurité et de l’approvisionnement alimentaire, les questions de l’environnement se discutent quant à elles dans des forums spécialisés [54]. Faute d’un principe transversal guidant les décisions de chacune de ces instances, non seulement l’insécurité alimentaire augmente dans le monde, mais chacune d’entre elles se voit condamnée à l’impuissance [55].

II.3. Repenser le droit ?

33Paradoxalement cette impuissance se conjugue avec une prolifération des normes, des règles, des standards ou des labels aboutissant à une « régulation transnationale privée » [56]. Même si ces dispositions ne présentent pas de caractère formellement impératif, elles imposent leur emprise sur l’ensemble des acteurs, agriculteurs et consommateurs compris, et affectent les droits et libertés de ceux qui ne peuvent y échapper [57]. Au nom du développement durable, en se grimant des apparences d’un fonctionnement démocratique et équitable, il s’agit de « figures globales d’incorporation de la critique par le référentiel de marché, elles l’amendent à la marge, sans jamais remettre en question ses fondamentaux » [58].

34Dans l’ordre international, la pyramide des normes se renverse. Les règles de bas étage l’emportent dans la pratique. Les droits de l’homme ou les droits fondamentaux pourraient apparaître comme l’antidote adapté au chamboulement des sources du droit et à la fragmentation du droit global. Le programme Lascaux a testé cette hypothèse, sans dégager de position unanime [59]. Dominique Rosenberg, par exemple, constate que les droits fondamentaux peuvent finir par accéder à la catégorie des normes du droit impératif général à condition que des acteurs assez nombreux s’obstinent à saisir un juge. En revanche, Horatia Muir-Watt, François Collart Dutilleul et d’autres pensent que le droit impératif général ne produit pas de grands résultats [60]. Le Rapporteur spécial sur l’extrême pauvreté et les droits de l’homme de l’Organisation des Nations unies (ONU), Philip Alston, conforte la vision sceptique. À propos de la Banque mondiale, il écrit par exemple que « l’approche actuellement adoptée par la Banque à l’égard des droits de l’homme est incohérente, contraire au but recherché et insoutenable. Chose certaine, la Banque mondiale est une zone exempte de droits de l’homme. Dans ses politiques opérationnelles, en particulier, elle semble traiter les droits de l’homme beaucoup plus comme une maladie infectieuse que comme un ensemble de valeurs et d’obligations universelles » [61].

35Faute de trouver dans les droits de l’homme un moyen d’action à court terme, le programme Lascaux suggère deux stratégies.

36Prenant acte de la structuration du global en secteurs verticaux spécialisés, il convient de pénétrer le cœur du système, celui du commerce international de l’OMC. La réactivation du texte signé le 24 mars 1948, la charte de La Havane, mais avorté en raison du refus de ratification des États-Unis d’Amérique, permettrait la mise en œuvre d’un régime juridique spécifique pour les produits agricoles nécessaires à l’alimentation, voire même pour tous les produits issus des ressources naturelles. La solution ne serait pas hors de portée. Elle prendrait appui sur le modèle de l’exception culturelle qui existe déjà [62]. Conjointement, le contrôle des contrats d’investissements internationaux dans l’agriculture s’impose.

37Mais, surtout, par la démocratie, il s’agit de remettre le marché à sa place, subordonné à la politique [63]. Car, pour qui adhère à la thèse de la perte de légitimité du politique mais aussi des experts, alors il faut constater que l’État ne remplit plus son rôle de mise en ordre du monde de façon satisfaisante. En se défaussant sur des pouvoirs privés, il n’assume plus l’essentiel de sa tâche, celle du bon gouvernement. Des enjeux aussi importants que la sécurité alimentaire ou la préservation de la planète apparaissent comme instrumentalisés au profit des détenteurs du pouvoir politique ou économique.

38Le consommateur et le citoyen se rejoignent pour exercer effectivement la liberté que le système, au moins formellement, leur concède. En France, par exemple, des collectivités locales se trouvent à l’origine d’innovations politiques fortes. Alexis de Tocqueville constatait que « dans la commune comme partout ailleurs, le peuple est la source des pouvoirs sociaux, mais nulle part il n’exerce sa puissance plus immédiatement », en conséquence, c’est « dans la commune que réside la force des peuples libres » [64]. Aujourd’hui, nombre de départements et de communes convertissent les cantines à l’agriculture durable. Certaines – comme la commune de Mouans-Sartoux dans les Alpes-Maritimes [65] –, pour maîtriser totalement la qualité de la nourriture servie aux enfants, n’utilisent plus que des produits bruts transformés sur place. De plus, une régie agricole employant un « agriculteur municipal » permet de produire localement. La maîtrise des coûts et la lutte contre le gaspillage alimentaire permettent même d’économiser 0,15 € par repas. Ils se contentent d’ajuster collectivement les ressources aux besoins. Plutôt que de distribuer des dividendes à des actionnaires, les habitants mettent en œuvre une politique « locale internationale » en apportant l’eau à des communautés africaines démunies. Ils ne font de leçon de démocratie à personne. Ils savent bien que l’Occident est grotesque à donner son propre régime politique en modèle à la société africaine qui pratique, elle, la règle de l’unanimité.

39Il manquait donc tout à l’heure une image à notre album, celle d’une plante adventice, paraît-il, le coquelicot. François Collart Dutilleul constatait : « Le coquelicot ne fait qu’ajuster ses ressources à ses besoins. Il ne capitalise pas, ne prend jamais plus que ce qui est utile à sa survie. Et là où il pousse, il reste de quoi nourrir la génération suivante. Si le coquelicot sait le faire… Cette loi est essentielle et personne n’en discute [66]. » Dans la discrétion, loin des personnes importantes et des premiers de cordée, des communautés d’habitants, des petits peuples obstinés, des gens de peu, mettent en œuvre la loi du coquelicot : l’ajustement des ressources et des besoins. Le commerce international est une bien grande chose. La démocratie une toute petite. Mais une grande idée ?