Les « états du déni », la sociologie de la connaissance et la mémoire collective

10La constitution, la préservation, la transformation et la diffusion de la connaissance sont des thèmes centraux de la sociologie de la connaissance. À l’évidence, déni et reconnaissance sont plus spécifiques que connaissance et ignorance. La connaissance est dans tous les cas une condition préalable et la sociologie du déni se doit de prendre en considération les avancées de la sociologie de la connaissance.

11Une part de notre déni concerne le passé. Cohen consacre un chapitre au thème « Oblitérer le passé : souvenirs personnels, histoires publiques » [p. 117-139]. Sur ce thème, un riche corpus de textes est négligé par Cohen, à commencer par l’œuvre de Maurice Halbwachs, durkheimien novateur, qui fut lui-même victime de la machine de mort nazie alors qu’il s’opposait au déni et cherchait des réponses du côté des hommes au pouvoir. Halbwachs a adapté les idées de Durkheim à la connaissance portant sur le passé. Pour lui, la façon dont nous percevons le passé dépend de nos préoccupations actuelles, une position à laquelle Barry Schwartz [7] se réfère en parlant d’orientation « présentiste ». S’opposant à Durkheim sur ce point, Halbwachs soutient que la connaissance historique, aspect de la conscience collective, n’est pas partagée par les sociétés dans leur globalité mais est spécifique à différents groupes sociaux internes ou transversaux aux sociétés ; en d’autres termes, la société est une arène où se déroulent des luttes mnémoniques [8].

12Le présentisme de Halbwachs a été repris par certains (notamment Gary Fine sur les réputations [9]) et réfuté par d’autres qui soulignent que la connaissance sociale du passé ne peut être façonnée et refaçonnée à l’envi selon les préoccupations actuelles des groupes. Certains ouvrages récents, sur les commémorations de la capitulation allemande à la fin de la Deuxième Guerre mondiale ou de l’Holocauste en Allemagne par exemple, constatent des liens de dépendance entre les différents courants de la mémoire collective [10] : les commémorations d’hier ne peuvent être ignorées dans nos commémorations d’aujourd’hui ; nous ne sommes pas entièrement libres de refaçonner nos souvenirs en fonction de nos préoccupations actuelles.

13En opposition nette avec le « déni » de Cohen, le « traumatisme culturel [11] » est un genre particulier de mémoire collective qui correspond à « un souvenir accepté et publiquement reconnu par un groupe de membres compétents et qui évoque un événement (ou une situation) qui est chargé d’affects négatifs, présenté comme indélébile et considéré comme menaçant l’existence d’une société ou encore violant une ou plusieurs de ses présuppositions culturelles [12] ». Les conditions de sa construction sont les conditions de la négation de l’ignorance : toute théorie du déni doit donc s’y intéresser de près. Jeffrey Alexander [13] énonce ces conditions. Elles comprennent : la formulation de revendications par des agents ; des groupes porteurs ayant des intérêts matériels ou spirituels dans le processus du traumatisme ; des actes de discours par lesquels les groupes porteurs s’adressent à un public dans une situation particulière, en cherchant à transférer la revendication de traumatisme à un public ; des classifications culturelles liées à la nature de la douleur, la nature de la victime, la relation de la victime du traumatisme à un plus large public et l’attribution de la responsabilité. Enfin, les sphères institutionnelles, où ces constructions sont élaborées, sont essentielles. Il n’est pas indifférent que le déni soit contesté ou que le traumatisme culturel se construise dans des institutions religieuses, artistiques, scientifiques, politiques ou juridiques. En effet, chacune de ces sphères institutionnelles a sa propre logique, et les groupes porteurs n’ont pas tous un accès identique à ces différents types d’institutions. Les actes de discours sont réglementés par le type de l’institution dans lequel ils sont produits. Les systèmes de classification diffèrent d’une institution à l’autre, de même que les types de discours qui sont entendus et perçus, en particulier lorsqu’il s’agit d’institutions juridiques.

Relier les « états du déni » et la « connaissance » à la sociologie du droit

14Quel peut être l’effet d’institutions juridiques ou quasi juridiques comme les commissions de la vérité, la lustration, la compensation, la criminalisation du déni du passé ou les procès criminels des auteurs d’exactions ? L’exemple des procès criminels montre comment la sociologie du droit peut être reliée à la sociologie de la connaissance, à la mémoire collective ou au traumatisme culturel pour jeter les bases d’une exploration systématique des conditions du déni et de la reconnaissance [14].

15Il n’est pas compris par tous que les procès criminels et les châtiments sont essentiels à la constitution de la connaissance. Les justifications philosophiques des condamnations criminelles font généralement référence au paiement d’une dette, à la dissuasion, à la réhabilitation, et plus récemment, à la restitution et à l’incapacitation (sélective). Toutefois, les fonctions du droit pénal ont toujours largement débordé ces justifications officielles. Les néomarxistes pensent à réguler les marchés du travail par des régimes pénaux, en tant que durkheimiens de l’intégration normative de la société, tandis que Harald Garfinkel [15] conçoit les procédures pénales comme des cérémonies de dégradation. Quant à nous, nous proposons d’ajouter à cette liste la constitution des connaissances sur le passé, une idée dont l’évidence s’impose davantage dans certains cas particuliers. Considérons par exemple les arguments qui ont finalement incité le président Roosevelt à se ranger à l’idée de traduire en justice les chefs nazis devant le Tribunal de Nuremberg et à abandonner la solution de l’exécution sommaire. Le juge Samuel Rosenman, proche de Roosevelt, a notamment déclaré à ce propos : « Il voulait absolument que la question de la culpabilité de Hitler – et de la culpabilité de ses acolytes – ne puisse donner lieu à aucun débat par la suite. Il fallait que toute cette affaire infâme soit exposée, enregistrée à jamais, attestée sous serment par des témoins et par des documents écrits [16]. » Roosevelt en était venu à penser que les interprétations révisionnistes de la Première Guerre mondiale, remettant en cause la doctrine de la culpabilité première de l’Allemagne, avaient contribué à nourrir certaines tendances isolationnistes aux États-Unis, tendances auxquelles il était farouchement opposé. Par conséquent, son souci de documenter l’agression et les atrocités du régime nazi par des procédures judiciaires était politique et stratégique et appuie la théorie de Maurice Halbwachs [17] de l’orientation présentiste de la construction de la mémoire collective. Le juge Jackson, procureur pour les États-Unis au procès de Nuremberg a avancé des arguments similaires : « Si nous ne couchons pas par écrit l’histoire de ce mouvement avec clarté et précision, nous ne pourrons pas blâmer les générations futures de trouver incroyables, en temps de paix, les principes accusatoires formulés en temps de guerre. Nous devons établir des faits incroyables par des preuves crédibles [18]. » Les propos de Roosevelt et de Jackson trouvent une nouvelle pertinence à la lumière des récentes atrocités perpétrées au Rwanda, au Timor oriental, dans la région du Darfour au Soudan, dans l’ancienne Yougoslavie et en Irak, ainsi qu’après la chute des régimes totalitaires et dictatoriaux d’Europe centrale et occidentale, d’Asie, d’Afrique et d’Amérique latine.

16Plusieurs questions interdépendantes se posent alors, et peuvent être abordées par une sociologie du droit. Premièrement, le droit peut-il vraiment être un important contributeur de la connaissance sociale et de la mémoire collective des atrocités passées et, de ce fait, s’opposer au déni, comme Roosevelt, Jackson et d’autres le pensaient ? Deuxièmement, existe-t-il des conditions spécifiques à réunir pour que le droit puisse faire de telles contributions ? Troisièmement, quelle forme particulière la connaissance des horreurs passées prend-elle quand elle est le fruit de procédures juridiques (par opposition à d’autres instances institutionnelles) ? Enfin, on pourra se demander quelles sont les conséquences de cette connaissance sur la gestion de la transition de la tyrannie à la démocratie et sur la « rupture des cycles de violence [19] ».

171) Une fois encore, on trouve chez Durkheim une aide précieuse pour tenter de cerner les fonctions émotionnelles et cognitives des procès ainsi que leur contribution au rôle conscient et inconscient du droit dans la constitution de la connaissance et de la mémoire collective. Carlos Santiago Nino [20], juriste argentin, ancien conseiller du président Raúl Alfonsín et ardent partisan des procès criminels, s’inscrivait dans la tradition durkheimienne lorsqu’il prônait la traduction des généraux de la junte militaire argentine devant les tribunaux afin de marquer dans la conscience collective l’idée que la loi est la force ultime d’une société. L’anthropologue juriste John Borneman [21] adopte une position semblable à l’égard des membres des anciennes élites d’Europe de l’Est après la chute des régimes communistes. Borneman voit dans les procès l’accomplissement rituel d’un sacrifice symbolique. Ils engagent un processus de purification interne et, de ce fait, préparent le terrain à une démocratie en état de marche, dont la légitimité reposera sur un système de transparence qui n’est garanti que par les principes de l’État de droit.

18Par ailleurs, Mark Osiel, éminent juriste américain, souligne l’importance des procès en tant que lieu d’expression de la « poétique » du récit, les avocats de la défense présentant l’histoire comme une tragédie tandis que le parquet en fait un conte moral. Dans la salle du tribunal, la représentation prend alors la forme d’un « théâtre d’idées », dans lequel de larges pans de mémoire collective et même d’identité nationale sont engagés [22]. Osiel suggère l’organisation de « procès spectacles libéraux » menés par des « entrepreneurs moraux » et, citant Tzvetan Todorov [23], par des « militants de la mémoire ». Osiel souligne toutefois que les durkheimiens attendent trop du droit pénal. Ils négligent le rôle de la raison et des dissensions (c’est-à-dire du conflit) dans les procès ; le renforcement du sentiment du public peut aussi déboucher sur un scandale public plutôt que sur un consensus social. Osiel [24] suggère que Durkheim, qui a tiré d’importantes leçons de son expérience du procès de Dreyfus, les a faussement généralisées [25]. Il propose une autre interprétation des procès qui, pour lui, contribuent à une « solidarité discursive [26] » : les poursuites judiciaires fournissent une scène civique sur laquelle des acteurs d’avis différents peuvent raconter leurs histoires et doivent s’écouter mutuellement, contribuant ainsi à l’établissement d’une solidarité par dissensus civique. Dans la droite ligne des idées développées par Georg Simmel [27] et approfondies par Lewis Coser [28], Osiel souligne les conséquences socialisantes du conflit, et inclut les procès dans les lieux où peuvent s’engager des conflits. Pour être plus précis, il conçoit les procès comme des lieux institutionnels servant à la pratique de l’agir communicationnel [29] et cite le mot de John Dewey selon lequel la démocratie commence dans la conversation [30]. Si, donc, il est possible de parler, d’un point de vue durkheimien comme d’un point de vue habermasien, d’une importante contribution du droit à la mémoire collective, ces thèses devront cependant faire l’objet d’une recherche empirique bien plus poussée et certaines questions restent en suspens.

192) Qu’est-ce qui, au départ, donne au droit cette possibilité de contribution ? Durkheim renvoie à l’indignation suscitée par les atteintes à la conscience collective. Les néo-durkheimiens soulignent que les sentiments collectifs sont vagues et divers, qu’ils nécessitent une mobilisation et une spécification de la part de groupes sociaux pour pouvoir être appliqués à des comportements donnés [31]. Mais même l’expression d’un sentiment d’indignation face à de nouvelles atteintes caractérisées n’est qu’une des conditions préalables nécessaires pour que le droit joue un rôle actif dans la lutte contre les atrocités. Dans sa classique définition du droit, Max Weber [32] reconnaît qu’il s’appuie sur la force et la coercition. Même si c’est un aspect du droit qu’il est possible d’oublier dans les systèmes juridiques établis, il est bien plus visible dans certaines conditions exceptionnelles, notamment en cas d’occupation militaire. Le Tribunal de Nuremberg, composé d’officiers des puissances victorieuses et dirigé contre les auteurs d’exactions du côté du vaincu, en est un exemple patent.

20Cette place essentielle de la force dans le fonctionnement du droit apparaît également dans les phases de mise en place d’institutions juridiques. C’est un point que démontre clairement John Hagan [33] dans son étude sur la formation du Tribunal pénal international pour l’ex-Yougoslavie (TPIY) [34]. La « force de loi » n’aurait pu être appliquée à l’encontre des auteurs d’exactions en ex-Yougoslavie si certains acteurs essentiels n’avaient pas fourni les ressources et les outils nécessaires pour son établissement et son maintien. En premier lieu, Cherif Bassiouni, président du comité des experts mis en place par le Conseil de sécurité des Nations Unies, a recueilli des millions de dollars pour constituer un centre de documentation sur les crimes commis pendant les guerres de Yougoslavie. Richard Goldstone, ancien juge d’Afrique du Sud jouissant d’une haute estime internationale en raison de son combat contre les violations des droits de l’homme perpétrées par le gouvernement blanc de son pays, est devenu le premier procureur général du TPIY ; il a mis à profit sa réputation internationale et ses talents de diplomate pour obtenir un budget annuel de 30 millions de dollars de l’ONU. La fin de son mandat a pourtant failli entraîner aussi celle du tribunal, compte tenu du faible nombre des arrestations et des poursuites engagées, qui s’expliquait très simplement par le fait qu’il n’avait pas, dans ses compétences, le contrôle d’une force de police. La juriste canadienne Louise Arbour, qui a pris sa suite, a bien compris qu’il lui fallait mettre de son côté le capital de force des nations occidentales, inciter celles-ci à menacer d’un arrêt de l’aide financière les pays issus de l’ancienne Yougoslavie, peu coopératifs, et procéder par « inculpations secrètes » afin de prendre les suspects par surprise, de les arrêter, de les faire comparaître devant la cour de La Haye, de les juger et de légitimer ainsi l’institution. La contestation juridique du déni dépendait de la mobilisation de ressources substantielles et dépendait aussi de la force et de la coercition, de soldats en uniformes et de leurs armes.

21Si la disponibilité de ressources et le recours à la force sont des conditions nécessaires du fonctionnement des institutions juridiques, ce ne sont pas non plus des conditions suffisantes. La recherche en sociologie du droit fournit d’innombrables exemples de normes en sommeil ou d’applications à géométrie variable, alors même que des ressources et un potentiel de force sont disponibles. Des travaux récemment réalisés dans le domaine de la répression des crimes haineux montrent que l’application de la loi est plus probable en présence d’une fusion des forces sociales et des forces symboliques. Ryan King [35] montre, par exemple, qu’aux États-Unis les lois contre les crimes haineux ont plus de chance d’être appliquées dans les districts où la mémoire collective d’atrocités passées est matérialisée par des monuments commémoratifs et où, simultanément, ces souvenirs sont entretenus par des groupes porteurs, en particulier lorsqu’il s’agit d’associations et d’organisations dynamiques. Des travaux comparatifs ont montré que des mouvements civiques ou même des organes de l’État peuvent servir de groupes porteurs dans différents contextes nationaux, avec des conséquences différentes sur les modes d’application des lois contre les crimes haineux [36]. Les mêmes travaux expliquent comment, en particulier, les normes juridiques sont concrétisées lorsque des groupes motivés relient des souvenirs collectifs à des situations de prise de décision législatives et juridiques, appelées « commémorations appliquées ». Il est donc important de noter que les ressources, bases matérielles et sociales d’application de la loi, y compris le recours à des moyens de coercition et les ressources symboliques qui favorisent et légitiment l’application, peuvent être intimement liées mais ne le sont pas nécessairement. La réussite de leur interaction, en droit national et international, est une importante condition préalable à l’utilisation du droit contre les atrocités et les crimes de guerre. Roosevelt et Jackson étaient assurés de ces deux éléments ; il y avait peu de risque que le procès de Nuremberg soit un échec et n’aboutisse pas à des verdicts et à des peines. Mais peut-on en dire autant de leur désir de voir le procès servir de base à l’établissement d’une connaissance et à la mise en échec du déni ?

223) Les procès modernes se conforment, dans une large mesure, aux règles institutionnelles spécifiques du droit formel et rationnel [37]. Traduits dans la pratique par le biais de l’habitus du champ judiciaire, ils mettent en œuvre la logique particulière du champ juridique [38]. En particulier, les poursuites judiciaires sont bornées par les règles de la preuve qui diffèrent, par exemple, de celles en vigueur dans d’autres sphères institutionnelles telles que la science, la politique ou la religion. Par ailleurs, les procès ciblent des individus (ou des collectivités, sous réserve qu’elles puissent être considérées comme des acteurs artificiels) et non des groupes, des structures ou procédures sociales. Les actes qu’ils traitent s’inscrivent dans des systèmes de classification juridique. De plus, les procès s’organisent autour des accusés, les victimes jouant le rôle d’outils dans la recherche de la justice [39]. Enfin, conformément à la logique binaire du droit pénal, l’accusé est coupable ou non coupable, ce qui constitue une simplification grossière par comparaison aux normes scientifiques sociales. Les conséquences de cette logique du champ juridique pour la connaissance, la mémoire collective et le traumatisme culturel commencent à éveiller l’intérêt des chercheurs.

23En ce qui concerne les effets individualisants du droit pénal, l’évocation d’un seul aspect de sa logique institutionnelle doit suffire dans ce contexte. Giesen [40] étudie la façon dont les Allemands de l’après-guerre ont géré le traumatisme des auteurs d’exactions. Il défend l’idée que les procès criminels allemands intentés contre d’anciens nazis ont eu une fonction de « découplage » : « Dans l’histoire de la culpabilité individuelle, le peuple allemand […] prend la position d’un tiers […]. Le tribunal a servi d’arène institutionnelle où la délimitation de la culpabilité individuelle a été mise en scène, reconstruite et réaffirmée sous forme de rite [41]. » Avec le bannissement rituel des coupables individuels, la majorité des Allemands s’est vu offrir une chance d’éviter l’acceptation d’une culpabilité collective. Osiel [42] étend cette interprétation à l’histoire française. En France, conformément aux souhaits de Charles de Gaulle, les procès d’après la Seconde Guerre mondiale ont concerné un petit nombre de hauts fonctionnaires du régime de Vichy. Là aussi, le découplage a réussi. En fixant la culpabilité sur certains individus par le biais de rites juridiques, il a été possible d’évacuer le souvenir de la collaboration d’un grand nombre d’individus et, au lieu de s’interroger sur le passé de ceux-ci, de reporter l’attention sur la reconstruction de la France après la guerre et l’Occupation. Ainsi, les procès criminels, en se concentrant sur quelques acteurs haut placés, contribuent à soulager la mémoire collective des mécanismes sociaux qui impliquent des segments plus larges de la population dans l’établissement et la mise en œuvre des régimes dictatoriaux et de leurs atrocités.

24La logique des procès criminels peut donc être transcrite dans la terminologie du déni chère à Cohen. Le droit accomplit ce que des leaders politiques comme Roosevelt attendaient de lui. Il fait échec, par sa force symbolique, au « déni littéral » de Cohen. Toutefois, s’il s’oppose, dans le même temps, au déni implicatif de ceux qui sont condamnés, il peut également confirmer le déni implicatif des témoins passifs, voire des collaborateurs. En même temps qu’il établit la culpabilité de certains au-delà de tout doute raisonnable au vu de leurs actes et de leur état mental, il accorde le bénéfice du doute à ceux qu’il ne condamne pas. En fait, il répand une brillante lumière d’innocence sur ceux aux noms desquels les auteurs d’exactions ont été accusés et jugés coupables, quelle que soit leur implication dans les atrocités initiales, en tant que témoins passifs ou même coresponsables.

25Un tel scepticisme est en phase avec certaines observations de Cohen, malgré sa volonté générale d’inclure les mécanismes juridiques dans un arsenal de lutte contre le déni : « Le discours juridique décrit un monde totalement non pictural. C’est un jeu de plateau qui offre un nombre limité de déplacements fixes. L’un des côtés prétend que l’événement X ne correspond pas à la catégorie appropriée (droit, loi, article ou convention). Ce manifestant a bien été arrêté et mis aux arrêts, mais il ne s’agissait pas d’une violation de la liberté d’expression. L’autre côté contre-attaque en affirmant qu’il s’agit bien d’une violation de la liberté. L’événement Y était peut-être une violation de la quatrième convention de Genève, mais cette convention n’est pas applicable. Contre-attaque : mais si, la convention est bien applicable. Certains jeux de loi ne sont pas jouables (ou sont jouables à l’infini) à cause de la définition de départ » [p. 108].