L’approche micro : des repères utiles

5 Il est presque impossible d’avoir, sur une durée de deux ou trois siècles, une vision d’ensemble de l’évolution des grandes fortunes, au-delà des cas qui ont donné lieu à des monographies. Cela tient autant à des raisons documentaires et historiographiques qu’à une conception trop rigide de la reproduction sociale et de la perpétuation des fortunes, qui n’impliquent pourtant nullement la transmission immuable des mêmes biens d’une génération à l’autre [7]. L’analyse des stocks de richesse et des revenus qu’ils produisent est en soi riche d’enseignements quant à la composition des fortunes, au poids respectif des biens hérités et des acquêts, sous réserve de les examiner avec la rigueur méthodologique qui convient. Il ne suffit pas, insistons sur ce point, de classer les biens d’un inventaire après décès par catégories ni d’additionner leurs valeurs estimées pour obtenir un ordre de grandeur des fortunes, ni même de confronter, ce qui est cependant préférable, cette fortune à la masse successorale effectivement partagée entre les héritiers. Cet exercice ne vaut que si toutes les formes de dévolution anticipée de l’héritage, les donations faites du vivant du couple des propriétaires de la fortune, les dots civiles et religieuses données aux enfants ou aux collatéraux sont rapportées au montant successoral [8]. Il est d’ailleurs heureux de retrouver cette rigueur qui s’est parfois perdue dans les travaux historiques comme une évidence sous la plume d’un économiste, qui y est d’autant plus sensible que les donations ante mortem s’accroissent et représentent la moitié des flux successoraux actuels [9].

Modernité du capital : des révisions d’importance

6 La connaissance du détail de la composition des fortunes a permis d’invalider des hypothèses qui ont eu leur heure de gloire historiographique, comme celle de noblesses presque exclusivement propriétaires de terres et par là très exposées aux oscillations des rendements de ce capital, lui-même hautement dépendant des conditions climatiques favorables, ou non, aux récoltes et à la vente à bon prix des productions agricoles [10]. Le premier centile et même le premier décile des plus riches de l’époque moderne (globalement le milieu des aristocraties terriennes, des marchands-banquiers, des grands négociants, des titulaires de grands offices) possédaient des actifs plus composites, dont les fortunes au décès ne donnent qu’une vision tronquée, car elles n’informent guère sur les flux de revenus qui les ont alimentées dans le passé. Qui plus est, une partie de ces biens, comme les offices vénaux, les stocks des négociants, les titres de dette à court terme, ont disparu lorsque la mort survient à un âge avancé. En effet, si la terre et les revenus de la rente foncière occupaient une place déterminante au sommet de l’échelle des fortunes un peu partout en Europe (sauf pour les patriciats de petites cités-États comme Gênes ou Venise, où le foncier était une ressource rare et où le palais urbain tenait lieu de principale propriété immeuble [11]), on sait désormais que les participations aux activités financières, aux prêts aux souverains et aux particuliers, aux investissements dans les compagnies commerciales, aux activités de négoce et de change n’étaient pas insignifiantes.

7 Loin d’être des reliquats féodaux d’une puissance désuète, les grandes fortunes se sont recomposées à l’époque moderne. Avec l’essor de la vie de cour qui s’est accompagné de la migration des aristocraties dans les capitales, l’immeuble ou l’hôtel urbain et le château dans l’orbite de la résidence des souverains sont devenus une composante obligée des patrimoines dans les grands États territoriaux. Cette transformation a eu, par exemple, des conséquences majeures sur le mouvement des prix des seigneuries relativement proches de Paris, rarement mises en vente, à tel point que les acquéreurs recherchaient des biens dans une aire toujours plus vaste. Surtout, les patrimoines des très riches se sont financiarisés, sous l’impulsion des guerres qui accroissaient les besoins de financement des États. Dans ces sociétés d’épargne très concentrée, les principaux bailleurs de fonds des souverains emprunteurs se trouvaient – faut-il s’en étonner ? – parmi les plus fortunés. Ceux-ci investissaient dans les prêts à court et à long terme sous le couvert de sociétés de financiers en France, de monied companies à Londres, de banquiers à Rome, ou, par l’intermédiaire de syndicats de financiers, de marchands, de banquiers (souvent les mêmes), dans la levée des taxes concédées par les États pour anticiper les recettes fiscales à venir et se décharger des coûts de collecte [12].

8 La concentration patrimoniale s’est ainsi accélérée, pour une fraction très étroite de la société aristocratique, avec l’intégration d’actifs créés par la puissance publique, rentes constituées, offices vénaux, charges. Le développement de la vénalité des grands offices et des charges, dans les États où elle était légale ou coutumière (Rome, France, Castille par exemple), s’est aussi soldé par un processus de patrimonialisation de ces biens, appropriés par des familles qui transmettaient davantage qu’elles ne vendaient. La propriété du capital correspondant à la finance de ces offices était de toute façon sécurisée, ce qui a abouti, en France, à une envolée des prix marchands des plus prestigieux de ces biens, devenus vite hors de portée des groupes sociaux qui pouvaient encore les acquérir un siècle plus tôt, jusqu’à ce qu’un coup d’arrêt soit porté à ce mouvement spéculatif en 1665 [13]. La fermeture de l’accès aux grandes charges de cour, qui dépendaient de la faveur royale et demeuraient a priori étrangères à cette transmission intergénérationnelle, procédait d’un mode d’assurance parallèle, le roi accordant des brevets de retenue qui consignaient non la totalité de la valeur marchande de la charge, mais la partie remboursable en cas de dépossession au profit d’un nouveau titulaire [14]. Les montants de ces brevets, accordés par le souverain, permettaient de limiter le préjudice économique subi par les familles susceptibles d’être destituées ou de leur tenir lieu de garantie hypothécaire pour emprunter. Or la valeur marchande des brevets de retenue des offices les plus prestigieux de la cour et des grands gouvernements militaires de province a atteint des sommets aux XVII^e et XVIII^e siècles, ce qui les a confinés dans un milieu toujours plus restreint. Ajoutés aux lettres de survivance qui garantissaient la transmission des charges à un héritier, ces brevets à la valeur exorbitante ont figé la circulation des grands offices de la cour, dont plusieurs ont été détenus en succession patrilinéaire directe du règne de Louis XIV à la Révolution. Certes, l’accès aux faveurs de la cour avait un coût, à commencer par celui des consommations somptuaires auxquelles les courtisans étaient astreints, dont on a pu faire la cause universelle de ruine ou de dépendance de l’aristocratie curiale, alors que ce coût a surtout creusé l’écart entre les familles qui pouvaient maintenir leur rang et augmenter leur capital et les autres.

9 Loin d’être purement honorifiques, les actifs créés par l’État sont à prendre en compte dans l’observation, car ils produisaient des revenus, avaient une valeur marchande et entraient, tout autant que les terres et seigneuries, dans les montages des plus riches pour bâtir et contrôler leur devenir patrimonial. La soustraction partielle des biens les plus rares à la redistribution ou au marché de la revente et la dévolution programmée de l’héritage qui tendait au même effet ont focalisé l’attention des historiens, qui y ont vu un accélérateur majeur de la concentration patrimoniale.

Alliances, captations d’héritages et malthusianisme matrimonial

11 Des évolutions comparables des stratégies d’alliances se sont dessinées un peu partout en Europe, afin de marier moins d’enfants pour unir de façon plus avantageuse ceux par lesquels la puissance patrimoniale d’un lignage était appelée à se prolonger ou à augmenter. Un tel phénomène, là où il a pu être observé, s’est traduit par l’augmentation du célibat des cadets, la raréfaction des alliances hypogamiques des filles, le gonflement du montant des dots [15] et une course à l’héritière dont l’objet était la captation du patrimoine d’un lignage sans descendance masculine (au point que les hommes seuls, sans capital, ne dédaignaient pas la solution ultime du rapt [16]). Les archives privées des familles les plus heureuses dans cette bataille matrimoniale portent encore la trace de ces cumuls de patrimoines entrés par l’alliance et la succession.

12 De telles pratiques aggravaient la précarité biologique des familles : en mariant moins, on réduisait le nombre d’héritiers potentiels. La concentration du flux successoral au profit d’un héritier principal était à haut risque et produisait des effets analogues à l’un des facteurs ultérieurs de la divergence patrimoniale analysés dans Le capital au XXI^e siècle, à savoir un taux de natalité faible. Aussi le pendant de cette inflexion des pratiques matrimoniales de l’époque moderne a-t-il été l’essor des mises en réserve fidéicommissaire des biens, forme plus radicale de concentration de l’héritage doublée d’une désignation anticipée des héritiers, qui revenait à priver les générations à venir de leur capacité à disposer des biens. T. Piketty observe les effets au XIX^e siècle de ces dispositifs qui conduisaient Thomas Jefferson à déplorer que l’avenir fût balisé par les morts [17]. Ces substitutions d’héritiers font aussi l’objet d’une attention renouvelée des historiens modernistes, mais elles leur posent de redoutables problèmes lorsqu’il s’agit d’estimer la valeur des biens concernés.

Substitutions, fidéicommis, majorats, entails : des patrimoines inaliénables, insaisissables, inestimables

13 Les dispositions fidéicommissaires plaçaient leurs bénéficiaires successifs en position de dépositaires, usufruitiers de biens inaliénables. Ceux-ci ne pouvaient ni être vendus, ni être utilisés comme collatéraux d’emprunts, à moins d’obtenir une autorisation expresse du souverain, qui fixait les cadres normatifs des fidéicommis (et leurs équivalents) et imposait leur enregistrement afin de les rendre publics. À l’instant de leur intégration à un fidéicommis, ces capitaux devenaient intouchables, ne pouvaient faire l’objet de saisies judiciaires des créanciers [18]. Soustraits aux transactions qui impliquaient leur estimation ou leur prisée, ils se trouvaient de facto préservés des oscillations de leurs prix marchands, gelés à leur valeur conventionnelle, celle du temps de la fondation. C’est une sérieuse difficulté pour estimer l’ampleur des patrimoines immobilisés, la valeur originelle du capital étant souvent la seule donnée disponible, alors qu’elle peut avoir varié considérablement en deux ou trois générations.

14 Il est notoire qu’une part écrasante du capital foncier et des immeubles urbains se trouvait immobilisée au XVIII^e siècle. C’est justement à ce moment-là que, dans la lignée de la critique de l’économie politique qui dénonçait les effets funestes de cette soustraction des biens à la sphère du commerce, plusieurs États décidèrent de limiter la durée des fidéicommis et/ou d’en réserver l’usage à l’aristocratie. Ce blocage concernait également les biens fonciers considérables du clergé et des institutions hospitalières, de mainmorte et d’assistance, eux aussi indisponibles à la vente ou à la saisie sans autorisation du pouvoir politique [19]. Cet angle mort de l’observation historienne (sensiblement le même que pour des transferts successoraux sans partage ni inventaire à un descendant unique) ne peut être contourné qu’en procédant à la conversion en capital des rendements annuels de ces biens (lorsqu’ils sont disponibles), en adoptant les méthodes et les critères des experts de l’estimation qu’étaient les notaires. Cela suppose de nouer l’approche des stocks de richesse et celle des rendements d’une manière presque artisanale, ne serait-ce que pour comprendre si ces propriétés autour desquelles s’organisaient les tractations matrimoniales et des dispositions successorales d’une rare complexité procuraient à leurs détenteurs un rendement plus élevé que d’autres et concouraient à la dynamique inégalitaire. La question des rendements des biens identifiés comme les actifs présents avec des proportions variables dans toutes les grandes fortunes est cruciale dans l’ouvrage de T. Piketty. Celui-ci récuse en effet l’hypothèse habituelle des modèles économiques d’un rendement moyen identique du capital pour tous ses détenteurs, petits ou gros, et soutient à l’inverse que l’inégalité des rendements du capital constitue un autre facteur essentiel de divergence de la répartition des richesses [20].

Stocks de richesses et flux de revenus : des conversions problématiques

16 La simplicité de la démarche n’est qu’apparente. Se reporter au prix d’expert, celui des notaires, lors des partages par exemple, sans s’intéresser à leurs procédures d’évaluation, expose au risque de ne pas comprendre les litiges suscités par des estimations jugées défectueuses, ni les différences entre les estimations amiables et les prix marchands. Or les manuels à l’usage des notaires sont peu explicites et les régularités observées parmi les actes de la pratique constituent la principale indication disponible (avec les contestations judiciaires). Pour résumer à gros traits, les notaires utilisent les rendements des biens, qu’ils multiplient par un denier correspondant au délai de récupération du capital. Par exemple, le denier 20 est modal pour l’estimation du rendement des loyers des maisons, d’une terre ou des rentes constituées (c’est l’inverse du taux d’intérêt nominal, de 5 % pour les rentes dans ce cas) [21]. L’opération est moins simple dès qu’il s’agit d’estimer des biens porteurs de dignité, des offices de judicature prestigieux, des terres titrées auxquelles sont associés des droits seigneuriaux, des droits de basse ou haute justice qui entrent en ligne de compte dans les calculs ou occasionnent parfois la contestation d’un partage. Les variations de la productivité agricole et des prix de vente des produits sont telles qu’il est usuel de considérer qu’un rendement annuel moyen oscillant autour de 3,5 % est correct pour les terres, d’autant qu’elles occasionnent des coûts d’entretien. Cet ordre de grandeur a précisément l’inconvénient d’être un rendement moyen, qui ne rend pas compte de la supériorité éventuelle des grandes propriétés foncières, sur lesquelles on dispose de travaux monographiques aux résultats contradictoires, du moins pour les biens rendus inaliénables [22].

17 Quant aux actifs financiers de l’époque moderne, ils offraient des rendements volatils, variables d’un pays à l’autre et selon la conjoncture, irréductibles en tout état de cause à un rapport moyen. Ils sont un observatoire intéressant à plusieurs égards. Déjà possédés pour une part écrasante (autant sinon plus que les biens fonciers), par les propriétaires de très gros patrimoines, ils ont pu se diffuser sous leur forme banale de rente publique au sein d’un public de petits porteurs, mais l’essentiel des volumes des titres de dette à long terme était aux mains d’une étroite élite (de 1 à 3 % des sujets dans la plupart des pays émetteurs) [23]. Ils redirigeaient donc une part croissante du produit des taxes dans les mains de ceux qui n’étaient que faiblement assujettis à l’impôt. En outre, ils pouvaient procurer des rendements très élevés, comme toutes les participations au financement des États en guerre.

Les emprunts de guerre, une source de profits incomparables

18 De toute évidence, même si le cas de la France était parmi les plus extrêmes, les emprunts des souverains en guerre offraient les opportunités de placement de l’épargne les plus profitables pour les plus riches. Les conflits militaires entraînaient une hausse subite du coût de l’argent, anticipée par les gros détenteurs d’espèces métalliques, qui n’ouvraient leurs bourses qu’avec les offres de rendement élevé et fournissaient l’essentiel des volumes d’argent levés dans l’urgence par les belligérants.

19 C’est par une approche de type micro que peuvent être mesurés les écarts de rendement effectif entre les petits porteurs et les puissants, y compris lors des défauts sélectifs de l’emprunteur [24]. Il faut aussi entrer dans le détail des conditions d’emprunt pour prendre la pleine mesure de la profitabilité de ces investissements. En effet, la vente au rabais des titres de dette était un procédé usuel pour éviter de faire monter le taux d’intérêt, d’autant qu’il était intrinsèquement lié à celui des emprunts à court terme, qui devenait exorbitant à la fin des longs conflits (de l’ordre de 20 à 25 % dans les années 1650 pour la France). La différence entre le taux d’intérêt nominal et le rendement réellement servi était sans conteste particulièrement marquée en France, mais elle s’observe même en Angleterre, sous des formes similaires, celles de primes d’émissions diverses qui créent des distorsions entre les capitaux effectivement versés par les acquéreurs et la valeur faciale des titres [25]. Un exemple donne une idée de la réalité des rendements masqués par les taux d’intérêt officiels : au terme d’un processus séculaire de baisse du taux d’intérêt légal (à 5 %), la détérioration des conditions d’emprunt était telle en France à la fin du XVII^e siècle que la monarchie offrait (seulement à ceux qui possédaient déjà des titres) des rentes perpétuelles au taux maximal de 8,33 % pendant la guerre de la Ligue d’Augsbourg (1688-1697), taux qui était déjà considéré comme usuraire par le surintendant des finances Sully à l’orée du XVII^e siècle. Si l’on songe que les plus grosses fortunes fournissaient en outre, par l’intermédiaire des financiers signataires des contrats, une fraction importante des prêts à court terme dont la profitabilité était encore supérieure (sans que cette participation apparaisse, sinon de façon accidentelle ou marginale, dans les actes notariés et les inventaires après décès), on peut avancer que la guerre et l’endettement public qu’elle provoquait ont été, en raison de leurs effets anti-redistributifs redoublés par le fait qu’ils étaient adossés partout à la fiscalité indirecte, de puissants accélérateurs de la divergence patrimoniale à l’époque moderne.

20 Aller au-delà de cette exploration partielle des conditions dans lesquelles la mécanique inégalitaire a pu jouer et renforcer la concentration des richesses suppose donc de multiplier les investigations qui croisent les cartographies de la distribution des éléments composites entrés dans les grosses fortunes, les rendements changeants qu’ils procuraient à leurs propriétaires, leurs prix marchands ou leurs estimations amiables. Une telle entreprise, compliquée par la dispersion des sources, l’usage répandu des prête-noms, le masquage des rendements effectifs, changerait-elle fondamentalement les analyses des historiens, accoutumés à pointer d’autres ressorts de la reproduction sociale que la conjonction de facteurs permettant au capital de faire boule de neige [26] ? De fait, cette hypothèse de la dynamique de la richesse a l’avantage d’inviter à ressaisir ensemble, le cas des actifs financiers le montre, des phénomènes trop intrinsèquement liés pour que leur observation myope en histoire politique, institutionnelle, sociale, ou financière suffise à en rendre compte. L’activité guerrière intense des États modernes, avec son lot d’implications fiscales et financières, a sans doute été un facteur non moins décisif de reproduction et de concentration du capital que la distribution des postes de la cour, les stratégies matrimoniales et patrimoniales des acteurs, le cadre légal, coutumier, ou le privilège fiscal. Surtout, l’analyse approfondie de ce processus cumulatif et sa mesure dans la durée permettraient de démontrer que la pérennité et l’accroissement des gros patrimoines sont tout autre chose que la reproduction d’une société immobile, immuable, que la suprématie du capital hérité s’est entretenue en épousant les mutations du temps.