Eaux internationales

1 Centre tricontinental Louvain-la-Neuve, L'Eau, patrimoine commun de l'humanité, Paris, L'Harmattan, 2002.

2 La question de l'eau devient centrale pour l'humanité. L'eau devient une source de conflits qui risquent de devenir majeurs dans un avenir proche et sa contamination, fruit du modèle de développement, pose des problèmes graves et immédiats. Les solutions techniques ne sont pas neutres et la privatisation de l’eau consiste à en faire une marchandise comme une autre, soumise à la loi du marché et non à celle des besoins. La gestion de l'eau relève de l'éthique et du droit international et doit donc être considérée comme un patrimoine universel de l'humanité.

3 Conférence internationale sur l'eau douce, Bonn, 3-7 décembre 2001, "Déclaration ministérielle des "clefs de Bonn"", Bonn, International Conference on Fresh Water, 2001.

4 A l'issue des travaux de cette conférence, les ministres investis de responsabilités dans le domaine de l'eau ont formulé des recommandations dans trois domaines importants : tout d’abord, la gouvernance, la gestion des ressources en eau et les partenariats ; ensuite, la mobilisation des ressources financières nécessaires ; et, enfin, la promotion de la performance et le partage du savoir-faire. Les " clefs de Bonn " mettent en relief les principaux secteurs d'intervention où une action politique se révèle nécessaire, sensibilisant davantage l'opinion publique sur la nécessité de répondre aux besoins des pays pauvres en matière d'adduction d'eau.

5 Cosgrove, W. et F. Rijsberman, L'Eau : l'affaire de tout le monde, Londres, World Water Council, 2000.

6 La Vision mondiale de l'eau se fonde sur l'expérience acquise au sein du secteur de l'eau, particulièrement sur les visions sectorielles et les consultations relatives à la Vision de l'eau pour la population, et également à celles pour l'alimentation et le développement rural. Des professionnels et des intervenants de différents secteurs ont élaboré des visions régionales intégrées en menant des consultations nationales et régionales sur tous les continents. En outre, des projets spéciaux ont porté sur les transferts de bassins fluviaux, l'éducation et la formation, l'intégration des questions relatives aux femmes. Ce processus participatif a permis d'élaborer des stratégies en vue d'utiliser et de développer durablement les ressources en eau. Les positions à l'égard d'une utilisation et d'un développement souhaitables de l'eau à l'échelle mondiale, telles que les énonce ce rapport, ont été prises par la Commission mondiale sur l'eau au cours des réunions qui se sont tenues en novembre 1999 à La Haye.

7 Dugot, P., L'Eau autour de la Méditerranée, Paris, L'Harmattan, 2001.

8 La question de la disponibilité en eau douce figure parmi les principaux défis auxquels sont confrontés les sociétés méditerranéennes. L'eau apparaît tant comme un précieux vecteur de la révélation des problèmes qui hypothèquent le devenir de cette région, que comme un motif supplémentaire de leur exacerbation : forte démographie, sous-développement, tensions politiques et diplomatiques. Après avoir détaillé les facteurs, les conséquences et les éléments concrets d'appréciation de la crise de l'eau, l'objectif de cet ouvrage est de proposer un aperçu des solutions envisageables. L'avenir du bassin méditerranéen dépend dans une large mesure des options choisies pour pallier la pénurie d'eau et du contexte de leur mise en œuvre.

9 L'Eau au XIX^e siècle : de la vision à l'action, Paris, Futuribles, 2000.

10 Cet ouvrage a été publié avant le 2^e Forum mondial de l'eau réuni à La Haye en mars 2000, et dont l’objectif était d'examiner comment passer de la Vision élaborée à la conférence de Marrakech à l'action, des objectifs généraux à des stratégies concrètes pour relever les grands défis relatifs à l'approvisionnement en eau d'une population mondiale en forte croissance. Inégalement répartie sur la planète, l'eau peut devenir l'objet de conflits majeurs, jouer un rôle crucial au plan sanitaire et social, être un facteur-clef dans le développement.

11 L'Eau : une problématique financière mondiale, Les Cahiers du développement durable, Price Waterhouse Coopers, Paris, 2001.

12 La croissance démographique et l'activité humaine ont complètement bouleversé, au cours du XX^e siècle, les aspects qualitatifs et quantitatifs de la ressource en eau sur la planète. Plus que l'eau potable et l'irrigation, la dépollution de l'eau et, de manière plus générale, la protection des écosystèmes, enjeux vitaux pour la vie humaine et l'équilibre écologique de la terre, seront les plus gros consommateurs de capitaux. Aussi, la création d'une structure financière spécifique, qui pourrait être une future Banque internationale de l'eau, serait à même de répondre à l'ampleur du défi posé. L'existence d'une institution financière crédible, dotée de moyens importants, capable de mobiliser des financements subordonnés à l'impératif de projets s'inscrivant dans une perspective de développement durable, apparaît désormais indispensable.

13 Giroult, E. et R. Seux, Eau, environnement, santé : un enjeu majeur pour le XXI^e siècle, Rennes, éditions de l'Ecole nationale de la santé publique (ENSP), 2002.

14 L'eau, indispensable à la vie et à tout développement économique, devient un enjeu stratégique majeur en de nombreux points du globe. Mais elle peut être aussi le vecteur d'épidémies et contribuer à l'exposition des populations à des substances indésirables ou toxiques. Or, la qualité de la ressource dépend pour une large part de la pression anthropique, de l'aménagement et des activités que supportent les bassins versants, en un mot de l'environnement. Cet ouvrage rassemble les contributions présentées au cours du symposium international "Eau, santé et environnement", qui s'est tenu les 23 et 24 février 2000 à Rennes. Après un historique de la connaissance des interactions entre eau, santé et environnement, les auteurs font le point sur les pratiques d'évaluation et de gestion des risques nécessaires face à la diffusion des produits chimiques dans l'environnement et à l'émergence de micro-organismes nouvellement identifiés. Suivent une analyse originale de la place de l'usager dans les processus de décision, ainsi qu'une illustration du rôle qu'il joue ou doit jouer pour contribuer à la protection efficace de cette précieuse ressource, en particulier lorsqu'elle est utilisée dans l'alimentation.

15 Ingénieurs sans frontières, Revue de solidarité internationale, "Eau et développement durable, des débats en cascade", n° 51, 1^er trimestre 2002.

16 Après avoir défini le concept du développement durable appliqué au domaine de l'eau, ce numéro spécial propose des pistes de réflexion pour mieux appréhender les multiples aspects du " chemin " parcouru par l'eau. Est-elle un "bien public mondial", comment la gérer, comment permettre aux plus pauvres d'y avoir accès, quels enjeux géopolitiques autour des questions de partage des eaux internationales, quelles initiatives concrètes en milieu urbain ou rural, dans le domaine de l'environnement de l'eau potable ?

17 Lemma, S., "La coopération sur le Nil, il ne s'agit pas d'un jeu de somme nulle", New York, Nations unies, 2001, <http://www.un.org/french/pubs/chronique/index.htm>.

18 Le Nil est un fleuve qui traverse 10 Etats riverains dont 5 figurent parmi les pays les plus pauvres du monde. Leur pauvreté, associée à une explosion démographique alarmante et à la dégradation de l'environnement, nécessite la participation de tous les Etats riverains au développement des ressources de ce grand fleuve.

19 Margron, P., "La géopolitique de l'eau en Méditerranée : compte rendu du débat organisé par des étudiants en DESU de gestion de l'eau", Café géographique d'Aix-en-Provence, 2001 <http://www.cafe-geo.com/aix_eau.htm>.

20 Après avoir défini les notions de stress hydrique et de ressources renouvelables, cette discussion a porté sur le type de développement actuel en Méditerranée basé sur le tourisme et une urbanisation croissante. Le climat méditerranéen étant de type semi-aride ou aride, la mise en place de stockages souterrains de l'eau apparaît mieux adaptée que la construction de nouveaux barrages. De même, l'auteur estime que les organisations internationales qui s'occupent de l'eau sont très nombreuses sur le terrain mais ne proposent rien de concret alors que la diminution significative des ressources en eau sur l'ensemble du bassin sud-méditerranéen est constatée par tous.

21 Le Monde diplomatique, La ruée vers l'eau, Collection "Manière de voir", n° 65, septembre-octobre 2002.

22 Dans ce numéro, sont rassemblés une vingtaine d'articles traitant de l'eau dans le monde, répartis en 4 grandes sections : l'eau au cœur des civilisations, le développement durable mis en péril, un enjeu géostratégique et racket sur un patrimoine de l'humanité. Alors que la demande en eau augmente considérablement, l'offre reste fixe avec un gaspillage considérable dans l'agriculture, l'industrie et l'utilisation domestique. Par ailleurs, la contamination (emploi des engrais et pesticides, déversement des déchets industriels, etc.) rend complètement inutilisables d’importantes quantités d'eau. Tout cela a des effets désastreux pour la santé et au moins 3 millions de personnes meurent chaque année de maladies liées à l'eau. Cependant plus de 2 milliards de personnes n'ont pas accès à l'eau potable et ce chiffre atteindra 3 milliards en 2025 si rien ne change. Pour résoudre les problèmes de sa gestion, les politiques et des spécialistes promeuvent les technologies avancées et la privatisation dont les effets, souvent néfastes, se multiplient dans le monde et notamment dans les pays en développement.

23 Mutin, G., L'Eau dans le monde arabe : enjeux et conflits, Paris, Ellipses, 2000.

24 Les divers aspects du problème de l'eau sont abordés ici selon une démarche fondamentalement géographique. Pour chaque cas, le bassin fluvial et le cadre naturel sont étudiés. Une première partie est consacrée à une présentation précise des conditions naturelles, essentiellement climatiques, et à une approche globale, qui conduit à la détermination de la pénurie caractérisant le monde arabe. Ensuite, l'accent est mis sur les résultats d'une mise en valeur fondée sur l'eau et les conflits inter-étatiques qui représentent une grave menace en raison de la dépendance dans laquelle se trouvent placés les pays arabes : c'est le cas du bassin du Nil ainsi que celui du Tigre et de l'Euphrate. Un chapitre est consacré aux redoutables problèmes posés par un partage inégal de la ressource en eau au Proche-Orient.

25 Partenariat mondial pour l’eau (PME), Etude de création d’un réseau des organismes de bassin de l'Afrique de l'Ouest. Rapport introductif, Comité technique consultatif pour l'Afrique de l'Ouest du Partenariat mondial pour l'eau, Stockholm, Global Water Partnership (GWP), 2001.

26 Après un aperçu des organismes de bassin de l'Afrique de l'Ouest, cet ouvrage fait un survol des stratégies, politiques, atouts et handicaps des programmes en cours dans l'optique de la gestion intégrée des ressources en eau. Il met l'accent sur les perspectives de coopération en réseau entre les organismes de bassin partagé. Enfin, il présente le nouveau cadre de coopération régionale des organismes de bassin proposé, les axes programmatiques de ce réseau et les initiatives à prendre au niveau international, régional, national et local.

27 Partenariat mondial pour l’eau (PME), Rapport introductif à l'Assemblée générale constitutive du REOB/AO organisée les 10 et 11 juillet 2002 à Dakar, Stockholm, Global Water Partnership (GWP), 2002.

28 Après avoir présenté les organismes de bassin de l'Afrique de l'Ouest, ce rapport propose la création du "réseau des organismes de bassin de l'Afrique de l'Ouest" pour offrir aux organisations régionales la possibilité de participer activement à l'émergence d'un réseau d'échanges d'expériences et d'information en matière de gestion de l'eau. Il est donc nécessaire de mettre en place des " institutions de l'eau " dotées de capacités et de compétences adéquates. En s'inspirant des expériences de partenariats initiés dans le passé en Afrique, ce réseau devrait éviter de faire les mêmes erreurs (déficit de communication, concurrence entre membres, absence de stratégie définie et moyens d'actions limités).

29 Revue Tiers Monde, "Les nouvelles politiques de l'eau : enjeux urbains, ruraux, régionaux", tome 42, n° 166, avril-juin 2001, Paris, PUF.

30 Les politiques de la première génération avaient pour priorité majeure le développement de l'irrigation afin d'augmenter les rendements agricoles. Actuellement, le problème le plus urgent est celui de la ville. Comment améliorer la gestion de l'eau dans la ville pour accroître l'équité de son usage pour la population la plus pauvre ? A partir d'exemples concrets, des articles décrivent comment l'accès à l'eau est un indicateur des rapports d'inégalité qui existent au sein d'une société. La complémentarité possible entre les systèmes techniques à l'occidentale et des formes non conventionnelles de solidarité locale permettent d'améliorer la situation des plus pauvres, comme l'illustre le cas d'Alger. L'agriculture doit absolument réduire sa consommation ; des exemples montrent que les systèmes traditionnels fondés sur la gestion collective des populations locales font preuve d'efficacité. A l'inverse au Maroc, la remise en cause des prérogatives de l'administration permet aux paysans déshérités de contester les privilèges de propriété légués par la tradition. La complexité du développement durable, l'évolution politique des pays incitent à l'adoption fréquente d'une gestion participative décentralisée des ressources incluant tous les acteurs de l'eau. L'idée de réaliser ce processus de décision à une nouvelle échelle, celle du bassin versant, s'est répandue au sein de la communauté de l'eau. Certains pays émergents comme le Brésil se sont saisis de l'expérience française pour transformer leurs propres institutions.

31 Rosegrant, M., C. Ximing et S. Cline, Global Water Outlook to 2025 - Perspectives de l'eau d'ici à 2025, Washington, International Food Policy Research Institute (IFPRI), 2002.

32 Selon les conclusions de ce rapport, les tendances actuelles en matière d'utilisation de l'eau à l'échelle mondiale font entrevoir des interruptions dans la fourniture d'eau aux populations, d'importantes réductions de la production alimentaire et des dégâts environnementaux. Il précise que des " détournements excessifs " des flux aquatiques et le recours trop important aux nappes phréatiques ont déjà causé des dégâts écologiques dans de nombreuses régions du monde (Asie centrale et de l'Ouest, Afrique du Nord et Chine du Nord). Il estime que, si l'actuelle gestion de l'eau n'est pas modifiée, la consommation augmentera de 62 % par rapport à 1995 et les prix des productions agricoles progresseront fortement. Pour l'avenir, le rapport préconise que des investissements importants soient réunis afin d'améliorer l'approvisionnement en eau, de conduire des réformes de la gestion et que des économies soient réalisées dans les secteurs de l'industrie, de l'agriculture et par les ménages.

33 Sironneau, J., Le Droit international de l'eau existe-t-il ? Evolutions et perspectives, Paris, ministère de l'Ecologie et du Développement durable, 2002.

34 Cette étude dresse un état des lieux des sources du "droit international de l'eau". Jusqu'aux années 1980, ce droit s'est limité essentiellement aux usages spécifiques que constituent la navigation et l'électricité. Depuis une vingtaine d'années, la Commission du droit international a élaboré un projet de convention relative aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation, qui a été adopté par l'Assemblée générale des Nations unies le 21 mai 1997. On constate qu'un droit international de l'eau se met en place lentement mais régulièrement par agrégats successifs, la convention de New York en ayant fédéré les principes majeurs. L'idée d'une nécessaire solidarité entre les Etats utilisateurs d'une même ressource tend à progresser au détriment du principe de souveraineté. En effet, l'application des règles de droit international de l'eau constitue un élément moteur pour désamorcer les situations conflictuelles.

35 Smets, H., Le Droit de l'eau, Académie de l'eau, Paris, 2002.

36 Le droit à l'eau, qui porte sur une quantité limitée d'eau potable nécessaire à la vie et au bien-être, fait partie des droits économiques et sociaux déjà reconnus de longue date. De multiples accords internationaux, législations internes et déclarations gouvernementales reconnaissent l'existence de ce droit dont la mise en œuvre progressive n'a pas posé de problèmes particuliers. Le rapport décrit les nombreuses mesures prises pour rendre effectif le droit à l'eau, principalement au bénéfice des populations démunies pour lesquelles l'eau représente une part importante de leurs dépenses. Il présente en détail les modalités de mise en œuvre du droit à l'eau en France, en Belgique, en Irlande, au Royaume-Uni, au Chili et en Afrique du Sud, et fournit de multiples exemples des mesures en vigueur dans d'autres pays. Le rapport conclut à la nécessité de réaffirmer le droit à l'eau pour tous et de l'appliquer aux plans national et international, et à l'ardente obligation d'apporter une aide internationale plus substantielle, permettant de faciliter l'approvisionnement en eau des populations rurales des pays en développement.

37 Sohnle, J., Le Droit international des ressources en eau douce : solidarité contre souveraineté, Université Aix-Marseille III, Centre d'études et de recherches internationales et communautaires, Paris, La Documentation française, 2002.

38 Le XXI^e siècle verra-t-il se multiplier les conflits ayant l'eau pour enjeu ? Cet ouvrage apporte de très intéressants éléments de réponse à cette question et propose un régime juridique pour l'ensemble des ressources en eau douce de la planète. Il se base sur une analyse approfondie des textes relatifs à l'eau : 601 traités, 148 actes non conventionnels et 39 décisions juridictionnelles. Une attention particulière est portée aux textes de codification dont notamment la Convention de New York du 21 mai 1997 sur le droit relatif aux utilisations des cours d'eau internationaux à des fins autres que la navigation. L'originalité de cette étude tient à ce qu'elle propose également un régime pour l'ensemble des ressources aquatiques, y compris les nappes souterraines, les eaux atmosphériques et les glaces. Cet ouvrage fait suite à une thèse couronnée par le prix spécial de thèse 2001 de l'Association française de droit de l'urbanisme et de la Société française pour le droit de l'environnement.

39 Villiers de, M., L'Eau, Arles, Actes Sud, 2000.

40 Alors que la terre comptera 9 milliards d'êtres humains au milieu du XXI^e siècle, de nombreux pays d'Afrique et d'Asie rejoindront prochainement les régions qui souffrent de la rareté de l'eau. Ainsi, la Chine et l'Inde, qui utilisent plus d'eau que les Etats-Unis, l'Union européenne, le Japon et la Russie réunis, seront bientôt en situation de "stress hydrique". Cet ouvrage milite pour une prise de conscience, l'ère des travaux pharaoniques étant révolue. Il s’agit maintenant de mettre en œuvre une approche patrimoniale donnant la priorité à des solutions écologiques.

41 Water Security : bilan préliminaire des progrès accomplis en matière d'eau depuis Rio, World Water Assessment Programme (WWAP), Paris, 2001.

42 Cette étude fait le point sur les développements des politiques mises en œuvre dans le monde depuis 1992. Elle montre que des progrès ont été réalisés dans la protection environnementale des ressources en eau. Ce document décrit les pratiques et les réformes de bonne gouvernance, qui ont été réalisées en Afrique du Sud, en Egypte et au Bangladesh, et donne des exemples d’applications dans le domaine de la gestion de l'eau en Asie du Sud et en Ouganda.

Services publics, gestion, assainissement

43 Académie de l'eau, "L'eau, l'aménagement du territoire et le développement durable", colloque international, Paris, 10-11 février 2000, compte rendu de la table ronde et conclusion, Paris, Académie de l'eau, 2000.

44 L'objectif de ce colloque était, à partir des 75 études présentées, de répondre aux questions suivantes : quels sont les liens entre l'eau, l'aménagement du territoire et le développement durable ? Quelles expériences ou organisations créées pour la politique de l'eau ont un rôle dans l'aménagement du territoire ? En quoi le développement durable apporte-t-il un plus pour l'aménagement du territoire ? Il est proposé de choisir les 10 études les plus représentatives afin qu'un comité de patronage et de pilotage, institué à Bruxelles, fasse une analyse des méthodes d'action proposées. La conférence proposée à Liège en 2001 devait servir de lancement à ce programme.

45 AFD, "La desserte en eau, un défi stratégique pour l'Agence française de développement", Paris, 2002.

46 Avant 2025, le taux d'urbanisation de la population africaine passera de 32 à 50 % et le nombre de citadins, de 300 à 700 millions. Si la tendance actuelle se poursuit, la majeure partie de cette population vivra dans des quartiers périurbains non desservis par les services de base. Face à ces enjeux, l'AFD s'est fixé comme priorité, en matière d'approvisionnement en eau potable, l'amélioration durable des conditions de vie des populations. Ces 10 dernières années, l'Agence y a consacré plus de 1 milliard d'euros.

47 Aouij, M., "Le droit de l'eau potable en Tunisie", Points Pays, 2002, <http://www.waternunc.com/fr/Point_pays_Tunisie01.htm#droitO>.

48 La Tunisie est un pays où les ressources hydrauliques sont limitées et leur répartition reste très inégale. 85 % des ressources en eau sont utilisées pour l'agriculture et 15 % pour les besoins humains. Cette note décrit le rôle stratégique des pouvoirs publics pour développer les grands travaux d'infrastructures et de gestion des réseaux d'eau potable, à travers la création de la Société nationale d'exploitation et de distribution des eaux (SONEDE), afin que la majeure partie de la population puisse bénéficier de l'eau potable. Tiraillée entre plusieurs contraintes contradictoires (sociales, économiques et financières), la Tunisie se trouve actuellement dans une phase de choix de stratégies et d'orientation, qui conduiront vers une privatisation partielle ou totale du service public de distribution de l'eau.

49 Appleton, B. et A. Chatterjee, Innovative Strategy for Water and Sanitation for the Poor : Access and Affordability, Bonn, International Conference on Fresh Water, 2001.

50 Une présentation de la situation mondiale actuelle de l'approvisionnement en eau et de la couverture des besoins sanitaires, et des problèmes posés par le nombre immense des pauvres exclus du système, précède une présentation des exemples d'interventions qui ont permis aux populations d'accéder à l'eau et à l'assainissement ces dernières années. Enfin, sont examinées les mesures nécessaires pour réaliser rapidement un système d'alimentation en eau à un prix abordable et soulignée l'implication indispensable des politiques pour que l'objectif de couvrir tous les besoins soit achevé d'ici 2025.

51 Boelens, R. et P. Hoogendam, Water Rights and Empowerment, Assen (Pays-Bas), Van Gorcum, 2000.

52 L’objet est ici d'étudier le processus de mise en place des principaux droits sur l'eau. Les auteurs décrivent les intentions et les motivations d'une action collective ; analysent les concepts de base, les stratégies d'auto et de co-gestion, les méthodes interactives et leur illustration à travers des cas empiriques. Cet ouvrage tente également d'analyser comment ce processus est lié à la création et à la reproduction de différents types d'organisations et d'identités locales. Le premier chapitre présente une introduction conceptuelle et les suivants définissent les différents concepts et les mettent en pratique avec l'exemple de cas concrets de gestion de l'eau au Pérou, en Bolivie, au Chili et en Equateur.

53 Burton, J., La Gestion intégrée des ressources en eau par bassin : manuel de formation, Québec, Institut de l'énergie et de l'environnement de la Francophonie (IEPF), 2002.

54 Dans la première partie, ce manuel passe en revue diverses définitions et certains enjeux liés à la gestion intégrée par bassin. La seconde est résolument axée sur la formation et conduit le lecteur à travers les étapes d'une démarche de gestion. La formule proposée a déjà été appliquée à 6 reprises à des bassins nationaux et internationaux en Afrique et en Asie du Sud-Est. Ce guide méthodologique met l'accent sur une utilisation optimale des connaissances disponibles et de l'expertise existante.

55 Cartier, R., Concessionnaire de réseau d'adduction d'eau potable, naissance d'un métier. Gestion des réseaux d'adduction d'eau potable en Mauritanie, Paris, Groupe de recherche et d'échanges technologiques (GRET), 2001.

56 La Mauritanie s'est engagée depuis presque une décennie dans un processus original de gestion du service public de l'eau, à travers des délégations de gestion, communément appelées " concessions ". Depuis quelques années, ces concessions sont octroyées à des Mauritaniens diplômés chômeurs, choisis avant tout sur leur niveau de formation. Cette politique a contribué à la naissance d'un nouveau métier, concessionnaire, qu'un programme de développement, mené par le GRET, a appuyé entre 1995 et 1999.

57 L'Eau au XX^e siècle, 2^e Forum mondial de l'eau, La Haye, mars 2000, "La vision des acteurs français de l'eau", Paris, Office international de l'eau (OIEAU), 2000.

58 Le Conseil mondial de l'eau a entrepris la réalisation d'une Vision mondiale à long terme pour l'eau, présentée au 2^e Forum mondial de l'eau. La vision française ne peut être circonscrite aux limites de l'hexagone mais doit refléter l'importance des échanges internationaux et les relations avec les pays riverains. Sur le plan institutionnel, plusieurs " outils " mis en place en France (organisation de la gestion de l'eau par bassin versant, concession des grands aménagements, gestion déléguée des services municipaux de l'eau) sont considérés comme particulièrement performants par les organisations multilatérales. Sur le plan de la gestion de l'eau, l'accent doit être mis sur l'amélioration de sa qualité, sur une gestion efficace des ouvrages et installations, sur la nécessité de conservation du patrimoine.

59 La Gestion de l'eau dans les pays en développement : politique et priorités de la coopération au développement de l'Union européenne, Bruxelles, Commission des Communautés européennes, 2002.

60 Ce document constituait une contribution pour le Sommet mondial de Johannesburg sur le développement durable, qui a eu lieu fin août 2002, et définissait les orientations à suivre en matière de politique de l'eau devant se retrouver dans tous les programmes de coopération. L'objectif est d'assurer à tous l'accès à l'eau et aux services d'assainissement. Ce rapport note que, pour l'Afrique, les projets d'alimentation en eau négligent les aspects liés à l'assainissement et à la qualité. La Commission met en garde les approches fondées uniquement sur le développement des moyens techniques destinés à augmenter la fourniture d'eau. Il faut appliquer des stratégies de gestion de la demande, la réduire tout en augmentant le rendement. La Commission a également noté que les bailleurs de fonds sont maintenant réticents sur le plan du développement des grands barrages et qu'il est nécessaire d'investir dans le traitement des eaux usées, la désalinisation et les énergies renouvelables. Enfin, ce document insiste sur la nécessité de la gestion de la pollution, qui augure de pressions de plus en plus fortes sur les industries, avec une application plus généralisée du principe "pollueur-payeur".

61 Making Sustainable Commitments : an Environment Strategy for the World Bank, Washington, Banque mondiale, 2001.

62 Cette nouvelle stratégie, avalisée par les administrateurs en juillet 2001, met l'accent sur les priorités des pays en développement et notamment trois objectifs : améliorer certains facteurs de la qualité de la vie qui dépendent des conditions ambiantes ; améliorer la qualité de la croissance en renforçant les cadres institutionnel et réglementaire d'une gestion durable de l'environnement ; préserver le patrimoine commun de l'humanité, notamment dans le domaine des changements climatiques, des forêts, des ressources en eau et de la diversité biologique. Cette stratégie nécessite une amélioration des études analytiques et des services de conseil de la Banque mondiale, de la conception des projets et des mesures de sauvegarde. La Banque donnera la priorité à certaines mesures urgentes telles que la prise en compte des questions environnementales dans les "Documents de stratégie pour la réduction de la pauvreté" (DSRP).

63 Partenariat mondial pour l’eau (PME), La gestion intégrée des ressources en eau, Stockholm, Global Water Partnership (GWP), 2000.

64 Ce document présente des arguments solides pour une application mondiale de la gestion intégrée des ressources en eau, puis définit le concept et les processus de ce type de gestion. Ensuite, sont exposés des conseils et des avis sur la façon de mettre en application cette gestion intégrée dans des contextes différents. L'objectif de cette étude est de définir avec précision les positions du Comité technique consultatif du Partenariat mondial pour l'eau et de mettre l'accent sur les principaux problèmes retardant l'application de la gestion intégrée des ressources en eau.

65 Tarification et gestion durable des ressources en eau, Bruxelles, Commission des Communautés européennes, 2000.

66 L'eau constitue une des priorités environnementales de la Commission européenne. Aussi, elle a préparé cette communication afin de clarifier les principales questions relatives à l'utilisation de la tarification de l'eau pour renforcer la durabilité des ressources en eau ; présenter les raisons justifiant la préférence de la Commission pour une application stricte de principes économiques et environnementaux ; proposer des principes directeurs pour la mise en œuvre de la directive cadre sur l'eau.

Hydraulique rurale et villageoise

67 Brooks, D., L'Eau : gérer localement, Ottawa, International Development Research Center (IDCR), 2002.

68 L'expérience de trois décennies de recherche sur l'eau financées par le Centre de recherche pour le développement international (CRDI) et des recommandations précises soigneusement élaborées à l'intention des décideurs sont présentées ici, avec des exemples des recherches dans trois grandes catégories connexes : l'approvisionnement en eau à petite échelle, l'épuration et la réutilisation des eaux résiduaires, les systèmes d'irrigation et l'aménagement des bassins hydrographiques. Les résultats des travaux susceptibles de contribuer à l'élaboration des politiques ont fait l'objet de propositions pour la recherche et pour la gouvernance.

69 Etienne, J., G. Verdelhan-Cayre, J. Francis et P. Chappe, Eau, genre et développement durable : expériences de la coopération française en Afrique subsaharienne, Paris, Groupe de recherche et d'échanges technologiques (GRET), 2002.

70 Cet ouvrage présente dans un premier temps les évolutions majeures survenues depuis les années 1970 en matière tant de rencontres internationales, de recherche, de terminologie que d'approches spécifiques visant à intégrer les femmes aux processus de développement. Il propose ensuite une description de la répartition " traditionnelle " des pouvoirs entre les groupes sociaux dans les sociétés africaines (selon des critères d'âge, d'ethnie, de statut, de religion et de genre) ; et des évolutions en cours depuis quelques décennies liées à des facteurs économiques, sociaux et culturels. La troisième partie analyse les perceptions, connaissances et pratiques des usagers, et plus spécifiquement des "usagères", de par leur rôle prépondérant en matière d'eau et d'assainissement. Puis, l'ouvrage expose, en se basant sur des études de cas, la manière dont les différents types d'usagers sont pris en compte, et ce, à tous les stades des projets hydrauliques. La dernière partie définit ce qu'est une approche par la demande, et présente les différentes méthodes destinées à l'évaluer. Face à ces constats, ce travail s'achève sur des recommandations élaborées par le ministère des Affaires étrangères et l'AFD, ayant pour objectif une implication effective de l'ensemble des usagers dans la gestion de l'eau et de l'assainissement.

71 Merrett, S., Water for Agriculture, Irrigation Economics in International Perspective. L'eau pour l'agriculture, économie de l'irrigation dans des perspectives internationales, Londres, Spon Press, 2002.

72 Dans les 25 prochaines années, la population mondiale devrait s'accroître de près d'un tiers alors que déjà 70 % de l'eau est utilisée pour l'agriculture. Aussi, l'irrigation est devenue un enjeu majeur du développement durable. Cet ouvrage montre l'importance du défi pour les pays en développement avec la croissance de la demande en irrigation, la mise en place de nouvelles infrastructures et leur maintenance à organiser. Il analyse ensuite, les coûts et bénéfices sociaux des projets d'irrigation et de drainage ainsi que les problèmes que posent l'attribution de l'eau à l'échelle régionale. Un glossaire de l'économie de l'eau est également proposé.

73 The New Economy of Water : the Risks and Benefits of Globalization and Privatization of Fresh Water. La nouvelle économie de l'eau : risques et bénéfices de la globalisation et de la privatisation de l'eau potable, Oakland, Cal., Pacific Institute for Studies in Development Environment and Security, 2002.

74 Après avoir défini les termes de globalisation, privatisation et de " marchandisation d'un bien et d'un service public " dans le domaine de l'eau, ce document donne des exemples de différents systèmes de privatisation de la gestion de l'eau potable dans plusieurs pays (Etats-Unis, Grande-Bretagne, Pakistan, Bolivie) par les plus importantes sociétés du secteur. Il propose des principes et des normes pour aider les décideurs et s'attache à énumérer tous les risques qui peuvent survenir selon le système de privatisation choisi. Les débats tournent également autour de la protection des écosystèmes, de la qualité et de l'accès à l'eau ainsi que du prix et de la vente d'une ressource aussi vitale.

75 Vilain, M. et A. Montiel, Eau et santé : guide pratique pour les intervenants en milieu rural africain, Paris, Groupe de recherche et d'échanges technologiques (GRET), 2001.

76 L’objectif de cet ouvrage est d'apporter les éléments utiles pour comprendre l'importance de la qualité de l'eau sur la santé des consommateurs ; évaluer les paramètres permettant de suivre les critères de qualité ; protéger la ressource en eau depuis son origine jusqu'à sa consommation et amener le consommateur à utiliser une eau potable, dans le but de permettre d'améliorer une eau défectueuse par des traitements appropriés.

Hydraulique urbaine

77 Maksimovic, C., J.-A.Tejada Guibert et P.-A. Roche, Les Nouvelles frontières de la gestion urbaine de l'eau : impasse ou espoir, Paris, Presses universitaires des Ponts et Chaussées, 2001.

78 Cet ouvrage fait le point en matière de gestion urbaine de l'eau en ce début de XXI^e siècle. Réunissant des spécialistes, des scientifiques et des professionnels, il aborde les points-clefs de cette question cruciale. Cette équipe d'experts internationaux se penche sur les défis concernant la gestion urbaine de l'eau, les problèmes d'intégration des infrastructures et l'émergence de nouveaux paradigmes pour les ressources en eau et pour l'assainissement. Les questions de fond sont examinées sous leur aspect hydrologique et technique ainsi que sous l'angle de la gestion, en tenant compte des réalités tant sociales qu'économiques. Les auteurs s'attachent par ailleurs à mettre en avant les solutions destinées aux pays en développement. Dans une perspective d'avenir, cet ouvrage tire les conclusions de l'expérience passée, explore de nouvelles voies et suggère des évolutions futures.