1. Histoire : les différents temps de l’adoption internationale en France
- Par Yves Denéchère
Pages 3 à 20
Citer ce chapitre
- DENÉCHÈRE, Yves,
- Coordonné par PÉROUSE DE MONTCLOS, Marie-Odile
- et POGGIONOVO, Marie-Paule,
- Denéchère, Yves.
- Denéchère, Y.
- Coordonné par M. Pérouse de Montclos
- et M. Poggionovo
https://doi.org/10.3917/lav.perou.2016.01.0003
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- Denéchère, Y.
- Coordonné par M. Pérouse de Montclos
- et M. Poggionovo
- Denéchère, Yves.
- DENÉCHÈRE, Yves,
- Coordonné par PÉROUSE DE MONTCLOS, Marie-Odile
- et POGGIONOVO, Marie-Paule,
https://doi.org/10.3917/lav.perou.2016.01.0003
Au lendemain de la Grande Guerre, l’enfant, en tant que promesse d’avenir, est au centre des préoccupations nouvelles des États. Dans ce contexte, une loi française en 1923 autorise l’adoption de mineurs par des couples mariés ou des célibataires sans enfant, et ce sans rupture avec la famille biologique. Est ainsi posé un principe de base nouveau qui demeure encore aujourd’hui : l’adoption – en tant que création d’un lien de filiation juridique – a pour but de trouver une famille à un enfant, et non d’assurer une descendance à une famille, comme c’était le cas auparavant avec la loi de 1804 qui n’autorisait que l’adoption d’adultes par des adultes. À partir de 1923, le mouvement de la prise en compte de l’intérêt de l’enfant est en marche.
L’article 345 de la loi précise : « un Français peut adopter un étranger ou être adopté par un étranger ». Les prodromes du développement de l’adoption internationale en France seraient donc à chercher dans le sillage de la loi de 1923 ? Dans les faits, il n’en est rien. Certes, des prises en charge d’enfants ont eu lieu dans les colonies françaises et des enfants ont été ramenés en France, mais ils n’ont pas été adoptés. En 1939, une loi institue pour la première fois une forme d’adoption avec rupture des liens avec la famille de naissance. Le statut moderne de l’adopté est posé avec cette loi qui va dans le sens de l’assimilation de l’enfant adopté à l’enfant légitime.
Après la Seconde Guerre mondiale, en Allemagne, des milliers d’enfants sont nés de mère allemande et de père soldat des troupes alliées…
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